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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1992W/1-1992W/22
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1992 W - Préfecture du Territoire de Belfort, Pôle...

  • Associations dissoutes ; Dongs et legs.
Résultat n°2
Cote
1945W/3
Date
2018-2019
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1945 W - Préfecture - Cabinet

  • Cahiers de doléances des communes du Territoire de...
  • Belfort ; Copie des 57 cahiers envoyés au Grand débat...
Résultat n°3
Cote
1945W/2
Date
2018-2019
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1945 W - Préfecture - Cabinet

  • Cahiers de doléances des communes du Territoire de...
  • Montbouton, Pérouse, Phaffans, Roppe, Rougegoutte,...
Résultat n°4
Cote
1945W/1
Date
2018-2019
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1945 W - Préfecture - Cabinet

  • Cahiers de doléances des communes du Territoire de...
  • Argésians, Bavilliers, Bermont, Brebotte, Bretagne,...
Résultat n°5
Cote
1901W/1-1901W/5
Date
2010-2015
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1901 W - Préfecture - Bureau de la représentation de...

  • Fonds de dossier réalisés pour les visites du Préfet...
Résultat n°6
Cote
1864W/1
Date
1994-2014
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1864 W - Préfecture - Cabinet

  • Dossiers de fonds d'opérations de communication de...
  • Ligne LGV Rhin-Rhône Branche Est : dossier de présentation,...
Résultat n°7
Cote
1864W/2
Date
2006-2014
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1864 W - Préfecture - Cabinet

  • Dossiers de fonds d'opérations de communication de...
  • Semaine du développement durable dans le Territoire...
Résultat n°8
Cote
1864W/3
Date
2007-2014
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1864 W - Préfecture - Cabinet

  • Dossiers de fonds d'opérations de communication de...
  • Communication de crise, organisation de la Préfecture...
Résultat n°9
Cote
1816W/47
Date
2005-2013
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1816 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Projets de la Direction du Développement Culturel (DDC).
  • Projets de la Direction du Développement Culturel :...
Résultat n°10
Cote
1920W/1-1920W/6
Date
2009-2012
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1920 W - Préfecture - Communication interministérielle

  • Échantillonnage médailles d'honneur et du travail,...
  • Échantillonnage médailles d'honneur et du travail,...
Résultat n°11
Cote
1877W/1-1877W/8
Date
2008-2011
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1877 W - Préfecture - Cabinet

  • Médailles d'honneur et du travail : dossiers individuels...
Résultat n°12
Cote
1799W/8
Date
2001-2011
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1799 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Rapports de stage.
Résultat n°13
Cote
1920W/7
Date
2001-2010
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1920 W - Préfecture - Communication interministérielle

  • Échantillonnage médailles d'honneur et du travail,...
  • Arrêtés des médailles de la Jeunesse et des Sports...
Résultat n°14
Cote
1864W/4
Date
1990-2010
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1864 W - Préfecture - Cabinet

  • Dossiers de fonds d'opérations de communication de...
  • Communication de crise (suite) Communication relative...
Résultat n°15
Cote
1816W/48
Date
2001-2010
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1816 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Projets de la Direction du Développement Culturel (DDC).
  • Licence d'entrepreneur de spectacles : dossier de demande,...
Résultat n°16
Cote
1816W/49
Date
2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1816 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Projets de la Direction du Développement Culturel (DDC).
  • Projet de fusion de structures culturelles : courriers,...
Résultat n°17
Cote
7-13
Date
1990-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1740 W - Préfecture - Cabinet

  • Médailles d’honneur du travail : demandes individuelles...
  • Or
Résultat n°18
Cote
22-31
Date
1988-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1740 W - Préfecture - Cabinet

  • Médailles d’honneur du travail : demandes individuelles...
  • Argent
Résultat n°19
Cote
1740 W 48-78
Date
1986-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1740 W - Préfecture - Cabinet

  • Médaille d’Honneur régionale, départementale et communale...
Résultat n°20
Cote
1-6
Date
1988-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1740 W - Préfecture - Cabinet

  • Médailles d’honneur du travail : demandes individuelles...
  • Grand Or
Résultat n°21
Cote
14-21
Date
1988-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1740 W - Préfecture - Cabinet

  • Médailles d’honneur du travail : demandes individuelles...
  • Vermeil
Résultat n°22
Cote
1816W/36
Date
2005-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1816 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Dossiers de demandes de subventions.
  • Mission Voix.
Résultat n°23

ÉTOILE SPORTIVE D'ETUEFFONT 1952-1999. ASSOCIATION BELFORTAINE DE STÉNOTYPISTES ET DES ANCIENS DU LYCÉE PROFESSIONNELLE RAVENT 1952-1999. SOCIÉTÉ DE CHASSE LA SAINT HUBERT CHÂTENOIS LES FORGES 1953-1971. ASSOCIATION PAROISSIALE D'ÉDUCATION POPULAIRE DE LACHAPELLE SOUS ROUGEMONT 1954-1980. AMICALE DES RETRAITÉS EMPLOYÉS, TECHNICIENS ET CADRES ALSTHOM BELFORT 1954-2001. SOCIÉTÉ D'ÉDUCATION POPULAIRE LE TRAIT D'UNION D'OFFEMONT VÉTRIGNE 1955-1998. COMITÉ D'ACTION SOCIALE EN FAVEUR DES TRAVAILLEURS NORD-AFRICAIN 1956-1973. BELFORT UNIVERSITAIRE CLUB 1956-1973. ASSOCIATION PROFESSIONNELLE RÉGIONALE DE COMMISSAIRES AFFRÉTEURS ROUTIERS DE LA RÉGION DE BELFORT 1957-1962. COMITÉ ARTISTIQUE DE LA COIFFURE FRANÇAISE DE MONTBÉLIARD-BELFORT 1957-1989. ASSOCIATION AGRÉE DE BAVILLIERS « LA DOUCE » POUR LA PÊCHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE 1958-2007. FÉDÉRATION DES SOCIÉTÉS MUSICALES DE FRANCHE COMTÉ 1958-1987. ASSOCIATION FRANCE URSS Connaissance de la France et de l'URSS 1958-1993. AMICALE DES DONNEURS DE SANG BENEVOLES DE LA REGION DE BELFORT 1958-2003. AMICALE DE CHAUX 1958-1970. FOYER RURAL DE ROPPE 1958-1963. UNION DES JEUNES BELFORTAINS 1958-1967. ASSOCIATION POUR L'EMPLOI DANS L'INDUSTRIE ET LE COMMERCE DE BELFORT-MONTBÉLIARD ET HAUTE SAÔNE (ASSEDIC) 1959-2001. ASSOCIATION D'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR PROFESSIONNEL DE BELFORT-MONTBÉLIARD ET RÉGIONS LIMITROPHES 1959-1995. ASSOCIATiON DEPARTEMENTALE DES ADHERENTS DU GROUPEMENT DES CAMPEURS UNIVERSITAIRES 1959-2003. SOCIÉTÉ AMICALE DES CONSTRUCTEURS QUARTIER LECLERC 1959-1993.

Cote
1689 W 4
Date
1952-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1689 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau

  • Associations « loi 1901 » dissoutes.
  • ÉTOILE SPORTIVE D'ETUEFFONT 1952-1999. ASSOCIATION...
Résultat n°24
Cote
1772W/1-1772W/30
Date
1985-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1772 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Photothèque du Conseil général : diapositives petits...
Résultat n°25
Cote
1689 W 13
Date
1980-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1689 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau

  • Associations « loi 1901 » dissoutes.
  • ASSOCIATION SPELEOLOGIQUE ET PALEONTOLOGIQUE DE BELFORT...
Résultat n°26
Cote
1913W/1-1913W/3
Date
2004-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1913 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Demandes de subventions des Associations sociales
  • Demandes de subventions des Associations sociales
Résultat n°27
Cote
1913W/4
Date
2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1913 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Demandes de subventions des Associations sociales
  • Demandes de subventions des Associations sociales du...
Résultat n°28
Cote
1816W/46
Date
2006-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1816 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Projets de la Direction du Développement Culturel (DDC).
  • Ars Numerica.
Résultat n°29
Cote
1689 W 19
Date
1984-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1689 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau

  • Associations « loi 1901 » dissoutes.
  • ASSOCIATION ECHANGES ET ENTRAIDES 1984-1994. SUR LES...
Résultat n°30
Cote
1689 W 10
Date
1975-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1689 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau

  • Associations « loi 1901 » dissoutes.
  • AMICALE DES SAPEURS POMPIERS DE MORVILLARS 1975-2000....
Résultat n°31
Cote
1689 W 27
Date
1991-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1689 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau

  • Associations « loi 1901 » dissoutes.
  • S.O.S.FEMMES ENCEINTES AIMER LES DEUX 1991-1999. ASSOCIATION...
Résultat n°32

COMITE DES UTILISATEURS FRANCE TELECOM DU RESTAURANT INTERENTREPRISES DU TECHNOPOLE DE BELFORT (CUFRIBEL) 1993-1999. QUALISO 1993-1999. ASSOCIATION POUR LE FINANCEMENT DE LA CAMPAGNE DE JACQUES BICHET 1993-1994. L'AMICALE DE L'ÉCOLE MATERNELLE DE MONTREUX-CHÂTEAU 1993-2006. AM STRAM GRAM, ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES 1993-2002. ASSOCIATION INTERCULTURELLE KOCAB 1993-1996. CENTRE DEPARTEMENTAL ASSOCIATIF DE REPROGRAPHIE UNIVERSITAIRE 1993-2002. AMICALE DES LOCATAIRES DE BEAUCOURT 1993-2007. ENIBE 31 1993-1996. CENTRE TECHNIQUE DE FOOTBALL DE FRANCHE COMTE 1993-2000. ASSOCIATION PAROISSIALE ST GEORGES DE GIROMAGNY ELOIE 1993-2005. MATADJIWAN 聳 LES COURANTS SE RENCONTRENT 1993-1997. ASSOCIATION DE DEFENSE ET DE MAINTIEN DE L'ENTREPRISE HARTMANN A BELFORT 1993-1996. POINT 16 1993-1996. ECO EMBALLAGES SERVICES 1993-1994. VOIX ET VIE 1993-2000. LES VERNES, CULTURE, LOISIRS 1993-1996. COMITE DEPARTEMENTAL DU SAUVETAGE ET DU SECOURISME 1993-1998. MUAY THAI GYM GIROMAGNY 1993-1996. SAINT-DIZIER LOISIRS 1993-1997. ISO 4 1993-2000. PROMOTION JEUNES TALENTS (PJT) 1993-2001. SYMPHONIE 1993-1998. CLUB AUTO COMPETITION 1994-1997. ASSOCIATION SPORTIVE DE LA SOCIETE DELLOISE INDUSTRIELLE 1994-2003. LES BERGERONNETTES 1994-1995. ASSOCIATION DE REGROUPEMENT DES ENTREPRENEURS FORESTIERS DU TERRITOIRE DE BELFORT 1994-1996. ENIBE 32 1994-1996. FLEURS BONHEUR 1994-1997. AMICALE DES CADRES DE LA 6éme COMPAGNIE 1994-1996. AMICALE MOTOCYCLISTE DU VAL D'OYE 1994-1995. ENTR'AIDE 1994. ASSOCIATION B1 1994. GROUPEMENT D'EMPLOYEUR-IGB 9002 1994-2000. ENVIRONNEMENT DEVELOPPEMENT NATURE 1994-1996. LES ARCHITECTES DES BIOSPHERES CELESTES 1994-1998. STARTER LE CLUB 1994-1996. ASSOCIATION DE PARENTS D'ÉLÈVES SCOLARISÉS À OFFEMONT CENTRE 1994-2005. ASSOCIATION SYNDICALE DES COMMERCANTS EXPLOITANTS DES 4 AS 1994-1998. SKI NAUTIQUE CLUB DU VAL DE BONNAL 1994-2000. MUSIQUES D'AUJOURD'HUI 1994-1999. CLUB AFFAIRES PASSION SPORT ACTION 1994-2002. LES POISSONS CHATS 1994-1999.

Cote
1689 W 29
Date
1993-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1689 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau

  • Associations « loi 1901 » dissoutes.
  • COMITE DES UTILISATEURS FRANCE TELECOM DU RESTAURANT...
Résultat n°33
Cote
1689 W 36
Date
2002-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1689 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau

  • Associations « loi 1901 » dissoutes.
  • TEAM MOTO PERFORMANCE 90 2002-2007. AGIR ENSEMBLE POUR...
Résultat n°34
Cote
1689 W 35
Date
2001-2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1689 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau

  • Associations « loi 1901 » dissoutes.
  • PAYS ARTS GLOBE OUVERTURE DANSE (P.A.G.O.D.E.) 2001-2006....
Résultat n°35
Cote
1689 W 2
Date
1932-2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1689 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau

  • Associations « loi 1901 » dissoutes.
  • CLUB DE MARCHE DE BELFORT 1932-1972. ASSOCIATION SPORTIVE...
Résultat n°36
Cote
1689 W 33
Date
1997-2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1689 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau

  • Associations « loi 1901 » dissoutes.
  • EURO AGILITY-CLUB FRANC-COMTOIS 1997-1998. ASSOCIATION...
Résultat n°37
Cote
1689 W 15
Date
1982-2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1689 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau

  • Associations « loi 1901 » dissoutes.
  • ASSOCIATION FRANÇAISE DE LA DISTRIBUTION AUTOMATIQUE...
Résultat n°38
Cote
1653 W 1 - 1653 W 7
Date
1977-2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1653 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Subventions aux organismes à caractère culturel et...
Résultat n°39
Cote
1689 W 26
Date
1990-2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1689 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau

  • Associations « loi 1901 » dissoutes.
  • QUALITE PLUS 1990-2002. LES JOYEUX CASCADEURS DE LA...
Résultat n°40
Cote
1689 W 34
Date
1998-2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1689 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau

  • Associations « loi 1901 » dissoutes.
  • ASSOCIATION DES AMIS DE RDL 1998-2000. SIMP'SONS STUDIO...
Résultat n°41
Cote
1689 W 16
Date
1983-2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1689 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau

  • Associations « loi 1901 » dissoutes.
  • CERCLE FÉLIN DE L'EST 1983-2000. SUPPORTERS CLUB DE...
Résultat n°42

ASSOCIATION CORTEXT 1987-1990. ASSOCIATION SPORTIVE D'ELOIE 1987-1990. ASSOCIATION SPORTIVE DE L'ÉCOLE PUBLIQUE D'URCEREY 1987-1989. G.I.P.S.I. 1987-1988. ASSOCIATION SPORTIVE DE L'ÉCOLE PUBLIQUE DE BOTANS 1987-1994. MON CHATELET 1987-2002. CRÉATIVITÉ ET ÉVEIL ARTISTIQUE (C.R.E.A.) 1987-1993. ASSOCIATION SPORTIVE DE L'ÉCOLE PUBLIQUE DE LEPUIX-NEUF 1987-1989. ASSOCIATION SPORTIVE DE L'ÉCOLE PUBLIQUE DE SUARCE 1987-1989. ASSOCIATION SPORTIVE DE L'ECOLE PUBLIQUE JULES HEIDET 1987-2003. ASSOCIATION SPORTIVE SCOLAIRE DE L'ÉCOLE PUBLIQUE DE BEAUCOURT 聳 CENTRE B 1987-1998. MUSIQUE AU TEMPLE SAINT JEAN DE BELFORT 1987-2001. ASSOCIATION DU LION À PLUMES 1987-1996. ASSOCIATION SPORTIVE DE L'ÉCOLE NORMALE D'INSTITUTEURS DU TERRITOIRE DE BELFORT 1987-1993. ASSOCIATION POUR LA SAUVEGARDE DU CADRE DE VIE AU CENTRE DE CUNELIÈRES 1987-1993. KARTING CROSS DU TERRITOIRE DE BELFORT 1987-1994. ASSOCIATION JOURNÉES DE CRYOGÉNIE ET DE SUPRACONDUCTIVITÉ 1987-1997. ASSOCIATION SPORTIVE DES ÉCOLES PRIMAIRES PUBLIQUES DE CHAUX 1988-1989. ASSOCIATION SPORTIVE DE L'ECOLE SUPERIEURE DES TECHNOLOGIES ET DES AFFAIRES 1988-2006. ÉTOILE SPORTIVE ET CULTURELLE TURQUE 1988-1989. UNION COMPAGNONNIQUE SECTION DE BELFORT 1988-1991. ASSOCIATION POUR L'ÉLECTION DE JACQUES CHIRAC À LA PRÉSIDENCE DE LA RÉPUBLIQUE 1988-1989. ASSOCIATION DES ARTISANS FRANCS-COMTOIS 1988-2001. LOCATAIRES ASSOCIÉS DE LA COMMUNE DE SÉVENANS (L.A.C.S.) 1988-1991. ATELIER D'ACTION MUSICALE 1988-1990. ASSOCIATION « LE COTEAU »DE BAVILLIERS 1988-1991. ASSOCIATION BELFORTAINE D'OPHTALMOLOGIE 1988-2007. COMITÉ RÉGIONAL DE COMMERCE NORD-FRANCHE COMTÉ 1988-1999. ASSOCIATION ENIBE-26 1988-1991.

Cote
1689 W 22
Date
1987-2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1689 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau

  • Associations « loi 1901 » dissoutes.
  • ASSOCIATION CORTEXT 1987-1990. ASSOCIATION SPORTIVE...
Résultat n°43
Cote
1689 W 30
Date
1994-2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1689 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau

  • Associations « loi 1901 » dissoutes.
  • CENTRE DE COMPETENCES « EUROPERF » 1994-1999. TAILLECOURT...
Résultat n°44
Cote
1689 W 32
Date
1996-2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1689 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau

  • Associations « loi 1901 » dissoutes.
  • MOTO PASSION – F.F.M.C. 90 1996-2002. LES AVENTURIERS...
Résultat n°45
Cote
1689 W 31
Date
1995-2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1689 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau

  • Associations « loi 1901 » dissoutes.
  • AMICALE DE PÊCHE DE LEPUIX-GY 1995-2002. ASSOCIATION...
Résultat n°46
Cote
1799W/7
Date
[1990]-2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1799 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Culture, loisirs ([1990]-2005). Annuaire des services...
Résultat n°47
Cote- Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1589 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau

  • 1589 W 3-9 Périodiques déposés au titre du dépôt légal....
  • 1589 W 8 2005
Résultat n°48
Cote
1816W/52
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1816 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Dossiers de subventions.
  • AMBA. Cirque Bobof. Tréteaux 90. APHIEST. L'Odyssée...
Résultat n°49
Cote
1816W/35
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1816 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Dossiers de demandes de subventions.
  • Ramon's. Histoires d'eau par C. Frottier et C. Kowarsch....
Résultat n°50
Cote
1653 W 8 - 1653 W 13
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1653 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Fonds départemental d'aide aux associations locales...
Résultat n°51
Cote
1816W/17
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1816 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Dossiers de demandes de subventions.
  • Ecoles de musiques : école de musique de la Bourbeuse...
Résultat n°52
Cote
1799W/3
Date
1992-2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1799 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Education, collèges [sd]. Environnement (1992-2005).
Résultat n°53
Cote
1740 W 79-83
Date
1982-2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1740 W - Préfecture - Cabinet

  • Demandes d’interventions de particuliers auprès du...
Résultat n°54
Cote
1740 W 44-45
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1740 W - Préfecture - Cabinet

  • Médaille d’Honneur Sapeurs-Pompiers : demandes individuelles...
Résultat n°55
Cote- Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1589 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau

  • 1589 W 3-9 Périodiques déposés au titre du dépôt légal....
  • 1589 W 4 2002
Résultat n°56
Cote
1799W/2
Date
1994-2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1799 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Education, collèges.
Résultat n°57
Cote
1799W/6
Date
1998-2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1799 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Culture, loisirs.
Résultat n°58
Cote
1799W/5
Date
1999-2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1799 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Social ([199.]-2005). Culture, loisirs (1999-2005).
Résultat n°59
Cote
1816W/50
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1816 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Dossiers de subventions.
  • Association Jumu "Le journal de Dominique". DMS Debah...
Résultat n°60
Cote- Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1589 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau

  • 1589 W 3-9 Périodiques déposés au titre du dépôt légal....
  • 1589 W 3 2002
Résultat n°61
Cote- Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1589 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau

  • 1589 W 3-9 Périodiques déposés au titre du dépôt légal....
  • 1589 W 5 2003
Résultat n°62
Cote
1589 W 1-2
Date
s.d.
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1589 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau

  • Déclaration de dépôt légal de périodiques.
Résultat n°63
Cote
1816W/18
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1816 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Dossiers de demandes de subventions.
  • Adéma. Ad Libitum. Ensemble vocal Arcanes. Ensemble...
Résultat n°64
Cote- Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1589 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau

  • 1589 W 3-9 Périodiques déposés au titre du dépôt légal....
  • 1589 W 7 2004
Résultat n°65
Cote
1799W/4
Date
[1994]-2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1799 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Environnement (2001). Transports ([2001]-2005). Coopération...
Résultat n°66
Cote- Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1589 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau

  • 1589 W 3-9 Périodiques déposés au titre du dépôt légal....
  • 1589 W 9 2005
Résultat n°67
Cote
1816W/16
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1816 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Dossiers de demandes de subventions.
  • Musée de la Résistance.
Résultat n°68
Cote
1816W/34
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1816 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Dossiers de demandes de subventions.
  • Unions de patoisants en langue romane. Association...
Résultat n°69
Cote
1816W/19
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1816 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Dossiers de demandes de subventions.
  • ACCLP. Fédération des chorales A cœur joie. FIMU. Fédération...
Résultat n°70
Cote- Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1589 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau

  • 1589 W 3-9 Périodiques déposés au titre du dépôt légal....
  • 1589 W 6 2003
Résultat n°71
Cote
1816W/51
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1816 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Dossiers de subventions.
  • Cafarnaüm. Nuits d'été de Milandre. Théâtre du Pilier....
Résultat n°72
Cote
1816W/20
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1816 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Dossiers de demandes de subventions.
  • ensemble Justiniana. Association Pour l'instant. Centre...
Résultat n°73
Cote
1799W/1
Date
1992-2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1799 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Politique générale et départementale (1992-2004). Les...
Résultat n°74
Cote
1816W/42
Date
2000-2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1816 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Dossiers de demandes de subventions.
  • Théâtre du Pilier.Théâtre des Deux Sapins.
Résultat n°75
Cote
1816W/41
Date
2000-2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1816 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Dossiers de demandes de subventions.
  • Association pour la Sauvegarde du Patrimoine Culturel...
Résultat n°76
Cote
1816W/31
Date
2001-2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1816 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Dossiers de demandes de subventions.
  • Cercle généalogique. GEMA. Les amis du moulin de Courtelevant....
Résultat n°77
Cote
1816W/43
Date
2000-2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1816 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Dossiers de demandes de subventions.
  • Odyssée du Cirque.
Résultat n°78
Cote
1689 W 28
Date
1992-2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1689 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau

  • Associations « loi 1901 » dissoutes.
  • MAISONS PAYSANNES ALTERNATIVE ENTREPRISE 1992-1994....
Résultat n°79
Cote
1816W/2
Date
2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1816 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Dossiers de demandes de subventions.
  • Association musée des Beaux Arts (AMBA). Pour l'instant....
Résultat n°80
Cote
1816W/26
Date
2002-2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1816 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Dossiers de demandes de subventions.
  • Maison pour tous de Beaucourt.