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Résultats de la recherche

  • 1

    Article éliminé.

    Cote

    1256 W 94

    • Contexte : 1256 W - Direction départementale du travail et de...

    • Article éliminé.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service du contrôle de la recherche d'un emploi

  • 2

    Articles éliminés.

    Cote

    1256 W 9-73

    • Contexte : 1256 W - Direction départementale du travail et de...

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service du contrôle de la recherche d'un emploi

  • 3

    Articles éliminés.

    Cote

    1256 W 85-89

    • Contexte : 1256 W - Direction départementale du travail et de...

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service du contrôle de la recherche d'un emploi

  • 4

    Articles éliminés.

    Cote

    1256 W 79-83

    • Contexte : 1256 W - Direction départementale du travail et de...

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service du contrôle de la recherche d'un emploi

  • 5

    Contrats d’apprentissage : enregistrement. (lacunaire).

    Date

    1991

    Cote

    1256 W 93

    • Contexte : 1256 W - Direction départementale du travail et de...

    • Contrats d’apprentissage : enregistrement. (lacunaire).

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service du contrôle de la recherche d'un emploi

  • 6

    Stage d’initiation à la vie professionnelle (SIVP) : contrats.

    Date

    1990

    Cote

    1256 W 95

    • Contexte : 1256 W - Direction départementale du travail et de...

    • Stage d’initiation à la vie professionnelle (SIVP)...

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service du contrôle de la recherche d'un emploi

  • 7

    Stages de formation et d’insertion (SFI) : stages de formation, stages d'insertion, fiches de stages, conventions de formation.

    Date

    1990

    Cote

    1256 W 84

    • Contexte : 1256 W - Direction départementale du travail et de...

    • Stages de formation et d’insertion (SFI) : stages de...

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service du contrôle de la recherche d'un emploi

  • 8

    Contrats de retour à l’emploi (CRE) : conventions, contrats de travail.

    Date

    1990

    Cote

    1256 W 90-92

    • Contexte : 1256 W - Direction départementale du travail et de...

    • Contrats de retour à l’emploi (CRE) : conventions,...

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service du contrôle de la recherche d'un emploi

  • 9

    Actions d’insertion et de formation (AIF) : bilans de stage, bilans d'inertion, conventions de formation.

    Date

    1990

    Cote

    1256 W 74-78

    • Contexte : 1256 W - Direction départementale du travail et de...

    • Actions d’insertion et de formation (AIF) : bilans...

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service du contrôle de la recherche d'un emploi

  • 10

    M-T

    Date

    1988

    Cote

    1256 W 8

    • Contexte : 1256 W - Direction départementale du travail et de...

    • 1256 W 1-8 Fonds national pour l’emploi (FNE) : conventions,...
    • M-T

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service du contrôle de la recherche d'un emploi

  • 11

    C-L

    Date

    1988

    Cote

    1256 W 7

    • Contexte : 1256 W - Direction départementale du travail et de...

    • 1256 W 1-8 Fonds national pour l’emploi (FNE) : conventions,...
    • C-L

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service du contrôle de la recherche d'un emploi

  • 12

    A-C

    Date

    1988

    Cote

    1256 W 6

    • Contexte : 1256 W - Direction départementale du travail et de...

    • 1256 W 1-8 Fonds national pour l’emploi (FNE) : conventions,...
    • A-C

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service du contrôle de la recherche d'un emploi

  • 13

    Alsthom

    Date

    1987

    Cote

    1256 W 1

    • Contexte : 1256 W - Direction départementale du travail et de...

    • 1256 W 1-8 Fonds national pour l’emploi (FNE) : conventions,...
    • Alsthom

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service du contrôle de la recherche d'un emploi

  • 14

    C-R

    Date

    1987

    Cote

    1256 W 3

    • Contexte : 1256 W - Direction départementale du travail et de...

    • 1256 W 1-8 Fonds national pour l’emploi (FNE) : conventions,...
    • C-R

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service du contrôle de la recherche d'un emploi

  • 15

    T-Z

    Date

    1987

    Cote

    1256 W 5

    • Contexte : 1256 W - Direction départementale du travail et de...

    • 1256 W 1-8 Fonds national pour l’emploi (FNE) : conventions,...
    • T-Z

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service du contrôle de la recherche d'un emploi

  • 16

    A-B

    Date

    1987

    Cote

    1256 W 2

    • Contexte : 1256 W - Direction départementale du travail et de...

    • 1256 W 1-8 Fonds national pour l’emploi (FNE) : conventions,...
    • A-B

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service du contrôle de la recherche d'un emploi

  • 17

    S

    Date

    1987

    Cote

    1256 W 4

    • Contexte : 1256 W - Direction départementale du travail et de...

    • 1256 W 1-8 Fonds national pour l’emploi (FNE) : conventions,...
    • S

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service du contrôle de la recherche d'un emploi

  • 18

    Procès-verbal de réception, devis, soumission, garantie décennale sur les travaux d'agrandissement.

    Date

    1971-1986

    Cote

    102 J 7

    • Contexte : 102 J - Comité d'entreprise Honeywell Bull Belfort,...

    • Maison de vacances « Les Myrtilles » au Ballon d'Alsace.
    • Construction.
    • Procès-verbal de réception, devis, soumission, garantie...
  • 19

    Mémoire des travaux, devis, correspondance, plans, compte-rendu de visite de sécurité, procès-verbal de réception, réunion de chantier.

    Date

    1977-1981

    Cote

    102 J 19

    • Contexte : 102 J - Comité d'entreprise Honeywell Bull Belfort,...

    • Maison de vacances « Les Myrtilles » au Ballon d'Alsace.
    • Agrandissement.
    • Mémoire des travaux, devis, correspondance, plans,...
  • 20

    Descriptifs des travaux.

    Date

    s.d.

    Cote

    102 J 23

    • Contexte : 102 J - Comité d'entreprise Honeywell Bull Belfort,...

    • Maison de vacances « Les Myrtilles » au Ballon d'Alsace.
    • Agrandissement.
    • Descriptifs des travaux.
  • 21

    Correspondance avec les entreprises, plans, subventions, procès-verbal de réception.

    Date

    1976-1979

    Cote

    102 J 17

    • Contexte : 102 J - Comité d'entreprise Honeywell Bull Belfort,...

    • Maison de vacances « Les Myrtilles » au Ballon d'Alsace.
    • Agrandissement.
    • Correspondance avec les entreprises, plans, subventions,...
  • 22

    Plans.

    Date

    1975-1979

    Cote

    102 J 12

    • Contexte : 102 J - Comité d'entreprise Honeywell Bull Belfort,...

    • Maison de vacances « Les Myrtilles » au Ballon d'Alsace.
    • Agrandissement.
    • Plans.
  • 23

    Cahier des descriptifs, lettres aux entreprises.

    Date

    1976-1978

    Cote

    102 J 16

    • Contexte : 102 J - Comité d'entreprise Honeywell Bull Belfort,...

    • Maison de vacances « Les Myrtilles » au Ballon d'Alsace.
    • Agrandissement.
    • Cahier des descriptifs, lettres aux entreprises.
  • 24

    Correspondance entre l’architecte et le comité d’établissement Honeywell Bull pour le règlement de facture.

    Date

    1977-1978

    Cote

    102 J 18

    • Contexte : 102 J - Comité d'entreprise Honeywell Bull Belfort,...

    • Maison de vacances « Les Myrtilles » au Ballon d'Alsace.
    • Agrandissement.
    • Correspondance entre l’architecte et le comité d’établissement...
  • 25

    Plans.

    Date

    Juin 1978

    Cote

    102 J 21

    • Contexte : 102 J - Comité d'entreprise Honeywell Bull Belfort,...

    • Maison de vacances « Les Myrtilles » au Ballon d'Alsace.
    • Agrandissement.
    • Plans.
  • 26

    Correspondance entre l’architecte Pierre Salomon et un confrère concernant le montant d’une note d’honoraires.

    Date

    11 janvier 1978

    Cote

    102 J 22

    • Contexte : 102 J - Comité d'entreprise Honeywell Bull Belfort,...

    • Maison de vacances « Les Myrtilles » au Ballon d'Alsace.
    • Agrandissement.
    • Correspondance entre l’architecte Pierre Salomon et...
  • 27

    Correspondance entre l’architecte Pierre Salomon et un confrère concernant le montant d’une note d’honoraires.

    Date

    11 janvier 1978

    Cote

    102 J 20

    • Contexte : 102 J - Comité d'entreprise Honeywell Bull Belfort,...

    • Maison de vacances « Les Myrtilles » au Ballon d'Alsace.
    • Agrandissement.
    • Correspondance entre l’architecte Pierre Salomon et...
  • 28

    Devis descriptif et quantitatifs des travaux de fermeture.

    Date

    1976-1977

    Cote

    102 J 15

    • Contexte : 102 J - Comité d'entreprise Honeywell Bull Belfort,...

    • Maison de vacances « Les Myrtilles » au Ballon d'Alsace.
    • Agrandissement.
    • Devis descriptif et quantitatifs des travaux de fermeture.
  • 29

    Compte-rendu de réunion de chantier, descriptif, plans, cahier des charges, situations, correspondance, modifications, demande de permis de construire, note descriptive.

    Date

    1975-1977

    Cote

    102 J 11

    • Contexte : 102 J - Comité d'entreprise Honeywell Bull Belfort,...

    • Maison de vacances « Les Myrtilles » au Ballon d'Alsace.
    • Agrandissement.
    • Compte-rendu de réunion de chantier, descriptif, plans,...
  • 30

    Devis descriptifs et quantitatifs des travaux et fermetures, plans.

    Date

    1976

    Cote

    102 J 14

    • Contexte : 102 J - Comité d'entreprise Honeywell Bull Belfort,...

    • Maison de vacances « Les Myrtilles » au Ballon d'Alsace.
    • Agrandissement.
    • Devis descriptifs et quantitatifs des travaux et fermetures,...
  • 31

    Calques Cometec, cahier des prescriptions spéciales, lettre aux entreprises, devis descriptifs et quantitatifs.

    Date

    1976

    Cote

    102 J 13

    • Contexte : 102 J - Comité d'entreprise Honeywell Bull Belfort,...

    • Maison de vacances « Les Myrtilles » au Ballon d'Alsace.
    • Agrandissement.
    • Calques Cometec, cahier des prescriptions spéciales,...
  • 32

    Plans (1971), devis descriptif pour l’agrandissement (1973-1975), procès-verbal de réception (1974), compte-rendu de chantiers, litiges, concours.

    Date

    1970-1975

    Cote

    102 J 8

    • Contexte : 102 J - Comité d'entreprise Honeywell Bull Belfort,...

    • Maison de vacances « Les Myrtilles » au Ballon d'Alsace.
    • Agrandissement.
    • Plans (1971), devis descriptif pour l’agrandissement...
  • 33

    1974-1975

    Date

    1974-1975

    Cote

    102 J 9

    • Contexte : 102 J - Comité d'entreprise Honeywell Bull Belfort,...

    • Maison de vacances « Les Myrtilles » au Ballon d'Alsace.
    • Agrandissement.
    • Plans.
    • 1974-1975
  • 34

    1975

    Date

    1975

    Cote

    102 J 10

    • Contexte : 102 J - Comité d'entreprise Honeywell Bull Belfort,...

    • Maison de vacances « Les Myrtilles » au Ballon d'Alsace.
    • Agrandissement.
    • Plans.
    • 1975
  • 35

    Procès-verbal de réception provisoire et définitive.

    Date

    1972-1974

    Cote

    102 J 6

    • Contexte : 102 J - Comité d'entreprise Honeywell Bull Belfort,...

    • Maison de vacances « Les Myrtilles » au Ballon d'Alsace.
    • Construction.
    • Procès-verbal de réception provisoire et définitive.
  • 36

    Mémoires des travaux.

    Date

    1972-1973

    Cote

    102 J 5

    • Contexte : 102 J - Comité d'entreprise Honeywell Bull Belfort,...

    • Maison de vacances « Les Myrtilles » au Ballon d'Alsace.
    • Construction.
    • Mémoires des travaux.
  • 37

    Situations, mémoires, état d’avancement, honoraires, correspondance avec les entreprises.

    Date

    1971-1973

    Cote

    102 J 2

    • Contexte : 102 J - Comité d'entreprise Honeywell Bull Belfort,...

    • Maison de vacances « Les Myrtilles » au Ballon d'Alsace.
    • Construction.
    • Situations, mémoires, état d’avancement, honoraires,...
  • 38

    Plans.

    Date

    1971

    Cote

    102 J 4

    • Contexte : 102 J - Comité d'entreprise Honeywell Bull Belfort,...

    • Maison de vacances « Les Myrtilles » au Ballon d'Alsace.
    • Construction.
    • Plans.
  • 39

    Demande de permis de construire à la mairie de Lepuix-Gy, arrêté préfectoral.

    Date

    1970-1971

    Cote

    102 J 1

    • Contexte : 102 J - Comité d'entreprise Honeywell Bull Belfort,...

    • Maison de vacances « Les Myrtilles » au Ballon d'Alsace.
    • Construction.
    • Demande de permis de construire à la mairie de Lepuix-Gy,...
  • 40

    Marchés et offres.

    Date

    1971

    Cote

    102 J 3

    • Contexte : 102 J - Comité d'entreprise Honeywell Bull Belfort,...

    • Maison de vacances « Les Myrtilles » au Ballon d'Alsace.
    • Construction.
    • Marchés et offres.
  • 41

    1900-1905

    Cote

    10 M 157

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • MOUVEMENT OUVRIER, SYNDICATS
    • Syndicats professionnels
    • Recensement : instructions, enquêtes, statuts, correspondance,...
    • 1900-1905
  • 42

    1926-1944

    Cote

    10 M 159

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • MOUVEMENT OUVRIER, SYNDICATS
    • Syndicats professionnels
    • Recensement : instructions, enquêtes, statuts, correspondance,...
    • 1926-1944
  • 43

    1890-1899

    Cote

    10 M 156

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • MOUVEMENT OUVRIER, SYNDICATS
    • Syndicats professionnels
    • Recensement : instructions, enquêtes, statuts, correspondance,...
    • 1890-1899
  • 44

    1842-1889

    Cote

    10 M 155

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • MOUVEMENT OUVRIER, SYNDICATS
    • Syndicats professionnels
    • Recensement : instructions, enquêtes, statuts, correspondance,...
    • 1842-1889
  • 45

    1906-1925

    Cote

    10 M 158

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • MOUVEMENT OUVRIER, SYNDICATS
    • Syndicats professionnels
    • Recensement : instructions, enquêtes, statuts, correspondance,...
    • 1906-1925
  • 46

    Instructions, circulaires.

    Date

    1892-1940

    Cote

    10 M 4

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • LEGISLATION DU TRAVAIL
    • Généralités, conditions de travail
    • Instructions, circulaires.
  • 47

    Beaucourt, 1931-1940.

    Cote

    10 M 92

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • LEGISLATION DU TRAVAIL
    • Chômage
    • Fonds municipaux
    • Dossiers par commune : création d’un fonds, délibérations...
    • Beaucourt, 1931-1940.
  • 48

    1934-1940

    Cote

    10 M 64

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • LEGISLATION DU TRAVAIL
    • Chômage
    • Généralités
    • Instructions, circulaires, correspondance.
    • 1934-1940
  • 49

    Mise en place d’un groupement de menuisiers pour la fabrication des caisses de munitions : statuts, 1940.

    Cote

    10 M 52

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • LEGISLATION DU TRAVAIL
    • Salaires
    • Marchés de l’Etat et collectivités locales.
    • Mise en place d’un groupement de menuisiers pour la...
  • 50

    1933

    Cote

    10 M 75

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • LEGISLATION DU TRAVAIL
    • Chômage
    • Fonds municipaux
    • Fonds municipaux, états des subventions accordées par...
    • 1933
  • 51

    Bermont, 1932.

    Cote

    10 M 94

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • LEGISLATION DU TRAVAIL
    • Chômage
    • Fonds municipaux
    • Dossiers par commune : création d’un fonds, délibérations...
    • Bermont, 1932.
  • 52

    Andelnans, 1933-1937.

    Cote

    10 M 85

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • LEGISLATION DU TRAVAIL
    • Chômage
    • Fonds municipaux
    • Dossiers par commune : création d’un fonds, délibérations...
    • Andelnans, 1933-1937.
  • 53

    Bavilliers, 1931-1940.

    Cote

    10 M 91

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • LEGISLATION DU TRAVAIL
    • Chômage
    • Fonds municipaux
    • Dossiers par commune : création d’un fonds, délibérations...
    • Bavilliers, 1931-1940.
  • 54

    Perouse, 1932-1933.

    Cote

    10 M 129

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • LEGISLATION DU TRAVAIL
    • Chômage
    • Fonds municipaux
    • Dossiers par commune : création d’un fonds, délibérations...
    • Perouse, 1932-1933.
  • 55

    Lachapelle-sous-Chaux, 1932-1933.

    Cote

    10 M 120

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • LEGISLATION DU TRAVAIL
    • Chômage
    • Fonds municipaux
    • Dossiers par commune : création d’un fonds, délibérations...
    • Lachapelle-sous-Chaux, 1932-1933.
  • 56

    Lepuix-Gy, 1932-1936.

    Cote

    10 M 123

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • LEGISLATION DU TRAVAIL
    • Chômage
    • Fonds municipaux
    • Dossiers par commune : création d’un fonds, délibérations...
    • Lepuix-Gy, 1932-1936.
  • 57

    Tramways, révision des salaires : correspondance.

    Date

    1940

    Cote

    10 M 189

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • MOUVEMENT OUVRIER, SYNDICATS
    • Conventions collectives
    • Tramways, révision des salaires : correspondance.
  • 58

    Valdoie, 1931-1940.

    Cote

    10 M 142

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • LEGISLATION DU TRAVAIL
    • Chômage
    • Fonds municipaux
    • Dossiers par commune : création d’un fonds, délibérations...
    • Valdoie, 1931-1940.
  • 59

    Parc du matériel de Belfort, fixation des salaires normaux dans le cadre des marchés de l’armée : correspondance, arrêtés, 1940.

    Cote

    10 M 53

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • LEGISLATION DU TRAVAIL
    • Salaires
    • Marchés de l’Etat et collectivités locales.
    • Parc du matériel de Belfort, fixation des salaires...
  • 60

    Essert, 1932-1940.

    Cote

    10 M 109

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • LEGISLATION DU TRAVAIL
    • Chômage
    • Fonds municipaux
    • Dossiers par commune : création d’un fonds, délibérations...
    • Essert, 1932-1940.
  • 61

    Offemont, 1932-1933.

    Cote

    10 M 128

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • LEGISLATION DU TRAVAIL
    • Chômage
    • Fonds municipaux
    • Dossiers par commune : création d’un fonds, délibérations...
    • Offemont, 1932-1933.
  • 62

    Bordereaux des salaires fixés : correspondance avec les entreprises, 1926-1939.

    Cote

    10 M 50

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • LEGISLATION DU TRAVAIL
    • Salaires
    • Marchés de l’Etat et collectivités locales.
    • Bordereaux des salaires fixés : correspondance avec...
  • 63

    1929-1933

    Cote

    10 M 63

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • LEGISLATION DU TRAVAIL
    • Chômage
    • Généralités
    • Instructions, circulaires, correspondance.
    • 1929-1933
  • 64

    1938

    Cote

    10 M 80

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • LEGISLATION DU TRAVAIL
    • Chômage
    • Fonds municipaux
    • Fonds municipaux, états des subventions accordées par...
    • 1938
  • 65

    Auxelles-Haut, 1932-1940.

    Cote

    10 M 90

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • LEGISLATION DU TRAVAIL
    • Chômage
    • Fonds municipaux
    • Dossiers par commune : création d’un fonds, délibérations...
    • Auxelles-Haut, 1932-1940.
  • 66

    Travail à domicile, fixation des salaires : instructions, circulaires, mise en place d’un comité d’expertise, procès-verbaux des séances, conventions collectives.

    Date

    1915-1940

    Cote

    10 M 55

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • LEGISLATION DU TRAVAIL
    • Salaires
    • Travail à domicile, fixation des salaires : instructions,...
  • 67

    1934

    Cote

    10 M 76

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • LEGISLATION DU TRAVAIL
    • Chômage
    • Fonds municipaux
    • Fonds municipaux, états des subventions accordées par...
    • 1934
  • 68

    Evette, 1932-1933.

    Cote

    10 M 112

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • LEGISLATION DU TRAVAIL
    • Chômage
    • Fonds municipaux
    • Dossiers par commune : création d’un fonds, délibérations...
    • Evette, 1932-1933.
  • 69

    Eloie, 1932-1933.

    Cote

    10 M 108

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • LEGISLATION DU TRAVAIL
    • Chômage
    • Fonds municipaux
    • Dossiers par commune : création d’un fonds, délibérations...
    • Eloie, 1932-1933.
  • 70

    Etueffont-Bas, 1931-1938.

    Cote

    10 M 110

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • LEGISLATION DU TRAVAIL
    • Chômage
    • Fonds municipaux
    • Dossiers par commune : création d’un fonds, délibérations...
    • Etueffont-Bas, 1931-1938.
  • 71

    1935

    Cote

    10 M 77

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • LEGISLATION DU TRAVAIL
    • Chômage
    • Fonds municipaux
    • Fonds municipaux, états des subventions accordées par...
    • 1935
  • 72

    Bourogne, 1931-1933.

    Cote

    10 M 97

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • LEGISLATION DU TRAVAIL
    • Chômage
    • Fonds municipaux
    • Dossiers par commune : création d’un fonds, délibérations...
    • Bourogne, 1931-1933.
  • 73

    Fêche-l’Eglise, 1931-1938.

    Cote

    10 M 113

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • LEGISLATION DU TRAVAIL
    • Chômage
    • Fonds municipaux
    • Dossiers par commune : création d’un fonds, délibérations...
    • Fêche-l’Eglise, 1931-1938.
  • 74

    Syndicat du bâtiment, 1938-1939.

    Cote

    10 M 162

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • MOUVEMENT OUVRIER, SYNDICATS
    • Syndicats ouvriers
    • Correspondance entre le Préfet et les syndicats.
    • Syndicat du bâtiment, 1938-1939.
  • 75

    Vescemont, 1931-1933.

    Cote

    10 M 143

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • LEGISLATION DU TRAVAIL
    • Chômage
    • Fonds municipaux
    • Dossiers par commune : création d’un fonds, délibérations...
    • Vescemont, 1931-1933.
  • 76

    Auxelles-Bas, 1931-1933.

    Cote

    10 M 89

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • LEGISLATION DU TRAVAIL
    • Chômage
    • Fonds municipaux
    • Dossiers par commune : création d’un fonds, délibérations...
    • Auxelles-Bas, 1931-1933.
  • 77

    Application du décret du 6 mai 1939 : instructions, correspondance, états numériques.

    Date

    1939-1940

    Cote

    10 M 145

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • LEGISLATION DU TRAVAIL
    • Chômage
    • Fonds municipaux
    • Application du décret du 6 mai 1939 : instructions,...
  • 78

    Petit-Magny, 1932-1933.

    Cote

    10 M 131

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • LEGISLATION DU TRAVAIL
    • Chômage
    • Fonds municipaux
    • Dossiers par commune : création d’un fonds, délibérations...
    • Petit-Magny, 1932-1933.
  • 79

    Angeot, 1932.

    Cote

    10 M 86

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • LEGISLATION DU TRAVAIL
    • Chômage
    • Fonds municipaux
    • Dossiers par commune : création d’un fonds, délibérations...
    • Angeot, 1932.
  • 80

    Denney, 1932.

    Cote

    10 M 106

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • LEGISLATION DU TRAVAIL
    • Chômage
    • Fonds municipaux
    • Dossiers par commune : création d’un fonds, délibérations...
    • Denney, 1932.