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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
102 J 7
Date
1971-1986
Lieu
Lepuix (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Gy (Territoire de Belfort, France), Ballon d'Alsace (France ; massif)
Type de document -
  • Contexte : 102 J - Comité d'entreprise Honeywell Bull Belfort,...

  • Maison de vacances « Les Myrtilles » au Ballon d'Alsace.
  • Construction.
  • Procès-verbal de réception, devis, soumission, garantie...
Résultat n°2
Cote
10 M 1
Date
1903-1937
Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

  • Organismes
  • Conseil supérieur du travail
  • Election des syndicats ouvriers : instructions, correspondance,...
Résultat n°3
Cote
10 M 2
Date
1926-1939
Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

  • Organismes
  • Commission départementale du travail
  • Organisation, élections des représentants : instructions,...
Résultat n°4
Cote
10 M 3
Date
1934-1940
Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

  • Organismes
  • Commission départementale du travail
  • Procès-verbaux des séances.
Résultat n°5
Cote
10 M 4
Date
1892-1940
Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

  • Législation du travail
  • Généralités, conditions de travail
  • Instructions, circulaires.
Résultat n°6
Cote
10 M 5
Date
1932
Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

  • Législation du travail
  • Généralités, conditions de travail
  • Sous-traitance, responsabilités de l’entrepreneur principal...
Résultat n°7
Cote
10 M 6
Date
1851-1886
Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

  • Législation du travail
  • Généralités, conditions de travail
  • Application de la loi de 1848 : instructions, correspondance,...
Résultat n°8
Cote
10 M 7
Date
1883-1884
Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

  • Législation du travail
  • Généralités, conditions de travail
  • Enquête parlementaire sur la situation des ouvriers...
Résultat n°9
Cote
10 M 8
Date
1913-1914
Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

  • Législation du travail
  • Généralités, conditions de travail
  • Enquête sur la vie ouvrière et rurale : instructions,...
Résultat n°10
Cote
10 M 9
Date
1842-1926
Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

  • Législation du travail
  • Travail des femmes et des enfants
  • Instructions, circulaires.
Résultat n°11
Cote
10 M 10
Date
1842-1900
Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

  • Législation du travail
  • Travail des femmes et des enfants
  • Inspecteurs du travail des enfants dans les manufactures,...
Résultat n°12
Cote
10 M 11
Date
1841-1882
Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

  • Législation du travail
  • Travail des femmes et des enfants
  • Commissions de surveillance, institution : instructions,...
Résultat n°13
Cote
10 M 12
Date
1884-1912
Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

  • Législation du travail
  • Travail des femmes et des enfants
  • Commission de surveillance et comités de patronage...
Résultat n°14
Cote
10 M 13
Date
1900-1923
Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

  • Législation du travail
  • Travail des femmes et des enfants
  • Commission départementale relative au travail des femmes...
Résultat n°15
Cote
10 M 14
Date
1842-1882
Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

  • Législation du travail
  • Travail des femmes et des enfants
  • Manufactures et usines soumises à la loi du 22 mars...
Résultat n°16
Cote
10 M 15
Date
1892-1937
Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

  • Législation du travail
  • Travail des femmes et des enfants
  • Emploi des enfants de moins de 13 ans dans les métiers...
Résultat n°17
Cote
10 M 16
Date
1937-1938
Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

  • Législation du travail
  • Travail des femmes et des enfants
  • Enfants de moins de 18 ans engagés dans des établissements...
Résultat n°18
Cote
10 M 17
Date
1906-1939
Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

  • Législation du travail
  • Durée de travail
  • Congés hebdomadaires
  • Circulaires, instructions.
Résultat n°19
Cote
10 M 18
Date
1907-1927
Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

  • Législation du travail
  • Durée de travail
  • Congés hebdomadaires
  • Jurisprudence du conseil d’état : circulaires, jugements.
Résultat n°20
Cote
10 M 19
Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

  • Législation du travail
  • Durée de travail
  • Congés hebdomadaires
  • Projet de fermeture des commerces le dimanche : instructions,...
  • Enquête auprès des organisations, 1937.