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1 076 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Rougegoutte, Pont sur la Sape : travaux.
Cote
1538 W 1er dossier
 Date
1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1538 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Rougegoutte, Pont sur la Sape : travaux.
Résultat n°2

Gares routières Nord et Sud.
Cote
1176 W 63
 Date
1949-1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Gares routières Nord et Sud.
Résultat n°3

Essert : notification administrative privé contre la commune.
Cote
1644 W 4
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Essert : notification administrative privé contre la...
Résultat n°4

Commune de Lebetain, échanges parcelles, rectifications limites.
Cote
1668 W 2
 Date
1989-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1668 W - Direction départementale des territoires du...

  • Commune de Lebetain, échanges parcelles, rectifications...
Résultat n°5

Morvillars : DPU, schéma d’aménagement de la zone NA, permis de construire 19 logements pour les HLM, refus d’une autorisation de travaux, permis de construire ADAPEI.
Cote
1644 W 6, 1644 W 6
 Date
1999 - 2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Morvillars : DPU, schéma d’aménagement de la zone NA,...
Résultat n°6

Grandvillars.
Cote
1183 W 155 - 162
 Date
1971-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1183 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plan d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
  • Grandvillars.
Résultat n°7

Classeur cantons de Danjoutin et de Delle Reportage Charte du canton de Danjoutin. 140 diapositives. Diaporama présenté en 1989. Chèvremont, mairie de Meroux, église, école de Chèvremont, ancienne Choucrouterie à Fontenelle, fermes à Vézelois, lavoirs à Fontenelle, Charmois, Meroux, route D29 Autrechene-Grandvillars plantée d'arbres, route D28 sortie de Chèvremont, canal du Rhône au Rhin, étang à Novillars, rivières, route D3 à Vézelois, bâti ancien à Chèvremont, végétation, prairie à Recouvrance, Autrechêne, Charmois, champs et vues sur Vézelois, Chèvremont, prairies, Novillars centre, La Madeleine, église à Novillars, axe du canal depuis le pont de Brebotte, maison à colombages, lavoir ancien à Boron, entrée de Boron, ferme et route à Grosne, prairie à Grosne, mairie de Recouvrance, champ et bottes de foin à Vellescot, vue sur Florimont, entée de Grandvillars, église de Courcelles, entrée de Chèvremont, ferme à Charmois, autel et monument aux morts à Charmois, vue générale de Brebotte, marie de Pérouse, vue sur Chèvremont, presbytère de Meroux, habitat ancien, immeuble HLM, vues générales de villages, champs. Reportage A36 E 60. 42 diapositives. 1988 Reportage canton de Delle. 200 diapositives. 1988 Ferme, champs, jardins ouvriers, canal et pont, usine Japy Beaucourt (fer à cheval), réhabilitation HLM au centre ville de Delle, entrée en Suisse, place du centre, HLM ZAC de l'Allaine, ZUP de La Voinaire immeubles, entrée d'immeubles, bancs, cités ouvrières, usines Unelec, UDD, panneau entrée Delle, chantier construction HLM centre ville de Delle place, pavillon individuel, hôtel de ville, La Voinaie, champ de foire, boutique style chalet « Chauvier rideau », anciennes maison du centre, entrée du chemin de fer coté suisse, Delle centre quartier HLM Debussy, ZAC de l'Allaine, cheminée d'usine, l'Allaine, fossés du château, église, vue générale, usine Japy fer à cheval (Beaucourt), bâtiment Japy année 1950, puits à balancier, Grand'Rue, camion de pompier, grande échelle sur fond de ciel, chapelle, vue général d'un quartier HLM, vue au crépuscule, inondation dans une prairie près d'une ferme. Reportage Montbouton. 26 diapositives. Tilleul, vue de la plaine, fontaine, forêt, piton rocheux, forêt, village. Reportage Grandvillars « SISTEB ». 45 diapositives. 1988 Passage à niveau à l'entrée de Grandvillars, usine désaffectée, entrée du village fleurie, anciennes fermes, maison mitoyennes, fermes à colombages, étangs, usine du fer à Cheval, pavillon des années 1980, bâtiments agricoles, gares de Morvillars, étangs, vallée humide, RN19 dans le village, fermes, entrée des forges.
Cote
1701 W 9
 Date
1988-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1701 W - Agence d'urbanisme du Territoire de Belfort...

  • 7352 diapos ; 4943 photographies ; environ 11200 négatifs.            
  • Classeur cantons de Danjoutin et de Delle Reportage...
Résultat n°8

Recettes des finances.
Cote
1630 W 81
 Date
1962, 1968, 1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1630 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

  • Affaires communales, communes de Sermamagny, Sévenans,...
  • Recettes des finances.
Résultat n°9

Courrier, convention, comptes, plans, eau (1990-1998), rapport Eurockéennes, courrier, travaux, factures (1997-1998).
Cote
1402 W 89
 Date
1990-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Malsaucy.
  • Courrier, convention, comptes, plans, eau (1990-1998),...
Résultat n°10

Phaffans.
Cote
1388 W 33
 Date
1971-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1388 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
  • Phaffans.
Résultat n°11

Frais ; Evette-Salbert ; Châtenois-les-Forges ; Chèvremont ; Cravanche ; Bessoncourt.
Cote
1458 W 10
 Date
1986 - 1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1458 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plan d’occupation des Sols (P.O.S.) des commune du...
  • Frais ; Evette-Salbert ; Châtenois-les-Forges ; Chèvremont...
Résultat n°12

Voie rapide Trétudans-Delle.
Cote
1428 W 103-107
 Date
1972 - 1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1428 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Voie rapide Trétudans-Delle.
Résultat n°13

Communes du Territoire de Belfort.
Cote
1564 W 240-243
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1564 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Communes du Territoire de Belfort : plans sur calques.
  • Communes du Territoire de Belfort.
Résultat n°14

Belfort, la ville.
Cote
5 Fi 94
 Date
1877
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Estampe

  • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

  • Belfort, la ville.
Résultat n°15

Belfort, la ville.
Cote
5 Fi 62
 Date
2e moitié du 19e siècle
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Estampe

  • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

  • Belfort, la ville.
Résultat n°16

Subventions aux édifices culturels.
Cote
1630 W 68
 Date
1965-1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1630 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

  • Affaires communales, communes de Sermamagny, Sévenans,...
  • Subventions aux édifices culturels.
Résultat n°17

Perouse.
Cote
1564 W 222
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1564 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Communes du Territoire de Belfort : plans sur calques.
  • Perouse.
Résultat n°18

Justice de paix de Belfort. Articles intégrés en 4 U.
Cote
1051 W 1-43
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1051 W - Tribunal d'instance de Belfort

  • Justice de paix de Belfort. Articles intégrés en 4...
Résultat n°19

Article éliminé.
Cote
1228 W 5
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1228 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Article éliminé.
Résultat n°20

Base nautique. - Construction : réunions, avis d'appels d'offres, ouverture des plis, procès-verbal de commission, notification, courrier préfet, marché, courrier entreprises, programme, estimation financière, délibération, taxes, DCE, plans (1983).
Cote
1402 W 74
 Date
1983-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Malsaucy.
  • Base nautique. - Construction : réunions, avis d'appels...