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  1. Résultat n°1

    Commissions de surveillance, institution : instructions, nomination des membres, correspondance, registre de délibérations.

    Date

    1841-1882

    Cote

    10 M 11

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Travail des femmes et des enfants
    • Commissions de surveillance, institution : instructions,...
  2. Résultat n°2

    Instructions, circulaires.

    Date

    1842-1926

    Cote

    10 M 9

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Travail des femmes et des enfants
    • Instructions, circulaires.
  3. Résultat n°3

    1900-1905

    Cote

    10 M 157

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Mouvement ouvrier, syndicats
    • Syndicats professionnels
    • Recensement : instructions, enquêtes, statuts, correspondance,...
    • 1900-1905
  4. Résultat n°4

    Industrie, grèves : instructions, correspondance (1842-1885) ; agitation ouvrière en Suisse : correspondance (1896).

    Date

    1842-1896

    Cote

    10 M 202

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Mouvement ouvrier, syndicats
    • Grèves, conflits du travail
    • Généralités
    • Industrie, grèves : instructions, correspondance (1842-1885)...
  5. Résultat n°5

    1926-1944

    Cote

    10 M 159

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Mouvement ouvrier, syndicats
    • Syndicats professionnels
    • Recensement : instructions, enquêtes, statuts, correspondance,...
    • 1926-1944
  6. Résultat n°6

    Manufactures et usines soumises à la loi du 22 mars 1841 : liste des ouvriers employés, statistiques.

    Date

    1842-1882

    Cote

    10 M 14

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Travail des femmes et des enfants
    • Manufactures et usines soumises à la loi du 22 mars...
  7. Résultat n°7

    1890-1899

    Cote

    10 M 156

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Mouvement ouvrier, syndicats
    • Syndicats professionnels
    • Recensement : instructions, enquêtes, statuts, correspondance,...
    • 1890-1899
  8. Résultat n°8

    1842-1889

    Cote

    10 M 155

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Mouvement ouvrier, syndicats
    • Syndicats professionnels
    • Recensement : instructions, enquêtes, statuts, correspondance,...
    • 1842-1889
  9. Résultat n°9

    1906-1925

    Cote

    10 M 158

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Mouvement ouvrier, syndicats
    • Syndicats professionnels
    • Recensement : instructions, enquêtes, statuts, correspondance,...
    • 1906-1925
  10. Résultat n°10

    Inspecteurs du travail des enfants dans les manufactures, institution (loi de 1841) : correspondance, nomination, rapports des inspecteurs, contraventions à la loi.

    Date

    1842-1900

    Cote

    10 M 10

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Travail des femmes et des enfants
    • Inspecteurs du travail des enfants dans les manufactures,...
  11. Résultat n°11

    Enquête sur les salaires dans l’industrie : correspondance, tableau récapitulatif.

    Date

    1847-1893

    Cote

    10 M 54

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Salaires
    • Enquête sur les salaires dans l’industrie : correspondance,...
  12. Résultat n°12

    Application de la loi de 1848 : instructions, correspondance, rapports de police, des maires et du préfet, listes des ouvriers employés dans les différentes entreprises.

    Date

    1851-1886

    Cote

    10 M 6

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Généralités, conditions de travail
    • Application de la loi de 1848 : instructions, correspondance,...
  13. Résultat n°13

    Bureaux communaux, recensement : instructions, réponses des maires.

    Date

    1874-1898

    Cote

    10 M 231

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Placements
    • Autres bureaux de placements
    • Bureaux communaux, recensement : instructions, réponses...
  14. Résultat n°14

    1933-1939

    Cote

    10 M 226

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Placements
    • Office départemental
    • Instructions, circulaires, correspondance.
    • 1933-1939
  15. Résultat n°15

    1877-1919

    Cote

    10 M 225

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Placements
    • Office départemental
    • Instructions, circulaires, correspondance.
    • 1877-1919
  16. Résultat n°16

    Procès-verbaux d’accidents, statistiques.

    Date

    1880-1899

    Cote

    10 M 61

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Accidents du travail
    • Procès-verbaux d’accidents, statistiques.
  17. Résultat n°17

    Enquête parlementaire sur la situation des ouvriers de l’industrie et de l’agriculture : instructions, correspondance, réponses des maires.

    Date

    1883-1884

    Cote

    10 M 7

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Généralités, conditions de travail
    • Enquête parlementaire sur la situation des ouvriers...
  18. Résultat n°18

    Commission de surveillance et comités de patronage : instructions, correspondance, enquête dans les différentes entreprises, nomination des membres.

    Date

    1884-1912

    Cote

    10 M 12

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Travail des femmes et des enfants
    • Commission de surveillance et comités de patronage...
  19. Résultat n°19

    Accidents : déclarations, demandes de secours.

    Date

    1884-1934

    Cote

    10 M 60

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Accidents du travail
    • Accidents : déclarations, demandes de secours.
  20. Résultat n°20

    Conflits et grèves, commissions d’arbitrage : instructions, circulaires.

    Date

    1891-1940

    Cote

    10 M 200

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Mouvement ouvrier, syndicats
    • Grèves, conflits du travail
    • Généralités
    • Conflits et grèves, commissions d’arbitrage : instructions,...
  21. Résultat n°21

    Instructions, circulaires.

    Date

    1892-1940

    Cote

    10 M 4

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Généralités, conditions de travail
    • Instructions, circulaires.
  22. Résultat n°22

    Emploi des enfants de moins de 13 ans dans les métiers du spectacle : instructions, correspondance.

    Date

    1892-1937

    Cote

    10 M 15

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Travail des femmes et des enfants
    • Emploi des enfants de moins de 13 ans dans les métiers...
  23. Résultat n°23

    Inspecteurs du travail : nominations.

    Date

    1893-1923

    Cote

    10 M 41

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Contrôle
    • Inspection du travail
    • Inspecteurs du travail : nominations.
  24. Résultat n°24

    Lois de 1848 et 1892 sur la limitation de la journée de travail : demande de dérogation des tissages Erhard.

    Date

    1894

    Cote

    10 M 32

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Durée de travail
    • Temps de travail
    • Lois de 1848 et 1892 sur la limitation de la journée...
  25. Résultat n°25

    Association des industriels de France, réunion : rapports de police.

    Date

    1895

    Cote

    10 M 168

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Mouvement ouvrier, syndicats
    • Syndicats patronaux
    • Association des industriels de France, réunion : rapports...
  26. Résultat n°26

    Listes par communes des établissements soumis aux lois règlementant le travail.

    Date

    1897

    Cote

    10 M 44

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Contrôle
    • Inspection du travail
    • Listes par communes des établissements soumis aux lois...
  27. Résultat n°27

    Procès-verbaux d’infractions.

    Date

    1897-1933

    Cote

    10 M 47

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Contrôle
    • Infractions à la législation du travail
    • Procès-verbaux d’infractions.
  28. Résultat n°28

    Enquête par entreprise, 1931-1933.

    Cote

    10 M 66

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Chômage
    • Recensement des chômeurs
    • Statistiques sur le chômage.
    • Enquête par entreprise, 1931-1933.
  29. Résultat n°29

    Instructions, correspondance, 1897-1923.

    Cote

    10 M 65

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Chômage
    • Recensement des chômeurs
    • Statistiques sur le chômage.
    • Instructions, correspondance, 1897-1923.
  30. Résultat n°30

    Mise en place d’un groupement de menuisiers pour la fabrication des caisses de munitions : statuts, 1940.

    Cote

    10 M 52

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Salaires
    • Marchés de l’Etat et collectivités locales.
    • Mise en place d’un groupement de menuisiers pour la...
  31. Résultat n°31

    Parc du matériel de Belfort, fixation des salaires normaux dans le cadre des marchés de l’armée : correspondance, arrêtés, 1940.

    Cote

    10 M 53

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Salaires
    • Marchés de l’Etat et collectivités locales.
    • Parc du matériel de Belfort, fixation des salaires...
  32. Résultat n°32

    Bordereaux des salaires fixés : correspondance avec les entreprises, 1926-1939.

    Cote

    10 M 50

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Salaires
    • Marchés de l’Etat et collectivités locales.
    • Bordereaux des salaires fixés : correspondance avec...
  33. Résultat n°33

    Instructions, correspondance avec les administrations, fixation des barèmes, 1899-1933.

    Cote

    10 M 49

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Salaires
    • Marchés de l’Etat et collectivités locales.
    • Instructions, correspondance avec les administrations,...
  34. Résultat n°34

    Instructions, circulaires.

    Date

    1899-1929

    Cote

    10 M 57

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Accidents du travail
    • Instructions, circulaires.
  35. Résultat n°35

    Commission mixte départementale de révision des bordereaux de salaires : arrêtés préfectoraux, correspondance, 1937-1938.

    Cote

    10 M 51

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Salaires
    • Marchés de l’Etat et collectivités locales.
    • Commission mixte départementale de révision des bordereaux...
  36. Résultat n°36

    Commission départementale relative au travail des femmes et des enfants dans l’industrie : rapports du préfet, correspondance, listes des délégués.

    Date

    1900-1923

    Cote

    10 M 13

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Travail des femmes et des enfants
    • Commission départementale relative au travail des femmes...
  37. Résultat n°37

    Demandes de subventions au Conseil général.

    Date

    1900-1920

    Cote

    10 M 165

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Mouvement ouvrier, syndicats
    • Bourse du travail
    • Demandes de subventions au Conseil général.
  38. Résultat n°38

    Instructions, enquêtes, rapports de police, listes des syndicats adhérents.

    Date

    1900-1933

    Cote

    10 M 164

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Mouvement ouvrier, syndicats
    • Bourse du travail
    • Instructions, enquêtes, rapports de police, listes...
  39. Résultat n°39

    Syndicats et caisses d’assurances : statuts.

    Date

    1900-1933

    Cote

    10 M 160

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Mouvement ouvrier, syndicats
    • Syndicats ouvriers
    • Syndicats et caisses d’assurances : statuts.
  40. Résultat n°40

    Inspecteurs du travail, concours : instructions, correspondance, programmes.

    Date

    1901-1919

    Cote

    10 M 40

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Contrôle
    • Inspection du travail
    • Inspecteurs du travail, concours : instructions, correspondance,...
  41. Résultat n°41

    Election des syndicats ouvriers : instructions, correspondance, affiches, listes électorales.

    Date

    1903-1937

    Cote

    10 M 1

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Organismes
    • Conseil supérieur du travail
    • Election des syndicats ouvriers : instructions, correspondance,...
  42. Résultat n°42

    Circulaires, instructions.

    Date

    1906-1939

    Cote

    10 M 17

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Durée de travail
    • Congés hebdomadaires
    • Circulaires, instructions.
  43. Résultat n°43

    Jurisprudence du conseil d’état : circulaires, jugements.

    Date

    1907-1927

    Cote

    10 M 18

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Durée de travail
    • Congés hebdomadaires
    • Jurisprudence du conseil d’état : circulaires, jugements.
  44. Résultat n°44

    Infraction à la loi sur les accidents du travail, plainte contre Viellard-Migeon : correspondance.

    Date

    1908

    Cote

    10 M 62

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Accidents du travail
    • Infraction à la loi sur les accidents du travail, plainte...
  45. Résultat n°45

    Convention franco-britannique d’indemnisation du 3 juillet 1909 : instructions, arrêté préfectoral.

    Date

    1909-1910

    Cote

    10 M 58

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Accidents du travail
    • Convention franco-britannique d’indemnisation du 3...
  46. Résultat n°46

    Délégués à la sécurité des mineurs, délégations de crédits pour indemnités : instructions.

    Date

    1910

    Cote

    10 M 59

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Accidents du travail
    • Délégués à la sécurité des mineurs, délégations de...
  47. Résultat n°47

    Ouvriers traversant la frontière pour venir travailler en France : recensement.

    Date

    1910

    Cote

    10 M 151

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Protection de la main-d'oeuvre nationale
    • Ouvriers traversant la frontière pour venir travailler...
  48. Résultat n°48

    Instructions, correspondance, enquêtes statistiques.

    Date

    1911-1936

    Cote

    10 M 46

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Contrôle
    • Infractions à la législation du travail
    • Instructions, correspondance, enquêtes statistiques.
  49. Résultat n°49

    Inspecteurs du travail : demande d’allocations.

    Date

    1912

    Cote

    10 M 42

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Contrôle
    • Inspection du travail
    • Inspecteurs du travail : demande d’allocations.
  50. Résultat n°50

    Accord franco-italien du 15 juin 1910 sur la protection des jeunes ouvriers italiens, formation d’un comité de protection : instructions, correspondance, recensements.

    Date

    1912-1914

    Cote

    10 M 149

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Protection de la main-d'oeuvre nationale
    • Accord franco-italien du 15 juin 1910 sur la protection...
  51. Résultat n°51

    Epiceries, fruits et légumes, 1937.

    Cote

    10 M 20

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Durée de travail
    • Congés hebdomadaires
    • Projet de fermeture des commerces le dimanche : instructions,...
    • Epiceries, fruits et légumes, 1937.
  52. Résultat n°52

    Placement d’ouvriers au Maroc : correspondance.

    Date

    1913-1914

    Cote

    10 M 234

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Placements
    • Autres bureaux de placements
    • Placement d’ouvriers au Maroc : correspondance.
  53. Résultat n°53

    Canton de Giromagny : interdiction de la vente et de la livraison de la viande le lundi, 1937.

    Cote

    10 M 23

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Durée de travail
    • Congés hebdomadaires
    • Projet de fermeture des commerces le dimanche : instructions,...
    • Canton de Giromagny : interdiction de la vente et de...
  54. Résultat n°54

    Dérogations à la loi fermeture hebdomadaire : demandes, état nominatif des commerçants ayant la dérogation, statistiques, 1913-1935.

    Cote

    10 M 28

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Durée de travail
    • Congés hebdomadaires
    • Projet de fermeture des commerces le dimanche : instructions,...
    • Dérogations à la loi fermeture hebdomadaire : demandes,...
  55. Résultat n°55

    Boucheries - charcuteries, 1927-1937.

    Cote

    10 M 22

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Durée de travail
    • Congés hebdomadaires
    • Projet de fermeture des commerces le dimanche : instructions,...
    • Boucheries - charcuteries, 1927-1937.
  56. Résultat n°56

    Bureaux de tabacs, 1936-1937.

    Cote

    10 M 25

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Durée de travail
    • Congés hebdomadaires
    • Projet de fermeture des commerces le dimanche : instructions,...
    • Bureaux de tabacs, 1936-1937.
  57. Résultat n°57

    Cordonneries, 1936.

    Cote

    10 M 27

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Durée de travail
    • Congés hebdomadaires
    • Projet de fermeture des commerces le dimanche : instructions,...
    • Cordonneries, 1936.
  58. Résultat n°58

    Salons de coiffure, 1925-1939.

    Cote

    10 M 26

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Durée de travail
    • Congés hebdomadaires
    • Projet de fermeture des commerces le dimanche : instructions,...
    • Salons de coiffure, 1925-1939.
  59. Résultat n°59

    Marché des Vosges : demande de suppression le dimanche matin, 1934.

    Cote

    10 M 24

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Durée de travail
    • Congés hebdomadaires
    • Projet de fermeture des commerces le dimanche : instructions,...
    • Marché des Vosges : demande de suppression le dimanche...
  60. Résultat n°60

    Enquête auprès des organisations, 1937.

    Cote

    10 M 19

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Durée de travail
    • Congés hebdomadaires
    • Projet de fermeture des commerces le dimanche : instructions,...
    • Enquête auprès des organisations, 1937.
  61. Résultat n°61

    Commerces de boissons, 1937.

    Cote

    10 M 21

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Durée de travail
    • Congés hebdomadaires
    • Projet de fermeture des commerces le dimanche : instructions,...
    • Commerces de boissons, 1937.
  62. Résultat n°62

    Enquête sur la vie ouvrière et rurale : instructions, correspondance.

    Date

    1913-1914

    Cote

    10 M 8

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Généralités, conditions de travail
    • Enquête sur la vie ouvrière et rurale : instructions,...
  63. Résultat n°63

    Travail à domicile, fixation des salaires : instructions, circulaires, mise en place d’un comité d’expertise, procès-verbaux des séances, conventions collectives.

    Date

    1915-1940

    Cote

    10 M 55

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Salaires
    • Travail à domicile, fixation des salaires : instructions,...
  64. Résultat n°64

    Caisse de secours, création et fonctionnement : instructions, correspondance, nomination des membres.

    Date

    1918-1932

    Cote

    10 M 71

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Chômage
    • Fonds départemental de chômage
    • Caisse de secours, création et fonctionnement : instructions,...
  65. Résultat n°65

    Loi sur la journée de 8 heures : instructions, correspondance.

    Date

    1919-1935

    Cote

    10 M 33

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Durée de travail
    • Temps de travail
    • Loi sur la journée de 8 heures : instructions, correspondance.
  66. Résultat n°66

    Emploi de la main d’œuvre étrangère : instructions, recrutements clandestins, certificats de travail, certificats sanitaires, correspondance.

    Date

    1923-1932

    Cote

    10 M 152

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Protection de la main-d'oeuvre nationale
    • Emploi de la main d’œuvre étrangère : instructions,...
  67. Résultat n°67

    Boulangerie, modification de la convention et fermeture hebdomadaire : instructions, correspondance, procès-verbaux.

    Date

    1924-1939

    Cote

    10 M 174

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Mouvement ouvrier, syndicats
    • Conventions collectives
    • Boulangerie, modification de la convention et fermeture...
  68. Résultat n°68

    Employés communaux : circulaires, correspondance avec les maires de Beaucourt, Belfort et Giromagny.

    Date

    1924

    Cote

    10 M 29

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Durée de travail
    • Congés hebdomadaires
    • Employés communaux : circulaires, correspondance avec...
  69. Résultat n°69

    Titularisation du secrétaire de l’office : correspondance.

    Date

    1925

    Cote

    10 M 228

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Placements
    • Office départemental
    • Titularisation du secrétaire de l’office : correspondance.
  70. Résultat n°70

    Instructions, circulaires.

    Date

    1925-1940

    Cote

    10 M 39

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Contrôle
    • Inspection du travail
    • Instructions, circulaires.
  71. Résultat n°71

    Organisation, élections des représentants : instructions, rapports du préfet, correspondance, délibérations du conseil général.

    Date

    1926-1939

    Cote

    10 M 2

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Organismes
    • Commission départementale du travail
    • Organisation, élections des représentants : instructions,...
  72. Résultat n°72

    Subventions : instructions, rapports du Préfet, correspondance.

    Date

    1928-1937

    Cote

    10 M 227

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Placements
    • Office départemental
    • Subventions : instructions, rapports du Préfet, correspondance.
  73. Résultat n°73

    1934-1940

    Cote

    10 M 64

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Chômage
    • Généralités
    • Instructions, circulaires, correspondance.
    • 1934-1940
  74. Résultat n°74

    1929-1933

    Cote

    10 M 63

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Chômage
    • Généralités
    • Instructions, circulaires, correspondance.
    • 1929-1933
  75. Résultat n°75

    Commission administrative : correspondance (1929), comptes rendus des séances (1938).

    Date

    1929, 1938

    Cote

    10 M 229

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Placements
    • Office départemental
    • Commission administrative : correspondance (1929),...
  76. Résultat n°76

    Beaucourt, 1931-1940.

    Cote

    10 M 92

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Chômage
    • Fonds municipaux
    • Dossiers par commune : création d’un fonds, délibérations...
    • Beaucourt, 1931-1940.
  77. Résultat n°77

    Bermont, 1932.

    Cote

    10 M 94

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Chômage
    • Fonds municipaux
    • Dossiers par commune : création d’un fonds, délibérations...
    • Bermont, 1932.
  78. Résultat n°78

    Andelnans, 1933-1937.

    Cote

    10 M 85

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Chômage
    • Fonds municipaux
    • Dossiers par commune : création d’un fonds, délibérations...
    • Andelnans, 1933-1937.
  79. Résultat n°79

    Bavilliers, 1931-1940.

    Cote

    10 M 91

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Chômage
    • Fonds municipaux
    • Dossiers par commune : création d’un fonds, délibérations...
    • Bavilliers, 1931-1940.
  80. Résultat n°80

    Perouse, 1932-1933.

    Cote

    10 M 129

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Chômage
    • Fonds municipaux
    • Dossiers par commune : création d’un fonds, délibérations...
    • Perouse, 1932-1933.