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276 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Procès-verbal de réception, devis, soumission, garantie décennale sur les travaux d'agrandissement.

    Date

    1971-1986

    Cote

    102 J 7

    • Contexte : 102 J - Comité d'entreprise Honeywell Bull Belfort,...

    • Maison de vacances « Les Myrtilles » au Ballon d'Alsace.
    • Construction.
    • Procès-verbal de réception, devis, soumission, garantie...
  2. Résultat n°2

    Election des syndicats ouvriers : instructions, correspondance, affiches, listes électorales.

    Date

    1903-1937

    Cote

    10 M 1

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Organismes
    • Conseil supérieur du travail
    • Election des syndicats ouvriers : instructions, correspondance,...
  3. Résultat n°3

    Organisation, élections des représentants : instructions, rapports du préfet, correspondance, délibérations du conseil général.

    Date

    1926-1939

    Cote

    10 M 2

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Organismes
    • Commission départementale du travail
    • Organisation, élections des représentants : instructions,...
  4. Résultat n°4

    Procès-verbaux des séances.

    Date

    1934-1940

    Cote

    10 M 3

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Organismes
    • Commission départementale du travail
    • Procès-verbaux des séances.
  5. Résultat n°5

    Instructions, circulaires.

    Date

    1892-1940

    Cote

    10 M 4

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Généralités, conditions de travail
    • Instructions, circulaires.
  6. Résultat n°6

    Sous-traitance, responsabilités de l’entrepreneur principal vis-à-vis des salariés : instructions, correspondance.

    Date

    1932

    Cote

    10 M 5

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Généralités, conditions de travail
    • Sous-traitance, responsabilités de l’entrepreneur principal...
  7. Résultat n°7

    Application de la loi de 1848 : instructions, correspondance, rapports de police, des maires et du préfet, listes des ouvriers employés dans les différentes entreprises.

    Date

    1851-1886

    Cote

    10 M 6

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Généralités, conditions de travail
    • Application de la loi de 1848 : instructions, correspondance,...
  8. Résultat n°8

    Enquête parlementaire sur la situation des ouvriers de l’industrie et de l’agriculture : instructions, correspondance, réponses des maires.

    Date

    1883-1884

    Cote

    10 M 7

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Généralités, conditions de travail
    • Enquête parlementaire sur la situation des ouvriers...
  9. Résultat n°9

    Enquête sur la vie ouvrière et rurale : instructions, correspondance.

    Date

    1913-1914

    Cote

    10 M 8

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Généralités, conditions de travail
    • Enquête sur la vie ouvrière et rurale : instructions,...
  10. Résultat n°10

    Instructions, circulaires.

    Date

    1842-1926

    Cote

    10 M 9

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Travail des femmes et des enfants
    • Instructions, circulaires.
  11. Résultat n°11

    Inspecteurs du travail des enfants dans les manufactures, institution (loi de 1841) : correspondance, nomination, rapports des inspecteurs, contraventions à la loi.

    Date

    1842-1900

    Cote

    10 M 10

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Travail des femmes et des enfants
    • Inspecteurs du travail des enfants dans les manufactures,...
  12. Résultat n°12

    Commissions de surveillance, institution : instructions, nomination des membres, correspondance, registre de délibérations.

    Date

    1841-1882

    Cote

    10 M 11

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Travail des femmes et des enfants
    • Commissions de surveillance, institution : instructions,...
  13. Résultat n°13

    Commission de surveillance et comités de patronage : instructions, correspondance, enquête dans les différentes entreprises, nomination des membres.

    Date

    1884-1912

    Cote

    10 M 12

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Travail des femmes et des enfants
    • Commission de surveillance et comités de patronage...
  14. Résultat n°14

    Commission départementale relative au travail des femmes et des enfants dans l’industrie : rapports du préfet, correspondance, listes des délégués.

    Date

    1900-1923

    Cote

    10 M 13

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Travail des femmes et des enfants
    • Commission départementale relative au travail des femmes...
  15. Résultat n°15

    Manufactures et usines soumises à la loi du 22 mars 1841 : liste des ouvriers employés, statistiques.

    Date

    1842-1882

    Cote

    10 M 14

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Travail des femmes et des enfants
    • Manufactures et usines soumises à la loi du 22 mars...
  16. Résultat n°16

    Emploi des enfants de moins de 13 ans dans les métiers du spectacle : instructions, correspondance.

    Date

    1892-1937

    Cote

    10 M 15

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Travail des femmes et des enfants
    • Emploi des enfants de moins de 13 ans dans les métiers...
  17. Résultat n°17

    Enfants de moins de 18 ans engagés dans des établissements industriels ou commerciaux, envoi de livrets de travail aux communes : instructions, réponses des communes.

    Date

    1937-1938

    Cote

    10 M 16

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Travail des femmes et des enfants
    • Enfants de moins de 18 ans engagés dans des établissements...
  18. Résultat n°18

    Circulaires, instructions.

    Date

    1906-1939

    Cote

    10 M 17

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Durée de travail
    • Congés hebdomadaires
    • Circulaires, instructions.
  19. Résultat n°19

    Jurisprudence du conseil d’état : circulaires, jugements.

    Date

    1907-1927

    Cote

    10 M 18

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Durée de travail
    • Congés hebdomadaires
    • Jurisprudence du conseil d’état : circulaires, jugements.
  20. Résultat n°20

    Enquête auprès des organisations, 1937.

    Cote

    10 M 19

    • Contexte : 10 M - Travail - Main d'oeuvre

    • Législation du travail
    • Durée de travail
    • Congés hebdomadaires
    • Projet de fermeture des commerces le dimanche : instructions,...
    • Enquête auprès des organisations, 1937.