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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Commissions de surveillance, institution : instructions, nomination des membres, correspondance, registre de délibérations.
Cote
10 M 11
 Date
1841-1882
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

  • Législation du travail
  • Travail des femmes et des enfants
  • Commissions de surveillance, institution : instructions,...
Résultat n°2

Instructions, circulaires.
Cote
10 M 9
 Date
1842-1926
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

  • Législation du travail
  • Travail des femmes et des enfants
  • Instructions, circulaires.
Résultat n°3

1900-1905
Cote
10 M 157
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

  • Mouvement ouvrier, syndicats
  • Syndicats professionnels
  • Recensement : instructions, enquêtes, statuts, correspondance,...
  • 1900-1905
Résultat n°4

Industrie, grèves : instructions, correspondance (1842-1885) ; agitation ouvrière en Suisse : correspondance (1896).
Cote
10 M 202
 Date
1842-1896
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

  • Mouvement ouvrier, syndicats
  • Grèves, conflits du travail
  • Généralités
  • Industrie, grèves : instructions, correspondance (1842-1885)...
Résultat n°5

1926-1944
Cote
10 M 159
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

  • Mouvement ouvrier, syndicats
  • Syndicats professionnels
  • Recensement : instructions, enquêtes, statuts, correspondance,...
  • 1926-1944
Résultat n°6

Manufactures et usines soumises à la loi du 22 mars 1841 : liste des ouvriers employés, statistiques.
Cote
10 M 14
 Date
1842-1882
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

  • Législation du travail
  • Travail des femmes et des enfants
  • Manufactures et usines soumises à la loi du 22 mars...
Résultat n°7

1890-1899
Cote
10 M 156
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

  • Mouvement ouvrier, syndicats
  • Syndicats professionnels
  • Recensement : instructions, enquêtes, statuts, correspondance,...
  • 1890-1899
Résultat n°8

1842-1889
Cote
10 M 155
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

  • Mouvement ouvrier, syndicats
  • Syndicats professionnels
  • Recensement : instructions, enquêtes, statuts, correspondance,...
  • 1842-1889
Résultat n°9

1906-1925
Cote
10 M 158
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

  • Mouvement ouvrier, syndicats
  • Syndicats professionnels
  • Recensement : instructions, enquêtes, statuts, correspondance,...
  • 1906-1925
Résultat n°10

Inspecteurs du travail des enfants dans les manufactures, institution (loi de 1841) : correspondance, nomination, rapports des inspecteurs, contraventions à la loi.
Cote
10 M 10
 Date
1842-1900
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

  • Législation du travail
  • Travail des femmes et des enfants
  • Inspecteurs du travail des enfants dans les manufactures,...
Résultat n°11

Enquête sur les salaires dans l’industrie : correspondance, tableau récapitulatif.
Cote
10 M 54
 Date
1847-1893
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

  • Législation du travail
  • Salaires
  • Enquête sur les salaires dans l’industrie : correspondance,...
Résultat n°12

Application de la loi de 1848 : instructions, correspondance, rapports de police, des maires et du préfet, listes des ouvriers employés dans les différentes entreprises.
Cote
10 M 6
 Date
1851-1886
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

  • Législation du travail
  • Généralités, conditions de travail
  • Application de la loi de 1848 : instructions, correspondance,...
Résultat n°13

Bureaux communaux, recensement : instructions, réponses des maires.
Cote
10 M 231
 Date
1874-1898
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

  • Placements
  • Autres bureaux de placements
  • Bureaux communaux, recensement : instructions, réponses...
Résultat n°14

1933-1939
Cote
10 M 226
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

  • Placements
  • Office départemental
  • Instructions, circulaires, correspondance.
  • 1933-1939
Résultat n°15

1877-1919
Cote
10 M 225
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

  • Placements
  • Office départemental
  • Instructions, circulaires, correspondance.
  • 1877-1919
Résultat n°16

Procès-verbaux d’accidents, statistiques.
Cote
10 M 61
 Date
1880-1899
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

  • Législation du travail
  • Accidents du travail
  • Procès-verbaux d’accidents, statistiques.
Résultat n°17

Enquête parlementaire sur la situation des ouvriers de l’industrie et de l’agriculture : instructions, correspondance, réponses des maires.
Cote
10 M 7
 Date
1883-1884
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

  • Législation du travail
  • Généralités, conditions de travail
  • Enquête parlementaire sur la situation des ouvriers...
Résultat n°18

Commission de surveillance et comités de patronage : instructions, correspondance, enquête dans les différentes entreprises, nomination des membres.
Cote
10 M 12
 Date
1884-1912
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

  • Législation du travail
  • Travail des femmes et des enfants
  • Commission de surveillance et comités de patronage...
Résultat n°19

Accidents : déclarations, demandes de secours.
Cote
10 M 60
 Date
1884-1934
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

  • Législation du travail
  • Accidents du travail
  • Accidents : déclarations, demandes de secours.
Résultat n°20

Conflits et grèves, commissions d’arbitrage : instructions, circulaires.
Cote
10 M 200
 Date
1891-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

  • Mouvement ouvrier, syndicats
  • Grèves, conflits du travail
  • Généralités
  • Conflits et grèves, commissions d’arbitrage : instructions,...