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276 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

M-T

Date

1988

Cote

1256 W 8

Résultat n°2

Instructions, circulaires.

Date

1892-1940

Cote

10 M 4

Résultat n°3

Beaucourt, 1931-1940.

Date

-

Cote

10 M 92

Résultat n°4

Correspondance entre l’architecte Pierre Salomon et un confrère concernant le montant d’une note d’honoraires.

Date

11 janvier 1978

Cote

102 J 22

Résultat n°5

1934-1940

Date

-

Cote

10 M 64

Résultat n°6

Ets Charpentier, Vogt et Goguel, de Montbéliard (Doubs) : correspondance, sentence arbitrale.

Date

1937-1938

Cote

10 M 216

Résultat n°7

Article éliminé.

Date

-

Cote

1256 W 94

Résultat n°8

Mise en place d’un groupement de menuisiers pour la fabrication des caisses de munitions : statuts, 1940.

Date

-

Cote

10 M 52

Résultat n°9

1933

Date

-

Cote

10 M 75

Résultat n°10

Epiceries, fruits et légumes, 1937.

Date

-

Cote

10 M 20

Résultat n°11

Plan de grands travaux contre le chômage : instructions, circulaires, correspondance.

Date

1934-1938

Cote

10 M 67

Résultat n°12

Placement d’ouvriers au Maroc : correspondance.

Date

1913-1914

Cote

10 M 234

Résultat n°13

Industrie du meuble : correspondance, convention.

Date

1936-1938

Cote

10 M 184

Résultat n°14

Décret du 21 avril 1939 instituant la durée de travail à 45 heures dans les administrations : instructions, correspondance, tableaux de répartition des heures ouvrables dans les communes.

Date

1939

Cote

10 M 37

Résultat n°15

Convention franco-britannique d’indemnisation du 3 juillet 1909 : instructions, arrêté préfectoral.

Date

1909-1910

Cote

10 M 58

Résultat n°16

C-L

Date

1988

Cote

1256 W 7

Résultat n°17

Bermont, 1932.

Date

-

Cote

10 M 94

Résultat n°18

Election des syndicats ouvriers : instructions, correspondance, affiches, listes électorales.

Date

1903-1937

Cote

10 M 1

Résultat n°19

Ets Vermot, de Châtenois : correspondance, sentence de sur-arbitrage.

Date

1937-1938

Cote

10 M 214

Résultat n°20

Andelnans, 1933-1937.

Date

-

Cote

10 M 85

Résultat n°21

Devis descriptif et quantitatifs des travaux de fermeture.

Date

1976-1977

Cote

102 J 15

Résultat n°22

Ets Kesner, Chaux : contrat collectif, correspondance, sentence arbitrale.

Date

1937-1938

Cote

10 M 212

Résultat n°23

Commission départementale de contrôle, création : instructions, désignation des membres.

Date

1934-1936

Cote

10 M 68

Résultat n°24

Carrières : correspondance (1937) ; tuilerie Clavey, de Foussemagne : correspondance, convention collective (1938).

Date

1937-1938

Cote

10 M 186

Résultat n°25

Bavilliers, 1931-1940.

Date

-

Cote

10 M 91

Résultat n°26

Circulaires, instructions.

Date

1906-1939

Cote

10 M 17

Résultat n°27

Inspecteurs du travail : nominations.

Date

1893-1923

Cote

10 M 41

Résultat n°28

Perouse, 1932-1933.

Date

-

Cote

10 M 129

Résultat n°29

1933-1939

Date

-

Cote

10 M 226

Résultat n°30

Application de la loi de 1848 : instructions, correspondance, rapports de police, des maires et du préfet, listes des ouvriers employés dans les différentes entreprises.

Date

1851-1886

Cote

10 M 6

Résultat n°31

Lachapelle-sous-Chaux, 1932-1933.

Date

-

Cote

10 M 120

Résultat n°32

Lepuix-Gy, 1932-1936.

Date

-

Cote

10 M 123

Résultat n°33

Tramways, révision des salaires : correspondance.

Date

1940

Cote

10 M 189

Résultat n°34

Instructions, circulaires.

Date

1842-1926

Cote

10 M 9

Résultat n°35

Valdoie, 1931-1940.

Date

-

Cote

10 M 142

Résultat n°36

1877-1919

Date

-

Cote

10 M 225

Résultat n°37

Modalités d’application et fixation des avantages en nature : instructions, correspondance, arrêtés préfectoraux.

Date

1936-1938

Cote

10 M 38

Résultat n°38

Inspecteurs du travail : demande d’allocations.

Date

1912

Cote

10 M 42

Résultat n°39

Parc du matériel de Belfort, fixation des salaires normaux dans le cadre des marchés de l’armée : correspondance, arrêtés, 1940.

Date

-

Cote

10 M 53

Résultat n°40

Etat des syndicats ouvriers au 1er janvier 1937.

Date

1937

Cote

10 M 161*

Résultat n°41

Canton de Giromagny : interdiction de la vente et de la livraison de la viande le lundi, 1937.

Date

-

Cote

10 M 23

Résultat n°42

Essert, 1932-1940.

Date

-

Cote

10 M 109

Résultat n°43

Alsthom

Date

1987

Cote

1256 W 1

Résultat n°44

Cahier des descriptifs, lettres aux entreprises.

Date

1976-1978

Cote

102 J 16

Résultat n°45

Emploi de la main d’œuvre frontalière suisse dans les industries de Delle, réclamation de la C.G.T. : instruction, correspondance, rapport de police.

Date

1937-1938

Cote

10 M 153

Résultat n°46

Descriptifs des travaux.

Date

s.d.

Cote

102 J 23

Résultat n°47

Plans (1971), devis descriptif pour l’agrandissement (1973-1975), procès-verbal de réception (1974), compte-rendu de chantiers, litiges, concours.

Date

1970-1975

Cote

102 J 8

Résultat n°48

Stage d’initiation à la vie professionnelle (SIVP) : contrats.

Date

1990

Cote

1256 W 95

Résultat n°49

Inspecteurs du travail, concours : instructions, correspondance, programmes.

Date

1901-1919

Cote

10 M 40

Résultat n°50

Pompes funèbres : correspondance, avenant à la convention.

Date

1938

Cote

10 M 181

Résultat n°51

Offemont, 1932-1933.

Date

-

Cote

10 M 128

Résultat n°52

Bordereaux des salaires fixés : correspondance avec les entreprises, 1926-1939.

Date

-

Cote

10 M 50

Résultat n°53

Enquête parlementaire sur la situation des ouvriers de l’industrie et de l’agriculture : instructions, correspondance, réponses des maires.

Date

1883-1884

Cote

10 M 7

Résultat n°54

Listes par communes des établissements soumis aux lois règlementant le travail.

Date

1897

Cote

10 M 44

Résultat n°55

1929-1933

Date

-

Cote

10 M 63

Résultat n°56

1938

Date

-

Cote

10 M 80

Résultat n°57

Employés de banque : instructions, correspondance, conventions.

Date

1937-1938

Cote

10 M 178

Résultat n°58

Dérogations à la loi fermeture hebdomadaire : demandes, état nominatif des commerçants ayant la dérogation, statistiques, 1913-1935.

Date

-

Cote

10 M 28

Résultat n°59

Bâtiments, 1938.

Date

-

Cote

10 M 223

Résultat n°60

Loi du 21 juin 1936 instituant la semaine de 40 heures : instructions, correspondance, applications dans les établissements industriels et commerciaux.

Date

1936

Cote

10 M 34

Résultat n°61

Emploi de la main d’œuvre étrangère : instructions, recrutements clandestins, certificats de travail, certificats sanitaires, correspondance.

Date

1923-1932

Cote

10 M 152

Résultat n°62

Boulangerie, modification de la convention et fermeture hebdomadaire : instructions, correspondance, procès-verbaux.

Date

1924-1939

Cote

10 M 174

Résultat n°63

Devis descriptifs et quantitatifs des travaux et fermetures, plans.

Date

1976

Cote

102 J 14

Résultat n°64

Boucheries - charcuteries, 1927-1937.

Date

-

Cote

10 M 22

Résultat n°65

Auxelles-Haut, 1932-1940.

Date

-

Cote

10 M 90

Résultat n°66

Protection de la main d’œuvre et du commerce français face aux achats à l’extérieur : instructions, correspondance.

Date

1932-1934

Cote

10 M 154

Résultat n°67

Commission administrative : correspondance (1929), comptes rendus des séances (1938).

Date

1929, 1938

Cote

10 M 229

Résultat n°68

Bureaux de tabacs, 1936-1937.

Date

-

Cote

10 M 25

Résultat n°69

Bureaux communaux, recensement : instructions, réponses des maires.

Date

1874-1898

Cote

10 M 231

Résultat n°70

Travail à domicile, fixation des salaires : instructions, circulaires, mise en place d’un comité d’expertise, procès-verbaux des séances, conventions collectives.

Date

1915-1940

Cote

10 M 55

Résultat n°71

Enquête sur les bureaux clandestins : correspondance, rapports de police, 1938.

Date

-

Cote

10 M 233

Résultat n°72

Commission départementale relative au travail des femmes et des enfants dans l’industrie : rapports du préfet, correspondance, listes des délégués.

Date

1900-1923

Cote

10 M 13

Résultat n°73

C-R

Date

1987

Cote

1256 W 3

Résultat n°74

T-Z

Date

1987

Cote

1256 W 5

Résultat n°75

Lois de 1848 et 1892 sur la limitation de la journée de travail : demande de dérogation des tissages Erhard.

Date

1894

Cote

10 M 32

Résultat n°76

Employés communaux : circulaires, correspondance avec les maires de Beaucourt, Belfort et Giromagny.

Date

1924

Cote

10 M 29

Résultat n°77

1934

Date

-

Cote

10 M 76

Résultat n°78

1900-1905

Date

-

Cote

10 M 157

Résultat n°79

Commission administrative de l’office de placement : instructions, comptes rendus d’activités.

Date

1935-1938

Cote

10 M 150

Résultat n°80

Evette, 1932-1933.

Date

-

Cote

10 M 112