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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
1992W/1-1992W/22
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1992 W - Préfecture du Territoire de Belfort, Pôle...

  • Associations dissoutes ; Dongs et legs.
2
Cote
1945W/3
Date
2018-2019
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1945 W - Préfecture, Cabinet

  • Cahiers de doléances des communes du Territoire de...
  • Belfort ; Copie des 57 cahiers envoyés au Grand débat...
3
Cote
1945W/2
Date
2018-2019
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1945 W - Préfecture, Cabinet

  • Cahiers de doléances des communes du Territoire de...
  • Montbouton, Pérouse, Phaffans, Roppe, Rougegoutte,...
4
Cote
1945W/1
Date
2018-2019
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1945 W - Préfecture, Cabinet

  • Cahiers de doléances des communes du Territoire de...
  • Argésians, Bavilliers, Bermont, Brebotte, Bretagne,...
5
Cote
1901W/1-1901W/5
Date
2010-2015
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1901 W - Préfecture, Bureau de la Représentation de...

  • Fonds de dossier réalisés pour les visites du Préfet...
6
Cote
1864W/1
Date
1994-2014
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1864 W - Préfecture, Cabinet - Communication interministérielle

  • Dossiers de fonds d'opérations de communication de...
  • Ligne LGV Rhin-Rhône Branche Est : dossier de présentation,...
7
Cote
1864W/2
Date
2006-2014
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1864 W - Préfecture, Cabinet - Communication interministérielle

  • Dossiers de fonds d'opérations de communication de...
  • Semaine du développement durable dans le Territoire...
8
Cote
1864W/3
Date
2007-2014
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1864 W - Préfecture, Cabinet - Communication interministérielle

  • Dossiers de fonds d'opérations de communication de...
  • Communication de crise, organisation de la Préfecture...
9
Cote
1816W/47
Date
2005-2013
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1816 W - Département du Territoire de Belfort. Direction...

  • Projets de la Direction du Développement Culturel (DDC).
  • Projets de la Direction du Développement Culturel :...
10
Cote
1920W/1-1920W/6
Date
2009-2012
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1920 W - Préfecture, Communication interministérielle

  • Échantillonnage médailles d'honneur et du travail,...
  • Échantillonnage médailles d'honneur et du travail,...
11
Cote
1877W/1-1877W/8
Date
2008-2011
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1877 W - Préfecture, Cabinet

  • Médailles d'honneur et du travail : dossiers individuels...
12
Cote
1799W/8
Date
2001-2011
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1799 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

  • Rapports de stage.
13
Cote
1920W/7
Date
2001-2010
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1920 W - Préfecture, Communication interministérielle

  • Échantillonnage médailles d'honneur et du travail,...
  • Arrêtés des médailles de la Jeunesse et des Sports...
14
Cote
1864W/4
Date
1990-2010
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1864 W - Préfecture, Cabinet - Communication interministérielle

  • Dossiers de fonds d'opérations de communication de...
  • Communication de crise (suite) Communication relative...
15
Cote
1816W/48
Date
2001-2010
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1816 W - Département du Territoire de Belfort. Direction...

  • Projets de la Direction du Développement Culturel (DDC).
  • Licence d'entrepreneur de spectacles : dossier de demande,...
16
Cote
1816W/49
Date
2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1816 W - Département du Territoire de Belfort. Direction...

  • Projets de la Direction du Développement Culturel (DDC).
  • Projet de fusion de structures culturelles : courriers,...
17
Cote
7-13
Date
1990-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1740 W - Préfecture, Cabinet

  • Médailles d’honneur du travail : demandes individuelles...
  • Or
18
Cote
22-31
Date
1988-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1740 W - Préfecture, Cabinet

  • Médailles d’honneur du travail : demandes individuelles...
  • Argent
19
Cote
1740 W 48-78
Date
1986-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1740 W - Préfecture, Cabinet

  • Médaille d’Honneur régionale, départementale et communale...
20
Cote
1-6
Date
1988-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1740 W - Préfecture, Cabinet

  • Médailles d’honneur du travail : demandes individuelles...
  • Grand Or