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  1. Résultat n°1

    Procès-verbaux des commissions d'affectation et orientation.

    Date

    2008-2012

    Cote

    1841W/13

    • Contexte : 1841 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • PV Conseils d'école ; PV des commissions d'affectation...
    • Procès-verbaux des commissions d'affectation et orientation.

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  2. Résultat n°2

    Arrêtés de promotion.

    Date

    1954-1979 ; 1986-1990

    Cote

    1841W/7-1841W/8

    • Contexte : 1841 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • PV Conseils d'école ; PV des commissions d'affectation...
    • Arrêtés de promotion.

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  3. Résultat n°3

    Délocalisation de l'Inspection académique (1995) ; Ouverture du collège des Glacis à Belfort (1977) ; Dossier de présentation de la Cité technique Follereau ; effectifs 1er degré (1986-1987).

    Date

    1997-1995

    Cote

    1841W/1

    • Contexte : 1841 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • PV Conseils d'école ; PV des commissions d'affectation...
    • Délocalisation de l'Inspection académique (1995) ;...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  4. Résultat n°4

    Visites de sécurité dans les écoles, collèges et lycées du Territoire de Belfort.

    Date

    1982-2010

    Cote

    1841W/5-1841W/6

    • Contexte : 1841 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • PV Conseils d'école ; PV des commissions d'affectation...
    • Visites de sécurité dans les écoles, collèges et lycées...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  5. Résultat n°5

    Commission régionale des bourses ; bourses au mérite.

    Date

    1997-2008

    Cote

    1847W/2-1847W/3

    • Contexte : 1847 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Bourses, bourses d'adaptation et au mérite ; bilan...
    • Commission régionale des bourses ; bourses au mérite.

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  6. Résultat n°6

    Listing des bourses et liste de reconduction.

    Date

    2007-2008

    Cote

    1847W/1

    • Contexte : 1847 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Bourses, bourses d'adaptation et au mérite ; bilan...
    • Listing des bourses et liste de reconduction.

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  7. Résultat n°7

    Rentrées scolaires dans le TB ; contrats d'objectifs ; droits et obligations des élèves ; bilans d'affectation ; situations scolaires dans certains établissements.

    Date

    1990-2007

    Cote

    1860W/5

    • Contexte : 1860 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Dossiers de personnel administratif et d'encadrement...
    • Rentrées scolaires dans le TB ; contrats d'objectifs...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  8. Résultat n°8

    Rapports d'activité I.A..

    Date

    1984-2001 ; 2004-2005

    Cote

    1860W/4

    • Contexte : 1860 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Dossiers de personnel administratif et d'encadrement...
    • Rapports d'activité I.A..

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  9. Résultat n°9

    Archives de l'école Louise Michel (fermée en 2006) : registres des élèves (1999-2006), registre matricule du personnel enseignant et des élèves admis dans l'établissement (1979-1999), compte-rendu des conseils d'école (2002-2006), plans de construction ; Arrêtés de circonscription (carte scolaire de 1983-1991) ; population scolaire (1998-1999) ; effectifs du privé (1989-1992) ; effectifs public/privé 1er et 2ème degré (1979-1984).

    Date

    1979-2006

    Cote

    1841W/2

    • Contexte : 1841 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • PV Conseils d'école ; PV des commissions d'affectation...
    • Archives de l'école Louise Michel (fermée en 2006)...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  10. Résultat n°10

    Procès-verbaux recrutement enseignants (1985-2005) ; concours avec copies et sujets pour échantillonnage (1995 ; 2000 ; 2005) ; mémoires (1995).

    Date

    1980-2005

    Cote

    1841W/14-1841W/15

    • Contexte : 1841 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • PV Conseils d'école ; PV des commissions d'affectation...
    • Procès-verbaux recrutement enseignants (1985-2005)...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  11. Résultat n°11

    Bulletin départemental Inspection académique 90 ; Formation continue : PV de commission.

    Date

    1989-2005

    Cote

    1847W/5

    • Contexte : 1847 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Bourses, bourses d'adaptation et au mérite ; bilan...
    • Bulletin départemental Inspection académique 90 ; Formation...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  12. Résultat n°12

    Bilan des opérations d'orientation et d'affectation dans le Territoire de Belfort.

    Date

    1983-2005

    Cote

    1847W/4-1847W/5

    • Contexte : 1847 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Bourses, bourses d'adaptation et au mérite ; bilan...
    • Bilan des opérations d'orientation et d'affectation...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  13. Résultat n°13

    Projets d'établissements ; construction d'établissement ; effectifs ; syndicats ; CDDP, Centre de ressources Techniques Spécialisées (CRTS).

    Date

    1986-2004

    Cote

    1860W/6

    • Contexte : 1860 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Dossiers de personnel administratif et d'encadrement...
    • Projets d'établissements ; construction d'établissement...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  14. Résultat n°14

    Enseignement spécialisé ; violence et absentéisme ; conseils d'école et projets pédagogiques école maternelle d'Andelnans-Froideval ; enseignement éducation physique et sportive ; Comité d'hygiène et de sécurité départemental.

    Date

    1972-2004

    Cote

    1860W/8

    • Contexte : 1860 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Dossiers de personnel administratif et d'encadrement...
    • Enseignement spécialisé ; violence et absentéisme ;...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  15. Résultat n°15

    Dossiers de presse sur les rentrées scolaires.

    Date

    1996-2004

    Cote

    1841W/4

    • Contexte : 1841 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • PV Conseils d'école ; PV des commissions d'affectation...
    • Dossiers de presse sur les rentrées scolaires.

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  16. Résultat n°16

    Journaux scolaires des écoles (1994-2001) ; journaux scolaires des collèges (1995-1998) ; concours du meilleur journal scolaire et du meilleur article (1991) ; bilan et revues de presse (1993-1995 ; 2001).

    Date

    1991-2001

    Cote

    1841W/12

    • Contexte : 1841 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • PV Conseils d'école ; PV des commissions d'affectation...
    • Journaux scolaires des écoles (1994-2001) ; journaux...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  17. Résultat n°17

    Superficie des lycées et collèges (1980-1981) ; Constructions du 1er degré (1947-1977) ; Opération "l'informatique à l'école' (1988) ; Bilan de l'enseignement des langues (1988-1990 ; 1999-2000).

    Date

    1974-2000

    Cote

    1841W/3

    • Contexte : 1841 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • PV Conseils d'école ; PV des commissions d'affectation...
    • Superficie des lycées et collèges (1980-1981) ; Constructions...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  18. Résultat n°18

    Rapport de visite des écoles par les délégués départementaux de l'éducation nationale.

    Date

    1993-1998

    Cote

    1847W/3

    • Contexte : 1847 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Bourses, bourses d'adaptation et au mérite ; bilan...
    • Rapport de visite des écoles par les délégués départementaux...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  19. Résultat n°19

    Registres d’appel journaliers.

    Date

    1963 - 1995

    Cote

    1471 W 5-7

    • Contexte : 1471 W - Groupe scolaire de Châteaudun de Belfort

    • Registres d’appel journaliers.

    Producteur :

    Groupe scolaire de Châteaudun

  20. Résultat n°20

    Cahiers d'inventaire.

    Date

    1940-1995

    Cote

    1617 W 1

    • Contexte : 1617 W - Ecole maternelle Les Oisillons de Beaucourt

    • Cahiers d'inventaire.

    Producteur :

    Ecole maternelle « Les Oisillons » - Beaucourt