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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Andelnans, Angeot, Anjoutey, Autrechêne, Auxelles-bas.

    Date

    2010

    Cote

    1857W/24

    • Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrées en 2010.
    • Andelnans, Angeot, Anjoutey, Autrechêne, Auxelles-bas.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  2. Résultat n°2

    Courcelles, Cravanche, Croix, Cunelières, Danjoutin.

    Date

    2010

    Cote

    1857W/29

    • Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrées en 2010.
    • Courcelles, Cravanche, Croix, Cunelières, Danjoutin.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  3. Résultat n°3

    Banvillars, Bavilliers, Beaucourt.

    Date

    2010

    Cote

    1857W/25

    • Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrées en 2010.
    • Banvillars, Bavilliers, Beaucourt.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  4. Résultat n°4

    Delle, Denney, Dorans.

    Date

    2010

    Cote

    1857W/30

    • Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrées en 2010.
    • Delle, Denney, Dorans.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  5. Résultat n°5

    Sermamagny, Sevenans, Suarce.

    Date

    2010

    Cote

    1857W/39

    • Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrées en 2010.
    • Sermamagny, Sevenans, Suarce.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  6. Résultat n°6

    Grosmagny, Grosne, Joncherey, Lachapelle-sous-Chaux.

    Date

    2010

    Cote

    1857W/33

    • Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrées en 2010.
    • Grosmagny, Grosne, Joncherey, Lachapelle-sous-Chaux.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  7. Résultat n°7

    Reppe, Romagny-sous-Rougemont, Roppe, Rougegoutte, Rougemont-le-Château, Saint-Germain-le-Châtelet.

    Date

    2010

    Cote

    1857W/38

    • Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrées en 2010.
    • Reppe, Romagny-sous-Rougemont, Roppe, Rougegoutte,...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  8. Résultat n°8

    Vétrigne, Vezelois, Villars-le-Sec.

    Date

    2010

    Cote

    1857W/41

    • Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrées en 2010.
    • Vétrigne, Vezelois, Villars-le-Sec.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  9. Résultat n°9

    Leval, Menoncourt, Meroux, Méziré, Montbouton.

    Date

    2010

    Cote

    1857W/35

    • Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrées en 2010.
    • Leval, Menoncourt, Meroux, Méziré, Montbouton.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  10. Résultat n°10

    Etueffont-Haut, classement dans la voirie départementale de la ligne Etueffont-Lamadeleine (chemin départemental n°55) : plan.

    Date

    s.d.

    Cote

    1854W/3

    • Contexte : 1854 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers d'alignement général des communes du Territoire...
    • Etueffont-Haut, classement dans la voirie départementale...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  11. Résultat n°11

    Lachapelle-sous-Rougemont, Lagrange, Larivière, Lebetain, Lepuix-Gy, Lepuix-Neuf.

    Date

    2010

    Cote

    1857W/34

    • Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrées en 2010.
    • Lachapelle-sous-Rougemont, Lagrange, Larivière, Lebetain,...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  12. Résultat n°12

    Moval, Offemont, Pérouse, Petit-Croix, Petitefontaine, Petitmagny, Phaffans, Réchésy.

    Date

    2010

    Cote

    1857W/37

    • Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrées en 2010.
    • Moval, Offemont, Pérouse, Petit-Croix, Petitefontaine,...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  13. Résultat n°13

    Andelnans, Angeot, Anjoutey, Argiesans, Autrechêne, Auxelles-Bas, Belfort, Boron, Bretagne, Châtenois-les-Forges, Chavanatte, Chavannes-les-Grands, Chèvremont, Courcelles, Croix, Delle, Denney, Dorans, Essert, Evette-Salbert, Fontaine, Froidefontaine.

    Date

    2010

    Cote

    1857W/7

    • Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions...
    • Dossiers d'alignements individuels délivrés en 2010.
    • Andelnans, Angeot, Anjoutey, Argiesans, Autrechêne,...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  14. Résultat n°14

    Alignement du chemin d'intérêt commun n°26 : plan, rapport, correspondance.

    Date

    1874-2010

    Cote

    1854W/7

    • Contexte : 1854 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers d'alignement général des communes du Territoire...
    • Grandvillars.
    • Alignement du chemin d'intérêt commun n°26 : plan,...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  15. Résultat n°15

    Alignement de la route nationale n°19 : extrait de plan.

    Date

    s.d.

    Cote

    1854W/6

    • Contexte : 1854 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers d'alignement général des communes du Territoire...
    • Grandvillars.
    • Alignement de la route nationale n°19 : extrait de...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  16. Résultat n°16

    Charmois, Châtenois-les-Forges, Chaux, Chavanatte, Chavannes-les-Grands, Chèvremont.

    Date

    2010

    Cote

    1857W/28

    • Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrées en 2010.
    • Charmois, Châtenois-les-Forges, Chaux, Chavanatte,...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  17. Résultat n°17
  18. Résultat n°18

    Bessoncourt, Boron, Botans, Bourogne, Bretagne.

    Date

    2010

    Cote

    1857W/27

    • Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrées en 2010.
    • Bessoncourt, Boron, Botans, Bourogne, Bretagne.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  19. Résultat n°19

    Foussemagne, Frais, Froidefontaine, Giromagny, Grandvillars.

    Date

    2010

    Cote

    1857W/32

    • Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrées en 2010.
    • Foussemagne, Frais, Froidefontaine, Giromagny, Grandvillars.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  20. Résultat n°20

    Ligne de chemin de fer de Brebotte à Beaucourt : plan général.

    Date

    s.d.

    Cote

    1854W/13

    • Contexte : 1854 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers d'alignement général des communes du Territoire...
    • Ligne de chemin de fer de Brebotte à Beaucourt : plan...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  21. Résultat n°21

    Belfort.

    Date

    2010

    Cote

    1857W/26

    • Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrées en 2010.
    • Belfort.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  22. Résultat n°22

    Montreux-Chateau, Morvillars.

    Date

    2010

    Cote

    1857W/36

    • Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrées en 2010.
    • Montreux-Chateau, Morvillars.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  23. Résultat n°23

    Giromagny, Grandvillars, Joncherey, Lachapelle-sous-Rougemont, Lamadeleine-Val-des-Anges, Lebetain, Menoncourt, Moval, Morvillards, Perouse, Petitefontaine, Reppe, Roppe, Saint-Germain-le-Châtelet, Suarce, Vauthiermont, Vescemont, Vézelois.

    Date

    2010

    Cote

    1857W/8

    • Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions...
    • Dossiers d'alignements individuels délivrés en 2010.
    • Giromagny, Grandvillars, Joncherey, Lachapelle-sous-Rougemont,...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  24. Résultat n°24

    Eloie, Essert, Etueffont, Evette-Salbert, Faverois, Fêche-l'Eglise, Florimont, Fontaine, Fontenelle.

    Date

    2010

    Cote

    1857W/31

    • Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrées en 2010.
    • Eloie, Essert, Etueffont, Evette-Salbert, Faverois,...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  25. Résultat n°25

    Trévenans, Urcerey, Valdoie, Vellescot, Vescemont.

    Date

    2010

    Cote

    1857W/40

    • Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrées en 2010.
    • Trévenans, Urcerey, Valdoie, Vellescot, Vescemont.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  26. Résultat n°26

    Delle, Denney, Dorans, Eguenigue.

    Date

    2009

    Cote

    1857W/14

    • Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions...
    • Dossiers de permission de voirie délivrées en 2009.
    • Delle, Denney, Dorans, Eguenigue.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  27. Résultat n°27

    Fontenelle, Foussemagne, Frais, Giromagny, Grandvillars.

    Date

    2009

    Cote

    1857W/16

    • Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions...
    • Dossiers de permission de voirie délivrées en 2009.
    • Fontenelle, Foussemagne, Frais, Giromagny, Grandvillars.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  28. Résultat n°28

    Menoncourt, Meroux, Méziré.

    Date

    2009

    Cote

    1857W/18

    • Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions...
    • Dossiers de permission de voirie délivrées en 2009.
    • Menoncourt, Meroux, Méziré.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  29. Résultat n°29

    Sermamagny, Sevenans, Suarce, Trévenans, Urcerey.

    Date

    2009

    Cote

    1857W/22

    • Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions...
    • Dossiers de permission de voirie délivrées en 2009.
    • Sermamagny, Sevenans, Suarce, Trévenans, Urcerey.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  30. Résultat n°30

    Andelnans, Angoet, Anjoutey, Autrechêne, Auxelles-Haut, Beaucourt, Belfort, Botans, Brebotte, Chaux, Chèvremont, Cravanche, Cunelières, Danjoutin, Delle, Denney, Essert, Etueffont.

    Date

    2009

    Cote

    1857W/5

    • Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions...
    • Dossiers d'alignements individuels délivrés en 2009.
    • Andelnans, Angoet, Anjoutey, Autrechêne, Auxelles-Haut,...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  31. Résultat n°31

    Evette-Salbert, Lachapelle-sous-Chaux, Lachapelle-sous-Rougemont, Lagrange, Larivière, Lebetain, Lepuix-Neuf, Menoncourt, Perouse, Phaffans, Roppe, Rougegoutte, Rougemont-le-Chateau, Suarce, Trévenans, Valdoie, Vescemont.

    Date

    2009

    Cote

    1857W/6

    • Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions...
    • Dossiers d'alignements individuels délivrés en 2009.
    • Evette-Salbert, Lachapelle-sous-Chaux, Lachapelle-sous-Rougemont,...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  32. Résultat n°32

    Requalification urbaine des boulevards Kennedy et Anatole France / Mission de coordination SPS (sécurité et protection de la santé) catégorie 2 - Mise en concurrence simplifiée (Titulaire : Présents SA). Aménagement du carrefour RD 419 et RD 31 (routes départementales) - MAPA (marché à procédure adaptée) n° 09.00.67 adopté le 2 juillet 2009 (Titulaire : Roger Martin).

    Date

    2003-2009

    Cote

    2010W/24

    • Contexte : 2010 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Remise en état des ouvrages d'art sur la voirie départementale...
    • Requalification urbaine des boulevards Kennedy et Anatole...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  33. Résultat n°33

    Eloie, Essert, Etueffont, Evette-Salbert, Faverois, Felon, Florimont, Fontaine.

    Date

    2009

    Cote

    1857W/15

    • Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions...
    • Dossiers de permission de voirie délivrées en 2009.
    • Eloie, Essert, Etueffont, Evette-Salbert, Faverois,...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  34. Résultat n°34

    DPSV (desserte du Pays Sous Vosgien) section RD 23/RD 465 (routes départementales) / Chaussée et équipements - A.O.O. (appel d'offres ouvert) n° 09.00.11 adopté le 21 avril 2009 (Titulaire : Eurovia).

    Date

    2009

    Cote

    2010W/25

    • Contexte : 2010 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Remise en état des ouvrages d'art sur la voirie départementale...
    • DPSV (desserte du Pays Sous Vosgien) section RD 23/RD...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  35. Résultat n°35

    Andelnans, Angeot, Anjoutey, Argiesans, Autrechêne, Auxelles-Bas, Auxelles-Haut, Bavilliers.

    Date

    2009

    Cote

    1857W/9

    • Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions...
    • Dossiers de permission de voirie délivrées en 2009.
    • Andelnans, Angeot, Anjoutey, Argiesans, Autrechêne,...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  36. Résultat n°36

    Montreux-Château, Morvillars, Moval.

    Date

    2009

    Cote

    1857W/19

    • Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions...
    • Dossiers de permission de voirie délivrées en 2009.
    • Montreux-Château, Morvillars, Moval.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  37. Résultat n°37

    Belfort.

    Date

    2009

    Cote

    1857W/11

    • Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions...
    • Dossiers de permission de voirie délivrées en 2009.
    • Belfort.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  38. Résultat n°38

    Botans, Bourg-sous-Châtelet, Bourogne, Brebotte, bretagne, Buc, Châtenois-les-Forges, Chaux, Chavanatte, Chavannes-les-Grands.

    Date

    2009

    Cote

    1857W/12

    • Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions...
    • Dossiers de permission de voirie délivrées en 2009.
    • Botans, Bourg-sous-Châtelet, Bourogne, Brebotte, bretagne,...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  39. Résultat n°39

    Offemont, Pérouse, Petit-Croix, Petitefontaine, Phaffans, Réchésy, Reppe, Romagny-sous-Rougemont.

    Date

    2009

    Cote

    1857W/20

    • Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions...
    • Dossiers de permission de voirie délivrées en 2009.
    • Offemont, Pérouse, Petit-Croix, Petitefontaine, Phaffans,...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  40. Résultat n°40

    Chèvremont, Courcelles, Courtelevant, Cravanche, Croix, Cunelières, Danjoutin.

    Date

    2009

    Cote

    1857W/13

    • Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions...
    • Dossiers de permission de voirie délivrées en 2009.
    • Chèvremont, Courcelles, Courtelevant, Cravanche, Croix,...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  41. Résultat n°41

    Grosmagny, Grosne, Joncherey, Lachapelle-sous-Chaux, Lachapelle-sous-Rougemont, Lacollonge, Lagrange, Larivière, Lebetain, Lepuix-gy, Lepuix-Neuf.

    Date

    2009

    Cote

    1857W/17

    • Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions...
    • Dossiers de permission de voirie délivrées en 2009.
    • Grosmagny, Grosne, Joncherey, Lachapelle-sous-Chaux,...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  42. Résultat n°42

    Beaucourt, Bessoncourt, Boron.

    Date

    2009

    Cote

    1857W/10

    • Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions...
    • Dossiers de permission de voirie délivrées en 2009.
    • Beaucourt, Bessoncourt, Boron.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  43. Résultat n°43

    Roppe, Rougegoutte, Rougemont-le-Château, Saint-Dizier l'Evêque, Saint-Germain-le-Châtelet.

    Date

    2009

    Cote

    1857W/21

    • Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions...
    • Dossiers de permission de voirie délivrées en 2009.
    • Roppe, Rougegoutte, Rougemont-le-Château, Saint-Dizier...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  44. Résultat n°44

    Valdoie, Vellescot, Vescemont, Vétrigne, Vézelois.

    Date

    2009

    Cote

    1857W/23

    • Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions...
    • Dossiers de permission de voirie délivrées en 2009.
    • Valdoie, Vellescot, Vescemont, Vétrigne, Vézelois.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  45. Résultat n°45
  46. Résultat n°46

    Lepuix-Gy, Lepuix-Neuf, Leval, Menoncourt, Meroux.

    Date

    2008

    Cote

    1843W/27

    • Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2008.
    • Lepuix-Gy, Lepuix-Neuf, Leval, Menoncourt, Meroux.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  47. Résultat n°47

    Essert, Etueffont, Evette-Salbert.

    Date

    2008

    Cote

    1843W/22

    • Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2008.
    • Essert, Etueffont, Evette-Salbert.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  48. Résultat n°48

    Novillard, Offemont, Perouse, Petitefontaine, Phaffans.

    Date

    2008

    Cote

    1843W/29

    • Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2008.
    • Novillard, Offemont, Perouse, Petitefontaine, Phaffans.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  49. Résultat n°49

    Réchesy, Recouvrance, Reppe, Romagny-sous-Rougemont, Roppe, Rougegoutte.

    Date

    2008

    Cote

    1843W/30

    • Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2008.
    • Réchesy, Recouvrance, Reppe, Romagny-sous-Rougemont,...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  50. Résultat n°50

    Andelnans, Angeot, Anjoutey, Autrechêne, Auxelles-Bas et Haut, Banvillars, Bavilliers.

    Date

    2008

    Cote

    1843W/15

    • Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2008.
    • Andelnans, Angeot, Anjoutey, Autrechêne, Auxelles-Bas...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  51. Résultat n°51
  52. Résultat n°52

    Méziré, Montreux-Château, Morvillars, Moval.

    Date

    2008

    Cote

    1843W/28

    • Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2008.
    • Méziré, Montreux-Château, Morvillars, Moval.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  53. Résultat n°53

    Brebotte, Bretagne, Charmois, Châtenois les Forges, Chaux, Chavanatte, Chavannes les Grands, Chèvremont, Courcelles, Croix, Cunelières.

    Date

    2008

    Cote

    1843W/19

    • Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2008.
    • Brebotte, Bretagne, Charmois, Châtenois les Forges,...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  54. Résultat n°54

    Belfort.

    Date

    2008

    Cote

    1843W/18

    • Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2008.
    • Belfort.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  55. Résultat n°55

    Valdoie, Vauthiermont, Vescemont, Vezelois.

    Date

    2008

    Cote

    1843W/34

    • Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2008.
    • Valdoie, Vauthiermont, Vescemont, Vezelois.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  56. Résultat n°56

    Danjoutin, Denney, Dorans, Eloie

    Date

    2008

    Cote

    1843W/20

    • Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2008.
    • Danjoutin, Denney, Dorans, Eloie

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  57. Résultat n°57

    Froidefontaine, Joncherey, Lachapelle-sous-Rougemont, Lebetain, Lepuix-Gy, Leval, Menoncourt, Novillard, Petit-Croix, Réchésy, Reppe, Riervescemont, Romagny-sous-Rougemont, Rougement-le-Château, Saint-Germain-le-Châtelet, Sermamagny, Suarce, Trevenans, Vescemont, Villars-le-Sec.

    Date

    2008

    Cote

    1857W/4

    • Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions...
    • Dossiers d'alignements individuels délivrés en 2008.
    • Froidefontaine, Joncherey, Lachapelle-sous-Rougemont,...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  58. Résultat n°58

    Sevenans, Suarce, Trevenans.

    Date

    2008

    Cote

    1843W/33

    • Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2008.
    • Sevenans, Suarce, Trevenans.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  59. Résultat n°59
  60. Résultat n°60

    Bethonvilliers, Boron, Botans, Bourogne.

    Date

    2008

    Cote

    1843W/17

    • Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2008.
    • Bethonvilliers, Boron, Botans, Bourogne.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  61. Résultat n°61

    Lagrange, Lamadeleine Val des Anges, Larivière, Lebetain.

    Date

    2008

    Cote

    1843W/26

    • Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2008.
    • Lagrange, Lamadeleine Val des Anges, Larivière, Lebetain.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  62. Résultat n°62

    Faverois, Fêche-l'Eglise, Florimont, Fontaine.

    Date

    2008

    Cote

    1843W/23

    • Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2008.
    • Faverois, Fêche-l'Eglise, Florimont, Fontaine.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  63. Résultat n°63

    DPSV (desserte du Pays Sous Vosgien) section RD 23-RD 465 (route départementale) / Terrassements généraux - A.A.O. (appel d'offres ouvert) n° 08.00.02 adopté le 11 mars 2008 (Titulaire : Groupement GTM/Eurovia).

    Date

    2008

    Cote

    2010W/18

    • Contexte : 2010 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Remise en état des ouvrages d'art sur la voirie départementale...
    • DPSV (desserte du Pays Sous Vosgien) section RD 23-RD...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  64. Résultat n°64

    Rougemont-le-Château, Saint-Dizier l'Evêque.

    Date

    2008

    Cote

    1843W/31

    • Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2008.
    • Rougemont-le-Château, Saint-Dizier l'Evêque.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  65. Résultat n°65

    Saint-Germain le Châtelet, Sermamagny.

    Date

    2008

    Cote

    1843W/32

    • Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2008.
    • Saint-Germain le Châtelet, Sermamagny.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  66. Résultat n°66

    Fontenelle, Foussemagne, Frais, Froidefontaine, Giromagny, Grandvillars.

    Date

    2008

    Cote

    1843W/24

    • Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2008.
    • Fontenelle, Foussemagne, Frais, Froidefontaine, Giromagny,...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  67. Résultat n°67

    Grosmagny, Grosne, Joncherey, Lachapelle-sous-Chaux, Lachapelle-sous-Rougemont.

    Date

    2008

    Cote

    1843W/25

    • Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2008.
    • Grosmagny, Grosne, Joncherey, Lachapelle-sous-Chaux,...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  68. Résultat n°68

    Angeot, Anjoutey, Auxelles-Bas, Belfort, Bessoncourt, Boron, Bourogne, Brebotte, Buc, Chavanatte, Chèvremont, Croix, Cunelières, Danjoutin, Delle, Denney, Dorans, Eloie, Evette-Salbert, Florimont, Fontaine, Fontenelle, Foussemagne.

    Date

    2008

    Cote

    1857W/3

    • Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions...
    • Dossiers d'alignements individuels délivrés en 2008.
    • Angeot, Anjoutey, Auxelles-Bas, Belfort, Bessoncourt,...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  69. Résultat n°69

    Beaucourt, Bermont, Bessoncourt.

    Date

    2008

    Cote

    1843W/16

    • Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2008.
    • Beaucourt, Bermont, Bessoncourt.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  70. Résultat n°70

    Delle.

    Date

    2008

    Cote

    1843W/21

    • Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2008.
    • Delle.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  71. Résultat n°71

    Chèvremont, Courcelles, Croix, Cunelières.

    Date

    2007

    Cote

    1843W/6

    • Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2007
    • Chèvremont, Courcelles, Croix, Cunelières.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  72. Résultat n°72

    DPSV (desserte du Pays Sous Vosgien) section RD13/RD23 (route départementale) / Chaussées et équipements de sécurité - Marché n° 07.00.03 adopté le 3 avril 2007 (Titulaire : Colas Est).

    Date

    2007

    Cote

    2010W/15

    • Contexte : 2010 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Remise en état des ouvrages d'art sur la voirie départementale...
    • DPSV (desserte du Pays Sous Vosgien) section RD13/RD23...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  73. Résultat n°73

    Andelnans, Anjoutey, Autrechêne, Auxelles-Bas, Bavilliers, Beaucourt, Bessoncourt, Bethonvilliers, Boron, Brebotte, Bretagne, Chavannes-les-Grands, Chèvremont, Courcelles, Courtelevant, Croix, Delle, Denney, Evette-Salbert, Fêche l'Eglise, Florimont, Giromagny, Grandvillars, Grosmagny, Grosne, Joncherey.

    Date

    2007

    Cote

    1857W/1

    • Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions...
    • Dossiers d'alignements individuels délivrés en 2007.
    • Andelnans, Anjoutey, Autrechêne, Auxelles-Bas, Bavilliers,...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  74. Résultat n°74

    DPSV (desserte du Pays Sous Vosgien) / Aménagement d'un giratoire sur la RD (route départementale) 13 - Marché n° 06.00.36 adopté le 24 juillet 2006. Aménagement de voirie à Trévenans - MAPA (marché à procédure adaptée) n° 07.01.12 adopté le 26 juillet 2007.

    Date

    2006-2007

    Cote

    2010W/13

    • Contexte : 2010 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Remise en état des ouvrages d'art sur la voirie départementale...
    • DPSV (desserte du Pays Sous Vosgien) / Aménagement...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  75. Résultat n°75

    Reppe, Romagny-sous-Rougemont, Roppe, Rougegoutte, Rougemont-le-Château, Saint-Dizier l'Evêque, Saint-Germain le Châtelet, Sermamagny, Sevenans.

    Date

    2007

    Cote

    1843W/13

    • Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2007
    • Reppe, Romagny-sous-Rougemont, Roppe, Rougegoutte,...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  76. Résultat n°76

    Andelnans, Angeot, Anjoutey, Autrechêne, Auxelles-Bas et Haut.

    Date

    2007

    Cote

    1843W/1

    • Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2007
    • Andelnans, Angeot, Anjoutey, Autrechêne, Auxelles-Bas...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  77. Résultat n°77

    Foussemagne, Frais, Froidefontaine, Giromagny, Grandvillars, Grosmagny, Grosne.

    Date

    2007

    Cote

    1843W/10

    • Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2007
    • Foussemagne, Frais, Froidefontaine, Giromagny, Grandvillars,...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  78. Résultat n°78

    Joncherey, Lachapelle sous Chaux, Lachapelle sous Rougemont, Lacollonge, Lagrange, Larivière, Lebetain, Lepuix-Gy, Lepuix-Neuf, Leval, Menoncourt, Meroux.

    Date

    2007

    Cote

    1843W/11

    • Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2007
    • Joncherey, Lachapelle sous Chaux, Lachapelle sous Rougemont,...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  79. Résultat n°79

    Belfort.

    Date

    2007

    Cote

    1843W/3

    • Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2007
    • Belfort.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  80. Résultat n°80

    Méziré, Montbouton, Montereux-Château, Morvillars, Moval, Offemont, Perouse, Petitefontaine, Petit-Croix, Petitmagny, Phaffans, Réchesy, Recouvrance.

    Date

    2007

    Cote

    1843W/12

    • Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2007
    • Méziré, Montbouton, Montereux-Château, Morvillars,...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux