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  1. Résultat n°1

    M-T

    Date

    1988

    Cote

    1256 W 8

    • Contexte : 1256 W - Direction départementale du travail et de...

    • 1256 W 1-8 Fonds national pour l’emploi (FNE) : conventions,...
    • M-T

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service du contrôle de la recherche d'un emploi

  2. Résultat n°2

    Instructions, circulaires.

    Date

    1892-1940

    Cote

    10 M 4

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Généralités, conditions de travail
    • Instructions, circulaires.
  3. Résultat n°3

    Beaucourt, 1931-1940.

    Cote

    10 M 92

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Chômage
    • Fonds municipaux
    • Dossiers par commune : création d’un fonds, délibérations...
    • Beaucourt, 1931-1940.
  4. Résultat n°4

    Correspondance entre l’architecte Pierre Salomon et un confrère concernant le montant d’une note d’honoraires.

    Date

    11 janvier 1978

    Cote

    102 J 22

    • Contexte : 102 J - Comité d'entreprise Honeywell Bull Belfort,...

    • Maison de vacances « Les Myrtilles » au Ballon d'Alsace.
    • Agrandissement.
    • Correspondance entre l’architecte Pierre Salomon et...
  5. Résultat n°5

    1934-1940

    Cote

    10 M 64

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Chômage
    • Généralités
    • Instructions, circulaires, correspondance.
    • 1934-1940
  6. Résultat n°6

    Ets Charpentier, Vogt et Goguel, de Montbéliard (Doubs) : correspondance, sentence arbitrale.

    Date

    1937-1938

    Cote

    10 M 216

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Mouvement ouvrier, syndicats
    • Grèves, conflits du travail
    • Dossiers des conflits
    • Ets Charpentier, Vogt et Goguel, de Montbéliard (Doubs)...
  7. Résultat n°7

    Article éliminé.

    Cote

    1256 W 94

    • Contexte : 1256 W - Direction départementale du travail et de...

    • Article éliminé.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service du contrôle de la recherche d'un emploi

  8. Résultat n°8

    Mise en place d’un groupement de menuisiers pour la fabrication des caisses de munitions : statuts, 1940.

    Cote

    10 M 52

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Salaires
    • Marchés de l’Etat et collectivités locales.
    • Mise en place d’un groupement de menuisiers pour la...
  9. Résultat n°9

    1933

    Cote

    10 M 75

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Chômage
    • Fonds municipaux
    • Fonds municipaux, états des subventions accordées par...
    • 1933
  10. Résultat n°10

    Epiceries, fruits et légumes, 1937.

    Cote

    10 M 20

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Durée de travail
    • Congés hebdomadaires
    • Projet de fermeture des commerces le dimanche : instructions,...
    • Epiceries, fruits et légumes, 1937.
  11. Résultat n°11

    Plan de grands travaux contre le chômage : instructions, circulaires, correspondance.

    Date

    1934-1938

    Cote

    10 M 67

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Chômage
    • Grands travaux
    • Plan de grands travaux contre le chômage : instructions,...
  12. Résultat n°12

    Placement d’ouvriers au Maroc : correspondance.

    Date

    1913-1914

    Cote

    10 M 234

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Placements
    • Autres bureaux de placements
    • Placement d’ouvriers au Maroc : correspondance.
  13. Résultat n°13

    Industrie du meuble : correspondance, convention.

    Date

    1936-1938

    Cote

    10 M 184

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Mouvement ouvrier, syndicats
    • Conventions collectives
    • Industrie du meuble : correspondance, convention.
  14. Résultat n°14

    Décret du 21 avril 1939 instituant la durée de travail à 45 heures dans les administrations : instructions, correspondance, tableaux de répartition des heures ouvrables dans les communes.

    Date

    1939

    Cote

    10 M 37

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Durée de travail
    • Temps de travail
    • Décret du 21 avril 1939 instituant la durée de travail...
  15. Résultat n°15

    Convention franco-britannique d’indemnisation du 3 juillet 1909 : instructions, arrêté préfectoral.

    Date

    1909-1910

    Cote

    10 M 58

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Accidents du travail
    • Convention franco-britannique d’indemnisation du 3...
  16. Résultat n°16

    C-L

    Date

    1988

    Cote

    1256 W 7

    • Contexte : 1256 W - Direction départementale du travail et de...

    • 1256 W 1-8 Fonds national pour l’emploi (FNE) : conventions,...
    • C-L

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service du contrôle de la recherche d'un emploi

  17. Résultat n°17

    Bermont, 1932.

    Cote

    10 M 94

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Chômage
    • Fonds municipaux
    • Dossiers par commune : création d’un fonds, délibérations...
    • Bermont, 1932.
  18. Résultat n°18

    Election des syndicats ouvriers : instructions, correspondance, affiches, listes électorales.

    Date

    1903-1937

    Cote

    10 M 1

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Organismes
    • Conseil supérieur du travail
    • Election des syndicats ouvriers : instructions, correspondance,...
  19. Résultat n°19

    Ets Vermot, de Châtenois : correspondance, sentence de sur-arbitrage.

    Date

    1937-1938

    Cote

    10 M 214

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Mouvement ouvrier, syndicats
    • Grèves, conflits du travail
    • Dossiers des conflits
    • Ets Vermot, de Châtenois : correspondance, sentence...
  20. Résultat n°20

    Andelnans, 1933-1937.

    Cote

    10 M 85

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Chômage
    • Fonds municipaux
    • Dossiers par commune : création d’un fonds, délibérations...
    • Andelnans, 1933-1937.
  21. Résultat n°21

    Devis descriptif et quantitatifs des travaux de fermeture.

    Date

    1976-1977

    Cote

    102 J 15

    • Contexte : 102 J - Comité d'entreprise Honeywell Bull Belfort,...

    • Maison de vacances « Les Myrtilles » au Ballon d'Alsace.
    • Agrandissement.
    • Devis descriptif et quantitatifs des travaux de fermeture.
  22. Résultat n°22

    Ets Kesner, Chaux : contrat collectif, correspondance, sentence arbitrale.

    Date

    1937-1938

    Cote

    10 M 212

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Mouvement ouvrier, syndicats
    • Grèves, conflits du travail
    • Dossiers des conflits
    • Ets Kesner, Chaux : contrat collectif, correspondance,...
  23. Résultat n°23

    Commission départementale de contrôle, création : instructions, désignation des membres.

    Date

    1934-1936

    Cote

    10 M 68

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Chômage
    • Grands travaux
    • Commission départementale de contrôle, création : instructions,...
  24. Résultat n°24

    Carrières : correspondance (1937) ; tuilerie Clavey, de Foussemagne : correspondance, convention collective (1938).

    Date

    1937-1938

    Cote

    10 M 186

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Mouvement ouvrier, syndicats
    • Conventions collectives
    • Carrières : correspondance (1937) ; tuilerie Clavey,...
  25. Résultat n°25

    Bavilliers, 1931-1940.

    Cote

    10 M 91

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Chômage
    • Fonds municipaux
    • Dossiers par commune : création d’un fonds, délibérations...
    • Bavilliers, 1931-1940.
  26. Résultat n°26

    Circulaires, instructions.

    Date

    1906-1939

    Cote

    10 M 17

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Durée de travail
    • Congés hebdomadaires
    • Circulaires, instructions.
  27. Résultat n°27

    Inspecteurs du travail : nominations.

    Date

    1893-1923

    Cote

    10 M 41

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Contrôle
    • Inspection du travail
    • Inspecteurs du travail : nominations.
  28. Résultat n°28

    Perouse, 1932-1933.

    Cote

    10 M 129

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Chômage
    • Fonds municipaux
    • Dossiers par commune : création d’un fonds, délibérations...
    • Perouse, 1932-1933.
  29. Résultat n°29

    1933-1939

    Cote

    10 M 226

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Placements
    • Office départemental
    • Instructions, circulaires, correspondance.
    • 1933-1939
  30. Résultat n°30

    Application de la loi de 1848 : instructions, correspondance, rapports de police, des maires et du préfet, listes des ouvriers employés dans les différentes entreprises.

    Date

    1851-1886

    Cote

    10 M 6

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Généralités, conditions de travail
    • Application de la loi de 1848 : instructions, correspondance,...
  31. Résultat n°31

    Lachapelle-sous-Chaux, 1932-1933.

    Cote

    10 M 120

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Chômage
    • Fonds municipaux
    • Dossiers par commune : création d’un fonds, délibérations...
    • Lachapelle-sous-Chaux, 1932-1933.
  32. Résultat n°32

    Lepuix-Gy, 1932-1936.

    Cote

    10 M 123

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Chômage
    • Fonds municipaux
    • Dossiers par commune : création d’un fonds, délibérations...
    • Lepuix-Gy, 1932-1936.
  33. Résultat n°33

    Tramways, révision des salaires : correspondance.

    Date

    1940

    Cote

    10 M 189

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Mouvement ouvrier, syndicats
    • Conventions collectives
    • Tramways, révision des salaires : correspondance.
  34. Résultat n°34

    Instructions, circulaires.

    Date

    1842-1926

    Cote

    10 M 9

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Travail des femmes et des enfants
    • Instructions, circulaires.
  35. Résultat n°35

    Valdoie, 1931-1940.

    Cote

    10 M 142

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Chômage
    • Fonds municipaux
    • Dossiers par commune : création d’un fonds, délibérations...
    • Valdoie, 1931-1940.
  36. Résultat n°36

    1877-1919

    Cote

    10 M 225

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Placements
    • Office départemental
    • Instructions, circulaires, correspondance.
    • 1877-1919
  37. Résultat n°37

    Modalités d’application et fixation des avantages en nature : instructions, correspondance, arrêtés préfectoraux.

    Date

    1936-1938

    Cote

    10 M 38

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Durée de travail
    • Congés payés
    • Modalités d’application et fixation des avantages en...
  38. Résultat n°38

    Inspecteurs du travail : demande d’allocations.

    Date

    1912

    Cote

    10 M 42

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Contrôle
    • Inspection du travail
    • Inspecteurs du travail : demande d’allocations.
  39. Résultat n°39

    Parc du matériel de Belfort, fixation des salaires normaux dans le cadre des marchés de l’armée : correspondance, arrêtés, 1940.

    Cote

    10 M 53

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Salaires
    • Marchés de l’Etat et collectivités locales.
    • Parc du matériel de Belfort, fixation des salaires...
  40. Résultat n°40

    Etat des syndicats ouvriers au 1er janvier 1937.

    Date

    1937

    Cote

    10 M 161*

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Mouvement ouvrier, syndicats
    • Syndicats ouvriers
    • Etat des syndicats ouvriers au 1er janvier 1937.
  41. Résultat n°41

    Canton de Giromagny : interdiction de la vente et de la livraison de la viande le lundi, 1937.

    Cote

    10 M 23

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Durée de travail
    • Congés hebdomadaires
    • Projet de fermeture des commerces le dimanche : instructions,...
    • Canton de Giromagny : interdiction de la vente et de...
  42. Résultat n°42

    Essert, 1932-1940.

    Cote

    10 M 109

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Chômage
    • Fonds municipaux
    • Dossiers par commune : création d’un fonds, délibérations...
    • Essert, 1932-1940.
  43. Résultat n°43

    Alsthom

    Date

    1987

    Cote

    1256 W 1

    • Contexte : 1256 W - Direction départementale du travail et de...

    • 1256 W 1-8 Fonds national pour l’emploi (FNE) : conventions,...
    • Alsthom

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service du contrôle de la recherche d'un emploi

  44. Résultat n°44

    Cahier des descriptifs, lettres aux entreprises.

    Date

    1976-1978

    Cote

    102 J 16

    • Contexte : 102 J - Comité d'entreprise Honeywell Bull Belfort,...

    • Maison de vacances « Les Myrtilles » au Ballon d'Alsace.
    • Agrandissement.
    • Cahier des descriptifs, lettres aux entreprises.
  45. Résultat n°45

    Emploi de la main d’œuvre frontalière suisse dans les industries de Delle, réclamation de la C.G.T. : instruction, correspondance, rapport de police.

    Date

    1937-1938

    Cote

    10 M 153

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Protection de la main-d'oeuvre nationale
    • Emploi de la main d’œuvre frontalière suisse dans les...
  46. Résultat n°46

    Descriptifs des travaux.

    Date

    s.d.

    Cote

    102 J 23

    • Contexte : 102 J - Comité d'entreprise Honeywell Bull Belfort,...

    • Maison de vacances « Les Myrtilles » au Ballon d'Alsace.
    • Agrandissement.
    • Descriptifs des travaux.
  47. Résultat n°47

    Plans (1971), devis descriptif pour l’agrandissement (1973-1975), procès-verbal de réception (1974), compte-rendu de chantiers, litiges, concours.

    Date

    1970-1975

    Cote

    102 J 8

    • Contexte : 102 J - Comité d'entreprise Honeywell Bull Belfort,...

    • Maison de vacances « Les Myrtilles » au Ballon d'Alsace.
    • Agrandissement.
    • Plans (1971), devis descriptif pour l’agrandissement...
  48. Résultat n°48

    Stage d’initiation à la vie professionnelle (SIVP) : contrats.

    Date

    1990

    Cote

    1256 W 95

    • Contexte : 1256 W - Direction départementale du travail et de...

    • Stage d’initiation à la vie professionnelle (SIVP)...

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service du contrôle de la recherche d'un emploi

  49. Résultat n°49

    Inspecteurs du travail, concours : instructions, correspondance, programmes.

    Date

    1901-1919

    Cote

    10 M 40

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Contrôle
    • Inspection du travail
    • Inspecteurs du travail, concours : instructions, correspondance,...
  50. Résultat n°50

    Pompes funèbres : correspondance, avenant à la convention.

    Date

    1938

    Cote

    10 M 181

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Mouvement ouvrier, syndicats
    • Conventions collectives
    • Pompes funèbres : correspondance, avenant à la convention.
  51. Résultat n°51

    Offemont, 1932-1933.

    Cote

    10 M 128

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Chômage
    • Fonds municipaux
    • Dossiers par commune : création d’un fonds, délibérations...
    • Offemont, 1932-1933.
  52. Résultat n°52

    Bordereaux des salaires fixés : correspondance avec les entreprises, 1926-1939.

    Cote

    10 M 50

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Salaires
    • Marchés de l’Etat et collectivités locales.
    • Bordereaux des salaires fixés : correspondance avec...
  53. Résultat n°53

    Enquête parlementaire sur la situation des ouvriers de l’industrie et de l’agriculture : instructions, correspondance, réponses des maires.

    Date

    1883-1884

    Cote

    10 M 7

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Généralités, conditions de travail
    • Enquête parlementaire sur la situation des ouvriers...
  54. Résultat n°54

    Listes par communes des établissements soumis aux lois règlementant le travail.

    Date

    1897

    Cote

    10 M 44

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Contrôle
    • Inspection du travail
    • Listes par communes des établissements soumis aux lois...
  55. Résultat n°55

    1929-1933

    Cote

    10 M 63

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Chômage
    • Généralités
    • Instructions, circulaires, correspondance.
    • 1929-1933
  56. Résultat n°56

    1938

    Cote

    10 M 80

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Chômage
    • Fonds municipaux
    • Fonds municipaux, états des subventions accordées par...
    • 1938
  57. Résultat n°57

    Employés de banque : instructions, correspondance, conventions.

    Date

    1937-1938

    Cote

    10 M 178

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Mouvement ouvrier, syndicats
    • Conventions collectives
    • Employés de banque : instructions, correspondance,...
  58. Résultat n°58

    Dérogations à la loi fermeture hebdomadaire : demandes, état nominatif des commerçants ayant la dérogation, statistiques, 1913-1935.

    Cote

    10 M 28

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Durée de travail
    • Congés hebdomadaires
    • Projet de fermeture des commerces le dimanche : instructions,...
    • Dérogations à la loi fermeture hebdomadaire : demandes,...
  59. Résultat n°59

    Bâtiments, 1938.

    Cote

    10 M 223

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Mouvement ouvrier, syndicats
    • Grèves, conflits du travail
    • Dossiers des conflits
    • Sentences arbitrales (toutes entreprises).
    • Bâtiments, 1938.
  60. Résultat n°60

    Loi du 21 juin 1936 instituant la semaine de 40 heures : instructions, correspondance, applications dans les établissements industriels et commerciaux.

    Date

    1936

    Cote

    10 M 34

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Durée de travail
    • Temps de travail
    • Loi du 21 juin 1936 instituant la semaine de 40 heures...
  61. Résultat n°61

    Emploi de la main d’œuvre étrangère : instructions, recrutements clandestins, certificats de travail, certificats sanitaires, correspondance.

    Date

    1923-1932

    Cote

    10 M 152

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Protection de la main-d'oeuvre nationale
    • Emploi de la main d’œuvre étrangère : instructions,...
  62. Résultat n°62

    Boulangerie, modification de la convention et fermeture hebdomadaire : instructions, correspondance, procès-verbaux.

    Date

    1924-1939

    Cote

    10 M 174

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Mouvement ouvrier, syndicats
    • Conventions collectives
    • Boulangerie, modification de la convention et fermeture...
  63. Résultat n°63

    Devis descriptifs et quantitatifs des travaux et fermetures, plans.

    Date

    1976

    Cote

    102 J 14

    • Contexte : 102 J - Comité d'entreprise Honeywell Bull Belfort,...

    • Maison de vacances « Les Myrtilles » au Ballon d'Alsace.
    • Agrandissement.
    • Devis descriptifs et quantitatifs des travaux et fermetures,...
  64. Résultat n°64

    Boucheries - charcuteries, 1927-1937.

    Cote

    10 M 22

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Durée de travail
    • Congés hebdomadaires
    • Projet de fermeture des commerces le dimanche : instructions,...
    • Boucheries - charcuteries, 1927-1937.
  65. Résultat n°65

    Auxelles-Haut, 1932-1940.

    Cote

    10 M 90

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Chômage
    • Fonds municipaux
    • Dossiers par commune : création d’un fonds, délibérations...
    • Auxelles-Haut, 1932-1940.
  66. Résultat n°66

    Protection de la main d’œuvre et du commerce français face aux achats à l’extérieur : instructions, correspondance.

    Date

    1932-1934

    Cote

    10 M 154

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Protection de la main-d'oeuvre nationale
    • Protection de la main d’œuvre et du commerce français...
  67. Résultat n°67

    Commission administrative : correspondance (1929), comptes rendus des séances (1938).

    Date

    1929, 1938

    Cote

    10 M 229

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Placements
    • Office départemental
    • Commission administrative : correspondance (1929),...
  68. Résultat n°68

    Bureaux de tabacs, 1936-1937.

    Cote

    10 M 25

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Durée de travail
    • Congés hebdomadaires
    • Projet de fermeture des commerces le dimanche : instructions,...
    • Bureaux de tabacs, 1936-1937.
  69. Résultat n°69

    Bureaux communaux, recensement : instructions, réponses des maires.

    Date

    1874-1898

    Cote

    10 M 231

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Placements
    • Autres bureaux de placements
    • Bureaux communaux, recensement : instructions, réponses...
  70. Résultat n°70

    Travail à domicile, fixation des salaires : instructions, circulaires, mise en place d’un comité d’expertise, procès-verbaux des séances, conventions collectives.

    Date

    1915-1940

    Cote

    10 M 55

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Salaires
    • Travail à domicile, fixation des salaires : instructions,...
  71. Résultat n°71

    Enquête sur les bureaux clandestins : correspondance, rapports de police, 1938.

    Cote

    10 M 233

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Placements
    • Autres bureaux de placements
    • Bureaux privés, recensement.
    • Enquête sur les bureaux clandestins : correspondance,...
  72. Résultat n°72

    Commission départementale relative au travail des femmes et des enfants dans l’industrie : rapports du préfet, correspondance, listes des délégués.

    Date

    1900-1923

    Cote

    10 M 13

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Travail des femmes et des enfants
    • Commission départementale relative au travail des femmes...
  73. Résultat n°73

    C-R

    Date

    1987

    Cote

    1256 W 3

    • Contexte : 1256 W - Direction départementale du travail et de...

    • 1256 W 1-8 Fonds national pour l’emploi (FNE) : conventions,...
    • C-R

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service du contrôle de la recherche d'un emploi

  74. Résultat n°74

    T-Z

    Date

    1987

    Cote

    1256 W 5

    • Contexte : 1256 W - Direction départementale du travail et de...

    • 1256 W 1-8 Fonds national pour l’emploi (FNE) : conventions,...
    • T-Z

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service du contrôle de la recherche d'un emploi

  75. Résultat n°75

    Lois de 1848 et 1892 sur la limitation de la journée de travail : demande de dérogation des tissages Erhard.

    Date

    1894

    Cote

    10 M 32

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Durée de travail
    • Temps de travail
    • Lois de 1848 et 1892 sur la limitation de la journée...
  76. Résultat n°76

    Employés communaux : circulaires, correspondance avec les maires de Beaucourt, Belfort et Giromagny.

    Date

    1924

    Cote

    10 M 29

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Durée de travail
    • Congés hebdomadaires
    • Employés communaux : circulaires, correspondance avec...
  77. Résultat n°77

    1934

    Cote

    10 M 76

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Chômage
    • Fonds municipaux
    • Fonds municipaux, états des subventions accordées par...
    • 1934
  78. Résultat n°78

    1900-1905

    Cote

    10 M 157

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Mouvement ouvrier, syndicats
    • Syndicats professionnels
    • Recensement : instructions, enquêtes, statuts, correspondance,...
    • 1900-1905
  79. Résultat n°79

    Commission administrative de l’office de placement : instructions, comptes rendus d’activités.

    Date

    1935-1938

    Cote

    10 M 150

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Protection de la main-d'oeuvre nationale
    • Commission administrative de l’office de placement...
  80. Résultat n°80

    Evette, 1932-1933.

    Cote

    10 M 112

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Chômage
    • Fonds municipaux
    • Dossiers par commune : création d’un fonds, délibérations...
    • Evette, 1932-1933.