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276 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Commissions de surveillance, institution : instructions, nomination des membres, correspondance, registre de délibérations.

Date

1841-1882

Cote

10 M 11

Résultat n°2

Instructions, circulaires.

Date

1842-1926

Cote

10 M 9

Résultat n°3

1900-1905

Date

-

Cote

10 M 157

Résultat n°4

Industrie, grèves : instructions, correspondance (1842-1885) ; agitation ouvrière en Suisse : correspondance (1896).

Date

1842-1896

Cote

10 M 202

Résultat n°5

1926-1944

Date

-

Cote

10 M 159

Résultat n°6

Manufactures et usines soumises à la loi du 22 mars 1841 : liste des ouvriers employés, statistiques.

Date

1842-1882

Cote

10 M 14

Résultat n°7

1890-1899

Date

-

Cote

10 M 156

Résultat n°8

1842-1889

Date

-

Cote

10 M 155

Résultat n°9

1906-1925

Date

-

Cote

10 M 158

Résultat n°10

Inspecteurs du travail des enfants dans les manufactures, institution (loi de 1841) : correspondance, nomination, rapports des inspecteurs, contraventions à la loi.

Date

1842-1900

Cote

10 M 10

Résultat n°11

Enquête sur les salaires dans l’industrie : correspondance, tableau récapitulatif.

Date

1847-1893

Cote

10 M 54

Résultat n°12

Application de la loi de 1848 : instructions, correspondance, rapports de police, des maires et du préfet, listes des ouvriers employés dans les différentes entreprises.

Date

1851-1886

Cote

10 M 6

Résultat n°13

Bureaux communaux, recensement : instructions, réponses des maires.

Date

1874-1898

Cote

10 M 231

Résultat n°14

1933-1939

Date

-

Cote

10 M 226

Résultat n°15

1877-1919

Date

-

Cote

10 M 225

Résultat n°16

Procès-verbaux d’accidents, statistiques.

Date

1880-1899

Cote

10 M 61

Résultat n°17

Enquête parlementaire sur la situation des ouvriers de l’industrie et de l’agriculture : instructions, correspondance, réponses des maires.

Date

1883-1884

Cote

10 M 7

Résultat n°18

Commission de surveillance et comités de patronage : instructions, correspondance, enquête dans les différentes entreprises, nomination des membres.

Date

1884-1912

Cote

10 M 12

Résultat n°19

Accidents : déclarations, demandes de secours.

Date

1884-1934

Cote

10 M 60

Résultat n°20

Conflits et grèves, commissions d’arbitrage : instructions, circulaires.

Date

1891-1940

Cote

10 M 200