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276 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

M-T

Date

1988

Cote

1256 W 8

Résultat n°2

Instructions, circulaires.

Date

1892-1940

Cote

10 M 4

Résultat n°3

Beaucourt, 1931-1940.

Date

-

Cote

10 M 92

Résultat n°4

Correspondance entre l’architecte Pierre Salomon et un confrère concernant le montant d’une note d’honoraires.

Date

11 janvier 1978

Cote

102 J 22

Résultat n°5

1934-1940

Date

-

Cote

10 M 64

Résultat n°6

Ets Charpentier, Vogt et Goguel, de Montbéliard (Doubs) : correspondance, sentence arbitrale.

Date

1937-1938

Cote

10 M 216

Résultat n°7

Article éliminé.

Date

-

Cote

1256 W 94

Résultat n°8

Mise en place d’un groupement de menuisiers pour la fabrication des caisses de munitions : statuts, 1940.

Date

-

Cote

10 M 52

Résultat n°9

1933

Date

-

Cote

10 M 75

Résultat n°10

Epiceries, fruits et légumes, 1937.

Date

-

Cote

10 M 20

Résultat n°11

Plan de grands travaux contre le chômage : instructions, circulaires, correspondance.

Date

1934-1938

Cote

10 M 67

Résultat n°12

Placement d’ouvriers au Maroc : correspondance.

Date

1913-1914

Cote

10 M 234

Résultat n°13

Industrie du meuble : correspondance, convention.

Date

1936-1938

Cote

10 M 184

Résultat n°14

Décret du 21 avril 1939 instituant la durée de travail à 45 heures dans les administrations : instructions, correspondance, tableaux de répartition des heures ouvrables dans les communes.

Date

1939

Cote

10 M 37

Résultat n°15

Convention franco-britannique d’indemnisation du 3 juillet 1909 : instructions, arrêté préfectoral.

Date

1909-1910

Cote

10 M 58

Résultat n°16

C-L

Date

1988

Cote

1256 W 7

Résultat n°17

Bermont, 1932.

Date

-

Cote

10 M 94

Résultat n°18

Election des syndicats ouvriers : instructions, correspondance, affiches, listes électorales.

Date

1903-1937

Cote

10 M 1

Résultat n°19

Ets Vermot, de Châtenois : correspondance, sentence de sur-arbitrage.

Date

1937-1938

Cote

10 M 214

Résultat n°20

Andelnans, 1933-1937.

Date

-

Cote

10 M 85

Résultat n°21

Devis descriptif et quantitatifs des travaux de fermeture.

Date

1976-1977

Cote

102 J 15

Résultat n°22

Ets Kesner, Chaux : contrat collectif, correspondance, sentence arbitrale.

Date

1937-1938

Cote

10 M 212

Résultat n°23

Commission départementale de contrôle, création : instructions, désignation des membres.

Date

1934-1936

Cote

10 M 68

Résultat n°24

Carrières : correspondance (1937) ; tuilerie Clavey, de Foussemagne : correspondance, convention collective (1938).

Date

1937-1938

Cote

10 M 186

Résultat n°25

Bavilliers, 1931-1940.

Date

-

Cote

10 M 91

Résultat n°26

Circulaires, instructions.

Date

1906-1939

Cote

10 M 17

Résultat n°27

Inspecteurs du travail : nominations.

Date

1893-1923

Cote

10 M 41

Résultat n°28

Perouse, 1932-1933.

Date

-

Cote

10 M 129

Résultat n°29

1933-1939

Date

-

Cote

10 M 226

Résultat n°30

Application de la loi de 1848 : instructions, correspondance, rapports de police, des maires et du préfet, listes des ouvriers employés dans les différentes entreprises.

Date

1851-1886

Cote

10 M 6

Résultat n°31

Lachapelle-sous-Chaux, 1932-1933.

Date

-

Cote

10 M 120

Résultat n°32

Lepuix-Gy, 1932-1936.

Date

-

Cote

10 M 123

Résultat n°33

Tramways, révision des salaires : correspondance.

Date

1940

Cote

10 M 189

Résultat n°34

Instructions, circulaires.

Date

1842-1926

Cote

10 M 9

Résultat n°35

Valdoie, 1931-1940.

Date

-

Cote

10 M 142

Résultat n°36

1877-1919

Date

-

Cote

10 M 225

Résultat n°37

Modalités d’application et fixation des avantages en nature : instructions, correspondance, arrêtés préfectoraux.

Date

1936-1938

Cote

10 M 38

Résultat n°38

Inspecteurs du travail : demande d’allocations.

Date

1912

Cote

10 M 42

Résultat n°39

Parc du matériel de Belfort, fixation des salaires normaux dans le cadre des marchés de l’armée : correspondance, arrêtés, 1940.

Date

-

Cote

10 M 53

Résultat n°40

Etat des syndicats ouvriers au 1er janvier 1937.

Date

1937

Cote

10 M 161*