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276 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Procès-verbal de réception, devis, soumission, garantie décennale sur les travaux d'agrandissement.
Cote
102 J 7
 Date
1971-1986
 Lieu
Lepuix (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Gy (Territoire de Belfort, France), Ballon d'Alsace (France ; massif)
 Type de document -

  • Contexte : 102 J - Comité d'entreprise Honeywell Bull Belfort,...

  • Maison de vacances « Les Myrtilles » au Ballon d'Alsace.
  • Construction.
  • Procès-verbal de réception, devis, soumission, garantie...
Résultat n°2

Election des syndicats ouvriers : instructions, correspondance, affiches, listes électorales.
Cote
10 M 1
 Date
1903-1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

  • Organismes
  • Conseil supérieur du travail
  • Election des syndicats ouvriers : instructions, correspondance,...
Résultat n°3

Organisation, élections des représentants : instructions, rapports du préfet, correspondance, délibérations du conseil général.
Cote
10 M 2
 Date
1926-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

  • Organismes
  • Commission départementale du travail
  • Organisation, élections des représentants : instructions,...
Résultat n°4

Procès-verbaux des séances.
Cote
10 M 3
 Date
1934-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

  • Organismes
  • Commission départementale du travail
  • Procès-verbaux des séances.
Résultat n°5

Instructions, circulaires.
Cote
10 M 4
 Date
1892-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

  • Législation du travail
  • Généralités, conditions de travail
  • Instructions, circulaires.
Résultat n°6

Sous-traitance, responsabilités de l’entrepreneur principal vis-à-vis des salariés : instructions, correspondance.
Cote
10 M 5
 Date
1932
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

  • Législation du travail
  • Généralités, conditions de travail
  • Sous-traitance, responsabilités de l’entrepreneur principal...
Résultat n°7

Application de la loi de 1848 : instructions, correspondance, rapports de police, des maires et du préfet, listes des ouvriers employés dans les différentes entreprises.
Cote
10 M 6
 Date
1851-1886
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

  • Législation du travail
  • Généralités, conditions de travail
  • Application de la loi de 1848 : instructions, correspondance,...
Résultat n°8

Enquête parlementaire sur la situation des ouvriers de l’industrie et de l’agriculture : instructions, correspondance, réponses des maires.
Cote
10 M 7
 Date
1883-1884
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

  • Législation du travail
  • Généralités, conditions de travail
  • Enquête parlementaire sur la situation des ouvriers...
Résultat n°9

Enquête sur la vie ouvrière et rurale : instructions, correspondance.
Cote
10 M 8
 Date
1913-1914
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

  • Législation du travail
  • Généralités, conditions de travail
  • Enquête sur la vie ouvrière et rurale : instructions,...
Résultat n°10

Instructions, circulaires.
Cote
10 M 9
 Date
1842-1926
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

  • Législation du travail
  • Travail des femmes et des enfants
  • Instructions, circulaires.
Résultat n°11

Inspecteurs du travail des enfants dans les manufactures, institution (loi de 1841) : correspondance, nomination, rapports des inspecteurs, contraventions à la loi.
Cote
10 M 10
 Date
1842-1900
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

  • Législation du travail
  • Travail des femmes et des enfants
  • Inspecteurs du travail des enfants dans les manufactures,...
Résultat n°12

Commissions de surveillance, institution : instructions, nomination des membres, correspondance, registre de délibérations.
Cote
10 M 11
 Date
1841-1882
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

  • Législation du travail
  • Travail des femmes et des enfants
  • Commissions de surveillance, institution : instructions,...
Résultat n°13

Commission de surveillance et comités de patronage : instructions, correspondance, enquête dans les différentes entreprises, nomination des membres.
Cote
10 M 12
 Date
1884-1912
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

  • Législation du travail
  • Travail des femmes et des enfants
  • Commission de surveillance et comités de patronage...
Résultat n°14

Commission départementale relative au travail des femmes et des enfants dans l’industrie : rapports du préfet, correspondance, listes des délégués.
Cote
10 M 13
 Date
1900-1923
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

  • Législation du travail
  • Travail des femmes et des enfants
  • Commission départementale relative au travail des femmes...
Résultat n°15

Manufactures et usines soumises à la loi du 22 mars 1841 : liste des ouvriers employés, statistiques.
Cote
10 M 14
 Date
1842-1882
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

  • Législation du travail
  • Travail des femmes et des enfants
  • Manufactures et usines soumises à la loi du 22 mars...
Résultat n°16

Emploi des enfants de moins de 13 ans dans les métiers du spectacle : instructions, correspondance.
Cote
10 M 15
 Date
1892-1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

  • Législation du travail
  • Travail des femmes et des enfants
  • Emploi des enfants de moins de 13 ans dans les métiers...
Résultat n°17

Enfants de moins de 18 ans engagés dans des établissements industriels ou commerciaux, envoi de livrets de travail aux communes : instructions, réponses des communes.
Cote
10 M 16
 Date
1937-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

  • Législation du travail
  • Travail des femmes et des enfants
  • Enfants de moins de 18 ans engagés dans des établissements...
Résultat n°18

Circulaires, instructions.
Cote
10 M 17
 Date
1906-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

  • Législation du travail
  • Durée de travail
  • Congés hebdomadaires
  • Circulaires, instructions.
Résultat n°19

Jurisprudence du conseil d’état : circulaires, jugements.
Cote
10 M 18
 Date
1907-1927
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

  • Législation du travail
  • Durée de travail
  • Congés hebdomadaires
  • Jurisprudence du conseil d’état : circulaires, jugements.
Résultat n°20

Enquête auprès des organisations, 1937.
Cote
10 M 19
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

  • Législation du travail
  • Durée de travail
  • Congés hebdomadaires
  • Projet de fermeture des commerces le dimanche : instructions,...
  • Enquête auprès des organisations, 1937.