Associations dissoutes ; Dongs et legs.
Cote
1992W/1-1992W/22
-
Contexte : 1992 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Pôle...
- Associations dissoutes ; Dongs et legs.
1992W/1-1992W/22
2018-2019
1945W/3
Préfecture du Territoire de Belfort / Cabinet
2018-2019
1945W/2
Préfecture du Territoire de Belfort / Cabinet
2018-2019
1945W/1
Préfecture du Territoire de Belfort / Cabinet
2010-2015
1901W/1-1901W/5
Préfecture du Territoire de Belfort - Communication interministérielle
1994-2014
1864W/1
Préfecture du Territoire de Belfort - Cabinet - Communication interministérielle
2006-2014
1864W/2
Préfecture du Territoire de Belfort - Cabinet - Communication interministérielle
2007-2014
1864W/3
Préfecture du Territoire de Belfort - Cabinet - Communication interministérielle
2005-2013
1816W/47
Conseil général du Territoire de Belfort / Direction générale adjointe du développement social, éducatif et culturel.
2009-2012
1920W/1-1920W/6
Préfecture du Territoire de Belfort - Communication interministérielle
2008-2011
1877W/1-1877W/8
Préfecture du Territoire de Belfort / Cabinet
2001-2011
1799W/8
Conseil général du Territoire de Belfort / Direction de la communication
2001-2010
1920W/7
Préfecture du Territoire de Belfort - Communication interministérielle
1990-2010
1864W/4
Préfecture du Territoire de Belfort - Cabinet - Communication interministérielle
2001-2010
1816W/48
Conseil général du Territoire de Belfort / Direction générale adjointe du développement social, éducatif et culturel.
2009
1816W/49
Conseil général du Territoire de Belfort / Direction générale adjointe du développement social, éducatif et culturel.
1990-2008
7-13
Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet
1988-2008
22-31
Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet
1986-2008
1740 W 48-78
Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet
1988-2008
1-6
Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet
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