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  1. Résultat n°1

    M-T

    Date

    1988

    Cote

    1256 W 8

    • Contexte : 1256 W - Direction départementale du travail et de...

    • 1256 W 1-8 Fonds national pour l’emploi (FNE) : conventions,...
    • M-T

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service du contrôle de la recherche d'un emploi

  2. Résultat n°2

    Instructions, circulaires.

    Date

    1892-1940

    Cote

    10 M 4

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Généralités, conditions de travail
    • Instructions, circulaires.
  3. Résultat n°3

    Beaucourt, 1931-1940.

    Cote

    10 M 92

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Chômage
    • Fonds municipaux
    • Dossiers par commune : création d’un fonds, délibérations...
    • Beaucourt, 1931-1940.
  4. Résultat n°4

    Correspondance entre l’architecte Pierre Salomon et un confrère concernant le montant d’une note d’honoraires.

    Date

    11 janvier 1978

    Cote

    102 J 22

    • Contexte : 102 J - Comité d'entreprise Honeywell Bull Belfort,...

    • Maison de vacances « Les Myrtilles » au Ballon d'Alsace.
    • Agrandissement.
    • Correspondance entre l’architecte Pierre Salomon et...
  5. Résultat n°5

    1934-1940

    Cote

    10 M 64

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Chômage
    • Généralités
    • Instructions, circulaires, correspondance.
    • 1934-1940
  6. Résultat n°6

    Ets Charpentier, Vogt et Goguel, de Montbéliard (Doubs) : correspondance, sentence arbitrale.

    Date

    1937-1938

    Cote

    10 M 216

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Mouvement ouvrier, syndicats
    • Grèves, conflits du travail
    • Dossiers des conflits
    • Ets Charpentier, Vogt et Goguel, de Montbéliard (Doubs)...
  7. Résultat n°7

    Article éliminé.

    Cote

    1256 W 94

    • Contexte : 1256 W - Direction départementale du travail et de...

    • Article éliminé.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service du contrôle de la recherche d'un emploi

  8. Résultat n°8

    Mise en place d’un groupement de menuisiers pour la fabrication des caisses de munitions : statuts, 1940.

    Cote

    10 M 52

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Salaires
    • Marchés de l’Etat et collectivités locales.
    • Mise en place d’un groupement de menuisiers pour la...
  9. Résultat n°9

    1933

    Cote

    10 M 75

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Chômage
    • Fonds municipaux
    • Fonds municipaux, états des subventions accordées par...
    • 1933
  10. Résultat n°10

    Epiceries, fruits et légumes, 1937.

    Cote

    10 M 20

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Durée de travail
    • Congés hebdomadaires
    • Projet de fermeture des commerces le dimanche : instructions,...
    • Epiceries, fruits et légumes, 1937.
  11. Résultat n°11

    Plan de grands travaux contre le chômage : instructions, circulaires, correspondance.

    Date

    1934-1938

    Cote

    10 M 67

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Chômage
    • Grands travaux
    • Plan de grands travaux contre le chômage : instructions,...
  12. Résultat n°12

    Placement d’ouvriers au Maroc : correspondance.

    Date

    1913-1914

    Cote

    10 M 234

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Placements
    • Autres bureaux de placements
    • Placement d’ouvriers au Maroc : correspondance.
  13. Résultat n°13

    Industrie du meuble : correspondance, convention.

    Date

    1936-1938

    Cote

    10 M 184

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Mouvement ouvrier, syndicats
    • Conventions collectives
    • Industrie du meuble : correspondance, convention.
  14. Résultat n°14

    Décret du 21 avril 1939 instituant la durée de travail à 45 heures dans les administrations : instructions, correspondance, tableaux de répartition des heures ouvrables dans les communes.

    Date

    1939

    Cote

    10 M 37

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Durée de travail
    • Temps de travail
    • Décret du 21 avril 1939 instituant la durée de travail...
  15. Résultat n°15

    Convention franco-britannique d’indemnisation du 3 juillet 1909 : instructions, arrêté préfectoral.

    Date

    1909-1910

    Cote

    10 M 58

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Accidents du travail
    • Convention franco-britannique d’indemnisation du 3...
  16. Résultat n°16

    C-L

    Date

    1988

    Cote

    1256 W 7

    • Contexte : 1256 W - Direction départementale du travail et de...

    • 1256 W 1-8 Fonds national pour l’emploi (FNE) : conventions,...
    • C-L

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service du contrôle de la recherche d'un emploi

  17. Résultat n°17

    Bermont, 1932.

    Cote

    10 M 94

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Chômage
    • Fonds municipaux
    • Dossiers par commune : création d’un fonds, délibérations...
    • Bermont, 1932.
  18. Résultat n°18

    Election des syndicats ouvriers : instructions, correspondance, affiches, listes électorales.

    Date

    1903-1937

    Cote

    10 M 1

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Organismes
    • Conseil supérieur du travail
    • Election des syndicats ouvriers : instructions, correspondance,...
  19. Résultat n°19

    Ets Vermot, de Châtenois : correspondance, sentence de sur-arbitrage.

    Date

    1937-1938

    Cote

    10 M 214

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Mouvement ouvrier, syndicats
    • Grèves, conflits du travail
    • Dossiers des conflits
    • Ets Vermot, de Châtenois : correspondance, sentence...
  20. Résultat n°20

    Andelnans, 1933-1937.

    Cote

    10 M 85

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Chômage
    • Fonds municipaux
    • Dossiers par commune : création d’un fonds, délibérations...
    • Andelnans, 1933-1937.
  21. Résultat n°21

    Devis descriptif et quantitatifs des travaux de fermeture.

    Date

    1976-1977

    Cote

    102 J 15

    • Contexte : 102 J - Comité d'entreprise Honeywell Bull Belfort,...

    • Maison de vacances « Les Myrtilles » au Ballon d'Alsace.
    • Agrandissement.
    • Devis descriptif et quantitatifs des travaux de fermeture.
  22. Résultat n°22

    Ets Kesner, Chaux : contrat collectif, correspondance, sentence arbitrale.

    Date

    1937-1938

    Cote

    10 M 212

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Mouvement ouvrier, syndicats
    • Grèves, conflits du travail
    • Dossiers des conflits
    • Ets Kesner, Chaux : contrat collectif, correspondance,...
  23. Résultat n°23

    Commission départementale de contrôle, création : instructions, désignation des membres.

    Date

    1934-1936

    Cote

    10 M 68

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Chômage
    • Grands travaux
    • Commission départementale de contrôle, création : instructions,...
  24. Résultat n°24

    Carrières : correspondance (1937) ; tuilerie Clavey, de Foussemagne : correspondance, convention collective (1938).

    Date

    1937-1938

    Cote

    10 M 186

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Mouvement ouvrier, syndicats
    • Conventions collectives
    • Carrières : correspondance (1937) ; tuilerie Clavey,...
  25. Résultat n°25

    Bavilliers, 1931-1940.

    Cote

    10 M 91

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Chômage
    • Fonds municipaux
    • Dossiers par commune : création d’un fonds, délibérations...
    • Bavilliers, 1931-1940.
  26. Résultat n°26

    Circulaires, instructions.

    Date

    1906-1939

    Cote

    10 M 17

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Durée de travail
    • Congés hebdomadaires
    • Circulaires, instructions.
  27. Résultat n°27

    Inspecteurs du travail : nominations.

    Date

    1893-1923

    Cote

    10 M 41

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Contrôle
    • Inspection du travail
    • Inspecteurs du travail : nominations.
  28. Résultat n°28

    Perouse, 1932-1933.

    Cote

    10 M 129

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Chômage
    • Fonds municipaux
    • Dossiers par commune : création d’un fonds, délibérations...
    • Perouse, 1932-1933.
  29. Résultat n°29

    1933-1939

    Cote

    10 M 226

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Placements
    • Office départemental
    • Instructions, circulaires, correspondance.
    • 1933-1939
  30. Résultat n°30

    Application de la loi de 1848 : instructions, correspondance, rapports de police, des maires et du préfet, listes des ouvriers employés dans les différentes entreprises.

    Date

    1851-1886

    Cote

    10 M 6

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Généralités, conditions de travail
    • Application de la loi de 1848 : instructions, correspondance,...
  31. Résultat n°31

    Lachapelle-sous-Chaux, 1932-1933.

    Cote

    10 M 120

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Chômage
    • Fonds municipaux
    • Dossiers par commune : création d’un fonds, délibérations...
    • Lachapelle-sous-Chaux, 1932-1933.
  32. Résultat n°32

    Lepuix-Gy, 1932-1936.

    Cote

    10 M 123

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Chômage
    • Fonds municipaux
    • Dossiers par commune : création d’un fonds, délibérations...
    • Lepuix-Gy, 1932-1936.
  33. Résultat n°33

    Tramways, révision des salaires : correspondance.

    Date

    1940

    Cote

    10 M 189

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Mouvement ouvrier, syndicats
    • Conventions collectives
    • Tramways, révision des salaires : correspondance.
  34. Résultat n°34

    Instructions, circulaires.

    Date

    1842-1926

    Cote

    10 M 9

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Travail des femmes et des enfants
    • Instructions, circulaires.
  35. Résultat n°35

    Valdoie, 1931-1940.

    Cote

    10 M 142

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Chômage
    • Fonds municipaux
    • Dossiers par commune : création d’un fonds, délibérations...
    • Valdoie, 1931-1940.
  36. Résultat n°36

    1877-1919

    Cote

    10 M 225

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Placements
    • Office départemental
    • Instructions, circulaires, correspondance.
    • 1877-1919
  37. Résultat n°37

    Modalités d’application et fixation des avantages en nature : instructions, correspondance, arrêtés préfectoraux.

    Date

    1936-1938

    Cote

    10 M 38

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Durée de travail
    • Congés payés
    • Modalités d’application et fixation des avantages en...
  38. Résultat n°38

    Inspecteurs du travail : demande d’allocations.

    Date

    1912

    Cote

    10 M 42

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Contrôle
    • Inspection du travail
    • Inspecteurs du travail : demande d’allocations.
  39. Résultat n°39

    Parc du matériel de Belfort, fixation des salaires normaux dans le cadre des marchés de l’armée : correspondance, arrêtés, 1940.

    Cote

    10 M 53

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Salaires
    • Marchés de l’Etat et collectivités locales.
    • Parc du matériel de Belfort, fixation des salaires...
  40. Résultat n°40

    Etat des syndicats ouvriers au 1er janvier 1937.

    Date

    1937

    Cote

    10 M 161*

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Mouvement ouvrier, syndicats
    • Syndicats ouvriers
    • Etat des syndicats ouvriers au 1er janvier 1937.