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	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Stage d’initiation à la vie professionnelle (SIVP) : contrats.	Cote 1256 W 95	Date 1990	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1256 W - Direction départementale du travail et de... Stage d’initiation à la vie professionnelle (SIVP)...
Résultat n°2	Article éliminé.	Cote 1256 W 94	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1256 W - Direction départementale du travail et de... Article éliminé.
Résultat n°3	Contrats d’apprentissage : enregistrement. (lacunaire).	Cote 1256 W 93	Date 1991	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1256 W - Direction départementale du travail et de... Contrats d’apprentissage : enregistrement. (lacunaire).
Résultat n°4	Stages de formation et d’insertion (SFI) : stages de formation, stages d'insertion, fiches de stages, conventions de formation.	Cote 1256 W 84	Date 1990	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1256 W - Direction départementale du travail et de... Stages de formation et d’insertion (SFI) : stages de...
Résultat n°5	M-T	Cote 1256 W 8	Date 1988	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1256 W - Direction départementale du travail et de... 1256 W 1-8 Fonds national pour l’emploi (FNE) : conventions,... M-T
Résultat n°6	C-L	Cote 1256 W 7	Date 1988	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1256 W - Direction départementale du travail et de... 1256 W 1-8 Fonds national pour l’emploi (FNE) : conventions,... C-L
Résultat n°7	A-C	Cote 1256 W 6	Date 1988	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1256 W - Direction départementale du travail et de... 1256 W 1-8 Fonds national pour l’emploi (FNE) : conventions,... A-C
Résultat n°8	T-Z	Cote 1256 W 5	Date 1987	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1256 W - Direction départementale du travail et de... 1256 W 1-8 Fonds national pour l’emploi (FNE) : conventions,... T-Z
Résultat n°9	S	Cote 1256 W 4	Date 1987	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1256 W - Direction départementale du travail et de... 1256 W 1-8 Fonds national pour l’emploi (FNE) : conventions,... S
Résultat n°10	C-R	Cote 1256 W 3	Date 1987	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1256 W - Direction départementale du travail et de... 1256 W 1-8 Fonds national pour l’emploi (FNE) : conventions,... C-R
Résultat n°11	A-B	Cote 1256 W 2	Date 1987	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1256 W - Direction départementale du travail et de... 1256 W 1-8 Fonds national pour l’emploi (FNE) : conventions,... A-B
Résultat n°12	Alsthom	Cote 1256 W 1	Date 1987	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1256 W - Direction départementale du travail et de... 1256 W 1-8 Fonds national pour l’emploi (FNE) : conventions,... Alsthom
Résultat n°13	Placement d’ouvriers au Maroc : correspondance.	Cote 10 M 234	Date 1913-1914	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre Placements Autres bureaux de placements Placement d’ouvriers au Maroc : correspondance.
Résultat n°14	Enquête sur les bureaux clandestins : correspondance, rapports de police, 1938.	Cote 10 M 233	Date-	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre Placements Autres bureaux de placements Bureaux privés, recensement. Enquête sur les bureaux clandestins : correspondance,...
Résultat n°15	Instructions, correspondance, enquête, 1931-1938.	Cote 10 M 232	Date-	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre Placements Autres bureaux de placements Bureaux privés, recensement. Instructions, correspondance, enquête, 1931-1938.
Résultat n°16	Bureaux communaux, recensement : instructions, réponses des maires.	Cote 10 M 231	Date 1874-1898	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre Placements Autres bureaux de placements Bureaux communaux, recensement : instructions, réponses...
Résultat n°17	Statistiques : instructions, correspondance.	Cote 10 M 230	Date 1938-1940	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre Placements Office départemental Statistiques : instructions, correspondance.
Résultat n°18	Commission administrative : correspondance (1929), comptes rendus des séances (1938).	Cote 10 M 229	Date 1929, 1938	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre Placements Office départemental Commission administrative : correspondance (1929),...
Résultat n°19	Titularisation du secrétaire de l’office : correspondance.	Cote 10 M 228	Date 1925	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre Placements Office départemental Titularisation du secrétaire de l’office : correspondance.
Résultat n°20	Subventions : instructions, rapports du Préfet, correspondance.	Cote 10 M 227	Date 1928-1937	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre Placements Office départemental Subventions : instructions, rapports du Préfet, correspondance.
Résultat n°21	1933-1939	Cote 10 M 226	Date-	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre Placements Office départemental Instructions, circulaires, correspondance. 1933-1939
Résultat n°22	1877-1919	Cote 10 M 225	Date-	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre Placements Office départemental Instructions, circulaires, correspondance. 1877-1919
Résultat n°23	Grève nationale du 30 novembre 1938, licenciement pour fait de grève : correspondance, commission de conciliation.	Cote 10 M 224	Date 1938-1940	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre Mouvement ouvrier, syndicats Grèves, conflits du travail Dossiers des conflits Grève nationale du 30 novembre 1938, licenciement pour...
Résultat n°24	Bâtiments, 1938.	Cote 10 M 223	Date-	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre Mouvement ouvrier, syndicats Grèves, conflits du travail Dossiers des conflits Sentences arbitrales (toutes entreprises). Bâtiments, 1938.
Résultat n°25	Commerce et transports, 1938.	Cote 10 M 222	Date-	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre Mouvement ouvrier, syndicats Grèves, conflits du travail Dossiers des conflits Sentences arbitrales (toutes entreprises). Commerce et transports, 1938.
Résultat n°26	Textile, 1938.	Cote 10 M 221	Date-	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre Mouvement ouvrier, syndicats Grèves, conflits du travail Dossiers des conflits Sentences arbitrales (toutes entreprises). Textile, 1938.
Résultat n°27	Métallurgie, 1938-1939.	Cote 10 M 220	Date-	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre Mouvement ouvrier, syndicats Grèves, conflits du travail Dossiers des conflits Sentences arbitrales (toutes entreprises). Métallurgie, 1938-1939.
Résultat n°28	Conflits divers : correspondance.	Cote 10 M 219	Date 1933-1937	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre Mouvement ouvrier, syndicats Grèves, conflits du travail Dossiers des conflits Conflits divers : correspondance.
Résultat n°29	Ets Peugeot-Beaulieu, de Valentigney, Pont-de-Roide et Sochaux (Doubs) : instructions, correspondance, sentences arbitrales.	Cote 10 M 218	Date 1938	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre Mouvement ouvrier, syndicats Grèves, conflits du travail Dossiers des conflits Ets Peugeot-Beaulieu, de Valentigney, Pont-de-Roide...
Résultat n°30	Ets Japy, de Beaucourt (Territoire de Belfort) et Bart (Doubs) : correspondance, sentence arbitrale.	Cote 10 M 217	Date 1938	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre Mouvement ouvrier, syndicats Grèves, conflits du travail Dossiers des conflits Ets Japy, de Beaucourt (Territoire de Belfort) et Bart...
Résultat n°31	Ets Charpentier, Vogt et Goguel, de Montbéliard (Doubs) : correspondance, sentence arbitrale.	Cote 10 M 216	Date 1937-1938	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre Mouvement ouvrier, syndicats Grèves, conflits du travail Dossiers des conflits Ets Charpentier, Vogt et Goguel, de Montbéliard (Doubs)...
Résultat n°32	Ets Viellard-Migeon, de Froidefontaine : correspondance.	Cote 10 M 215	Date 1937-1938	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre Mouvement ouvrier, syndicats Grèves, conflits du travail Dossiers des conflits Ets Viellard-Migeon, de Froidefontaine : correspondance.
Résultat n°33	Ets Vermot, de Châtenois : correspondance, sentence de sur-arbitrage.	Cote 10 M 214	Date 1937-1938	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre Mouvement ouvrier, syndicats Grèves, conflits du travail Dossiers des conflits Ets Vermot, de Châtenois : correspondance, sentence...
Résultat n°34	Forges d’Audincourt (Doubs) : correspondance, sentence de sur-arbitrage.	Cote 10 M 213	Date 1938	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre Mouvement ouvrier, syndicats Grèves, conflits du travail Dossiers des conflits Forges d’Audincourt (Doubs) : correspondance, sentence...
Résultat n°35	Ets Kesner, Chaux : contrat collectif, correspondance, sentence arbitrale.	Cote 10 M 212	Date 1937-1938	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre Mouvement ouvrier, syndicats Grèves, conflits du travail Dossiers des conflits Ets Kesner, Chaux : contrat collectif, correspondance,...
Résultat n°36	Compagnie du gaz de Belfort : statut du personnel, correspondance, sentence arbitrale.	Cote 10 M 211	Date 1937-1939	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre Mouvement ouvrier, syndicats Grèves, conflits du travail Dossiers des conflits Compagnie du gaz de Belfort : statut du personnel,...
Résultat n°37	Société des tramways électriques de Belfort : correspondance, statut du personnel, procès-verbal de la commission arbitrale.	Cote 10 M 210	Date 1937-1939	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre Mouvement ouvrier, syndicats Grèves, conflits du travail Dossiers des conflits Société des tramways électriques de Belfort : correspondance,...
Résultat n°38	Compagnie générale d’entreprises et d’électrification : correspondance, compromis d’arbitrage, procès-verbal d’arbitrage.	Cote 10 M 209	Date 1937	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre Mouvement ouvrier, syndicats Grèves, conflits du travail Dossiers des conflits Compagnie générale d’entreprises et d’électrification...
Résultat n°39	Entreprise de B.T.P. Meunier, Essert : correspondance.	Cote 10 M 208	Date 1937	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre Mouvement ouvrier, syndicats Grèves, conflits du travail Dossiers des conflits Entreprise de B.T.P. Meunier, Essert : correspondance.
Résultat n°40	Entreprise de B.T.P. Roudet, Audincourt (Doubs) : correspondance, procès-verbal d’arbitrage.	Cote 10 M 207	Date 1937	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre Mouvement ouvrier, syndicats Grèves, conflits du travail Dossiers des conflits Entreprise de B.T.P. Roudet, Audincourt (Doubs) : correspondance,...
Résultat n°41	Blanchisserie Jeanvelle, Belfort : correspondance, arrêté préfectoral, procès-verbal d’arbitrage.	Cote 10 M 206	Date 1938	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre Mouvement ouvrier, syndicats Grèves, conflits du travail Dossiers des conflits Blanchisserie Jeanvelle, Belfort : correspondance,...
Résultat n°42	Conflits, statistiques : instructions, 1937-1939.	Cote 10 M 205	Date-	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre Mouvement ouvrier, syndicats Grèves, conflits du travail Généralités Commission départementale de conciliation. Conflits, statistiques : instructions, 1937-1939.
Résultat n°43	Travaux : instructions, correspondance, procès-verbaux des séances, 1936-1940.	Cote 10 M 204	Date-	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre Mouvement ouvrier, syndicats Grèves, conflits du travail Généralités Commission départementale de conciliation. Travaux : instructions, correspondance, procès-verbaux...
Résultat n°44	Mise en place : instructions, nomination des membres, correspondance, 1936-1939.	Cote 10 M 203	Date-	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre Mouvement ouvrier, syndicats Grèves, conflits du travail Généralités Commission départementale de conciliation. Mise en place : instructions, nomination des membres,...
Résultat n°45	Industrie, grèves : instructions, correspondance (1842-1885) ; agitation ouvrière en Suisse : correspondance (1896).	Cote 10 M 202	Date 1842-1896	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre Mouvement ouvrier, syndicats Grèves, conflits du travail Généralités Industrie, grèves : instructions, correspondance (1842-1885)...
Résultat n°46	Sentences arbitrales : décisions de la cour supérieure d’arbitrage, extraits de journaux.	Cote 10 M 201	Date 1938-1939	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre Mouvement ouvrier, syndicats Grèves, conflits du travail Généralités Sentences arbitrales : décisions de la cour supérieure...
Résultat n°47	Conflits et grèves, commissions d’arbitrage : instructions, circulaires.	Cote 10 M 200	Date 1891-1940	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre Mouvement ouvrier, syndicats Grèves, conflits du travail Généralités Conflits et grèves, commissions d’arbitrage : instructions,...
Résultat n°48	Décisions de la cour supérieure d’arbitrage, 1937-1939.	Cote 10 M 199	Date-	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre Mouvement ouvrier, syndicats Conventions collectives Industries métallurgique, métallique et mécanique. Révision de la convention, 1937-1940. Décisions de la cour supérieure d’arbitrage, 1937-1939.
Résultat n°49	Procès-verbaux des séances de la commission départementale de conciliation, 1937-1939.	Cote 10 M 198	Date-	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre Mouvement ouvrier, syndicats Conventions collectives Industries métallurgique, métallique et mécanique. Révision de la convention, 1937-1940. Procès-verbaux des séances de la commission départementale...
Résultat n°50	Instructions, correspondance, décisions de la commission d’arbitrage des conflits, 1938-1940.	Cote 10 M 197	Date-	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre Mouvement ouvrier, syndicats Conventions collectives Industries métallurgique, métallique et mécanique. Révision de la convention, 1937-1940. Instructions, correspondance, décisions de la commission...
Résultat n°51	Institution d’un régime de retraites : instructions, correspondance, conventions.	Cote 10 M 196	Date-	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre Mouvement ouvrier, syndicats Conventions collectives Industries métallurgique, métallique et mécanique. Institution d’un régime de retraites : instructions,...
Résultat n°52	Collaborateurs de la métallurgie : conventions, instructions, correspondance, 1936-1939.	Cote 10 M 195	Date-	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre Mouvement ouvrier, syndicats Conventions collectives Industries métallurgique, métallique et mécanique. Collaborateurs de la métallurgie : conventions, instructions,...
Résultat n°53	Conventions : instructions, correspondance.	Cote 10 M 194	Date-	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre Mouvement ouvrier, syndicats Conventions collectives Industries métallurgique, métallique et mécanique. Conventions : instructions, correspondance.
Résultat n°54	Industrie chimique : correspondance, convention.	Cote 10 M 193	Date 1937-1938	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre Mouvement ouvrier, syndicats Conventions collectives Industrie chimique : correspondance, convention.
Résultat n°55	Habillement : correspondance, convention, modifications de la convention, procès-verbaux des séances de la commission de conciliation, conflits, sentences de sur-arbitrage.	Cote 10 M 192	Date 1936-1939	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre Mouvement ouvrier, syndicats Conventions collectives Habillement : correspondance, convention, modifications...
Résultat n°56	Industrie textile : instructions, conventions, modifications de convention, correspondance ; conflits : procès-verbaux de la commission de conciliation, arbitrages.	Cote 10 M 191	Date 1936-1939	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre Mouvement ouvrier, syndicats Conventions collectives Industrie textile : instructions, conventions, modifications...
Résultat n°57	Industrie routière : instructions, correspondance, avenants à la convention.	Cote 10 M 190	Date 1937-1939	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre Mouvement ouvrier, syndicats Conventions collectives Industrie routière : instructions, correspondance,...
Résultat n°58	Tramways, révision des salaires : correspondance.	Cote 10 M 189	Date 1940	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre Mouvement ouvrier, syndicats Conventions collectives Tramways, révision des salaires : correspondance.
Résultat n°59	Transporteurs routiers : instructions, correspondance, convention, statut du personnel.	Cote 10 M 188	Date 1935-1937	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre Mouvement ouvrier, syndicats Conventions collectives Transporteurs routiers : instructions, correspondance,...
Résultat n°60	Garages et commerce automobile : correspondance, convention, procès-verbaux des séances de la commission de conciliation.	Cote 10 M 187	Date 1937	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre Mouvement ouvrier, syndicats Conventions collectives Garages et commerce automobile : correspondance, convention,...
Résultat n°61	Carrières : correspondance (1937) ; tuilerie Clavey, de Foussemagne : correspondance, convention collective (1938).	Cote 10 M 186	Date 1937-1938	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre Mouvement ouvrier, syndicats Conventions collectives Carrières : correspondance (1937) ; tuilerie Clavey,...
Résultat n°62	Bâtiments et travaux publics : instructions, correspondance, états des salaires, convention, procès-verbaux des séances de la commission de conciliation.	Cote 10 M 185	Date 1936-1939	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre Mouvement ouvrier, syndicats Conventions collectives Bâtiments et travaux publics : instructions, correspondance,...
Résultat n°63	Industrie du meuble : correspondance, convention.	Cote 10 M 184	Date 1936-1938	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre Mouvement ouvrier, syndicats Conventions collectives Industrie du meuble : correspondance, convention.
Résultat n°64	Imprimerie : correspondance, convention, procès-verbaux de la commission paritaire de conciliation, contrat collectif du Livre.	Cote 10 M 183	Date 1937-1939	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre Mouvement ouvrier, syndicats Conventions collectives Imprimerie : correspondance, convention, procès-verbaux...
Résultat n°65	Quincailleries : correspondance, conventions.	Cote 10 M 182	Date 1937	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre Mouvement ouvrier, syndicats Conventions collectives Quincailleries : correspondance, conventions.
Résultat n°66	Pompes funèbres : correspondance, avenant à la convention.	Cote 10 M 181	Date 1938	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre Mouvement ouvrier, syndicats Conventions collectives Pompes funèbres : correspondance, avenant à la convention.
Résultat n°67	Commerce de combustibles : correspondance, convention, procès-verbaux de la commission départementale de conciliation.	Cote 10 M 180	Date 1936-1937	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre Mouvement ouvrier, syndicats Conventions collectives Commerce de combustibles : correspondance, convention,...
Résultat n°68	Pharmacies (Coopérative des pharmaciens de l’Est) : correspondance, conventions.	Cote 10 M 179	Date 1937-1938	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre Mouvement ouvrier, syndicats Conventions collectives Pharmacies (Coopérative des pharmaciens de l’Est) :...
Résultat n°69	Employés de banque : instructions, correspondance, conventions.	Cote 10 M 178	Date 1937-1938	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre Mouvement ouvrier, syndicats Conventions collectives Employés de banque : instructions, correspondance,...
Résultat n°70	Employés de commerce : instructions, correspondance, conventions.	Cote 10 M 177	Date 1936-1938	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre Mouvement ouvrier, syndicats Conventions collectives Employés de commerce : instructions, correspondance,...
Résultat n°71	Brasseries : correspondance, contrat collectif, procès-verbaux de la commission de conciliation.	Cote 10 M 176	Date 1937-1939	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre Mouvement ouvrier, syndicats Conventions collectives Brasseries : correspondance, contrat collectif, procès-verbaux...
Résultat n°72	Hôteliers è³ restaurateurs : instructions, correspondance, projet de convention, instauration de la semaine de 40 heures, statut du syndicat des cafetiers.	Cote 10 M 175	Date 1933-1937	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre Mouvement ouvrier, syndicats Conventions collectives Hôteliers restaurateurs : instructions, correspondance,...
Résultat n°73	Boulangerie, modification de la convention et fermeture hebdomadaire : instructions, correspondance, procès-verbaux.	Cote 10 M 174	Date 1924-1939	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre Mouvement ouvrier, syndicats Conventions collectives Boulangerie, modification de la convention et fermeture...
Résultat n°74	Alimentation, modifications des conventions : instructions, correspondance.	Cote 10 M 173	Date 1936-1939	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre Mouvement ouvrier, syndicats Conventions collectives Alimentation, modifications des conventions : instructions,...
Résultat n°75	Statuts des journaliers professionnels : instructions, statuts, correspondance.	Cote 10 M 172	Date 1935-1940	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre Mouvement ouvrier, syndicats Conventions collectives Statuts des journaliers professionnels : instructions,...
Résultat n°76	Statut des maîtres artisans (loi du 27 mars 1934) : instructions, circulaires, correspondance.	Cote 10 M 171	Date 1934	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre Mouvement ouvrier, syndicats Conventions collectives Statut des maîtres artisans (loi du 27 mars 1934) :...
Résultat n°77	Instructions, circulaires.	Cote 10 M 170	Date 1936-1938	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre Mouvement ouvrier, syndicats Conventions collectives Instructions, circulaires.
Résultat n°78	Groupement des chambres syndicales patronales : bulletin d’information.	Cote 10 M 169	Date 1939	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre Mouvement ouvrier, syndicats Syndicats patronaux Groupement des chambres syndicales patronales : bulletin...
Résultat n°79	Association des industriels de France, réunion : rapports de police.	Cote 10 M 168	Date 1895	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre Mouvement ouvrier, syndicats Syndicats patronaux Association des industriels de France, réunion : rapports...
Résultat n°80	Recensement : instructions, enquêtes, statuts, correspondance.	Cote 10 M 167	Date 1937-1938	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre Mouvement ouvrier, syndicats Syndicats patronaux Recensement : instructions, enquêtes, statuts, correspondance.

Résultats de la recherche

Stage d’initiation à la vie professionnelle (SIVP) : contrats.

Contexte : 1256 W - Direction départementale du travail et de...

Article éliminé.

Contexte : 1256 W - Direction départementale du travail et de...

Contrats d’apprentissage : enregistrement. (lacunaire).

Contexte : 1256 W - Direction départementale du travail et de...

Stages de formation et d’insertion (SFI) : stages de formation, stages d'insertion, fiches de stages, conventions de formation.

Contexte : 1256 W - Direction départementale du travail et de...

M-T

Contexte : 1256 W - Direction départementale du travail et de...

C-L

Contexte : 1256 W - Direction départementale du travail et de...

A-C

Contexte : 1256 W - Direction départementale du travail et de...

T-Z

Contexte : 1256 W - Direction départementale du travail et de...

S

Contexte : 1256 W - Direction départementale du travail et de...

C-R

Contexte : 1256 W - Direction départementale du travail et de...

A-B

Contexte : 1256 W - Direction départementale du travail et de...

Alsthom

Contexte : 1256 W - Direction départementale du travail et de...

Placement d’ouvriers au Maroc : correspondance.

Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

Enquête sur les bureaux clandestins : correspondance, rapports de police, 1938.

Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

Instructions, correspondance, enquête, 1931-1938.

Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

Bureaux communaux, recensement : instructions, réponses des maires.

Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

Statistiques : instructions, correspondance.

Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

Commission administrative : correspondance (1929), comptes rendus des séances (1938).

Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

Titularisation du secrétaire de l’office : correspondance.

Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

Subventions : instructions, rapports du Préfet, correspondance.

Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

1933-1939

Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

1877-1919

Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

Grève nationale du 30 novembre 1938, licenciement pour fait de grève : correspondance, commission de conciliation.

Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

Bâtiments, 1938.

Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

Commerce et transports, 1938.

Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

Textile, 1938.

Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

Métallurgie, 1938-1939.

Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

Conflits divers : correspondance.

Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

Ets Peugeot-Beaulieu, de Valentigney, Pont-de-Roide et Sochaux (Doubs) : instructions, correspondance, sentences arbitrales.

Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

Ets Japy, de Beaucourt (Territoire de Belfort) et Bart (Doubs) : correspondance, sentence arbitrale.

Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

Ets Charpentier, Vogt et Goguel, de Montbéliard (Doubs) : correspondance, sentence arbitrale.

Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

Ets Viellard-Migeon, de Froidefontaine : correspondance.

Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

Ets Vermot, de Châtenois : correspondance, sentence de sur-arbitrage.

Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

Forges d’Audincourt (Doubs) : correspondance, sentence de sur-arbitrage.

Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

Ets Kesner, Chaux : contrat collectif, correspondance, sentence arbitrale.

Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

Compagnie du gaz de Belfort : statut du personnel, correspondance, sentence arbitrale.

Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

Société des tramways électriques de Belfort : correspondance, statut du personnel, procès-verbal de la commission arbitrale.

Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

Compagnie générale d’entreprises et d’électrification : correspondance, compromis d’arbitrage, procès-verbal d’arbitrage.

Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

Entreprise de B.T.P. Meunier, Essert : correspondance.

Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

Entreprise de B.T.P. Roudet, Audincourt (Doubs) : correspondance, procès-verbal d’arbitrage.

Hôteliers è³ restaurateurs : instructions, correspondance, projet de convention, instauration de la semaine de 40 heures, statut du syndicat des cafetiers.