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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1936

    Cote

    3 O 2188

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Carnets d’attachements
    • Carnets d’attachements de l’ingénieur Moinat (subdivision...
    • Service vicinal
    • 1936

    Producteur :

    Préfecture

  2. Résultat n°2

    1906-1907

    Cote

    3 O 1170

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Voirie
    • Travaux 
    • Carnets de cylindrage
    • Commune de Vézelois : carnets de l’agent-voyer Jacquot.
    • 1906-1907

    Producteur :

    Préfecture

  3. Résultat n°3

    Acquisition de terrains pour régulariser l’alignement : plans.

    Date

    1834-1850

    Cote

    2 S 372

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes départementales
    • RD 8 de Belfort à Montbéliard
    • Acquisition de terrains pour régulariser l’alignement...
  4. Résultat n°4

    Exercice 1880

    Cote

    3 O 436

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Livres de comptabilité générale
    • Circonscription d’une partie des cantons de Belfort,...
    • Exercice 1880

    Producteur :

    Préfecture

  5. Résultat n°5

    1931-1935

    Cote

    3 O 1122

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Voirie
    • Travaux 
    • Programmes annuels
    • Travaux et grosses réparations : listes des projets...
    • 1931-1935

    Producteur :

    Préfecture

  6. Résultat n°6

    Missions : circulaires, rapports, extraits du registre des délibérations du Conseil général, correspondance.

    Date

    1837-1938

    Cote

    3 O 35

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Personnel
    • Organisation et mission du personnel 
    • Missions : circulaires, rapports, extraits du registre...

    Producteur :

    Préfecture

  7. Résultat n°7

    1899

    Cote

    3 O 308

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer d’arrondissement
    • Livres des dépenses
    • Chemins vicinaux ordinaires.
    • 1899

    Producteur :

    Préfecture

  8. Résultat n°8

    2ème arrondissement (1884)

    Date

    1884

    Cote

    3 S 207

    • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

    • Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
    • Comptabilité
    • Registres de comptabilité de l'ingénieur ordinaire
    • Département de la Haute-Saône.
    • 2ème arrondissement (1884)
  9. Résultat n°9

    Vital fils, 2 février-11 novembre 1884

    Cote

    3 O 506

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Carnets d’attachements
    • Carnets d’attachements des agents-voyer Vital père...
    • Exercice 1884
    • Vital fils, 2 février-11 novembre 1884

    Producteur :

    Préfecture

  10. Résultat n°10

    1905

    Cote

    1 S 226

    • Contexte : 1 S - Ponts-et-chaussées

    • Comptabilité
    • Comptabilité de l'ingénieur ordinaire
    • Routes nationales et canal : registres.
    • 1905
  11. Résultat n°11

    1927

    Cote

    3 O 375

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Livres de comptabilité générale
    • Première circonscription de Belfort.
    • 1927

    Producteur :

    Préfecture

  12. Résultat n°12

    1894

    Date

    1894

    Cote

    1 S 26

    • Contexte : 1 S - Ponts-et-chaussées

    • Personnel
    • Ensemble du personnel
    •  Ingénieurs, conducteurs, agents : registres matricule.
    • 1894
  13. Résultat n°13

    Abattage d’arbres : extrait du registre des délibérations du Conseil municipal, rapports, correspondance.

    Date

    1889

    Cote

    3 O 1203

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 1 de Belfort à Montbéliard
    • Traversée de communes 
    • Commune de Trétudans
    • Abattage d’arbres : extrait du registre des délibérations...

    Producteur :

    Préfecture

  14. Résultat n°14

    Exercice 1872

    Cote

    3 O 475

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Carnets d’attachements
    • Carnets d’attachements de l’agent-voyer Guthmann.
    • Exercice 1872

    Producteur :

    Préfecture

  15. Résultat n°15

    Ballon d'Alsace : déblaiement des neiges (1935) ; demande d'indemnité (1936) ; construction d'une maison cantonnière (1933).

    Date

    1933-1936

    Cote

    2 S 263

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 465 Belfort-Saint-Maurice (ex. C.G.C. n° 43 et...
    • Commune de Lepuix-Gy
    • Ballon d'Alsace : déblaiement des neiges (1935) ; demande...
  16. Résultat n°16

    - Aménagement de sécurité à l'entrée de l'agglomération : plan - échelle 1/200 (s.d.)

    Cote

    1863W/145

    • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers de fonds
    • - Aménagement de sécurité à l'entrée de l'agglomération...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  17. Résultat n°17

    Construction de sept aqueducs et réparation de huit ouvrages d'art : cahier des charges, devis, correspondance.

    Date

    1836

    Cote

    2 S 41

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19
    • Construction de sept aqueducs et réparation de huit...
  18. Résultat n°18

    1876

    Date

    1876

    Cote

    1 S 138

    • Contexte : 1 S - Ponts-et-chaussées

    • Comptabilité
    • Comptabilité de l'ingénieur en chef
    • Service ordinaire et du canal, routes nationales :...
    • 1876
  19. Résultat n°19

    31 octobre-31 décembre

    Cote

    3 O 901

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Carnets d’attachements
    • Carnets d’attachement de l’agent-voyer itinérant Roulland...
    • Exercice 1915 (cantons de Rouemont-le-Château et Fontaine)
    • 31 octobre-31 décembre

    Producteur :

    Préfecture

  20. Résultat n°20

    1878

    Date

    1878

    Cote

    1 S 200

    • Contexte : 1 S - Ponts-et-chaussées

    • Comptabilité
    • Comptabilité de l'ingénieur ordinaire
    • Routes nationales et canal : registres.
    • 1878
  21. Résultat n°21

    22 janvier-23 août

    Cote

    3 O 923

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Carnets d’attachements
    • Carnets d’attachement de l’agent-voyer itinérant Roulland...
    • Exercice 1918 (canton de Belfort)
    • 22 janvier-23 août

    Producteur :

    Préfecture

  22. Résultat n°22

    Aménagement carrefour CD 27/CD 31 : plan - échelle 1/2 000 (s.d.)

    Cote

    1863W/233

    • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers de fonds
    • Aménagement carrefour CD 27/CD 31 : plan - échelle...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  23. Résultat n°23
  24. Résultat n°24

    31 décembre

    Cote

    3 O 630

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Carnets d’attachements
    • Carnets d’attachements de l’agent-voyer Moreau (circonscription...
    • Exercice 1886
    • 31 décembre

    Producteur :

    Préfecture

  25. Résultat n°25

    26.06.1985 - 16.07.1985

    Cote

    1383 W 22

    • Contexte : 1383 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

    • Registres des immatriculations.
    • 26.06.1985 - 16.07.1985

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ème Direction 4ème Bureau (Bureau de la circulation)

  26. Résultat n°26

    Alignements, permissions de voirie.

    Date

    1874-1877

    Cote

    3 O 1961

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins d'intérêt commun
    • Chemin d'intérêt commun n°29 de Foussemagne à Bourogne
    • Traversée des communes 
    • Commune d’Eschêne-Autrage
    • Alignements, permissions de voirie.

    Producteur :

    Préfecture

  27. Résultat n°27

    Andelnans, Angeot, Anjoutey, Autrechêne, Auxelles-bas.

    Date

    2010

    Cote

    1857W/24

    • Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrées en 2010.
    • Andelnans, Angeot, Anjoutey, Autrechêne, Auxelles-bas.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  28. Résultat n°28

      Exercice 1922

    Cote

    3 O 950

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Carnets d’attachements
    • Carnets d’attachement de l’agent-voyer Gay.
    •   Exercice 1922

    Producteur :

    Préfecture

  29. Résultat n°29

    1937

    Date

    1937

    Cote

    1 S 629

    • Contexte : 1 S - Ponts-et-chaussées

    • Comptabilité
    • Subdivisions - sommiers des conducteurs et subdivisionnaires
    • Sommiers de la subdivision de Fontaine.
    • 1937
  30. Résultat n°30

    1891

    Date

    1891

    Cote

    3 S 271

    • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

    • Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
    • Comptabilité
    • Sommiers des conducteurs
    • 1er arrondissement.
    • Sommiers du conducteur Bourquin
    • 1891
  31. Résultat n°31

    - Aménagement de la cour du groupe scolaire : plans - échelle 1/100 (s.d.)

    Cote

    1863W/74

    • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers de fonds
    • - Aménagement de la cour du groupe scolaire : plans...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  32. Résultat n°32

    - Profil en long CD 29 échelle 1/50 par 1/500 (s.d.)

    Cote

    1863W/210

    • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers de fonds
    • - Profil en long CD 29 échelle 1/50 par 1/500 (s.d.)

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  33. Résultat n°33

    Construction d’égouts : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, devis, cahier des charges, plan, dessins.

    Date

    1928

    Cote

    3 O 1859

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins d'intérêt commun
    • Chemin d'intérêt commun n° 26 de Croix à Suarce
    • Embranchement du C.I.C. n° 26 de Saint-Dizier à Boron 
    • Commune de Grandvillars
    • Construction d’égouts : extraits du registre des délibérations...

    Producteur :

    Préfecture

  34. Résultat n°34

    - Assainissement pluvial le long du CD 28 rue Helminger : profil en long - échelle 1/20 par 1/200 (s.d.)

    Cote

    1863W/185

    • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers de fonds
    • - Assainissement pluvial le long du CD 28 rue Helminger...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  35. Résultat n°35

    Construction de rigoles pavées dans la faubourg des Vosges : extrait du registre des délibérations du conseil général, avant-projet, correspondance, rapports.

    Date

    1885

    Cote

    3 O 1305

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 4 de Saint-Maurice...
    • Communes traversées 
    • Commune de Belfort
    • Construction de rigoles pavées dans la faubourg des...

    Producteur :

    Préfecture

  36. Résultat n°36

    Construction d’un pont sur le ruisseau Mortgraben : rapport, devis, avant-métré, bordereau des prix, plans, profils, dessin.

    Date

    1888

    Cote

    3 O 1910

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins d'intérêt commun
    • Chemin d'intérêt commun n° 27 d'Anjoutey à Reppe
    • Traversée des communes 
    • Commune de Felon
    • Construction d’un pont sur le ruisseau Mortgraben :...

    Producteur :

    Préfecture

  37. Résultat n°37

    Modification de l’alignement : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, arrêté préfectoral, rapports, actes d’acquisition et d’échange des chemins, extraits de plan.

    Date

    1920-1924

    Cote

    3 O 1680

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins d'intérêt commun
    • Chemin d'intérêt commun n° 23 de Grosmagny à Méziré
    • Traversée des communes 
    • Commune de Méziré
    • Modification de l’alignement : extraits du registre...

    Producteur :

    Préfecture

  38. Résultat n°38

    Chaussée entre le pont Carnot et le mur d'enceinte : cahier des charges, devis, adjudications, rapports de l'ingénieur, plan (1929).

    Date

    1929

    Cote

    2 S 25

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19 et R.N. 83
    • Travaux dans la traverse de Belfort.
    • Pavage des rues.
    • Chaussée entre le pont Carnot et le mur d'enceinte...
  39. Résultat n°39

    1927

    Date

    1927

    Cote

    1 S 337

    • Contexte : 1 S - Ponts-et-chaussées

    • Comptabilité
    • Subdivisions - sommiers des conducteurs et subdivisionnaires
    • Subdivision de Belfort
    • Comptabilité du conducteur puis du subdivisionnaire...
    • 1927
  40. Résultat n°40
  41. Résultat n°41

    1906

    Cote

    3 O 1126

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Voirie
    • Travaux 
    • Carnets de cylindrage
    • Circonscription de Belfort.
    • 1906

    Producteur :

    Préfecture

  42. Résultat n°42

    Etats des paiements effectués : tableaux par commune.

    Date

    1869

    Cote

    3 O 170

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Ressources 
    • Ressources créées par les communes
    • Centimes
    • Etats des paiements effectués : tableaux par commune.

    Producteur :

    Préfecture

  43. Résultat n°43

    Chèvremont, Courcelles, Croix, Cunelières.

    Date

    2007

    Cote

    1843W/6

    • Contexte : 1843 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2007
    • Chèvremont, Courcelles, Croix, Cunelières.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  44. Résultat n°44

    01.07.1988 - 20.07.1988

    Cote

    1383 W 66

    • Contexte : 1383 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

    • Registres des immatriculations.
    • 01.07.1988 - 20.07.1988

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ème Direction 4ème Bureau (Bureau de la circulation)

  45. Résultat n°45

    1921-1930

    Date

    1921-1930

    Cote

    1 S 92

    • Contexte : 1 S - Ponts-et-chaussées

    • Personnel
    • Cantonniers
    • Caisse d'épargne et caisse de vieillesse : état des...
    • 1921-1930
  46. Résultat n°46

    Exercice 1901

    Cote

    3 O 761

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Carnets d’attachements
    • Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
    • Exercice 1901

    Producteur :

    Préfecture

  47. Résultat n°47

    1877

    Date

    1877

    Cote

    1 S 394

    • Contexte : 1 S - Ponts-et-chaussées

    • Comptabilité
    • Subdivisions - sommiers des conducteurs et subdivisionnaires
    • Subdivision de Belfort, sommier du conducteur Foltz.
    • 1877
  48. Résultat n°48

    Alignements, permissions de voirie.

    Date

    1931-1936

    Cote

    2 S 144

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19b
    • Commune d'Andelnans 
    • Alignements, permissions de voirie.
  49. Résultat n°49
  50. Résultat n°50

    Rue des Champs.

    Date

    1977-1985

    Cote

    1845W/16

    • Contexte : 1845 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers d'alignement général et individuel des communes...
    • Bavilliers
    • Rue des Champs.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  51. Résultat n°51

    - Assainissement pluvial le long du CD 419 : plans et profils (s.d.)

    Cote

    1863W/67

    • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers de fonds
    • - Assainissement pluvial le long du CD 419 : plans...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  52. Résultat n°52

    Alignement de la traverse : plans, rapport.

    Date

    1873

    Cote

    3 O 2142

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 13 d'Auxelles-Haut...
    • Communes traversées 
    • Commune d’Eschêne-Autrage
    • Alignement de la traverse : plans, rapport.

    Producteur :

    Préfecture

  53. Résultat n°53

    1872-1900

    Date

    1872-1900

    Cote

    2 S 214

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 83
    • Commune de Belfort
    • 1872-1900
  54. Résultat n°54

    1905-1909

    Cote

    3 O 76

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Budget vicinal 
    • Prévisions budgétaires aux vues des exercices précédents :...
    • 1905-1909

    Producteur :

    Préfecture

  55. Résultat n°55

    Réparation d'un pont : extrait du registre des délibérations du conseil général, rapports.

    Date

    1926

    Cote

    3 O 1323

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 4 de Saint-Maurice...
    • Communes traversées 
    • Commune de Sévenans
    • Réparation d'un pont : extrait du registre des délibérations...

    Producteur :

    Préfecture

  56. Résultat n°56

    Subventions industrielles exceptionnelles : rapports des agents-voyers, relevés des états de pointage de la circulation industrielle, carnet de pointage, rapports des industriels, décisions du Conseil d’Etat.

    Date

    1902-1909

    Cote

    3 O 198

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Ressources 
    •  Subventions industrielles
    • Subventions industrielles exceptionnelles : rapports...

    Producteur :

    Préfecture

  57. Résultat n°57

    Occupations temporaires du domaine public.

    Date

    1931-1939

    Cote

    2 S 141

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19b
    • Occupations temporaires du domaine public.
  58. Résultat n°58

    24 janvier-22 septembre

    Cote

    3 O 726

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Carnets d’attachements
    • Carnets d’attachement de l’agent-voyer Digue (subdivision...
    • Exercice 1924
    • 24 janvier-22 septembre

    Producteur :

    Préfecture

  59. Résultat n°59

    Carnet n°1 (copie) : profil en long.

    Date

    [s.d.]

    Cote

    3 S 581

    • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

    • Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
    • Tracé - nivellement - travaux
    • Carnets de nivellement.
    • Rigole alimentaire du réservoir, profils en travers.
    • Carnet n°1 (copie) : profil en long.
  60. Résultat n°60

    Alignements, permissions de voirie.

    Date

    1881-1914

    Cote

    3 O 1355

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 5 de Fêche-l'Eglise...
    • Traversée des communes 
    • Commune de Florimont
    • Alignements, permissions de voirie.

    Producteur :

    Préfecture

  61. Résultat n°61

    - Pont de Bessoncourt, construction en demi-largeur : plan - échelle 1/50 (s.d.)

    Cote

    1863W/69

    • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers de fonds
    • - Pont de Bessoncourt, construction en demi-largeur...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  62. Résultat n°62
  63. Résultat n°63

    2 février-2 juillet

    Cote

    3 O 571

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Carnets d’attachements
    • Carnets d’attachements de l’agent-voyer Tresch (subdivision...
    • Exercice 1885
    • 2 février-2 juillet

    Producteur :

    Préfecture

  64. Résultat n°64

    Carnets d'attachement du conducteur Ragonnet, dépenses diverses : départements du Doubs, Haut-Rhin, Haute-Saône.

    Date

    1902-1904

    Cote

    3 S 501

    • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

    • Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
    • Carnets d'attachement des conducteurs et subdivisionnaires
    • Carnets d'attachement du conducteur Ragonnet, dépenses...
  65. Résultat n°65

    1900

    Date

    1900

    Cote

    3 S 440

    • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

    • Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
    • Journaux d'attachement des conducteurs
    • Journaux d'attachement du conducteur Braun.
    • Achèvement des travaux du lot du bief de partage du...
    • 1900
  66. Résultat n°66

    DPSV (desserte du Pays Sous Vosgien) section RD13/RD23 (route départementale) / Chaussées et équipements de sécurité - Marché n° 07.00.03 adopté le 3 avril 2007 (Titulaire : Colas Est).

    Date

    2007

    Cote

    2010W/15

    • Contexte : 2010 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Remise en état des ouvrages d'art sur la voirie départementale...
    • DPSV (desserte du Pays Sous Vosgien) section RD13/RD23...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  67. Résultat n°67

    3 février-5 septembre

    Cote

    3 O 673

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Carnets d’attachements
    • Carnets d’attachement de l’agent-voyer Digue (subdivision...
    • Exercice 1894
    • 3 février-5 septembre

    Producteur :

    Préfecture

  68. Résultat n°68

    Traverse de la commune : plans, profils, rapport, correspondance.

    Date

    1857-1859

    Cote

    2 S 420

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes départementales
    • R.D. 17 de Montbéliard à Bâle
    • Commune de Joncherey 
    • Traverse de la commune : plans, profils, rapport, correspondance.
  69. Résultat n°69

    Abattage et vente de peupliers : extraits du registre des délibérations du Conseil municipal, rapports.

    Date

    1904-1905

    Cote

    3 O 1245

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 3 de Chavannes-les-Grands...
    • Commune de Delle
    • Abattage et vente de peupliers : extraits du registre...

    Producteur :

    Préfecture

  70. Résultat n°70

    Alignement et rectification d'une côte : arrêtés préfectoraux, rapports, plans, dessins.

    Date

    1853-1854

    Cote

    3 O 1455

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
    • Communes traversées 
    • Commune de Giromagny
    • Alignement et rectification d'une côte : arrêtés préfectoraux,...

    Producteur :

    Préfecture

  71. Résultat n°71

    Carrières - fourniture de matériaux : correspondance avec les entrepreneurs, envois d'échantillons.

    Date

    1877-1904

    Cote

    1 S 581

    • Contexte : 1 S - Ponts-et-chaussées

    • Surveillance des travaux
    • Routes nationales
    • Etats de la longueur des routes nationales comprises...
    • Carrières - fourniture de matériaux : correspondance...
  72. Résultat n°72

    1891

    Date

    1891

    Cote

    1 S 353

    • Contexte : 1 S - Ponts-et-chaussées

    • Comptabilité
    • Subdivisions - sommiers des conducteurs et subdivisionnaires
    • Subdivision de Fontaine - conducteur inconnu (R.N....
    • 1891
  73. Résultat n°73

    Alignements, permissions de voirie.

    Date

    1850-1852

    Cote

    3 O 1537

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 18 de Grandvillars...
    • Communes traversées
    • Commune de Grandvillars
    • Alignements, permissions de voirie.

    Producteur :

    Préfecture

  74. Résultat n°74

    1881

    Date

    1881

    Cote

    1 S 39

    • Contexte : 1 S - Ponts-et-chaussées

    • Personnel
    • Ensemble du personnel
    • Personnel, cantonniers, divers : comptes ouverts.
    • 1881
  75. Résultat n°75

    1881

    Cote

    3 O 329

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Livres de comptabilité générale
    • Première circonscription de Belfort.
    • 1881

    Producteur :

    Préfecture

  76. Résultat n°76

    Rue de l’abattoir, rectification : plan d’alignement.

    Date

    1886-1887

    Cote

    3 O 2151

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins ruraux et voirie urbaine
    • Voirie urbaine
    • Commune de Belfort 
    • Quartier du Fourneau
    • Rue de l’abattoir, rectification : plan d’alignement.

    Producteur :

    Préfecture

  77. Résultat n°77

    1897-1898

    Date

    1897-1898

    Cote

    1 S 590

    • Contexte : 1 S - Ponts-et-chaussées

    • Surveillance des travaux
    • Routes nationales
    • Etats de la longueur des routes nationales comprises...
    • Plantations, entretien, vente d'arbres.
    • 1897-1898
  78. Résultat n°78
  79. Résultat n°79

    Alignements, permissions de voirie.

    Date

    1904-1911

    Cote

    3 O 1201

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 1 de Belfort à Montbéliard
    • Traversée de communes 
    • Commune de Sévenans
    • Alignements, permissions de voirie.

    Producteur :

    Préfecture

  80. Résultat n°80

    Delle, Denney, Dorans, Eguenigue.

    Date

    2009

    Cote

    1857W/14

    • Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions...
    • Dossiers de permission de voirie délivrées en 2009.
    • Delle, Denney, Dorans, Eguenigue.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux