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  1. Résultat n°1

    Approbation par l’archevêque de Besançon de la fondation de l’hôpital par Jeanne de Montbéliard (copie) (1340). — 3-4. Titre de fondation de Montbéliard par Jeanne de Montbéliard, comtesse de Katzenellenbogen (copie) (1349). — 5-9. Affectation de quatre prébendes à l’hôpital à l’entretien d’un maître d’école ou chantre et de quatre enfants de chœur pour les offices de la collégiale (copies) (1459). — 10 Transaction entre la ville et le chapitre de Belfort au sujet de vins, de rentes et de l’hôpital (1571). — 11-67. Procès devant le Conseil souverain d’Alsace entre le chapitre et l’hôpital Sainte-Barbe au sujet de la dîme de Meroux, de l’hôpital des Poulles, de sa chapelle, de la vente de cet hôpital, de prébendes, etc. (1647,1701-1781).

    Date

    1340-1781

    Cote

    1 G 76

    • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...

    • 1 G - Fonds du Chapitre collégial de Belfort
    • Relations avec l’hôpital de Belfort
    • Approbation par l’archevêque de Besançon de la fondation...

    Producteur :

    AVERTISSEMENT

    "La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."

  2. Résultat n°2
    Titres de fondation. 1-14. Copies d'une charte de l'archevêque Hugues de Besançon (1342) et de sa confirmation par l'archiduc Léopold (1349). 15-17. Jeanne de Montbéliard, comtesse de Katzenellenbogen, fonde à Belfort un chapitre de douze chanoines et un vicaire et le dote de ses propres biens (1347), copies. 18 Etat abrégé de la collation et fondation du chapitre de Belfort, copie (1668).

    152 medias

    Titres de fondation. 1-14. Copies d'une charte de l'archevêque Hugues de Besançon (1342) et de sa confirmation par l'archiduc Léopold (1349). 15-17. Jeanne de Montbéliard, comtesse de Katzenellenbogen, fonde à Belfort un chapitre de douze chanoines et un vicaire et le dote de ses propres biens (1347), copies. 18 Etat abrégé de la collation et fondation du chapitre de Belfort, copie (1668).

    Date

    1342-1349

    Cote

    1 G 4

    • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...

    • 1 G - Fonds du Chapitre collégial de Belfort
    • Inventaire ancien, titres de fondation, privilèges,...
    • Titres de fondation. 1-14. Copies d'une charte de l'archevêque...

    Producteur :

    AVERTISSEMENT

    "La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."

  3. Résultat n°3

    Comptes et revenus. - 1-2. Pièces justificatives : une obligation sur Villemin Colin, d’Urcerey, pour la chapelle Saint André (1429), une autre sur Cuenin Petitjean, de Petit-Croix pour le chapitre (1552). — 3-37. Comptes épars, revenus divers (XVIIIe s.).

    Date

    1429-XVIIIe s

    Cote

    1 G 47

    • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...

    • 1 G - Fonds du Chapitre collégial de Belfort
    • Administration des biens du Chapitre
    • Comptes et revenus. - 1-2. Pièces justificatives :...

    Producteur :

    AVERTISSEMENT

    "La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."

  4. Résultat n°4

    Divers. 1-10. Conflit avec les nobles de Vescemont (Wessemberg) : contrats de vente de la rivière à Bourogne par la famille Maclerc, de Belfort, à Hugues, de Belfort, chanoine de Besançon (1365), de rentes en grain à Bourogne par Elisabeth de Roppe, femme de Rodolphe de Vescemont (1466) et par Hernement et Jean Horri de Roppe au chapitre (1432) ; vente du quart d’une dîme à Bourogne engagée par Rodolphe de Vescemont et Elisabeth de Roppe à Jean Guillaume de Derney, beau-père du vendeur, Thibaut Ruellart de Reppe, bourgeois de Belfort, au profit du chapitre (1509). — 11-13. Droits de pâturage du chapitre et transaction pour ce droit, au sujet du prédicateur de la ville (1555, 1560). — 14-16. Procès avec Isaac Nicolas de Belfort au sujet de terrains appartenant au chapitre (1725). — 17-42. Bois de chauffage à fournir au chapitre par les héritiers Mazarin, seigneurs de Belfort (1745). Jugement du Conseil souverain et mémoire de Basque, avocat audit Conseil (1729). Mémoire de Grandidier, intendant des Mazarin, concernant cette affaire (1784).

    Date

    1365-1784

    Cote

    1 G 55

    • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...

    • 1 G - Fonds du Chapitre collégial de Belfort
    • Administration des biens du Chapitre
    • Conflits et procès concernant les biens du chapitre.
    • Divers. 1-10. Conflit avec les nobles de Vescemont...

    Producteur :

    AVERTISSEMENT

    "La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."

  5. Résultat n°5

    Liste des droits et redevances seigneuriaux de Richefontaine, village disparu, au profit de Jean Macabrey de Tavannes puis de ses héritiers parmi lesquels Jean Henri de Reinach, traduction française du XVIIIe s. — 2. Engagement par Alix, veuve de Jacques Percevalt, bourgeois de Belfort à Perrin dit Benoicte du Chestel et Ammoigeat sa femme, bourgeois de Belfort, de 12 journaux de terres au lieu-dit Réthenans  (1388). — 3. Décompte entre le chapitre et les héritiers du prévôt Jean Clerc (1607). — 4-8. Instruction pour Jean Boucca, administrateur des biens du chapitre à Cernay et Steinbach (1607-1613, 1777). — 9-10. Emprunt du chapitre à J. Germain Bajol, de Porrentruy (1620). — 11-14. Renouvellement des cens à Petits-Croix (1613, 1685, 1759). — 15. Cession et échange de terrains entre le chapitre et Jean Collin d’Argiésans (copie) (1643). — 16. Succession de Nicolas Lareuche, docteur en droit, avocat à la régence d’Ensisheim, fils de Petreman Lareuche, châtelain de Roppe (1648). — 17. Affermage d’un jardin appartenant à la chapellenie de Saint-André (1664). — 18. Echange entre le chapitre et le baron de Reinach d’une rente à Foussemagne contre une autre à Bessoncourt (1682). — 19. Vente par le chapitre d’un pré à cause des fortifications de la ville (1699). — 20. Incorporation à la mense du chapitre du pré de Deffriche (1710). — 21-22. Deux plans de terrain (1753) (manquent). — 23. Requête d’Hélène Girol, femme de J. Pierre Burceré d’Argiésans au bailli du Rosemont, au sujet de ses affaires de famille (1748). — 24-27. Location de biens du chapitre à Argiésans (1766). — 28. Etat des biens nationaux ci-devant du chapitre à Argiésans (1790). — 29-33. Coupes du bois d’Oye ; bons au porteur et quittances (1771-1772). — 34. Partage des jardins du chapitre à Belfort entre les chanoines (1788). — 35-36. Bail d’un étang à Sermamagny et d’une maison dépendants de la chapelle du Saint-Sacrement à la collégiale (1787-1789). — 37. Minute d’une lettre adressée à la sœur du prévôt du chapitre défunt, laquelle a joui de l’usufruit de la maison prévôtale pendant 18 mois (XVIIIe s.). — 38. Requête d’Antoine Ignace L. Gallet, ci-devant prévôt du chapitre au sujet d’une maison vendue comme bien national (1792). — 39-40. Désignation des biens du chapitre sur le ban d’Urcerey (1790).

    Date

    1388-1790

    Cote

    1 G 50

    • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...

    • 1 G - Fonds du Chapitre collégial de Belfort
    • Administration des biens du Chapitre
    • Liste des droits et redevances seigneuriaux de Richefontaine,...

    Producteur :

    AVERTISSEMENT

    "La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."

  6. Résultat n°6

    Constitution de rentes : rente sur le moulin de Belfort. - 1. Fondation par l’archiduc Léopold d’une rente de 4 bichets de grains sise sur le moulin de Belfort au profit du chapitre (copie). — 2. Confirmation par Frédéric et Sigismond d’Autriche de tous les droits et privilèges du chapitre, notamment de cette rente (traduction française) (1441). — 3. Requête du chapitre au tribunal du bailliage pour obtenir la livraison de 4 bichets de grains (1636). — 4-15. Contestations au sujet de cette rente (1694-1705).

    Date

    XVe s.-1705

    Cote

    1 G 45

    • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...

    • 1 G - Fonds du Chapitre collégial de Belfort
    • Administration des biens du Chapitre
    • Constitution de rentes : rente sur le moulin de Belfort....

    Producteur :

    AVERTISSEMENT

    "La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."

  7. Résultat n°7
    Registre de 217 feuillets

    224 medias

    Registre de 217 feuillets

    Date

    quinzième siècle

    Cote

    1 G 26/1

    • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...

    • 1 G - Fonds du Chapitre collégial de Belfort
    • Obituaires, fondations, anniversaires, chapellenies,...
    • Obituaires.
    • Registre de 217 feuillets

    Producteur :

    AVERTISSEMENT

    "La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."

  8. Résultat n°8

     1-3. Acte de donation du moulin de l’Assise à Danjoutin à la chapelle de l’hospice de Belfort par Catherine de Bourgogne, duchesse d’Autriche (1415). — 4. Confirmation de cette donation par Frédéric duc d’Autriche, son beau-frère (1421). — 5. Arbitrage de Gaspard de Morimont, baron de Belfort imposant aux sujets de l’Assise à faire moudre à Danjoutin (copie du XVIIIe s.) (1490). — 6. Sentence du grand maire de l’Assise imposant au sous-maire de l’Assise, Bourquin Courtot, de Sévenans, à porter ses grains au moulin banal de Danjoutin (1495). — 7. Sentence de Louis Bauguesson, grand maire de l’Assise contraignant Jean Polioux, de Trétudans, à faire moudre à Danjoutin et non plus à Botans (copie du XVIIIe s.). (1525). — 8. Jean Chanterel, grand maire, condamne Grosjean Gormand, de Danjoutin, à livrer au meunier banal un coupot de grain ; sceau de Chanterel (1566). — 9-13. Conflit entre le chapitre et les habitants de Chèvremont sur leur refus de porter à moudre à Danjoutin (1572-1599). — 14-15. Lettre du chapitre à la Régence d’Ensisheim demandant qu’un sujet du seigneur d’Essert, habitant à Chèvremont, soit contraint de porter à moudre à Danjoutin (1579). — 16-19. Procédure concernant la livraison des coupots par ceux de Bessoncourt (Bischingen), notamment Nic, Viney, Etienne Schieber et consorts,  Pierre et Jacquot Bourgeois, Jean Bouquot, pour l’entretien des écluses du moulin (1586-1621). — 20. Sentence du tribunal du baillage condamnant Jean Fèvre dit Cornevin, de Trétudans, pour avoir fait moudre ailleurs qu’à Danjoutin (copie de 1740) (1592). — 21. Compte pour la réparation du moulin de Danjoutin par Pierre Coilleruz (Couleur), meunier (1598). — 22-25. Plainte du chapitre contre J. Christophe de Stadion au sujet de ses lavages de minerai de fer préjudiciant le moulin de Danjoutin ; Stadion promet de veiller à ne plus nuire au moulin (1605). — 26-29. Condamnation de différents sujets banaux de l’Assise qui ne faisaient pas moudre leur grain à Danjoutin : Huguenin Chardoillet, meunier, contre Jean Cuenin, de Vourvenans, habitant à Trétudans (1605) ; Etienne Hertzisen, meunier, contre Thibaut Henck, de Danjoutin (1757) ; le même contre M. de Boucherolles, écuyer, receveur principal des fermes du roi à Belfort (1765).

    Date

    1415-1765

    Cote

    1 G 56

    • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...

    • 1 G - Fonds du Chapitre collégial de Belfort
    • Administration des biens du Chapitre
    • Moulin de Danjoutin.
    •  1-3. Acte de donation du moulin de l’Assise à Danjoutin...

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    "La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."

  9. Résultat n°9

    Sentence de l’officialité dans un différend entre le chapitre et les bourgeois de Belfort au sujet des dons et offrandes faits aux églises de Belfort et de Brasse (1422). – 2-3. Correspondance entre J. Jacques de Morimont, et la régence d’Ensisheim au sujet de difficultés soulevées par l’archevêque au chapitre (1517). – 4. Convocation à une réunion urgente du clergé à Besançon (1564). – 5. Rapport aux officiers de Belfort au sujet de droits du chapitre usurpés par l’archevêque (1618). – 6. Sentence de l’officialité dans un différend entre le chapitre et Jean Surleau, prêtre (1624). – 7-16. Correspondance avec l’archevêché : messe quotidienne des trépassés (1661), vente d’une maison de l’hôpital (1690), démolition d’un autel au milieu du chœur de la collégiale (1695), transfert de services et offices d’autels de l’ancienne église à deux autels de la nouvelle (1750), conflit avec le magistrat de Belfort au sujet de la messe de dédicace célébrée autrefois à Brasse, Françoise Antonin reçue pensionnaire à l’hôpital de Belfort (1753), messes dites à Vézelois (1761), fondation perpétuelle d’une bénédiction après les vêpres du deuxième dimanche de chaque mois (1762), démission de Degé, curé de Montbouton et recommandation de Jobin pour le remplacer (1779). – 17-19. Règlement des droits curiaux et statuts de l’archevêché de Besançon (1686, 1782-1784).

    Date

    1422-1784

    Cote

    1 G 23

    • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...

    • 1 G - Fonds du Chapitre collégial de Belfort
    • Relations du chapitre avec les pouvoirs temporels et...
    • Sentence de l’officialité dans un différend entre le...

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    "La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."

  10. Résultat n°10

    Chapellenies : chapelle Picabo ou Saint-Sébastien. 1-3. Rentes et revenus de la chapelle fondée par le notaire Jean Tabellion dit Picabo à l’église collégiale (1438-1565). Deux actes concernant ces rentes (1625 et 1685). – 4-7. Collation de la prébende de Saint-Sébastien (1573-1574, 1672). – 8-10. Transaction au sujet de la collation des chapelles Saint-Sébastien et de la Trinité. Installation de Henri Febvre, curé de Bavilliers comme chapelain de St-Sébastien (1575 et 1585). – 11. Célébration de la fête de Saint-Sébastien et de la division des apôtres (1661).

    Date

    1438-1672

    Cote

    1 G 30

    • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...

    • 1 G - Fonds du Chapitre collégial de Belfort
    • Obituaires, fondations, anniversaires, chapellenies,...
    • Chapellenies : chapelle Picabo ou Saint-Sébastien. 1-3....

    Producteur :

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    "La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."

  11. Résultat n°11

    Jean Gueninger, official de Bâle, au nom du concile de Bâle, réunit le prieuré St-Nicolas de Meroux à l’église collégiale St-Christophe de Belfort, copie de 1701. — 2-11. Pièces concernant les droits de la cour colongère de Grosne. Sentence de l’officialité de Bâle entre les colongers et l’écoutête du sire de Froberg (1521-1630). — 12. Confirmation des droits, franchises et immunités du chapitre et du prieuré de Meroux (copie) (1566). — 13. Partage des deux bans de Chèvremont et Petit-Croix (copie du XVIIIe s.) (1589). — 14. Lettre adressée au chapitre par un certain Chullot contenant des nouvelles de guerre et concernant une affaire entre les chanoines et les habitants de Bessoncourt (1595). — 15-28. Cours colongères du prieuré de Meroux, Bourogne, Rechotte, Novillard, Eschêne et Autrage, Vellescot, etc. ; menu d’un dîner (1597-1773).

    Date

    1442-1773

    Cote

    1 G 67

    • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...

    • 1 G - Fonds du Chapitre collégial de Belfort
    • Administration des biens du Chapitre
    • Prieuré Saint-Nicolas de Meroux.
    • Jean Gueninger, official de Bâle, au nom du concile...

    Producteur :

    AVERTISSEMENT

    "La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."

  12. Résultat n°12

    Chapellenies : église Saint-Denis de Brasse. Réunion au chapitre des trois chapelles du cimetière de Brasse (copie) (1453). – 2-3. Collation de l’église de Brasse (1547). Traduction française de l’acte par Reubell (1752). – 4-6. Différend et accord entre le chapitre et Pierre Kellet alias Keller, receveur seigneurial, au sujet de St-Denis de Brasse (1628).

    Date

    1453-1628

    Cote

    1 G 29

    • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...

    • 1 G - Fonds du Chapitre collégial de Belfort
    • Obituaires, fondations, anniversaires, chapellenies,...
    • Chapellenies : église Saint-Denis de Brasse. Réunion...

    Producteur :

    AVERTISSEMENT

    "La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."

  13. Résultat n°13
    Rentes au profit du chapitre pour messes d'anniversaires.

    23 medias

    Rentes au profit du chapitre pour messes d'anniversaires.

    Date

    1457-1462

    Cote

    1 G 27/1

    • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...

    • 1 G - Fonds du Chapitre collégial de Belfort
    • Obituaires, fondations, anniversaires, chapellenies,...
    • Fondations de messes : donations et rentes. Rentes...
    • Rentes au profit du chapitre pour messes d'anniversaires.

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    "La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."

  14. Résultat n°14

    Privilèges. « Lettre par laquelle l’archiduc Albert veut et ordonne que nostre Eglise et chapitre ne puisse (nt) être contraints à la solution des cens, dettes, fors que par droit ecclésiastique » (1463, en très mauvais état). – 2. Copie du même. – 3. Lettre du Landvogt de Haute-Alsace au Stathalter de son beau-frère l’archiduc d’Autriche demandant qu’il confirme les privilèges du chapitre (1525).

    Date

    1463-1525

    Cote

    1 G 5

    • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...

    • 1 G - Fonds du Chapitre collégial de Belfort
    • Inventaire ancien, titres de fondation, privilèges,...
    • Privilèges. « Lettre par laquelle l’archiduc Albert...

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    "La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."

  15. Résultat n°15

    Vicaire. Bulle d’Innocent XIII réunissant les revenus du vicariat de Belfort à la mense capitulaire et permettant au chapitre de faire desservir la cure par un vicaire amovible (copie).

    Date

    1487

    Cote

    1 G 11

    • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...

    • 1 G - Fonds du Chapitre collégial de Belfort
    • Personnel capitulaire
    • Vicaire. Bulle d’Innocent XIII réunissant les revenus...

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    "La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."

  16. Résultat n°16
    Fondations et anniversaires, augmentation des tarifs des trépassés, de Libera et de Redemptor.

    80 medias

    Fondations et anniversaires, augmentation des tarifs des trépassés, de Libera et de Redemptor.

    Date

    seizième siècle

    Cote

    1 G 27/2

    • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...

    • 1 G - Fonds du Chapitre collégial de Belfort
    • Obituaires, fondations, anniversaires, chapellenies,...
    • Fondations de messes : donations et rentes. Rentes...
    • Fondations et anniversaires, augmentation des tarifs...

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    "La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."

  17. Résultat n°17

      Rentes. 1-18. Avec le comte de Montbéliard à propos d’une rente sur les salines de Saulnot (1531-1749). — 19. Correspondance de Jean Rodolphe Meyer, bourgeois de Bâle au sujet de rentes dues par des Belfortains (1553). — 20-22. Rentes dues par le chapitre à Théodore Burckhardt de Bâle (1655) et à la veuve Baldé d’Ensisheim (1618). Autographe du père du poète Baldé. — 23-25. Poursuite contre les héritiers de Guillaume Péquignot, de Danjoutin, débiteurs d’une rente due au chapitre (1728). — 36. Rente due par Alexandre Jacquot, maire d’Essert (1747). — 37-40. Rente due par les héritiers de Joseph Monnier, d’Essert, et sa veuve Jeanne Eve Péquignot (1754). — 41-42. Rente due par Jacques Girol, de Bavilliers (1760). — 43-44. Rente due par J. Pierre Richardot et Jeanne Claude Bègue, sa femme, de Pérouse (1765). — 45-49. Rente due par les héritiers de François Bonnotau, de Grosmagny (1768). — 57-57. Sentence du bailliage de Belfort au sujet des biens de feu Antoine Brahier, d’Offemont, et de sa veuve, de Cravanche, grevés d’une rente au profit du chapitre (1783).

    Date

    1531-1783

    Cote

    1 G 52

    • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...

    • 1 G - Fonds du Chapitre collégial de Belfort
    • Administration des biens du Chapitre
    • Conflits et procès concernant les biens du chapitre.
    •   Rentes. 1-18. Avec le comte de Montbéliard à propos...

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    "La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."

  18. Résultat n°18

    Constitutions de rentes diverses. -1-2. Rente de 10 fl. due par le chapitre à Jean Jacques Huguelin de Guebwiller, copie de 1647 (1546, 1669). — 3. Extrait du testament de M. Savin concernant les titres de fondation, notamment une créance de 2000 livres tournois sur J. Paul Donzé, grand maire de l’Assise au comté de Belfort (1724).

    Date

    1546-1724

    Cote

    1 G 46

    • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...

    • 1 G - Fonds du Chapitre collégial de Belfort
    • Administration des biens du Chapitre
    • Constitutions de rentes diverses. -1-2. Rente de 10...

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    "La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."

  19. Résultat n°19

    Droit de carence. Statut du chapitre relatif au droit de carence, portant qu’il y aura une année de carence pour subvenir au frais de l’enterrement, service et anniversaire lors du décès d’un chanoine et une seconde année de carence dont les revenus seront convertis en nouveaux capitaux au profit du chapitre. Confirmation de ce statut par J. Jacques de Morimont, seigneur de Belfort (1550). – 2. Confirmation du même par l’archevêque de Besançon (1628). – 3. Confirmation par le chapitre du droit de carence aux nouveaux chanoines (1628). – 4. Traité entre Armand Charles de la Meilleraye, duc de Mazarin, seigneur de Belfort et le collateur du chapitre, touchant la suppression des carences, confirmé par l’archevêque de Besançon (1671, 1682). – 5-8. Sur la demande du duc de Mazarin, ledit archevêque porte de cinq à six les canonicats de Belfort, sauf à en accroître le nombre par la suite si les revenus du chapitre le permettent, et supprime le droit de carence (1671, 1682). – 6-9. Consentement du chapitre à la nomination d’un sixième chanoine à la condition que le chapitre rentre dans son ancien droit de carence (1682).

    Date

    1550-1682

    Cote

    1 G 10

    • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...

    • 1 G - Fonds du Chapitre collégial de Belfort
    • Personnel capitulaire
    • Droit de carence. Statut du chapitre relatif au droit...

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    "La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."

  20. Résultat n°20

    Renouvellements. - 1-5. Renouvellement des rentes en vin du prieuré à Cernay et Steinbach (1551-1671). 6-7. Renouvellement des cours colongères de Grosne et de Vellescot (1579, 1608). 8. Renouvellement des biens colongers à Bourogne (1597). 9-10. Renouvellement de la colonge d'Etueffont : sentence contre les colongers de Meroux les condamnant à payer les frais du renouvellement de la cour colongère (1604-1608). 11-21. Renouvellement partiel de la cour colongère de Meroux (1607-1790). 22. Renouvellement des biens de la cour colongère de Meroux (1608-1609). 23. Renouvellement à Meroux, Moval et Leupe ; sceau du notaire Pigenot (1617). 24-26. Désignation des biens colongers à Moval (1619 et XVIIIe s.). 27. Renouvellement à Etueffont et Anjoutey (v. 1630). 28-30. Registres des revenus du prieuré de Meroux (1631). 31. Registre des constitutions des censes et rentes du chapitre dressé par J. Joseph Emoinin, chanoine (1655). 32-33. Registres des revenus du prieuré (1681). 34. Renouvellement et reconnaissance en forme de pied terrier des biens, droits, héritages, dîmes, colonges, rentes, etc. du prieuré (1695). 35. Renouvellement (1695-1702). 36. « Remarque du renouvellement des terres de Vézelois » (XVIIIe s.).

    Date

    1551-1790

    Cote

    1 G 72

    • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...

    • 1 G - Fonds du Chapitre collégial de Belfort
    • Administration des biens du Chapitre
    • Prieuré Saint-Nicolas de Meroux.
    • Renouvellements. - 1-5. Renouvellement des rentes en...

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    "La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."