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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1256 W 8
Date
1988
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1256 W - Direction départementale du travail et de...

  • 1256 W 1-8 Fonds national pour l’emploi (FNE) : conventions,...
  • M-T
Résultat n°2
Cote
10 M 4
Date
1892-1940
Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

  • Législation du travail
  • Généralités, conditions de travail
  • Instructions, circulaires.
Résultat n°3
Cote
10 M 92
Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

  • Législation du travail
  • Chômage
  • Fonds municipaux
  • Dossiers par commune : création d’un fonds, délibérations...
  • Beaucourt, 1931-1940.
Résultat n°4
Cote
102 J 22
Date
11 janvier 1978
Lieu
Lepuix (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Gy (Territoire de Belfort, France), Ballon d'Alsace (France ; massif)
Type de document -
  • Contexte : 102 J - Comité d'entreprise Honeywell Bull Belfort,...

  • Maison de vacances « Les Myrtilles » au Ballon d'Alsace.
  • Agrandissement.
  • Correspondance entre l’architecte Pierre Salomon et...
Résultat n°5
Cote
10 M 64
Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

  • Législation du travail
  • Chômage
  • Généralités
  • Instructions, circulaires, correspondance.
  • 1934-1940
Résultat n°6
Cote
10 M 216
Date
1937-1938
Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

  • Mouvement ouvrier, syndicats
  • Grèves, conflits du travail
  • Dossiers des conflits
  • Ets Charpentier, Vogt et Goguel, de Montbéliard (Doubs)...
Résultat n°7
Cote
1256 W 94
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1256 W - Direction départementale du travail et de...

  • Article éliminé.
Résultat n°8
Cote
10 M 52
Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

  • Législation du travail
  • Salaires
  • Marchés de l’Etat et collectivités locales.
  • Mise en place d’un groupement de menuisiers pour la...
Résultat n°9
Cote
10 M 75
Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

  • Législation du travail
  • Chômage
  • Fonds municipaux
  • Fonds municipaux, états des subventions accordées par...
  • 1933
Résultat n°10
Cote
10 M 20
Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

  • Législation du travail
  • Durée de travail
  • Congés hebdomadaires
  • Projet de fermeture des commerces le dimanche : instructions,...
  • Epiceries, fruits et légumes, 1937.
Résultat n°11
Cote
10 M 67
Date
1934-1938
Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

  • Législation du travail
  • Chômage
  • Grands travaux
  • Plan de grands travaux contre le chômage : instructions,...
Résultat n°12
Cote
10 M 234
Date
1913-1914
Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

  • Placements
  • Autres bureaux de placements
  • Placement d’ouvriers au Maroc : correspondance.
Résultat n°13
Cote
10 M 184
Date
1936-1938
Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

  • Mouvement ouvrier, syndicats
  • Conventions collectives
  • Industrie du meuble : correspondance, convention.
Résultat n°14
Cote
10 M 37
Date
1939
Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

  • Législation du travail
  • Durée de travail
  • Temps de travail
  • Décret du 21 avril 1939 instituant la durée de travail...
Résultat n°15
Cote
10 M 58
Date
1909-1910
Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

  • Législation du travail
  • Accidents du travail
  • Convention franco-britannique d’indemnisation du 3...
Résultat n°16
Cote
1256 W 7
Date
1988
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1256 W - Direction départementale du travail et de...

  • 1256 W 1-8 Fonds national pour l’emploi (FNE) : conventions,...
  • C-L
Résultat n°17
Cote
10 M 94
Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

  • Législation du travail
  • Chômage
  • Fonds municipaux
  • Dossiers par commune : création d’un fonds, délibérations...
  • Bermont, 1932.
Résultat n°18
Cote
10 M 1
Date
1903-1937
Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

  • Organismes
  • Conseil supérieur du travail
  • Election des syndicats ouvriers : instructions, correspondance,...
Résultat n°19
Cote
10 M 214
Date
1937-1938
Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

  • Mouvement ouvrier, syndicats
  • Grèves, conflits du travail
  • Dossiers des conflits
  • Ets Vermot, de Châtenois : correspondance, sentence...
Résultat n°20
Cote
10 M 85
Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

  • Législation du travail
  • Chômage
  • Fonds municipaux
  • Dossiers par commune : création d’un fonds, délibérations...
  • Andelnans, 1933-1937.
Résultat n°21
Cote
102 J 15
Date
1976-1977
Lieu
Lepuix (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Gy (Territoire de Belfort, France), Ballon d'Alsace (France ; massif)
Type de document -
  • Contexte : 102 J - Comité d'entreprise Honeywell Bull Belfort,...

  • Maison de vacances « Les Myrtilles » au Ballon d'Alsace.
  • Agrandissement.
  • Devis descriptif et quantitatifs des travaux de fermeture.
Résultat n°22
Cote
10 M 212
Date
1937-1938
Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

  • Mouvement ouvrier, syndicats
  • Grèves, conflits du travail
  • Dossiers des conflits
  • Ets Kesner, Chaux : contrat collectif, correspondance,...
Résultat n°23
Cote
10 M 68
Date
1934-1936
Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

  • Législation du travail
  • Chômage
  • Grands travaux
  • Commission départementale de contrôle, création : instructions,...
Résultat n°24
Cote
10 M 186
Date
1937-1938
Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

  • Mouvement ouvrier, syndicats
  • Conventions collectives
  • Carrières : correspondance (1937) ; tuilerie Clavey,...
Résultat n°25
Cote
10 M 91
Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

  • Législation du travail
  • Chômage
  • Fonds municipaux
  • Dossiers par commune : création d’un fonds, délibérations...
  • Bavilliers, 1931-1940.
Résultat n°26
Cote
10 M 17
Date
1906-1939
Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

  • Législation du travail
  • Durée de travail
  • Congés hebdomadaires
  • Circulaires, instructions.
Résultat n°27
Cote
10 M 41
Date
1893-1923
Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

  • Législation du travail
  • Contrôle
  • Inspection du travail
  • Inspecteurs du travail : nominations.
Résultat n°28
Cote
10 M 129
Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

  • Législation du travail
  • Chômage
  • Fonds municipaux
  • Dossiers par commune : création d’un fonds, délibérations...
  • Perouse, 1932-1933.
Résultat n°29
Cote
10 M 226
Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

  • Placements
  • Office départemental
  • Instructions, circulaires, correspondance.
  • 1933-1939
Résultat n°30
Cote
10 M 6
Date
1851-1886
Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

  • Législation du travail
  • Généralités, conditions de travail
  • Application de la loi de 1848 : instructions, correspondance,...
Résultat n°31
Cote
10 M 120
Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

  • Législation du travail
  • Chômage
  • Fonds municipaux
  • Dossiers par commune : création d’un fonds, délibérations...
  • Lachapelle-sous-Chaux, 1932-1933.
Résultat n°32
Cote
10 M 123
Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

  • Législation du travail
  • Chômage
  • Fonds municipaux
  • Dossiers par commune : création d’un fonds, délibérations...
  • Lepuix-Gy, 1932-1936.
Résultat n°33
Cote
10 M 189
Date
1940
Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

  • Mouvement ouvrier, syndicats
  • Conventions collectives
  • Tramways, révision des salaires : correspondance.
Résultat n°34
Cote
10 M 9
Date
1842-1926
Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

  • Législation du travail
  • Travail des femmes et des enfants
  • Instructions, circulaires.
Résultat n°35
Cote
10 M 142
Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

  • Législation du travail
  • Chômage
  • Fonds municipaux
  • Dossiers par commune : création d’un fonds, délibérations...
  • Valdoie, 1931-1940.
Résultat n°36
Cote
10 M 225
Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

  • Placements
  • Office départemental
  • Instructions, circulaires, correspondance.
  • 1877-1919
Résultat n°37
Cote
10 M 38
Date
1936-1938
Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

  • Législation du travail
  • Durée de travail
  • Congés payés
  • Modalités d’application et fixation des avantages en...
Résultat n°38
Cote
10 M 42
Date
1912
Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

  • Législation du travail
  • Contrôle
  • Inspection du travail
  • Inspecteurs du travail : demande d’allocations.
Résultat n°39
Cote
10 M 53
Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

  • Législation du travail
  • Salaires
  • Marchés de l’Etat et collectivités locales.
  • Parc du matériel de Belfort, fixation des salaires...
Résultat n°40
Cote
10 M 161*
Date
1937
Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

  • Mouvement ouvrier, syndicats
  • Syndicats ouvriers
  • Etat des syndicats ouvriers au 1er janvier 1937.
Résultat n°41
Cote
10 M 23
Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

  • Législation du travail
  • Durée de travail
  • Congés hebdomadaires
  • Projet de fermeture des commerces le dimanche : instructions,...
  • Canton de Giromagny : interdiction de la vente et de...
Résultat n°42
Cote
10 M 109
Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

  • Législation du travail
  • Chômage
  • Fonds municipaux
  • Dossiers par commune : création d’un fonds, délibérations...
  • Essert, 1932-1940.
Résultat n°43
Cote
1256 W 1
Date
1987
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1256 W - Direction départementale du travail et de...

  • 1256 W 1-8 Fonds national pour l’emploi (FNE) : conventions,...
  • Alsthom
Résultat n°44
Cote
102 J 16
Date
1976-1978
Lieu
Lepuix (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Gy (Territoire de Belfort, France), Ballon d'Alsace (France ; massif)
Type de document -
  • Contexte : 102 J - Comité d'entreprise Honeywell Bull Belfort,...

  • Maison de vacances « Les Myrtilles » au Ballon d'Alsace.
  • Agrandissement.
  • Cahier des descriptifs, lettres aux entreprises.
Résultat n°45
Cote
10 M 153
Date
1937-1938
Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

  • Protection de la main-d'oeuvre nationale
  • Emploi de la main d’œuvre frontalière suisse dans les...
Résultat n°46
Cote
102 J 23
Date
s.d.
Lieu
Lepuix (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Gy (Territoire de Belfort, France), Ballon d'Alsace (France ; massif)
Type de document -
  • Contexte : 102 J - Comité d'entreprise Honeywell Bull Belfort,...

  • Maison de vacances « Les Myrtilles » au Ballon d'Alsace.
  • Agrandissement.
  • Descriptifs des travaux.
Résultat n°47
Cote
102 J 8
Date
1970-1975
Lieu
Lepuix (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Gy (Territoire de Belfort, France), Ballon d'Alsace (France ; massif)
Type de document -
  • Contexte : 102 J - Comité d'entreprise Honeywell Bull Belfort,...

  • Maison de vacances « Les Myrtilles » au Ballon d'Alsace.
  • Agrandissement.
  • Plans (1971), devis descriptif pour l’agrandissement...
Résultat n°48
Cote
1256 W 95
Date
1990
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1256 W - Direction départementale du travail et de...

  • Stage d’initiation à la vie professionnelle (SIVP)...
Résultat n°49
Cote
10 M 40
Date
1901-1919
Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

  • Législation du travail
  • Contrôle
  • Inspection du travail
  • Inspecteurs du travail, concours : instructions, correspondance,...
Résultat n°50
Cote
10 M 181
Date
1938
Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

  • Mouvement ouvrier, syndicats
  • Conventions collectives
  • Pompes funèbres : correspondance, avenant à la convention.
Résultat n°51
Cote
10 M 128
Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

  • Législation du travail
  • Chômage
  • Fonds municipaux
  • Dossiers par commune : création d’un fonds, délibérations...
  • Offemont, 1932-1933.
Résultat n°52
Cote
10 M 50
Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

  • Législation du travail
  • Salaires
  • Marchés de l’Etat et collectivités locales.
  • Bordereaux des salaires fixés : correspondance avec...
Résultat n°53
Cote
10 M 7
Date
1883-1884
Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

  • Législation du travail
  • Généralités, conditions de travail
  • Enquête parlementaire sur la situation des ouvriers...
Résultat n°54
Cote
10 M 44
Date
1897
Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

  • Législation du travail
  • Contrôle
  • Inspection du travail
  • Listes par communes des établissements soumis aux lois...
Résultat n°55
Cote
10 M 63
Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

  • Législation du travail
  • Chômage
  • Généralités
  • Instructions, circulaires, correspondance.
  • 1929-1933
Résultat n°56
Cote
10 M 80
Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

  • Législation du travail
  • Chômage
  • Fonds municipaux
  • Fonds municipaux, états des subventions accordées par...
  • 1938
Résultat n°57
Cote
10 M 178
Date
1937-1938
Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

  • Mouvement ouvrier, syndicats
  • Conventions collectives
  • Employés de banque : instructions, correspondance,...
Résultat n°58
Cote
10 M 28
Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

  • Législation du travail
  • Durée de travail
  • Congés hebdomadaires
  • Projet de fermeture des commerces le dimanche : instructions,...
  • Dérogations à la loi fermeture hebdomadaire : demandes,...
Résultat n°59
Cote
10 M 223
Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

  • Mouvement ouvrier, syndicats
  • Grèves, conflits du travail
  • Dossiers des conflits
  • Sentences arbitrales (toutes entreprises).
  • Bâtiments, 1938.
Résultat n°60
Cote
10 M 34
Date
1936
Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

  • Législation du travail
  • Durée de travail
  • Temps de travail
  • Loi du 21 juin 1936 instituant la semaine de 40 heures...
Résultat n°61
Cote
10 M 152
Date
1923-1932
Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

  • Protection de la main-d'oeuvre nationale
  • Emploi de la main d’œuvre étrangère : instructions,...
Résultat n°62
Cote
10 M 174
Date
1924-1939
Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

  • Mouvement ouvrier, syndicats
  • Conventions collectives
  • Boulangerie, modification de la convention et fermeture...
Résultat n°63
Cote
102 J 14
Date
1976
Lieu
Lepuix (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Gy (Territoire de Belfort, France), Ballon d'Alsace (France ; massif)
Type de document -
  • Contexte : 102 J - Comité d'entreprise Honeywell Bull Belfort,...

  • Maison de vacances « Les Myrtilles » au Ballon d'Alsace.
  • Agrandissement.
  • Devis descriptifs et quantitatifs des travaux et fermetures,...
Résultat n°64
Cote
10 M 22
Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

  • Législation du travail
  • Durée de travail
  • Congés hebdomadaires
  • Projet de fermeture des commerces le dimanche : instructions,...
  • Boucheries - charcuteries, 1927-1937.
Résultat n°65
Cote
10 M 90
Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

  • Législation du travail
  • Chômage
  • Fonds municipaux
  • Dossiers par commune : création d’un fonds, délibérations...
  • Auxelles-Haut, 1932-1940.
Résultat n°66
Cote
10 M 154
Date
1932-1934
Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

  • Protection de la main-d'oeuvre nationale
  • Protection de la main d’œuvre et du commerce français...
Résultat n°67
Cote
10 M 229
Date
1929, 1938
Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

  • Placements
  • Office départemental
  • Commission administrative : correspondance (1929),...
Résultat n°68
Cote
10 M 25
Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

  • Législation du travail
  • Durée de travail
  • Congés hebdomadaires
  • Projet de fermeture des commerces le dimanche : instructions,...
  • Bureaux de tabacs, 1936-1937.
Résultat n°69
Cote
10 M 231
Date
1874-1898
Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

  • Placements
  • Autres bureaux de placements
  • Bureaux communaux, recensement : instructions, réponses...
Résultat n°70
Cote
10 M 55
Date
1915-1940
Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

  • Législation du travail
  • Salaires
  • Travail à domicile, fixation des salaires : instructions,...
Résultat n°71
Cote
10 M 233
Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

  • Placements
  • Autres bureaux de placements
  • Bureaux privés, recensement.
  • Enquête sur les bureaux clandestins : correspondance,...
Résultat n°72
Cote
10 M 13
Date
1900-1923
Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

  • Législation du travail
  • Travail des femmes et des enfants
  • Commission départementale relative au travail des femmes...
Résultat n°73
Cote
1256 W 3
Date
1987
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1256 W - Direction départementale du travail et de...

  • 1256 W 1-8 Fonds national pour l’emploi (FNE) : conventions,...
  • C-R
Résultat n°74
Cote
1256 W 5
Date
1987
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1256 W - Direction départementale du travail et de...

  • 1256 W 1-8 Fonds national pour l’emploi (FNE) : conventions,...
  • T-Z
Résultat n°75
Cote
10 M 32
Date
1894
Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

  • Législation du travail
  • Durée de travail
  • Temps de travail
  • Lois de 1848 et 1892 sur la limitation de la journée...
Résultat n°76
Cote
10 M 29
Date
1924
Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

  • Législation du travail
  • Durée de travail
  • Congés hebdomadaires
  • Employés communaux : circulaires, correspondance avec...
Résultat n°77
Cote
10 M 76
Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

  • Législation du travail
  • Chômage
  • Fonds municipaux
  • Fonds municipaux, états des subventions accordées par...
  • 1934
Résultat n°78
Cote
10 M 157
Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

  • Mouvement ouvrier, syndicats
  • Syndicats professionnels
  • Recensement : instructions, enquêtes, statuts, correspondance,...
  • 1900-1905
Résultat n°79
Cote
10 M 150
Date
1935-1938
Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

  • Protection de la main-d'oeuvre nationale
  • Commission administrative de l’office de placement...
Résultat n°80
Cote
10 M 112
Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

  • Législation du travail
  • Chômage
  • Fonds municipaux
  • Dossiers par commune : création d’un fonds, délibérations...
  • Evette, 1932-1933.