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  1. Résultat n°1

    Rougegoutte, Pont sur la Sape : travaux.

    Date

    1974

    Cote

    1538 W 1er dossier

    • Contexte : 1538 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Rougegoutte, Pont sur la Sape : travaux.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  2. Résultat n°2

    Gares routières Nord et Sud.

    Date

    1949-1960

    Cote

    1176 W 63

    • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Gares routières Nord et Sud.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort

  3. Résultat n°3

    Essert : notification administrative privé contre la commune.

    Cote

    1644 W 4

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Essert : notification administrative privé contre la...

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  4. Résultat n°4

    Commune de Lebetain, échanges parcelles, rectifications limites.

    Date

    1989-1990

    Cote

    1668 W 2

    • Contexte : 1668 W - Direction départementale des territoires du...

    • Commune de Lebetain, échanges parcelles, rectifications...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires du Territoire de Belfort, service économie agricole - cellule aménagements fonciers

  5. Résultat n°5

    Morvillars : DPU, schéma d’aménagement de la zone NA, permis de construire 19 logements pour les HLM, refus d’une autorisation de travaux, permis de construire ADAPEI.

    Date

    1999 - 2006

    Cote

    1644 W 6, 1644 W 6

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Morvillars : DPU, schéma d’aménagement de la zone NA,...

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  6. Résultat n°6

    Grandvillars.

    Date

    1971-1990

    Cote

    1183 W 155 - 162

    • Contexte : 1183 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plan d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
    • Grandvillars.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  7. Résultat n°7

    Classeur cantons de Danjoutin et de Delle Reportage Charte du canton de Danjoutin. 140 diapositives. Diaporama présenté en 1989. Chèvremont, mairie de Meroux, église, école de Chèvremont, ancienne Choucrouterie à Fontenelle, fermes à Vézelois, lavoirs à Fontenelle, Charmois, Meroux, route D29 Autrechene-Grandvillars plantée d'arbres, route D28 sortie de Chèvremont, canal du Rhône au Rhin, étang à Novillars, rivières, route D3 à Vézelois, bâti ancien à Chèvremont, végétation, prairie à Recouvrance, Autrechêne, Charmois, champs et vues sur Vézelois, Chèvremont, prairies, Novillars centre, La Madeleine, église à Novillars, axe du canal depuis le pont de Brebotte, maison à colombages, lavoir ancien à Boron, entrée de Boron, ferme et route à Grosne, prairie à Grosne, mairie de Recouvrance, champ et bottes de foin à Vellescot, vue sur Florimont, entée de Grandvillars, église de Courcelles, entrée de Chèvremont, ferme à Charmois, autel et monument aux morts à Charmois, vue générale de Brebotte, marie de Pérouse, vue sur Chèvremont, presbytère de Meroux, habitat ancien, immeuble HLM, vues générales de villages, champs. Reportage A36 E 60. 42 diapositives. 1988 Reportage canton de Delle. 200 diapositives. 1988 Ferme, champs, jardins ouvriers, canal et pont, usine Japy Beaucourt (fer à cheval), réhabilitation HLM au centre ville de Delle, entrée en Suisse, place du centre, HLM ZAC de l'Allaine, ZUP de La Voinaire immeubles, entrée d'immeubles, bancs, cités ouvrières, usines Unelec, UDD, panneau entrée Delle, chantier construction HLM centre ville de Delle place, pavillon individuel, hôtel de ville, La Voinaie, champ de foire, boutique style chalet « Chauvier rideau », anciennes maison du centre, entrée du chemin de fer coté suisse, Delle centre quartier HLM Debussy, ZAC de l'Allaine, cheminée d'usine, l'Allaine, fossés du château, église, vue générale, usine Japy fer à cheval (Beaucourt), bâtiment Japy année 1950, puits à balancier, Grand'Rue, camion de pompier, grande échelle sur fond de ciel, chapelle, vue général d'un quartier HLM, vue au crépuscule, inondation dans une prairie près d'une ferme. Reportage Montbouton. 26 diapositives. Tilleul, vue de la plaine, fontaine, forêt, piton rocheux, forêt, village. Reportage Grandvillars « SISTEB ». 45 diapositives. 1988 Passage à niveau à l'entrée de Grandvillars, usine désaffectée, entrée du village fleurie, anciennes fermes, maison mitoyennes, fermes à colombages, étangs, usine du fer à Cheval, pavillon des années 1980, bâtiments agricoles, gares de Morvillars, étangs, vallée humide, RN19 dans le village, fermes, entrée des forges.

    Date

    1988-1989

    Cote

    1701 W 9

    • Contexte : 1701 W - Agence d'urbanisme du Territoire de Belfort...

    • 7352 diapos ; 4943 photographies ; environ 11200 négatifs.            
    • Classeur cantons de Danjoutin et de Delle Reportage...

    Producteur :

    Agence d'urbanisme du Territoire de Belfort

  8. Résultat n°8

    Recettes des finances.

    Date

    1962, 1968, 1965

    Cote

    1630 W 81

    • Contexte : 1630 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

    • Affaires communales, communes de Sermamagny, Sévenans,...
    • Recettes des finances.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 3ème Bureau

  9. Résultat n°9

    Courrier, convention, comptes, plans, eau (1990-1998), rapport Eurockéennes, courrier, travaux, factures (1997-1998).

    Date

    1990-1998

    Cote

    1402 W 89

    • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Malsaucy.
    • Courrier, convention, comptes, plans, eau (1990-1998),...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction du développement local / Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  10. Résultat n°10

    Phaffans.

    Date

    1971-1995

    Cote

    1388 W 33

    • Contexte : 1388 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
    • Phaffans.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service Urbanisme - bureau Environnement , Urbanisme et Cartographie

  11. Résultat n°11

    Frais ; Evette-Salbert ; Châtenois-les-Forges ; Chèvremont ; Cravanche ; Bessoncourt.

    Date

    1986 - 1995

    Cote

    1458 W 10

    • Contexte : 1458 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plan d’occupation des Sols (P.O.S.) des commune du...
    • Frais ; Evette-Salbert ; Châtenois-les-Forges ; Chèvremont...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  12. Résultat n°12

    Voie rapide Trétudans-Delle.

    Date

    1972 - 1974

    Cote

    1428 W 103-107

    • Contexte : 1428 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Voie rapide Trétudans-Delle.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service Ingénierie

  13. Résultat n°13

    Communes du Territoire de Belfort.

    Date

    s.d.

    Cote

    1564 W 240-243

    • Contexte : 1564 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Communes du Territoire de Belfort : plans sur calques.
    • Communes du Territoire de Belfort.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Belfort

  14. Résultat n°14

    Belfort, la ville.

    Date

    1877

    Cote

    5 Fi 94

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Belfort, la ville.

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  15. Résultat n°15

    Belfort, la ville.

    Date

    2e moitié du 19e siècle

    Cote

    5 Fi 62

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Belfort, la ville.

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  16. Résultat n°16

    Subventions aux édifices culturels.

    Date

    1965-1975

    Cote

    1630 W 68

    • Contexte : 1630 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

    • Affaires communales, communes de Sermamagny, Sévenans,...
    • Subventions aux édifices culturels.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 3ème Bureau

  17. Résultat n°17

    Perouse.

    Date

    s.d.

    Cote

    1564 W 222

    • Contexte : 1564 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Communes du Territoire de Belfort : plans sur calques.
    • Perouse.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Belfort

  18. Résultat n°18

    Justice de paix de Belfort. Articles intégrés en 4 U.

    Cote

    1051 W 1-43

    • Contexte : 1051 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Justice de paix de Belfort. Articles intégrés en 4...

    Producteur :

    Tribunal d'instance - Justice de paix de Giromagny et Commission des dommages de guerre

  19. Résultat n°19

    Article éliminé.

    Cote

    1228 W 5

    • Contexte : 1228 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Article éliminé.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  20. Résultat n°20

    Base nautique. - Construction : réunions, avis d'appels d'offres, ouverture des plis, procès-verbal de commission, notification, courrier préfet, marché, courrier entreprises, programme, estimation financière, délibération, taxes, DCE, plans (1983).

    Date

    1983-1990

    Cote

    1402 W 74

    • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Malsaucy.
    • Base nautique. - Construction : réunions, avis d'appels...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction du développement local / Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  21. Résultat n°21

    Affaires communales.

    Date

    1949-1968

    Cote

    1630 W 96

    • Contexte : 1630 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

    • Affaires communales, communes de Sermamagny, Sévenans,...
    • Affaires communales.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 3ème Bureau

  22. Résultat n°22

    Meroux : PLU.

    Cote

    1644 W 6, 1644 W 6

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Meroux : PLU.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  23. Résultat n°23

    Terrain de sports : rapports, devis, plans, délibérations.

    Date

    1942-1944

    Cote

    1202 W 15

    • Contexte : 1202 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Terrain de sports : rapports, devis, plans, délibérations.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement 90 du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  24. Résultat n°24

    Articles éliminés.

    Cote

    1083 W 15-38

    • Contexte : 1083 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  25. Résultat n°25

    Plans d’alignement individuels sur voiries communales et départementales.

    Date

    2000-2005

    Cote

    1536 W 7-10

    • Contexte : 1536 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans d’alignement individuels sur voiries communales...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle

  26. Résultat n°26

    Commune de Bourogne, remembrement.

    Date

    1990-1997

    Cote

    1668 W 6-10

    • Contexte : 1668 W - Direction départementale des territoires du...

    • Commune de Bourogne, remembrement.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires du Territoire de Belfort, service économie agricole - cellule aménagements fonciers

  27. Résultat n°27

    Morvillars : aménagement de la Z.A.C. des Tourelles. Bavilliers-Belfort : aménagement de la Z.A.C. des Montants L.E.P. Industriel.

    Date

    1983, 1993

    Cote

    1611 W 11

    • Contexte : 1611 W - Agence d'urbanisme du Territoire de Belfort...

    • Etudes et suivis de projets d’urbanisme et d’équipement...
    • Morvillars : aménagement de la Z.A.C. des Tourelles....

    Producteur :

    AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT

  28. Résultat n°28

    Saint-Dizier-l’Evêque.

    Cote

    1549 W 76-77

    • Contexte : 1549 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Communes du Territoire de Belfort : plans sur calques.
    • Saint-Dizier-l’Evêque.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.),subdivision de Fontaine

  29. Résultat n°29

    Alignement individuels sur routes communales du ressort de la subdivision de Rougemont-Fontaine : calques. Communes suivantes : Angeot, Bessoncourt, Cunelières, Chèvremont, Eguenique, Denney, Foussemagne, Fontenelle, Fontaine, Felon, Montreux-Château, Menoncourt, Lagange, Leval, Lacollonge, Lachapelle-sous-Rougemont, Frais, Rougemont-le-Château, Roppe, Romagny, Reppe, Phaffans, Petitefontaine, Petitcroix, Perouse, Saint-Germain-le-Châtelet, Vauthiermont, Larivière.

    Date

    1980 - 2000

    Cote

    1529 W 18-21

    • Contexte : 1529 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans d’alignement individuels.
    • Alignement individuels sur routes communales du ressort...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Rougemont-Fontaine

  30. Résultat n°30

    Reportages réalisés par des tirages collés sur feuilles A4 Reportage Grandvillars (1988), Delle (1989), maisons à colombages à Suarce (1982), maisons anciennes à Faverois, noir et blanc (1982), minigolfs à Dijon et au Malsaucy (1985). 120 tirages couleur et noir et blanc. Reportage pont Bouloche, avenue Dubail, rue de l'As de Carreau, passerelle, Av Leclerc. 51 tirages couleur et négatifs. 1995-1997. Reportage Valdoie, ZI du moulin. 10 tirages couleur et négatifs. 1997. Anciens Ets Page puis Socolest, maison de maître, rivière, vois de chemin de fer. Reportage Belfort. Vieille ville, Bougenel place de Franche-Comté, le restaurant Bull sur pilotis, ZAC Gérard 1, immeuble des Gradins Jardins aux résidences, faubourg de France et abri parapluie, fête foraine à Hatry. Tirages couleur. 1981-1988. Reportage les sablières d'Andelnans. Vues aériennes. 2 tirages, 6 tirages imprimés couleur. 1980. Reportage "Les Résidences". 12 tirages couleur légendés. Sans date Le parc de la Douce est en cours d'aménagement. Reportage Faubourg Jean-Jaurès. 16 tirages noir et blanc. Sans date. Rue A Thomas, rue Saint- Privat, rue de la Marseillaise, rue du Haut-Rhin, rue du lavoir. Reportage sur le bâti. 21 tirages noir et blanc et couleur légendés. Sans date. Nouveaux immeubles en vieille ville de Belfort, exemple de publicité sur le bâti, "exemples de dents creuses dans le bâti ancien", balcons et saillies, exemples de toitures, bâti collectif récent. Reportage "Esplanade" fort Hatry. 16 tirages couleur et négatifs. 1997. Reportage fort Hatry. 60 tirages noir et blanc et couleur. 1998. "Belfort découverte des quartiers". Diapositives et exposé pédagogique. Réalisation du Centre départemental de documentation pédagogique du Territoire de Belfort. 20 diapositives. 1984.

    Date

    1985-1997

    Cote

    1701 W 30

    • Contexte : 1701 W - Agence d'urbanisme du Territoire de Belfort...

    • 7352 diapos ; 4943 photographies ; environ 11200 négatifs.            
    • Reportages réalisés par des tirages collés sur feuilles...

    Producteur :

    Agence d'urbanisme du Territoire de Belfort

  31. Résultat n°31

    Froidefontaine : permis de lotir.

    Cote

    1644 W 5, 1644 W 5

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Froidefontaine : permis de lotir.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  32. Résultat n°32

    Grosne : carte communale, droit de préemption urbain.

    Cote

    1644 W 6, 1644 W 6

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Grosne : carte communale, droit de préemption urbain.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  33. Résultat n°33

    Réunion des maires.

    Date

    1965

    Cote

    1630 W 59

    • Contexte : 1630 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

    • Affaires communales, communes de Sermamagny, Sévenans,...
    • Réunion des maires.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 3ème Bureau

  34. Résultat n°34

    Giromagny, construction atelier à la subdivision.

    Date

    s.d.

    Cote

    1538 W 3ème dossier

    • Contexte : 1538 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Giromagny, construction atelier à la subdivision.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  35. Résultat n°35

    Châtenois-les-Forges.

    Date

    1977-1989

    Cote

    1183 W 62 - 66

    • Contexte : 1183 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plan d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
    • Châtenois-les-Forges.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  36. Résultat n°36

    Belfort.

    Date

    1946-1964

    Cote

    1606 W 15-34

    • Contexte : 1606 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans topographiques Belfort et communes du Territoire...
    • Belfort.

    Producteur :

    Ministère de la reconstruction et de l'urbanisme

  37. Résultat n°37

    Ecole Nationale d'Ingénieurs (ENI).

    Date

    1962-1986

    Cote

    1176 W 66-67

    • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Ecole Nationale d'Ingénieurs (ENI).

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort

  38. Résultat n°38

    Anjoutey.

    Date

    1995-1998

    Cote

    1388 W 2

    • Contexte : 1388 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
    • Anjoutey.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service Urbanisme - bureau Environnement , Urbanisme et Cartographie

  39. Résultat n°39

    Commission cantonale des dommages de guerre : Décisions de la Commission.

    Date

    1947-1948

    Cote

    1051 W 72-79

    • Contexte : 1051 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Commission cantonale des dommages de guerre : Décisions...

    Producteur :

    Tribunal d'instance - Justice de paix de Giromagny et Commission des dommages de guerre

  40. Résultat n°40

    Bourg-sous-Châtelet.

    Date

    1978-1985

    Cote

    1183 W 53

    • Contexte : 1183 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plan d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
    • Bourg-sous-Châtelet.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  41. Résultat n°41

    Politique de la ville, jeunesse, délinquance : PV, suivi, financement.

    Date

    1989 - 1993

    Cote

    1346 W 13-14

    • Contexte : 1346 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Urbanisme, patrimoine local et tourisme.
    • Politique de la ville, jeunesse, délinquance : PV,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  42. Résultat n°42

    Faverois.

    Date

    1983-1989

    Cote

    1183 W 120 - 121

    • Contexte : 1183 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plan d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
    • Faverois.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  43. Résultat n°43

    Contrôle des voies ferrées d’intérêt local, organisation du contrôle : paiements, correspondance, plans.

    Date

    1941-1948

    Cote

    1516 W 21

    • Contexte : 1516 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Contrôle des voies ferrées d’intérêt local, organisation...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service des Ponts et Chaussées

  44. Résultat n°44

    Bermont : permis de lotir, logements Territoire Habitat.

    Cote

    1644 W 1

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Bermont : permis de lotir, logements Territoire Habitat.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  45. Résultat n°45

    Permis de construire PC9001204E0001 Implantation d'un abri à sel dans l'emprise de l'autoroute A36 / Permis de construire PC9001004F0018 Construction d'un bâtiment de 10 logements collectifs TERRITOIRE HABITAT

    Date

    2004-2006

    Cote

    1874W/1

    • Contexte : 1874 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de construire et de démolir échantillonnés
    • Permis de construire PC9001204E0001 Implantation d'un...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.)

  46. Résultat n°46

    St-Dizier-l’Evêque, Suarce, Thiancourt, Villars-le-Sec.

    Date

    1990

    Cote

    1539 W 17

    • Contexte : 1539 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Permis de construire.
    • St-Dizier-l’Evêque, Suarce, Thiancourt, Villars-le-Sec.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle

  47. Résultat n°47

    Courtelevant, ZAD.

    Date

    1987

    Cote

    1682 W 7

    • Contexte : 1682 W - Agence d'urbanisme du Territoire de Belfort...

    • Etudes et suivis de projets d’urbanisme et d’équipement...
    • Courtelevant, ZAD.

    Producteur :

    Agence d'uranisme du Territoire de Belfort

  48. Résultat n°48

    Reportage sans titre. 63 tirages couleur. 1986-1989 Exploitations agricoles, maisons à colombage, Chèvremont, Bourogne, foyer de Novillars, ouvrage du Monceau Sermamagny, Evette-Salbert, paysages sous vosgiens, prairies, Grandvillars, charmois, espace de jeux à Delle, voie ferrée. Reportage sans titre. ZAC Bougenal et Gérard II. 52 tirages et négatifs noir et blanc et couleur. 1983-1990. Quartier en construction, maquette du lycée Courbet faubourg des ancêtres, panneaux d'exposition réalisée par des scolaires sur l'évolution urbaine de Belfort (1989-1990). Reportage sans titre. 40 tirages couleur. Exposition d'une classe de 3e des projets d'aménagement place des Vosges : dessins. Visite avec des élèves des bêtiments désafectés de la Socolest. Reportage sans titre. Secteur du faubourg des Vosges. 84 tirages couleur et 4 négatifs. Commerces, publicités, habitat, rues entre la place Hitzhak Rabin et Valdoie, cités HBM. Reportage photo architecture Belfort 1995. 8 tirages couleur. Bâtiments contemporains : faculté Néel, Atria, quartier Fabre. Reportages lycées Courbet et Sainte-Marie. 12 tirages couleur et noir et blanc. 1981-1984. Sortie du lycée courbet, vue générale de Sainte-Marie, bâtiment du collège Courbet. Reportage Courcelles. 6 tirages noir et blanc.eléments architecturaux anciens, calvaire. Sans date. Reportage Meroux-Moval. 14 tirages noir et blanc et couleur. Sans date. Anciennes fermes, champs, carrefour, calvaire. Reportage faubourg des Vosges. Juillet 1994. Rénovation des cellules commerciales. 6 tirages couleur et 13 négatifs. Devantures. Reportage sans titre. Secteur de Brasse et des Forges. 11 tirages couleur et négatifs. Sans date. Maisons anciennes, sheds, maison Giroud art déco et pavillons. Reportage pistes cyclables Fribourg. 30 tirages couleur et négatifs. Avril 1992. Reportage Zone d'activité Beaucourt. Octobre 1982. Reportage "centre". Architecture. 9 tirages couleur. Sans date. Reportage marché des Vosges. 12 tirages couleur. Architectures de maisons du quartier. Sans date. Reportage Lachapelle-sous-Rougemont. 4 tirages noir et blancs. Sans date (vers la Seigneurie).

    Date

    1981-1995

    Cote

    1701 W 22

    • Contexte : 1701 W - Agence d'urbanisme du Territoire de Belfort...

    • 7352 diapos ; 4943 photographies ; environ 11200 négatifs.            
    • Reportage sans titre. 63 tirages couleur. 1986-1989...

    Producteur :

    Agence d'urbanisme du Territoire de Belfort

  49. Résultat n°49

    Belfort - Résidences Bellevue : dossier.

    Date

    1994

    Cote

    1662 W 7

    • Contexte : 1662 W - Agence d'urbanisme du Territoire de Belfort...

    • Etudes et suivis de projets d’urbanisme et d’équipement...
    • Belfort - Résidences Bellevue : dossier.

    Producteur :

    AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT

  50. Résultat n°50

    Bessoncourt : POS, enquête publique, autorisation de lotir pour société et lotissement commercial, permis de construire à la Société des Autoroutes.

    Cote

    1644 W 1

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Bessoncourt : POS, enquête publique, autorisation de...

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  51. Résultat n°51

    Commune de Novillard, remembrement.

    Date

    1986-1988

    Cote

    1668 W 2

    • Contexte : 1668 W - Direction départementale des territoires du...

    • Commune de Novillard, remembrement.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires du Territoire de Belfort, service économie agricole - cellule aménagements fonciers

  52. Résultat n°52

    Lepuix-neuf, ancienne voie ferrée en bordure du chemin départemental 13 : cessions de terrains.

    Date

    1989-1990

    Cote

    1541 W 11

    • Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Acquisitions et cessions de bâtiments et de terrains.
    • Cessions.
    • Lepuix-neuf, ancienne voie ferrée en bordure du chemin...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort. Direction du développement local. Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  53. Résultat n°53

    Croix.

    Cote

    1549 W 21

    • Contexte : 1549 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Communes du Territoire de Belfort : plans sur calques.
    • Croix.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.),subdivision de Fontaine

  54. Résultat n°54

    Candidatures.

    Date

    1990

    Cote

    1402 W 1

    • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Gymnase du Champs de mars à Belfort.
    • Candidatures.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction du développement local / Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  55. Résultat n°55

    Commission départementale d’Aménagement foncier : registres des délibérations.

    Date

    1946-1995

    Cote

    1642 W 1

    • Contexte : 1642 W - Direction départementale de l'équipement et...

    • Commission départementale d’Aménagement foncier : registres...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture du Territoire de Belfort (D.D.E.A.), service économie agricole, cellule aménagements fonciers

  56. Résultat n°56

    Dossier des ouvrages exécutés (DOE) (1988). Appels d'offres, travaux, presse, bâtiment E et A, dossier de consultation d'architectes pour la rénovation extension du collège (1987-1988). Planning, correspondance, procès-verbaux de réunion de chantier, plans (1988-1989).

    Date

    1987-1989

    Cote

    1402 W 4

    • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège de Rougemont-le-Château
    • Dossier des ouvrages exécutés (DOE) (1988). Appels...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction du développement local / Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  57. Résultat n°57

    Article éliminé.

    Cote

    1332 W 1

    • Contexte : 1332 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Article éliminé.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service Urbanisme

  58. Résultat n°58

    Fonds européens de développement régional (FEDER) programme 2000-2006 : dossier réalisation d'une aire d'accueil des gens du voyage à Grandvillars.

    Date

    2000-2006

    Cote

    2004W/4

    • Contexte : 2004 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Fonds européens de développement régional (FEDER).
    • Fonds européens de développement régional (FEDER) programme...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets

  59. Résultat n°59

    Classeur « Belfort. Pépinière-Glacis » ZUP de la Pepinière. 258 diapositives Cité, voie ferrée, parking, clocher, parking et espace vert (1980), parking, rue avec cités, rue sous la neige, carrefour, barres de HLM, square, jeux, bancs, centre commercial, arrêt de bus avec signalétique, parkings (1985), vues aériennes cités et HLM (1984) ; école : dessins d'enfants sur leur représentation du quartier, enfants (1985), plans du quartier, plantation d'un arbre avec enfants, simulation nouveau tracé de rue à la place des écoles (avec rubans) (1985), vue aérienne place des écoles (1985). ZUP des Glacis. 266 diapositives Vue général tour et barres, espace de jeux, fresque, entrée HLM, école, espaces verts (1984), vue général prise depuis les Perches en hiver (sans date), parkings, arrêt de bus, pénétrante est début des travaux (1983), vues des tours, devant le centre commercial, vue HVS, entrée d'immeuble, fresque, vue depuis la Justice, caserne Maud'huy, avenue d'Altkirch, rue des glacis, espace de jeux, avenue De La Laurencie (1983), hall dégradé, construction de l'entrée des tours (Territoire Habitat), carrefour rue de Danjoutin et avenue d'Altkirch (1983), moblier urbain (1985), réhabilitation de la Grande-Combe (1985), entrées d'immeubles, tours, pénétrante est en construction (1983),vue des immeubles, centre commercial, vue générale prise depuis les Perches, vues aériennes en noir et blanc (1984), avenue d'Altkirch et carrefour avec la rue de Danjoutin (1984), centre commercial (1978), barre, école (1979), foyer, vue générale avec 4 tours, vue générale de la Justice prise depuis une tour (1979), avenue d'Altkirch (1999).

    Date

    1980-1985

    Cote

    1701 W 2

    • Contexte : 1701 W - Agence d'urbanisme du Territoire de Belfort...

    • 7352 diapos ; 4943 photographies ; environ 11200 négatifs.            
    • Classeur « Belfort. Pépinière-Glacis » ZUP de la Pepinière....

    Producteur :

    Agence d'urbanisme du Territoire de Belfort

  60. Résultat n°60

    Delle.

    Date

    1946-1948

    Cote

    1606 W 46-50

    • Contexte : 1606 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans topographiques Belfort et communes du Territoire...
    • Delle.

    Producteur :

    Ministère de la reconstruction et de l'urbanisme

  61. Résultat n°61

    Contrôle de légalité des marchés de travaux et de maîtrise d'oeuvre négociés, contrôle de la Cour des comptes européenne.

    Date

    1994-1997

    Cote

    1541 W 32

    • Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Travaux et constructions.
    • Enseignement supérieur et recherche.
    • Centre de Ressources en Ingénierie des Produits de...
    • Contrôle de légalité des marchés de travaux et de maîtrise...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort. Direction du développement local. Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  62. Résultat n°62

    Permis de construire demandés par le Conseil général, commune de Perouse, Didier Gérard, SCI 3 M BEA, CERP RRM-GENGE.

    Date

    2007-2008

    Cote

    1990W/8

    • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
    • Permis de construire demandés par le Conseil général,...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Application du droit des sols et accessibilité

  63. Résultat n°63

    Ministère de l’environnement, protection des lieux habités contre les Crues.

    Date

    1990 - 1994

    Cote

    1348 W 2

    • Contexte : 1348 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Contrat de Plan Etat-Région. 1989 - 1994
    • Ministère de l’environnement, protection des lieux...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - 2ème direction 2ème bureau

  64. Résultat n°64

    Desserte de zone d’activité de Morvillars. Zone de Loisirs Belfort - Bavilliers - Essert. Desserte de zone bi-nationale à Delle.

    Date

    1991, 1997

    Cote

    1638 W 2

    • Contexte : 1638 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Direction...

    • Programmes Fonds Européen de Développement Européen...
    • Desserte de zone d’activité de Morvillars. Zone de...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    Direction des actions de l'Etat et des affaires décentralisées
    Bureau de l'Aménagement du Territoire, des Affaires financières et européennes
    2ème Direction - 3ème Bureau

  65. Résultat n°65

    Budgets communaux ; Equipements ruraux ; Emprunts des communes.

    Date

    1947-1969

    Cote

    1630 W 82-84

    • Contexte : 1630 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

    • Affaires communales, communes de Sermamagny, Sévenans,...
    • Budgets communaux ; Equipements ruraux ; Emprunts des communes.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 3ème Bureau

  66. Résultat n°66

    Barrage de Roppe.

    Date

    1978-1983

    Cote

    1325 W 15-16

    • Contexte : 1325 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Barrage de Roppe.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort Service aménagement foncier et rural

  67. Résultat n°67

    Hameau de l’Assise.

    Date

    1961-1995

    Cote

    1337 W 8-12

    • Contexte : 1337 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Travaux communaux, travaux routiers et ouvrages d’art...
    • Hameau de l’Assise.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Belfort

  68. Résultat n°68

    1986-1987

    Cote

    1531 W 12

    • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans d’alignement individuels des communes d’Anjoutey,...
    • 1986-1987

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  69. Résultat n°69

    Articles éliminés.

    Cote

    1200 W 9-10

    • Contexte : 1200 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service U.A.M. / Lot

  70. Résultat n°70

    Essert, ZAC Au village.

    Date

    1991-1996

    Cote

    1682 W 1

    • Contexte : 1682 W - Agence d'urbanisme du Territoire de Belfort...

    • Etudes et suivis de projets d’urbanisme et d’équipement...
    • Essert, ZAC Au village.

    Producteur :

    Agence d'uranisme du Territoire de Belfort

  71. Résultat n°71

    Belfort, quartier des Résidences - démolition immeuble La locomotive.

    Date

    1997

    Cote

    1682 W 7

    • Contexte : 1682 W - Agence d'urbanisme du Territoire de Belfort...

    • Etudes et suivis de projets d’urbanisme et d’équipement...
    • Belfort, quartier des Résidences - démolition immeuble...

    Producteur :

    Agence d'uranisme du Territoire de Belfort

  72. Résultat n°72

    Buc.

    Date

    1983-1988

    Cote

    1183 W 61

    • Contexte : 1183 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plan d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
    • Buc.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  73. Résultat n°73

    Meroux-Moval.

    Date

    1985-1990

    Cote

    1183 W 183 - 185

    • Contexte : 1183 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plan d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
    • Meroux-Moval.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  74. Résultat n°74

    Pérouse, le village.

    Date

    jeudi 1er janvier 1874

    Cote

    5 Fi 95

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Pérouse, le village.

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  75. Résultat n°75

    1982

    Cote

    1534 W 8-9

    • Contexte : 1534 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Certificats d’urbanisme pour les communes de Beaucourt,...
    • 1982

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle - service urbanisme

  76. Résultat n°76

    Danjoutin.

    Date

    1993-1999

    Cote

    1388 W 17-18

    • Contexte : 1388 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
    • Danjoutin.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service Urbanisme - bureau Environnement , Urbanisme et Cartographie

  77. Résultat n°77

    Dossier de consultation des entreprises, rapport, études des sols, marchés, offres, jeux.

    Date

    1994-1997

    Cote

    1402 W 84

    • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Parc des Résidences, à Belfort : première phase.
    • Dossier de consultation des entreprises, rapport, études...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction du développement local / Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  78. Résultat n°78

    Maîtrise d'œuvre, contrôle technique, procès-verbaux de réunions de chantier, bilan financier, délibérations, publication.

    Date

    1992-1995

    Cote

    1402 W 51

    • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Maison départementale de l'environnement (MDE), à Sermamagny...
    • Maîtrise d'œuvre, contrôle technique, procès-verbaux...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction du développement local / Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  79. Résultat n°79

    Châteaudun, deuxième tranche : lots 1 à 3.

    Date

    1988-1991

    Cote

    1402 W 29

    • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collèges de Belfort Châteaudun et de Montreux-Château...
    • Châteaudun, deuxième tranche : lots 1 à 3.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction du développement local / Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  80. Résultat n°80

    Méziré.

    Date

    1962-1990

    Cote

    1183 W 186 - 192

    • Contexte : 1183 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plan d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
    • Méziré.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)