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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Associations dissoutes ; Dongs et legs.

    Cote

    1992W/1-1992W/22

    • Contexte : 1992 W - Préfecture du Territoire de Belfort, Pôle...

    • Associations dissoutes ; Dongs et legs.
  2. Résultat n°2

    Belfort ; Copie des 57 cahiers envoyés au Grand débat national.

    Date

    2018-2019

    Cote

    1945W/3

    • Contexte : 1945 W - Préfecture - Cabinet

    • Cahiers de doléances des communes du Territoire de...
    • Belfort ; Copie des 57 cahiers envoyés au Grand débat...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Cabinet

  3. Résultat n°3

    Montbouton, Pérouse, Phaffans, Roppe, Rougegoutte, Sermamagny, Trévenans, Valdoie, Vézelois.

    Date

    2018-2019

    Cote

    1945W/2

    • Contexte : 1945 W - Préfecture - Cabinet

    • Cahiers de doléances des communes du Territoire de...
    • Montbouton, Pérouse, Phaffans, Roppe, Rougegoutte,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Cabinet

  4. Résultat n°4

    Argésians, Bavilliers, Bermont, Brebotte, Bretagne, Buc, Châtenois-les-Forges, Chaux, Delle, Danjoutin, Eguenigue, Essert, Fontaine, Foussemagne, Frais, Lachapelle-sous-Chaux, Lagrange, Leval, Meroux-Moval.

    Date

    2018-2019

    Cote

    1945W/1

    • Contexte : 1945 W - Préfecture - Cabinet

    • Cahiers de doléances des communes du Territoire de...
    • Argésians, Bavilliers, Bermont, Brebotte, Bretagne,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Cabinet

  5. Résultat n°5

    Fonds de dossier réalisés pour les visites du Préfet : déroulement, présentation, presse, plaquettes…

    Date

    2010-2015

    Cote

    1901W/1-1901W/5

    • Contexte : 1901 W - Préfecture - Bureau de la représentation de...

    • Fonds de dossier réalisés pour les visites du Préfet...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - Communication interministérielle

  6. Résultat n°6

    Ligne LGV Rhin-Rhône Branche Est : dossier de présentation, discours, presse (2009).Expositions en Préfecture : expositions 2011 et 2013.Le métier de Préfet : dossier de présentation (2010).Sécurité routière dans le Territoire de Belfort : bilan, chiffres, présentation (2012-2014).Débat sur l'identité nationale : courrier d'information, réactions, presse, rapport (2009-2010).Réforme de l'administration territoriale de l'Etat dans le Territoire de Belfort : presse, synthèse d'étude, correspondance (2010).Lettres des services de l'Etat dans le Territoire de Belfort - série incomplète (1994-2013). Ballon d'Alsace et SMIBA : dossier de présentation (s.d). Cérémonie 100 villes, 100 héros, 100 drapeaux organisée à Belfort : dossiers de présentation et de presse (2014).

    Date

    1994-2014

    Cote

    1864W/1

    • Contexte : 1864 W - Préfecture - Cabinet

    • Dossiers de fonds d'opérations de communication de...
    • Ligne LGV Rhin-Rhône Branche Est : dossier de présentation,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - Cabinet - Communication interministérielle

  7. Résultat n°7

    Semaine du développement durable dans le Territoire de Belfort : opérations de communication, guides, courriers, questionnaires, enquêtes, plans d'actions (2008).Libération de Belfort 1944-2014, cérémonies commémoratives et défilé historique dans le Territoire de Belfort : allocutions, carton d'invitation, déroulement de la journée (2014).Démarche qualité de la Préfecture du Territoire de Belfort : bilan, fiches de procédure, enquête de satisfaction, groupes de travail, bilan des actions, compte-rendu (2007-2008).Semaine des acteurs de la Sécurité civile, présentation des acteurs dans le Territoire de Belfort : descriptif des actions et exercices menés (2006-2007).

    Date

    2006-2014

    Cote

    1864W/2

    • Contexte : 1864 W - Préfecture - Cabinet

    • Dossiers de fonds d'opérations de communication de...
    • Semaine du développement durable dans le Territoire...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - Cabinet - Communication interministérielle

  8. Résultat n°8

    Communication de crise, organisation de la Préfecture du Territoire de Belfort (météo, crues, pollution, épidémie&) : guide, dossiers d'évaluation du dispositif sur différentes thématiques, plans départementaux, fiches pratiques, plaquettes, communiqués de presse, exercices, cas pratiques, CD.

    Date

    2007-2014

    Cote

    1864W/3

    • Contexte : 1864 W - Préfecture - Cabinet

    • Dossiers de fonds d'opérations de communication de...
    • Communication de crise, organisation de la Préfecture...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - Cabinet - Communication interministérielle

  9. Résultat n°9

    Projets de la Direction du Développement Culturel : Sens frontières (2006-2007), Techn'hom : projet culturel (2005-2006). Interventions de Jean-Damien Collin : Visite lieux culturels à Mons en Belgique (2010), Assises de la culture à Tulle (2009), La rencontre de bucarest en Roumanie (2008). Associations locales : galerie Cheloudiakoff, Compagnie Ormone, La Compagnie du 13ème Quai, Adéma (2009-2012). Artistes locaux : Zinédine Bouzelifa (arts urbains), Laurence Bourlier (expression et communication des arts), Coralie Casassas (expression corporelle), Max Armengaud (photographe), Alain Manuelle (chant), Michel Mayelela (chant), Christophe Bohême (photographe), Igor Cheloudiakoff (cinéma) (2008-2013).

    Date

    2005-2013

    Cote

    1816W/47

    • Contexte : 1816 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Projets de la Direction du Développement Culturel (DDC).
    • Projets de la Direction du Développement Culturel :...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction générale adjointe du développement social, éducatif et culturel.

  10. Résultat n°10

    Échantillonnage médailles d'honneur et du travail, régionale, départementale et communale.

    Date

    2009-2012

    Cote

    1920W/1-1920W/6

    • Contexte : 1920 W - Préfecture - Communication interministérielle

    • Échantillonnage médailles d'honneur et du travail,...
    • Échantillonnage médailles d'honneur et du travail,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - Communication interministérielle

  11. Résultat n°11

    Médailles d'honneur et du travail : dossiers individuels (à titre d'échantillonnage)

    Date

    2008-2011

    Cote

    1877W/1-1877W/8

    • Contexte : 1877 W - Préfecture - Cabinet

    • Médailles d'honneur et du travail : dossiers individuels...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Cabinet

  12. Résultat n°12

    Rapports de stage.

    Date

    2001-2011

    Cote

    1799W/8

    • Contexte : 1799 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Rapports de stage.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction de la communication

  13. Résultat n°13

    Arrêtés des médailles de la Jeunesse et des Sports (bronze départemental).

    Date

    2001-2010

    Cote

    1920W/7

    • Contexte : 1920 W - Préfecture - Communication interministérielle

    • Échantillonnage médailles d'honneur et du travail,...
    • Arrêtés des médailles de la Jeunesse et des Sports...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - Communication interministérielle

  14. Résultat n°14

    Communication de crise (suite) Communication relative aux procédures de diffusion de l'information de la population en cas d'existence d'un risque majeur ou d'une catastrophe : conventions signées avec Radio France puis France Bleu, France 3 Bourgogne Franche-Comté et la presse écrite locale, coupures de presse, vade-mecum (1990-2010).Gestion de la grippe A H1/N1 dans le Territoire de Belfort : plan d'actions, dossier de presse, dispositif de vaccination hivernal (2009-2010).

    Date

    1990-2010

    Cote

    1864W/4

    • Contexte : 1864 W - Préfecture - Cabinet

    • Dossiers de fonds d'opérations de communication de...
    • Communication de crise (suite) Communication relative...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - Cabinet - Communication interministérielle

  15. Résultat n°15

    Licence d'entrepreneur de spectacles : dossier de demande, dossier de formation (2001-2005). Jury de recrutement : J. Leighton directrice du CCN et T. Vautherot directeur du Granit (2010).

    Date

    2001-2010

    Cote

    1816W/48

    • Contexte : 1816 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Projets de la Direction du Développement Culturel (DDC).
    • Licence d'entrepreneur de spectacles : dossier de demande,...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction générale adjointe du développement social, éducatif et culturel.

  16. Résultat n°16

    Projet de fusion de structures culturelles : courriers, notes, documentation, revuede presse, fuson CCN/Granit, collectif Aire urbaine.

    Date

    2009

    Cote

    1816W/49

    • Contexte : 1816 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Projets de la Direction du Développement Culturel (DDC).
    • Projet de fusion de structures culturelles : courriers,...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction générale adjointe du développement social, éducatif et culturel.

  17. Résultat n°17

    Or

    Date

    1990-2008

    Cote

    7-13

    • Contexte : 1740 W - Préfecture - Cabinet

    • Médailles d’honneur du travail : demandes individuelles...
    • Or

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

  18. Résultat n°18

    Argent

    Date

    1988-2008

    Cote

    22-31

    • Contexte : 1740 W - Préfecture - Cabinet

    • Médailles d’honneur du travail : demandes individuelles...
    • Argent

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

  19. Résultat n°19

    Médaille d’Honneur régionale, départementale et communale : demandes individuelles (à titre d’échantillonnage).

    Date

    1986-2008

    Cote

    1740 W 48-78

    • Contexte : 1740 W - Préfecture - Cabinet

    • Médaille d’Honneur régionale, départementale et communale...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

  20. Résultat n°20

    Grand Or

    Date

    1988-2008

    Cote

    1-6

    • Contexte : 1740 W - Préfecture - Cabinet

    • Médailles d’honneur du travail : demandes individuelles...
    • Grand Or

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

  21. Résultat n°21

    Vermeil

    Date

    1988-2008

    Cote

    14-21

    • Contexte : 1740 W - Préfecture - Cabinet

    • Médailles d’honneur du travail : demandes individuelles...
    • Vermeil

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

  22. Résultat n°22

    Mission Voix.

    Date

    2005-2007

    Cote

    1816W/36

    • Contexte : 1816 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers de demandes de subventions.
    • Mission Voix.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction générale adjointe du développement social, éducatif et culturel.

  23. Résultat n°23

    ÉTOILE SPORTIVE D'ETUEFFONT 1952-1999. ASSOCIATION BELFORTAINE DE STÉNOTYPISTES ET DES ANCIENS DU LYCÉE PROFESSIONNELLE RAVENT 1952-1999. SOCIÉTÉ DE CHASSE LA SAINT HUBERT CHÂTENOIS LES FORGES 1953-1971. ASSOCIATION PAROISSIALE D'ÉDUCATION POPULAIRE DE LACHAPELLE SOUS ROUGEMONT 1954-1980. AMICALE DES RETRAITÉS EMPLOYÉS, TECHNICIENS ET CADRES ALSTHOM BELFORT 1954-2001. SOCIÉTÉ D'ÉDUCATION POPULAIRE LE TRAIT D'UNION D'OFFEMONT VÉTRIGNE 1955-1998. COMITÉ D'ACTION SOCIALE EN FAVEUR DES TRAVAILLEURS NORD-AFRICAIN 1956-1973. BELFORT UNIVERSITAIRE CLUB 1956-1973. ASSOCIATION PROFESSIONNELLE RÉGIONALE DE COMMISSAIRES AFFRÉTEURS ROUTIERS DE LA RÉGION DE BELFORT 1957-1962. COMITÉ ARTISTIQUE DE LA COIFFURE FRANÇAISE DE MONTBÉLIARD-BELFORT 1957-1989. ASSOCIATION AGRÉE DE BAVILLIERS « LA DOUCE » POUR LA PÊCHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE 1958-2007. FÉDÉRATION DES SOCIÉTÉS MUSICALES DE FRANCHE COMTÉ 1958-1987. ASSOCIATION FRANCE URSS Connaissance de la France et de l'URSS 1958-1993. AMICALE DES DONNEURS DE SANG BENEVOLES DE LA REGION DE BELFORT 1958-2003. AMICALE DE CHAUX 1958-1970. FOYER RURAL DE ROPPE 1958-1963. UNION DES JEUNES BELFORTAINS 1958-1967. ASSOCIATION POUR L'EMPLOI DANS L'INDUSTRIE ET LE COMMERCE DE BELFORT-MONTBÉLIARD ET HAUTE SAÔNE (ASSEDIC) 1959-2001. ASSOCIATION D'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR PROFESSIONNEL DE BELFORT-MONTBÉLIARD ET RÉGIONS LIMITROPHES 1959-1995. ASSOCIATiON DEPARTEMENTALE DES ADHERENTS DU GROUPEMENT DES CAMPEURS UNIVERSITAIRES 1959-2003. SOCIÉTÉ AMICALE DES CONSTRUCTEURS QUARTIER LECLERC 1959-1993.

    Date

    1952-2007

    Cote

    1689 W 4

    • Contexte : 1689 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau

    • Associations « loi 1901 » dissoutes.
    • ÉTOILE SPORTIVE D'ETUEFFONT 1952-1999. ASSOCIATION...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ère Direction - 3ème Bureau

  24. Résultat n°24

    Photothèque du Conseil général : diapositives petits et moyens formats, négatifs et tirages

    Date

    1985-2007

    Cote

    1772W/1-1772W/30

    • Contexte : 1772 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Photothèque du Conseil général : diapositives petits...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction de la communication

  25. Résultat n°25

    ASSOCIATION SPELEOLOGIQUE ET PALEONTOLOGIQUE DE BELFORT « LES ROIS DU ROC » 1980-1992. GROUPE DES RANDONNEURS DE LEPUIX 1980-2000. CENTRE COMMERCIAL THIERS 聳 GARE 聳 BELFORT 1980-1982. RACING BELFORT 80 1980-2002. PSICHI 1980-1981. ACCUEIL DE BAVILLIERS 1980-1992. CERCLE D'ECHECS DE ROUGEMONT- LE-CHATEAU 1980-1992. EQUINOX GROUP 1980-1994. COMITE POUR LA SAUVEGARDE DU MASSIF SUD-VOSGIEN 1980-1997. FOYER SOCIO EDUCATIF 1980-1997. LE SPORTING CLUB DES RESIDENCES 聳 BELFORT 1981-1986. COLLEGE DEPARTEMENTAL DES CEINTURES NOIRES DE FRANCE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1981-2001. MOTO-CLUB DE LA BAROCHE LES VIKINGS 1981-1987. ASSOCIATION DE TENNIS DE TABLE DE MONTREUX-CHATEAU 1981-1998. AMICALE DE LA CLASSE 50 DELLE ET ENVIRONS 1981-2005. CLUB DES ADHERENTS INTERFLORA DU TERRITOIRE DE BELFORT 1981-1993. ASSOCIATION LAIQUE D'EDUCATION POPULAIRE DE L'ENSEIGNEMENT SPECIALISE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1981-1992. AMICALE DES LOCATAIRES DES RUES BRAILLE ET DE MADRID 1981-1986. AMICALE DES ANCIENS MARINS -ET MARINS ANCIENS COMBATTANTS DE GRANDVILLARS 1981-2007. MAYERLING 1981-1992. ASSOCIATION CULTURELLE ET SPORTIVE LA FONTENELLOISE 1981-1996. ASSOCIATION D'HEBERGEMENT POUR LE PERSONNEL DEBUTANT AUX TELECOMMUNICATIONS DE BELFORT-MONTBELIARD 1981-1985. UNION NATIONALE DES COMBATTANTS D'AFRIQUE DU NORD 1981-1986. TERRE DES HOMMES 聳 FRANCE 1981.

    Date

    1980-2007

    Cote

    1689 W 13

    • Contexte : 1689 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau

    • Associations « loi 1901 » dissoutes.
    • ASSOCIATION SPELEOLOGIQUE ET PALEONTOLOGIQUE DE BELFORT...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ère Direction - 3ème Bureau

  26. Résultat n°26

    Demandes de subventions des Associations sociales

    Date

    2004-2007

    Cote

    1913W/1-1913W/3

    • Contexte : 1913 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Demandes de subventions des Associations sociales
    • Demandes de subventions des Associations sociales

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction de l'éducation, des sports et de la vie associative

  27. Résultat n°27

    Demandes de subventions des Associations sociales du FDDAL

    Date

    2007

    Cote

    1913W/4

    • Contexte : 1913 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Demandes de subventions des Associations sociales
    • Demandes de subventions des Associations sociales du...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction de l'éducation, des sports et de la vie associative

  28. Résultat n°28

    Ars Numerica.

    Date

    2006-2007

    Cote

    1816W/46

    • Contexte : 1816 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Projets de la Direction du Développement Culturel (DDC).
    • Ars Numerica.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction générale adjointe du développement social, éducatif et culturel.

  29. Résultat n°29

    ASSOCIATION ECHANGES ET ENTRAIDES 1984-1994. SUR LES VERGERS 1984-1993. GYMNASTIQUE VOLONTAIRE FAVEROIS 1984-1996. MEGASOFT 1984-1990. LES AMIS DE RADIO FRANCE BELFORT 1984-1992. ASSOCIATION POUR LA GESTION ET L'ANIMATION DES GARDERIES-ETUDES 1984-1992. ASSOCIATION ARGILE 1984-1992. AMICALE DES FRANCAIS RAPATRIES 1984-1986. ASSOCIATION FRANC-COMTOISE DE RAJA-YOGA 1984-1992. ASSOCIATION POUR LA SAUVEGARDE DU PATRIMOINE INDUSTRIEL BEAUCOURTOIS 1985-1992. ATELIER BEAUX-ARTS CHOREGRAPHIQUE 1985-1994. POUR CECILE 1985-2007. ASSOCIATION DES ASSISTANTS SOCIAUX MONITEURS DE STAGE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1985-1993. ASSOCIATION D'EDUCATION POPULAIRE L'EAU-VIVE 1985-1997. FEDERATION FRANCAISE DE TWIRLING-BATON, COMITE DEPARTEMENTAL DU TERRITOIRE DE BELFORT 1985-1995. ASSOCIATION DES CHÔMEURS DE GRANDVILLARS ET ENVIRONS 1985. BELFORT INFORMATION OFFICE DE TOURISME ET SYNDICAT D'INITIATIVE 1985-1995. DELLE AVENIR 1985-2000. CARREFOUR D'ETUDES, DE FORMATION ET D'INFORMATIONS CIVIQUES 1985-1995. COMITE DES FETES DU GROUPEMENT DE GENDARMERIE DE BELFORT 1985-1995. ASSOCIATION RESIDENCE ROSSEL 1985-1992. AMICALE DES LOISIRS ENTREPRISES HARTMANN VOLLEY-BALL BELFORT 1985-1991.

    Date

    1984-2007

    Cote

    1689 W 19

    • Contexte : 1689 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau

    • Associations « loi 1901 » dissoutes.
    • ASSOCIATION ECHANGES ET ENTRAIDES 1984-1994. SUR LES...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ère Direction - 3ème Bureau

  30. Résultat n°30

    AMICALE DES SAPEURS POMPIERS DE MORVILLARS 1975-2000. FOOTBALL-CLUB LARIVIERE 1975-1997. ASSOCIATION SPORTIVE DE L'INSTITUT MEDICO-PEDAGOGIQUE DE GIROMAGNY 1975-1978. ASSOCIATION SPORTIVE SOUS LE MONT 1975-1986. AMICALE DES POSTIERS DE BELFORT ET DU TERRITOIRE DE BELFORT 1975-1983. CAISSE D'AIDE IMMEDIATE AUX DECES 1975-1997. PHOTO CINE CLUB SNCF BELFORT 1976-1980. LEPUIX FLEURI 1976-2002. ASSOCIATION DES SECOURISTES ET SAUVETEURS DES PTT DU TERRITOIRE DE BELFORT 1976-1993. L'ESSOR DE FROIDEFONTAINE 1976-1996. CENTRE LOISIRS ET CULTURE DE MORVILLARS 1976-1977. ASSOCIATION DES COMMERCANTS DE LA RUE THIERS 1976-1980. ASSOCIATION DES PROPRIETAIRES DU PRE DE L'INDROIT 1976-1979. GROUPEMENT DES ARTISANS CREATEURS DU TERRITOIRE DE BELFORT 1976-1983. ASSOCIATION SOUS-VOSGIENNE D'AMENAGEMENT ET D'ANIMATION 1977-1995. DISTRICT DE FOOTBALL DU TERRITOIRE DE BELFORT 1977-2007. GROUPE FRANC-COMTOIS DE BELFORT DE L'ASSOCIATION FRANCAISE D'INGENIEURS TECHNICIENS 1977-1992. ASSOCIATION DU PERSONNEL DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC DU TERRITOIRE DE BELFORT 1977-1994.

    Date

    1975-2007

    Cote

    1689 W 10

    • Contexte : 1689 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau

    • Associations « loi 1901 » dissoutes.
    • AMICALE DES SAPEURS POMPIERS DE MORVILLARS 1975-2000....

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ère Direction - 3ème Bureau

  31. Résultat n°31

    S.O.S.FEMMES ENCEINTES AIMER LES DEUX 1991-1999. ASSOCIATION POUR LE FINANCEMENT ELECTORAL DU TERRITOIRE DE BELFORT 1991-1992. ASSOCIATION POUR LE FINANCEMENT DE LA CAMPAGNE DE M. JEAN ROSSELOT 1991-1992. ICARE 1991-1996. AMICALE DE LA POLICE MUNICIPALE 1992-1997. FRANCE ESPACE GRAND-EST 1992-1998. FINANCEMENT DE LA CAMPAGNE DE JACQUES BICHET 1992. ASSOCIATION DE PECHE DE BELFORT : ETANG DES FORGES 1992-2007. SERPENTS A SONNETTES PRODUCTIONS 1992-1995. SYNERGY 1992-2002. AMICALE DU 42EME REGIMENT D'INFANTERIE 1992-1996. DOLPHINE 1992-1998. ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DU COLLEGE VAUBAN DE BELFORT ET DE SON SECTEUR SCOLAIRE 1992-1996. TEAM ALAIN BUFFA 1992-2006. CENTRE DE DANSE ET D'EXPRESSION ARTISTIQUE (C.D.E.A.) 1992-1999. ELÄÄ 1992-1997. PRODUCTION DE SENSIBILITES MULTI-FORMES (PSMF) 1992-2006. MOTO CLUB TERRITOIRE 1992-1993. PILOTE ASSISTANCE COMPETITION 1992-1996. GOSPEL MANAGEMENT 1992-1999. BELFORT/CHINE 1992-1997. IENTILEZZA FOOTBALL-CLUB 1992-1999. ASSOCIATION JEUNESSE D'OFFEMONT 1992-1997. SECTION CARPE REGION FRANCHE-COMTE 1992-1998. ASSOCIATION POUR LA PROMOTION TOURISTIQUE DU VIEUX BELFORT 1992. ENIBE 30 1992-1994.

    Date

    1991-2007

    Cote

    1689 W 27

    • Contexte : 1689 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau

    • Associations « loi 1901 » dissoutes.
    • S.O.S.FEMMES ENCEINTES AIMER LES DEUX 1991-1999. ASSOCIATION...

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  32. Résultat n°32

    COMITE DES UTILISATEURS FRANCE TELECOM DU RESTAURANT INTERENTREPRISES DU TECHNOPOLE DE BELFORT (CUFRIBEL) 1993-1999. QUALISO 1993-1999. ASSOCIATION POUR LE FINANCEMENT DE LA CAMPAGNE DE JACQUES BICHET 1993-1994. L'AMICALE DE L'ÉCOLE MATERNELLE DE MONTREUX-CHÂTEAU 1993-2006. AM STRAM GRAM, ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES 1993-2002. ASSOCIATION INTERCULTURELLE KOCAB 1993-1996. CENTRE DEPARTEMENTAL ASSOCIATIF DE REPROGRAPHIE UNIVERSITAIRE 1993-2002. AMICALE DES LOCATAIRES DE BEAUCOURT 1993-2007. ENIBE 31 1993-1996. CENTRE TECHNIQUE DE FOOTBALL DE FRANCHE COMTE 1993-2000. ASSOCIATION PAROISSIALE ST GEORGES DE GIROMAGNY ELOIE 1993-2005. MATADJIWAN 聳 LES COURANTS SE RENCONTRENT 1993-1997. ASSOCIATION DE DEFENSE ET DE MAINTIEN DE L'ENTREPRISE HARTMANN A BELFORT 1993-1996. POINT 16 1993-1996. ECO EMBALLAGES SERVICES 1993-1994. VOIX ET VIE 1993-2000. LES VERNES, CULTURE, LOISIRS 1993-1996. COMITE DEPARTEMENTAL DU SAUVETAGE ET DU SECOURISME 1993-1998. MUAY THAI GYM GIROMAGNY 1993-1996. SAINT-DIZIER LOISIRS 1993-1997. ISO 4 1993-2000. PROMOTION JEUNES TALENTS (PJT) 1993-2001. SYMPHONIE 1993-1998. CLUB AUTO COMPETITION 1994-1997. ASSOCIATION SPORTIVE DE LA SOCIETE DELLOISE INDUSTRIELLE 1994-2003. LES BERGERONNETTES 1994-1995. ASSOCIATION DE REGROUPEMENT DES ENTREPRENEURS FORESTIERS DU TERRITOIRE DE BELFORT 1994-1996. ENIBE 32 1994-1996. FLEURS BONHEUR 1994-1997. AMICALE DES CADRES DE LA 6éme COMPAGNIE 1994-1996. AMICALE MOTOCYCLISTE DU VAL D'OYE 1994-1995. ENTR'AIDE 1994. ASSOCIATION B1 1994. GROUPEMENT D'EMPLOYEUR-IGB 9002 1994-2000. ENVIRONNEMENT DEVELOPPEMENT NATURE 1994-1996. LES ARCHITECTES DES BIOSPHERES CELESTES 1994-1998. STARTER LE CLUB 1994-1996. ASSOCIATION DE PARENTS D'ÉLÈVES SCOLARISÉS À OFFEMONT CENTRE 1994-2005. ASSOCIATION SYNDICALE DES COMMERCANTS EXPLOITANTS DES 4 AS 1994-1998. SKI NAUTIQUE CLUB DU VAL DE BONNAL 1994-2000. MUSIQUES D'AUJOURD'HUI 1994-1999. CLUB AFFAIRES PASSION SPORT ACTION 1994-2002. LES POISSONS CHATS 1994-1999.

    Date

    1993-2007

    Cote

    1689 W 29

    • Contexte : 1689 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau

    • Associations « loi 1901 » dissoutes.
    • COMITE DES UTILISATEURS FRANCE TELECOM DU RESTAURANT...

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  33. Résultat n°33

    TEAM MOTO PERFORMANCE 90 2002-2007. AGIR ENSEMBLE POUR L'INTEGRATION 2002-2004. GROUPEMENT D'EMPLOYEURS DE LA VENDELINE 2002-2004. LES PETITS ECOLIERS 2002-2005. LA VIE EST BELLE 2003-2005. D'ETOILES 2003-2006. BELFORT ECHECS MONDIAL 2005 2003-2007. ASSOCIATION POUR LA CREATION MUSICALE ACREM 2003-2007. SOUND FOR AFRICA 2003-2005. ATAC 1n 2003-2005. DEESSES COMPAGNIE ARTISTIQUE 2003-2006. ASSOCIATION DES COMMERCANTS DE L'ESPACE DES PRES DE BELFORT SUD 2004-2005. LES RAVEUSES 2004-2006. COMITE D'ORGANISATION DE LA FILIALE REGIONALE DES EPREUVES SPORTIVES DES SAPEURS POMPIERS DE BOURGOGNE FRANCHE COMTE (COFIR 2005) 2004-2006. JOIES ET DISTRACTIONS RECREATIVES 2004-2005. SAUVONS PATRICE 2005. COLLECTIF O.R.D.U.R.R. OBJECTIF RESTER DES USAGERS RESPONSABLES ET RESPECTES) 2005-2007. KATRELOUED TEAM 2005-2006. AMICALE INDEPENDANTE DES LOCATAIRES QUARTIER JULES FERRY-FERRETTE-BALZER-MADAGASCAR 2005-2007. NASSERA ASSOCIATION 2005-2006. LE SOURIRE D'ABORD 2005-2006. LECTURE ET PSYCHOLOGIE 2005-2006. AE JOB-ETU 2006-2007. CUTURAL SOUND RECORDS 2006.

    Date

    2002-2007

    Cote

    1689 W 36

    • Contexte : 1689 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau

    • Associations « loi 1901 » dissoutes.
    • TEAM MOTO PERFORMANCE 90 2002-2007. AGIR ENSEMBLE POUR...

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  34. Résultat n°34

    PAYS ARTS GLOBE OUVERTURE DANSE (P.A.G.O.D.E.) 2001-2006. SPECTACULAIRE 2001-2005. ASSOCIATION DES PARENTS DU RPI DE REPPE-FOUSSEMAGNE 2001-2003. COMITÉ D'ORGANISATION CROSS NATIONAL DES SAPEURS POMPIERS 2002 2001-2003. FEMMES EN MOUVEMENT 聳 CENTRE EURO-MEDITERRANEEN DE FORMATION PAR L'ACTION 2001-2005. PLANET 37 2001-2003. FEDERATION DES ECOLES DE MUSIQUE EST TERRITOIRE 2001-2005. ASSOCIATION DE FINANCEMENT DE LA CAMPAGNE DE DAMIEN MESLOT 2001-2003. MOUVANCES 2001-2003. LES BALCONS DE LA MIOTTE 2001-2003. MOSAIQUE THEATRE 2001-2006. ASSOCIATION SOUS VOSGIENNE POUR LA PRÉSERVATION DE LA QUALITÉ DE LA VIE 2001-2002. ASSOCIATION COOPÉRATIVE DE L'ÉCOLE MATERNELLE SCHOELCHER 2001-2002. ASSOCIATION FRANCO-ALGÉRIENNE D'ÉCHANGE ET D'ENTRAIDE PARA-MÉDICAL ET MÉDICAL 2001-2003. ASSOCIATION DES APPRENTIS DU C.F.A. MUNICIPAL DE BELFORT 2001-2003.

    Date

    2001-2006

    Cote

    1689 W 35

    • Contexte : 1689 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau

    • Associations « loi 1901 » dissoutes.
    • PAYS ARTS GLOBE OUVERTURE DANSE (P.A.G.O.D.E.) 2001-2006....

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  35. Résultat n°35

    CLUB DE MARCHE DE BELFORT 1932-1972. ASSOCIATION SPORTIVE DE BAVILLIERS 1933-1986. AMICALE D'ENTRAIDE DES CHEFS DE FAMILLE LOCATAIRES DES CITES ALSTHOM-BELFORT ET ASSIMILES 1955-1973. CLUB DES NAGEURS BELFORTAINS . ASSOCIATION DES ADHERENTS DE LA M.A.I.F. 1936-1982. AMICALE BELGE DE BELFORT ET DU TERRITOIRE 1937-1939. SOCIETE DE CHASSE D'AUXELLES-BAS 1937-1973. ASSOCIATION FAMILIALE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1938-2006. SOCIETE DE CHASSE DE LEVAL 1938-1972. JARDINS FAMILIAUX DU PERSONNEL DE LA BANQUE DE FRANCE 1943. ASSOCIATION AGRICOLE DE LA REGION D'ETUEFFONT 1943-1945. ASSOCIATION SPORTIVE DES PATRONAGES BELFORTAINS 1945-1972.AMICALE DES ANCIENS MILITAIRES INTERNES EN SUISSE 1945-1972. AUTOMOBILE CLUB DE BELFORT ET FRANCHE-COMTE 1945-1994. AMICALE DES ANCIENS DES FORCES FRANCAISES DE L'INTERIEUR DU TERRITOIRE DE BELFORT 1946-2000. AMICALE DU PERSONNEL DE LA PREFECTURE ET DE L'HOTEL DU DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT 1946-1988. ASSOCIATION DE SAINT NICOLAS 1945-2004. FEDERATION DES OEUVRES LAÏQUES (F.O.L.) DU TERRITOIRE DE BELFORT 1947-1994. AMICALE DES CADRES CIVILS ET MILITAIRES DE L'ANNEXE MATERIEL DE BELFORT 1947-1972. SOCIETE DE CHASSE DE BELFORT 1947-1972. SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE LA SAINT HUBERT A VOURVENANS 1948-1974.COMITE DEPARTEMENTAL CONTRE LA TUBERCULOSE ET LES MALADIES RESPIRATOIRES 1948-1994.

    Date

    1932-2006

    Cote

    1689 W 2

    • Contexte : 1689 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau

    • Associations « loi 1901 » dissoutes.
    • CLUB DE MARCHE DE BELFORT 1932-1972. ASSOCIATION SPORTIVE...

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  36. Résultat n°36

    EURO AGILITY-CLUB FRANC-COMTOIS 1997-1998. ASSOCIATION DYNAM'HANDICAP 1997-1998. ASSOCIATION POUR LE FINANCEMENT DE LA CAMPAGNE DE DAMIEN MESLOT 1997-2000. ASSOCIATION POUR LE FINANCEMENT DE LA CAMPAGNE DE DOMINIQUE BOISSIER 1997-1998. MOBILES ASSOCIATION LOISIRS TELECOMS (M.A.L.T.) 1997-2003. ASSOCIATION COMPAGNIE CAPHARNAUM 1998-2000. ANGLOPHILO CULTURAL CENTER AND WORLD LANGUAGES RESEARCH FOUNDATION 1998-2000. ASSOCIATION POUR LE FINANCEMENT DE LA CAMPAGNE DE JACQUES BICHET 1998. TEAM SENSAS SELONCOURT 1996-1999. ACRYLIQUE 1998-1999. LA SAVOUREUSE FORESTIÈRE, AMICALE DES FORESTIERS DE BELFORT 1998-2003. ASSOCIATION POUR LE FINNCEMENT DE LA CAMPAGNE ELECTORALE DE LA LISTE DE JEAN ROSSELOT 1998. ASSOCIATION DE FINANCEMENT POUR LA CAMPAGNE ELECTORALE DE LA LISTE GAUCHE PLURIELLE DANS LE DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT EN MARS 1998-1999. COOPÉRATION AURA ABLA POKOU ÉQUILIBRE ET SOLIDARITÉ (CAAP) 1998-2006. AR'SCENE PROD 1998-2000. TOP'VIE 1998-2000. HARMONIE POUR UNE VIE MEILLEURE 1998-2000. COCONUTS 1998-2003. ASSOCIATION DE DÉFENSE DES INVALIDES POUR MALADIE (ADIM) 1998-2005. ASSOCIATION DU PONEY 1998-2002. ASSOCIATION DES PARENTS D'ÉLÈVES DU R.P.I. ARGIÉSANS, BANVILLARS, BUC, URCEREY 1998-2002. PÊCHE LOISIR DÉTENTE 1998-2002. A.F.B. PAINTBALL 1998-2003.

    Date

    1997-2006

    Cote

    1689 W 33

    • Contexte : 1689 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau

    • Associations « loi 1901 » dissoutes.
    • EURO AGILITY-CLUB FRANC-COMTOIS 1997-1998. ASSOCIATION...

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  37. Résultat n°37

    ASSOCIATION FRANÇAISE DE LA DISTRIBUTION AUTOMATIQUE 1982-1984. ACCUEIL DE LA PÉPINIÈRE 1982-1993. COMITÉ DES FÊTES DE MONTREUX-CHÂTEAU 1982-1998. LES SUCCESSEURS D'ALBERT ARIA 1982-1992. CORPS-CONSCIENT 1983-2005. VALDOIE PROGRÈS ET LIBERTÉ 1983-1998. SOUTIEN À LA LISTE MUNICIPALE D'OPPOSITION 1983-1992. ASSOCIATION POUR L'ÉTUDE ET LA PRÉVENTION DE LA MORT SUBITE INEXPLIQUÉE DU NOURRISSON 1983-1994. FOYER SOCIO EDUCATIF DU COLLEGE DES RESIDENCES BARTHOLDI 1983-2005. ASSOCIATION ESSERT, GAUCHE ET DÉMOCRATIE 1983-1992. ASSOCIATION DES LOCATAIRES DES VANOTTES DE DANJOUTIN 1983-1998. HALTE-GARDERIE D'OFFEMONT, QUARTIER ARSOT 1983-1991. MAISONS D'HIER, DE DEMAIN, MAISONS PAYSANNES 1983-1992. ASSOCIATION FÉMININE PROMOTION LOISIRS 1983-2000. AMICALE DU PERSONNEL COMMUNAL D'ETUEFFONT 1983-1998. ÉTOILE SPORTIVE ET CULTURELLE DU MAGHREB 90 1983-1990. ESPACE TONIC CLUB 1983-1992. MINI FLOTTE BELFORTAINE 1983-2002. COMITÉ DU TERRITOIRE DE BELFORT DE L'UNION NATIONALE POUR L'INITIATIVE ET LA RESPONSABILITÉ 1983-1985. FEDERATION INTERDEPARTEMENTALE DE DEFENSE ET D'INFORMATION DES PRERETRAITES, RETRAITES ET ASSIMILES 1983-2006. COMITÉ DÉPARTEMENTAL DES RETRAITÉS ET PERSONNES ÂGÉES DU TERRITOIRE DE BELFORT 1983-1999.

    Date

    1982-2006

    Cote

    1689 W 15

    • Contexte : 1689 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau

    • Associations « loi 1901 » dissoutes.
    • ASSOCIATION FRANÇAISE DE LA DISTRIBUTION AUTOMATIQUE...

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  38. Résultat n°38

    Subventions aux organismes à caractère culturel et de loisirs.

    Date

    1977-2006

    Cote

    1653 W 1 - 1653 W 7

    • Contexte : 1653 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Subventions aux organismes à caractère culturel et...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  39. Résultat n°39

    QUALITE PLUS 1990-2002. LES JOYEUX CASCADEURS DE LA SAVOUREUSE 1990-1996. AIDONS LES ENFANTS 1990-1993. MUTATION 1990-1996. VACANCES LOISIRS ANIMATION 1990-1994. YOGA ET MIEUX-ETRE 1990-1996. ASSOCIATION COLLECTIF ENFANT DABORD DE L'AIRE URBAINE NORD-FRANCHE-COMTE 1991-1999. OPERA ENFANTS 1991-1992. CLASSE 55 DE DELLE ET ENVIRONS 1991-2006. AMICALE DE FRANCAIS RAPATRIES D'ALGERIE 1991-2003. ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE FINANCEMENT DE LA FEDERATION DU TERRITOIRE DE BELFORT DU PARTI SOCIALISTE 1991-1995. INGEPLUS 1991-2004. AMICALE DES DONNEURS DE SANG BENEVOLES DE JONCHEREY ET ENVIRONS 1991-2000. MUSIC LAND 1991-1998. EDUCATION PISCINE DELLOISE 1991-1995. ASSOC DES AMIS DE L'ECOLE « ECOLE ET GRAM » 1991-1994. AMICALE DES SAPEURS POMPIERS DE BAVILLIERS-DANJOUTIN 1991-2003. ENTENTE VOLLEY CLUB BELFORTAIN 1991-1996. ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES EDUCATEURS TERRITORIAUX DES ACTIVITES PHYSIQUES ET SPORTIVES 1991-2006. LES KORRIGANS DES PIERRES LEVEES 1991-1997. LA COMPAGNIE D'ARC D'ETUEFFONT 1991-1995. DECOUVERTE ET DEGUSTATION 1991-1996. AMIS DU MUSEE FREDERIC JAPY 1991-1992. ASSOCIATION DES AMIS DE DAMIEN MESLOT 1991-1992. LADYMAN PLUS 1991-1992. ASSOCIATION POUR LE FINANCEMENTDU RPR DU TERRITOIRE DE BELFORT 1991-2003. ASSOCIATION POUR LE FINANCEMENT DE LA CAMPAGNE DE JOEL BONNEF 1991-1992. ASSOCIATION POUR LE FINANCEMENT DE LA CAMPAGNE DE GERARD RICHE 1991-1992. FINANCEMENT DE LA CAMPAGNE DE JEAN ROSSELOT 1991-1992.

    Date

    1990-2006

    Cote

    1689 W 26

    • Contexte : 1689 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau

    • Associations « loi 1901 » dissoutes.
    • QUALITE PLUS 1990-2002. LES JOYEUX CASCADEURS DE LA...

    Producteur :

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  40. Résultat n°40

    ASSOCIATION DES AMIS DE RDL 1998-2000. SIMP'SONS STUDIO 1998-2003. AMICALE MAINTIEN EN FORME 1998-2002. FAUBOURG DE MONTBELIARD NATURE ET BATI 1998-2005. ASSOCIATION POUR LA MISE EN PLACE DE LA MAISON DE L'INFORMATION SUR LA FORMATION ET L'EMPLOI 1998-2002. ASSOCIATION D'ENTRAIDE FAMILIALE DE LA POSTE ET DE FRANCE TELECOM 1998-2006. LES P'TITS GROS 1998-2005. ASSOCIATION BAS-INSTRUCTIONS (A.B.I.) 1999-2000. ASTEROÏD 1999-2003. ASSOCIATION CULTURELLE DE BAVILLIERS 1999-2002. LOISIRS VACANCES TOURISME « LES CLARINES » 1999-2000. ASSOCIATION POUR L'ENVIRONNEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DES VILLAGES DE SUARCE ET FAVEROIS 1999-2003. CLUB RENAULT PASSION 1999-2000. GROUPEMENT DE DEFENSE DES CULTURES 1999-2005. REFLET EVASION 1999-2003. COMPAGNIE LEZARD TRISTE 1999-2006. TOP AMBIANCE 1999-2004. ASSOCIATION AU NOMBRE D'ADHERENTS LIMITE (A.N.A.L.) 1999. ASSOCIATION POUR L'ÉLECTION DE CHRISTOPHE GRUDLER 2000-2002. ASSOCIATION FRANCO-IVOIRIENNE 2000-2003. ASSOCIATION POUR L'ELECTION D'OLIVIER BOURAOUI 2000-2001. ASSOCIATION DES CLIENTS MECONTENTS D'ABC CONSTRUCTION (ACMAC) 2000-2006. ENSEMBLE MUSICAL DU TILLEUL 2000-2005. ASSOCIATION DE FINANCEMENT POUR LA CAMPAGNE LEGISLATIVE 2000 DE MICHEL ZUMKELLER 2000-2001. ASSOCIATION POUR L'ELECTION DE MARIE-CHRISTINE PEUREUX 2000-2002. ASSOCIATION DE FINANCEMENT POUR LA CAMPAGNE CANTONALE 2001 DE PATRICK DUGUET 2000-2001.

    Date

    1998-2006

    Cote

    1689 W 34

    • Contexte : 1689 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau

    • Associations « loi 1901 » dissoutes.
    • ASSOCIATION DES AMIS DE RDL 1998-2000. SIMP'SONS STUDIO...

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  41. Résultat n°41

    CERCLE FÉLIN DE L'EST 1983-2000. SUPPORTERS CLUB DE LA SECTION FOOTBALL DU CLUB SPORTIF BEAUCOURTOIS 1983-1994. AMICALE DES LOCATAIRES DE LA SAVOUREUSE 1983-1999. ASSOCIATION DE GESTION DE LA SALLE COMMUNALE 1983-1989. LES VADROUILLEURS DE FROIDEFONTAINE 1983-1992. ASSOCIATION SPORTS ET LOISIRS DE BOTANS 1983-1989. ASSOCIATION MUSICALE MAGHRÉBINE 1983-1992. ASSOCIATION CULTURELLE ET SPORTIVE TURQUE DE BELFORT 1983-1990. ASSOCIATION COMMUNALE D'ANIMATION DE MONTBOUTON 1983-1998. KARATE CLUB BELFORTAIN 1984-2006. ASSOCIATION POUR L'ÉGALITÉ DES PEUPLES 1984-1985. LA PÉTANQUE COMMUNALE DE VEROCOT 1984-1994. ASSOCIATION DÉPARTEMENTALE D'ANIMATION ET DE FORMATION 1984-1987. SOLIDARITÉ INTER GÉNÉRATIONS 1984-1998. FOYER COMMUNAL DE SUARCE 1984-1996. ENSEMBLE BAROQUE DE FRANCHE COMTÉ 1984-1986. ASSOCIATION DÉPARTEMENTALE DE DÉVELOPPEMENT DE L'ARTISANAT 1984-2001. CLUB INFORMATIQUE CHÉVREMONT 1984-1994.

    Date

    1983-2006

    Cote

    1689 W 16

    • Contexte : 1689 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau

    • Associations « loi 1901 » dissoutes.
    • CERCLE FÉLIN DE L'EST 1983-2000. SUPPORTERS CLUB DE...

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  42. Résultat n°42

    ASSOCIATION CORTEXT 1987-1990. ASSOCIATION SPORTIVE D'ELOIE 1987-1990. ASSOCIATION SPORTIVE DE L'ÉCOLE PUBLIQUE D'URCEREY 1987-1989. G.I.P.S.I. 1987-1988. ASSOCIATION SPORTIVE DE L'ÉCOLE PUBLIQUE DE BOTANS 1987-1994. MON CHATELET 1987-2002. CRÉATIVITÉ ET ÉVEIL ARTISTIQUE (C.R.E.A.) 1987-1993. ASSOCIATION SPORTIVE DE L'ÉCOLE PUBLIQUE DE LEPUIX-NEUF 1987-1989. ASSOCIATION SPORTIVE DE L'ÉCOLE PUBLIQUE DE SUARCE 1987-1989. ASSOCIATION SPORTIVE DE L'ECOLE PUBLIQUE JULES HEIDET 1987-2003. ASSOCIATION SPORTIVE SCOLAIRE DE L'ÉCOLE PUBLIQUE DE BEAUCOURT 聳 CENTRE B 1987-1998. MUSIQUE AU TEMPLE SAINT JEAN DE BELFORT 1987-2001. ASSOCIATION DU LION À PLUMES 1987-1996. ASSOCIATION SPORTIVE DE L'ÉCOLE NORMALE D'INSTITUTEURS DU TERRITOIRE DE BELFORT 1987-1993. ASSOCIATION POUR LA SAUVEGARDE DU CADRE DE VIE AU CENTRE DE CUNELIÈRES 1987-1993. KARTING CROSS DU TERRITOIRE DE BELFORT 1987-1994. ASSOCIATION JOURNÉES DE CRYOGÉNIE ET DE SUPRACONDUCTIVITÉ 1987-1997. ASSOCIATION SPORTIVE DES ÉCOLES PRIMAIRES PUBLIQUES DE CHAUX 1988-1989. ASSOCIATION SPORTIVE DE L'ECOLE SUPERIEURE DES TECHNOLOGIES ET DES AFFAIRES 1988-2006. ÉTOILE SPORTIVE ET CULTURELLE TURQUE 1988-1989. UNION COMPAGNONNIQUE SECTION DE BELFORT 1988-1991. ASSOCIATION POUR L'ÉLECTION DE JACQUES CHIRAC À LA PRÉSIDENCE DE LA RÉPUBLIQUE 1988-1989. ASSOCIATION DES ARTISANS FRANCS-COMTOIS 1988-2001. LOCATAIRES ASSOCIÉS DE LA COMMUNE DE SÉVENANS (L.A.C.S.) 1988-1991. ATELIER D'ACTION MUSICALE 1988-1990. ASSOCIATION « LE COTEAU »DE BAVILLIERS 1988-1991. ASSOCIATION BELFORTAINE D'OPHTALMOLOGIE 1988-2007. COMITÉ RÉGIONAL DE COMMERCE NORD-FRANCHE COMTÉ 1988-1999. ASSOCIATION ENIBE-26 1988-1991.

    Date

    1987-2006

    Cote

    1689 W 22

    • Contexte : 1689 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau

    • Associations « loi 1901 » dissoutes.
    • ASSOCIATION CORTEXT 1987-1990. ASSOCIATION SPORTIVE...

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  43. Résultat n°43

    CENTRE DE COMPETENCES « EUROPERF » 1994-1999. TAILLECOURT BASEBALL-CLUB 1994-1995. ASSOCIATION POUR LA DISTRACTION l'ANIMATION ET LA MUSIQUE 1994-2001. MÉTAPHORES 1994-2006. ANIM'ACTION 1994-2005. CLASSE DE MER 1994-1996. GROUPEMENT D'EMPLOYEURS PRIMEVERE 1994-1999. CENTRE DE FORMATION ET D'ENTRAINEMENT EUROPEEN ECHIQUEEN 1994-1999. ASSOCIATION POUR LE FINANCEMENT DE LA CAMPAGNE DE JEAN ROSSELOT 1994-1998. LES CAPUCINS. 1994-2003. OUI À LA VIE DIFFUSION 1994-2006. ASSOCIATION SYSTEM 1994-1996. ORUS PROTECTION ANIMAUX-NATURE 1995-1997. SIMUL'ART 1995-1999. ASSOCIATION DES COLOTIS DES TERRIERES 1995-2001. SOLIDARITÉ ENFANTS DE ROUMANIE BELFORT 1995-2003. SYNERGIE CADRES 1995-2000. ISO SAT 1994-1999. AUTORANCING LA MELTIERE 1995-1999. BEURRE 90 1995-1996. ASSOCIATION OUVERTURE 1995-2001. ASSOCIATION DES JEUNES SAPEURS-POMPIERS DE VALDOIE 1995-1999. INSERTION, FORMATION, RECRUTEMENT, SERVICES 1995-1996. ASSOCIATION LOCALE DE JUMELAGES EUROPEENS 1995-1999. SOS SUICIDE PHENIX 1995-2002. RESSOURCES HUMAINES : PROJETS, PROCESSUS, POSITIONS (R.H.3P) 1995-2003. ASSOCIATION DES COMMERÇANTS ET ARTISANS DU FAUBOURG DE FRANCE 1995-2005. TAXIS BELFORT 1995-1997.

    Date

    1994-2006

    Cote

    1689 W 30

    • Contexte : 1689 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau

    • Associations « loi 1901 » dissoutes.
    • CENTRE DE COMPETENCES « EUROPERF » 1994-1999. TAILLECOURT...

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  44. Résultat n°44

    MOTO PASSION 聳 F.F.M.C. 90 1996-2002. LES AVENTURIERS DE L'HISTOIRE (A.H.) 1996-2002. COMITE DEPARTEMENTAL DE LA FEDERATION FRANCAISE DU SPORT TRAVAILLISTE (F.F.S.T.) 1996-1997. AMICALE DE PETANQUE DES GLACIS DU CHATEAU 1996-2001. ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DE L'ARTISANAT DU BATIMENT (A.P.A.B) 1996-2001. STORY DANCE 1996-1998. MAISON DE LA MÉDITERRANÉE 1996-2006. BEAUCOURT ANIMATION 1996-2001. COMMUNAUTÉ INTERNATIONALE DES HOMMES D'AFFAIRES DU PLEIN ÉVANGILE DE BELFORT (F.G.B.M.F.I.) 1996-2003. ISO GROUP 1996-2001. LA MAISON DU LYCEEN 1997-2001. SHEKINA GROOVE ASSOCIATION 1997-2003. FÉDÉRATION DE DANSE « DANSE AVEC LES ARTS » 1997-2005. HANDICAPES ASSOCIES POUR TRAVAILLER (H.A.P.T. 90) 1997-2000. LES PÊCHEURS DE L'ÉTANG RENAUD 1997-2002. ASSOCIATION DES JEUNES SAPEURS-POMPIERS DE BOUROGNE 1997-1999. ASSOCIATION POUR L'ELECTION DE JEAN ROSSELOT 1997. ASSOCIATION POUR LA CAMPAGNE LEGISLATIVE 1997 DE J. BICHET 1997-1998. TEAM PARADISE BELFORT 1997-2002. PARAFFINE 1997. L'AMARRE 1997-2000.

    Date

    1996-2006

    Cote

    1689 W 32

    • Contexte : 1689 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau

    • Associations « loi 1901 » dissoutes.
    • MOTO PASSION – F.F.M.C. 90 1996-2002. LES AVENTURIERS...

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  45. Résultat n°45

    AMICALE DE PÊCHE DE LEPUIX-GY 1995-2002. ASSOCIATION DE DEFENSE DES VICTIMES DE L'ESPACE AUTOMOBILE 1995-1999. AMICALE DES ANCIENS DU 61ÉME RÉGIMENT D'ARTILLERIE 1995-2006. ARTISANS DU MONDE TERRITOIRE DE BELFORT 1995-2000. 2 CS QUALITE 1995-2001. BELFEXPORT 1995-1996. ACCROCK 1995-1997. BIEN VIVRE A ROPPE 1995-1997. REVALORISATION ET ENTRETIEN DU PATRIMOINE PRIVE 1995-2000. ECURIE ZONE ROUGE 1995-1999. ODE 聳 LA 1996. COMITE REGIONAL ALSACE-LORRAINE FRANCHE-COMTE DE LA FEDERATION FRANCAISE DU SPORT TRAVAILLISTE 1996. CIRQ'Ô FOLIES 1996-2003. ASSOCIATION INTERCOMMUNALE POUR LA DEFENSE DE L'ESPACE ET DE L'ENVIRONNEMENT 1996-1998. ASSOC DE JEUNES SAPEURS POMPIERS DU CENTRE DE 1ère INTERVENTION DE MEZIRE 1996-1999. MUSICOS COEUR 1996. ALBATROS : ASS LOISIRS BELFORTAINE POUR AGENTS TELECOM RELAX OU SPORTIFS 1996-2000. ACCESS 1996-2000. LES SUPPORTERS DU TIR SPORTIF 1996. ASSOCIATION ANJOUTEY FLEURI 1996-2002. TIR TAIRNGIRE 1996-1997. ASSOCIATION DE FINANCEMENT DE LA FEDERATION DU FRONT NATIONAL DU TERRITOIRE DE BELFORT 1996-1999. ASSOCIATION DU TRANSPORT DES MATERNELLES DE GIROMAGNY (A.T.M.G.) 1996-1998. ISO 5 1996-2001. JAM SESSION 聳 ENSEMBLE INSTRUMENTAL DE JAZZ 1996-2003.

    Date

    1995-2006

    Cote

    1689 W 31

    • Contexte : 1689 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau

    • Associations « loi 1901 » dissoutes.
    • AMICALE DE PÊCHE DE LEPUIX-GY 1995-2002. ASSOCIATION...

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  46. Résultat n°46

    Culture, loisirs ([1990]-2005). Annuaire des services publics du Territoire de Belfort (2003). Carte postale du Lion [2005].

    Date

    [1990]-2005

    Cote

    1799W/7

    • Contexte : 1799 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Culture, loisirs ([1990]-2005). Annuaire des services...

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  47. Résultat n°47

    1589 W 8 2005

    • Contexte : 1589 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau

    • 1589 W 3-9 Périodiques déposés au titre du dépôt légal....
    • 1589 W 8 2005

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    Préfecture du Territoire de Belfort - 1ère Direction, 3ème Bureau

  48. Résultat n°48

    AMBA. Cirque Bobof. Tréteaux 90. APHIEST. L'Odyssée du Cirque. Théâtre du Royaume d'Evette. Maison pour tous de Beaucourt. Compagnie Les Bains Douches.

    Date

    2005

    Cote

    1816W/52

    • Contexte : 1816 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers de subventions.
    • AMBA. Cirque Bobof. Tréteaux 90. APHIEST. L'Odyssée...

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    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction générale adjointe du développement social, éducatif et culturel.

  49. Résultat n°49

    Ramon's. Histoires d'eau par C. Frottier et C. Kowarsch. Mécénat de franche-Comté. SBE. UTBM. Dev'art. Vivre ensemble. Sous la ligne bleue. Orgalie. Centre socioculturel de Giromagny. Ecole d'art Gérard Jacot.

    Date

    2005

    Cote

    1816W/35

    • Contexte : 1816 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers de demandes de subventions.
    • Ramon's. Histoires d'eau par C. Frottier et C. Kowarsch....

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  50. Résultat n°50

    Fonds départemental d'aide aux associations locales (FDAAL) : dossiers par canton.

    Date

    2005

    Cote

    1653 W 8 - 1653 W 13

    • Contexte : 1653 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Fonds départemental d'aide aux associations locales...

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  51. Résultat n°51

    Ecoles de musiques : école de musique de la Bourbeuse et du Tilleul, fédération des écoles de musique Est Territoire, école municipale de musique et d'arts plastiques de Beaucourt, école nationale de musique et de danse, écoles de musiques de Bavilliers, de Danjoutin, de l'Harmonie de Belfort, de Chèvremont, de Valdoie et de Bourogne, école nationale de musique de Belfort, harmonie municipale de Châtenois-les Forges. Dossier "enseignement et diffusion musicale dans le Territoire de Belfort". Union Delloise.

    Date

    2005

    Cote

    1816W/17

    • Contexte : 1816 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers de demandes de subventions.
    • Ecoles de musiques : école de musique de la Bourbeuse...

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  52. Résultat n°52

    Education, collèges [sd]. Environnement (1992-2005).

    Date

    1992-2005

    Cote

    1799W/3

    • Contexte : 1799 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Education, collèges [sd]. Environnement (1992-2005).

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    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction de la communication

  53. Résultat n°53

    Demandes d’interventions de particuliers auprès du préfet (à titre d’échantillonnage).

    Date

    1982-2005

    Cote

    1740 W 79-83

    • Contexte : 1740 W - Préfecture - Cabinet

    • Demandes d’interventions de particuliers auprès du...

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    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

  54. Résultat n°54

    Médaille d’Honneur Sapeurs-Pompiers : demandes individuelles (à titre d’échantillonnage). 1981-1991 ; 1999-2003

    Cote

    1740 W 44-45

    • Contexte : 1740 W - Préfecture - Cabinet

    • Médaille d’Honneur Sapeurs-Pompiers : demandes individuelles...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

  55. Résultat n°55

    1589 W 4 2002

    • Contexte : 1589 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau

    • 1589 W 3-9 Périodiques déposés au titre du dépôt légal....
    • 1589 W 4 2002

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - 1ère Direction, 3ème Bureau

  56. Résultat n°56

    Education, collèges.

    Date

    1994-2005

    Cote

    1799W/2

    • Contexte : 1799 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Education, collèges.

    Producteur :

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  57. Résultat n°57

    Culture, loisirs.

    Date

    1998-2005

    Cote

    1799W/6

    • Contexte : 1799 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Culture, loisirs.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction de la communication

  58. Résultat n°58

    Social ([199.]-2005). Culture, loisirs (1999-2005).

    Date

    1999-2005

    Cote

    1799W/5

    • Contexte : 1799 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Social ([199.]-2005). Culture, loisirs (1999-2005).

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  59. Résultat n°59

    Association Jumu "Le journal de Dominique". DMS Debah Films "A mon dernier repas". Faites un voeu "Belfort et Alsthom, un mythe et des réalités". GREC : La Haori de soie mauve. MM production Hénaut Président. Assocaition Cinéma d'aujourd'hui.

    Date

    2005

    Cote

    1816W/50

    • Contexte : 1816 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers de subventions.
    • Association Jumu "Le journal de Dominique". DMS Debah...

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  60. Résultat n°60

    1589 W 3 2002

    • Contexte : 1589 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau

    • 1589 W 3-9 Périodiques déposés au titre du dépôt légal....
    • 1589 W 3 2002

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - 1ère Direction, 3ème Bureau

  61. Résultat n°61

    1589 W 5 2003

    • Contexte : 1589 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau

    • 1589 W 3-9 Périodiques déposés au titre du dépôt légal....
    • 1589 W 5 2003

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - 1ère Direction, 3ème Bureau

  62. Résultat n°62

    Déclaration de dépôt légal de périodiques.

    Date

    s.d.

    Cote

    1589 W 1-2

    • Contexte : 1589 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau

    • Déclaration de dépôt légal de périodiques.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - 1ère Direction, 3ème Bureau

  63. Résultat n°63

    Adéma. Ad Libitum. Ensemble vocal Arcanes. Ensemble instrumental de Belfort. Association Jazz autour du lion. Musi campus. Orchestre de Montbéliard. Tubasick.

    Date

    2005

    Cote

    1816W/18

    • Contexte : 1816 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers de demandes de subventions.
    • Adéma. Ad Libitum. Ensemble vocal Arcanes. Ensemble...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction générale adjointe du développement social, éducatif et culturel.

  64. Résultat n°64

    1589 W 7 2004

    • Contexte : 1589 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau

    • 1589 W 3-9 Périodiques déposés au titre du dépôt légal....
    • 1589 W 7 2004

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - 1ère Direction, 3ème Bureau

  65. Résultat n°65

    Environnement (2001). Transports ([2001]-2005). Coopération décentralisée (2001-2005). Economie ([1994]-2004). Social ([199.]-2005).

    Date

    [1994]-2005

    Cote

    1799W/4

    • Contexte : 1799 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Environnement (2001). Transports ([2001]-2005). Coopération...

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    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction de la communication

  66. Résultat n°66

    1589 W 9 2005

    • Contexte : 1589 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau

    • 1589 W 3-9 Périodiques déposés au titre du dépôt légal....
    • 1589 W 9 2005

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - 1ère Direction, 3ème Bureau

  67. Résultat n°67

    Musée de la Résistance.

    Date

    2005

    Cote

    1816W/16

    • Contexte : 1816 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers de demandes de subventions.
    • Musée de la Résistance.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction générale adjointe du développement social, éducatif et culturel.

  68. Résultat n°68

    Unions de patoisants en langue romane. Association pour l'histoire du Pays-sous-vosgien. Groupe départemental d'études archéologiques. Les amis du Moulin de Courtelevant.Musée Japy.Cercle généalogique. Scierie Demouge. Société Belfortaine d'Emulation (SBE). Forge musée d'Etueffont. L'outil et la vie d'antan. Musée des Techniques et Cultures Comtoises (MTCC). Dev'art. Université de Technologies Belfort Montbéliard (UTBM).

    Date

    2005

    Cote

    1816W/34

    • Contexte : 1816 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers de demandes de subventions.
    • Unions de patoisants en langue romane. Association...

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    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction générale adjointe du développement social, éducatif et culturel.

  69. Résultat n°69

    ACCLP. Fédération des chorales A cœur joie. FIMU. Fédération musicale de Franche-Comté. Association Groove machine. Les mercredis du Château. les Riffs du Lion. association musicale Vivaldi.

    Date

    2005

    Cote

    1816W/19

    • Contexte : 1816 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers de demandes de subventions.
    • ACCLP. Fédération des chorales A cœur joie. FIMU. Fédération...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction générale adjointe du développement social, éducatif et culturel.

  70. Résultat n°70

    1589 W 6 2003

    • Contexte : 1589 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau

    • 1589 W 3-9 Périodiques déposés au titre du dépôt légal....
    • 1589 W 6 2003

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - 1ère Direction, 3ème Bureau

  71. Résultat n°71

    Cafarnaüm. Nuits d'été de Milandre. Théâtre du Pilier. Le Fayé.Théâtre CSA As de Trèfle "les gaillardins". Foyer rural de Rougemont-le-Château. Compagnie François Jacob. Une poignée d'images. Delle animation. Théâtre le Granit.

    Date

    2005

    Cote

    1816W/51

    • Contexte : 1816 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers de subventions.
    • Cafarnaüm. Nuits d'été de Milandre. Théâtre du Pilier....

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    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction générale adjointe du développement social, éducatif et culturel.

  72. Résultat n°72

    ensemble Justiniana. Association Pour l'instant. Centre chorégraphique national de Belfort.

    Date

    2005

    Cote

    1816W/20

    • Contexte : 1816 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers de demandes de subventions.
    • ensemble Justiniana. Association Pour l'instant. Centre...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction générale adjointe du développement social, éducatif et culturel.

  73. Résultat n°73

    Politique générale et départementale (1992-2004). Les Dossiers du Territoire de Belfort (1994-2000). Cartes de vœux (2000-2005). Cartes utilisées par le conseiller général François Dupont pour sa correspondance [sd]. Organisation interne du Conseil général ([1999]-2005). Invitations à diverses manifestations, tous secteurs (1998-2005).

    Date

    1992-2005

    Cote

    1799W/1

    • Contexte : 1799 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Politique générale et départementale (1992-2004). Les...

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  74. Résultat n°74

    Théâtre du Pilier.Théâtre des Deux Sapins.

    Date

    2000-2004

    Cote

    1816W/42

    • Contexte : 1816 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers de demandes de subventions.
    • Théâtre du Pilier.Théâtre des Deux Sapins.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction générale adjointe du développement social, éducatif et culturel.

  75. Résultat n°75

    Association pour la Sauvegarde du Patrimoine Culturel de Vicq (ASPCV). Foyer rural de Bourogne.

    Date

    2000-2004

    Cote

    1816W/41

    • Contexte : 1816 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers de demandes de subventions.
    • Association pour la Sauvegarde du Patrimoine Culturel...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction générale adjointe du développement social, éducatif et culturel.

  76. Résultat n°76

    Cercle généalogique. GEMA. Les amis du moulin de Courtelevant. Société belfortaine d'émulation.

    Date

    2001-2004

    Cote

    1816W/31

    • Contexte : 1816 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers de demandes de subventions.
    • Cercle généalogique. GEMA. Les amis du moulin de Courtelevant....

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction générale adjointe du développement social, éducatif et culturel.

  77. Résultat n°77

    Odyssée du Cirque.

    Date

    2000-2004

    Cote

    1816W/43

    • Contexte : 1816 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers de demandes de subventions.
    • Odyssée du Cirque.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction générale adjointe du développement social, éducatif et culturel.

  78. Résultat n°78

    MAISONS PAYSANNES ALTERNATIVE ENTREPRISE 1992-1994. ANAR SKATE-CLUB 1992-1994. ANIMATION INTERCOMMUNALE DE LOISIRS EDUCATIFS ET SPORTIFS 1992-2004. CLUB HALICARMASSE 1992-1997. CLUB DE FOOTBALL AMERICAIN « LES LIONS » 1992-2001. ESPACE ET DECOUVERTE 1992-1993. CLUB DES SUPPORTERS DES JEUNES DE L'ASMB FOOTBALL 1992-1997. DYNAMIC C.S. 1992-1994. TERRITOIRE DE VOLLEY BELFORTAIN (T.V.BELFORT) 1992-1997. ASSOCIATION INTERNATIONALE DES ETUDIANTS EN SCIENCES ECONOMIQUES ET COMMERCIALES DE BELFORT 1992-1996. LES PETITS FILOUS 1992-2001. ASSOCIATION POUR LE FINANCEMENT DE LA CAMPAGNE ELECTORALE DE M.JEAN PIERRE CHEVENEMENT MARS 1993 1992-1994. INSTITUT REGIONAL DE FORMATION ETUDES ENFANCE JEUNESSE DE FRANCHE COMTE 1992-1999. EXPRESS 1992-1995. ASSOCIATION POUR LE FINANCEMENT ELECTORAL DE LA CAMPAGNE DE RAYMOND FORNI POUR LES ELECTIONS LEGISLATIVES 1992-1994. AMIGA COM 1992-1994. ASSOCIATION DES AMIS DE JEAN ROSSELOT 1992-1996. GROUPE D'INFORMATION DES LYCEES DU NORD FRANCHE-COMTE 1992-1999. ASSOCIATION DE SOUTIEN POUR LES CONDITIONS MINIMUM 1992-1993. ASSOCIATION CULTURELLE HUMANITAIRE SOCIALE FRANCO-ALBANAISE EN FRANCE ET CONSEIL CONSULTATIF NATIONAL DES ALBANAIS EN FRANCE 1992-1996. ASSOCIATION POUR LE FINANCMENT DE LA CAMPAGNE LEGISLATIVE DE LIONEL COURBEY 1992-1994.

    Date

    1992-2004

    Cote

    1689 W 28

    • Contexte : 1689 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau

    • Associations « loi 1901 » dissoutes.
    • MAISONS PAYSANNES ALTERNATIVE ENTREPRISE 1992-1994....

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ère Direction - 3ème Bureau

  79. Résultat n°79

    Association musée des Beaux Arts (AMBA). Pour l'instant. Compagnie d'Etoile.

    Date

    2004

    Cote

    1816W/2

    • Contexte : 1816 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers de demandes de subventions.
    • Association musée des Beaux Arts (AMBA). Pour l'instant....

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction générale adjointe du développement social, éducatif et culturel.

  80. Résultat n°80

    Maison pour tous de Beaucourt.

    Date

    2002-2004

    Cote

    1816W/26

    • Contexte : 1816 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers de demandes de subventions.
    • Maison pour tous de Beaucourt.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction générale adjointe du développement social, éducatif et culturel.