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4 496 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

1936

Date

-

Cote

3 O 2188

Résultat n°2

1906-1907

Date

-

Cote

3 O 1170

Résultat n°3

Acquisition de terrains pour régulariser l’alignement : plans.

Date

1834-1850

Cote

2 S 372

Résultat n°4

Exercice 1880

Date

-

Cote

3 O 436

Résultat n°5

1931-1935

Date

-

Cote

3 O 1122

Résultat n°6

Missions : circulaires, rapports, extraits du registre des délibérations du Conseil général, correspondance.

Date

1837-1938

Cote

3 O 35

Résultat n°7

1899

Date

-

Cote

3 O 308

Résultat n°8

2ème arrondissement (1884)

Date

1884

Cote

3 S 207

Résultat n°9

Vital fils, 2 février-11 novembre 1884

Date

-

Cote

3 O 506

Résultat n°10

1905

Date

-

Cote

1 S 226

Résultat n°11

1927

Date

-

Cote

3 O 375

Résultat n°12

1894

Date

1894

Cote

1 S 26

Résultat n°13

Abattage d’arbres : extrait du registre des délibérations du Conseil municipal, rapports, correspondance.

Date

1889

Cote

3 O 1203

Résultat n°14

Exercice 1872

Date

-

Cote

3 O 475

Résultat n°15

Ballon d'Alsace : déblaiement des neiges (1935) ; demande d'indemnité (1936) ; construction d'une maison cantonnière (1933).

Date

1933-1936

Cote

2 S 263

Résultat n°16

- Aménagement de sécurité à l'entrée de l'agglomération : plan - échelle 1/200 (s.d.)

Date

-

Cote

1863W/145

Résultat n°17

Construction de sept aqueducs et réparation de huit ouvrages d'art : cahier des charges, devis, correspondance.

Date

1836

Cote

2 S 41

Résultat n°18

1876

Date

1876

Cote

1 S 138

Résultat n°19

31 octobre-31 décembre

Date

-

Cote

3 O 901

Résultat n°20

1878

Date

1878

Cote

1 S 200

Résultat n°21

22 janvier-23 août

Date

-

Cote

3 O 923

Résultat n°22

Aménagement carrefour CD 27/CD 31 : plan - échelle 1/2 000 (s.d.)

Date

-

Cote

1863W/233

Résultat n°23

Chemins vicinaux et ruraux, classement : délibérations, états, arrêtés, plans, procès-verbaux d’enquête, correspondance (1825-1860, 1920-1923). Chemin vicinal ordinaire n° 2 de Florimont à Courtelevant, construction : délibérations, plans, procès-verbaux d’enquête, dossier de travaux, correspondance (1843-1844). Chemin vicinal ordinaire n° 5 du moulin de l’Ecrevisse à Boron, construction, rectification, gros entretien : délibérations, rapports, procès-verbaux d’enquête, actes d’acquisition, dossier de travaux, correspondance (1845-1928). Chemin vicinal ordinaire n° 6 de Florimont à Delle, entretien : rapport. 1882. Chemins ruraux, entretien : délibérations, rapports, procès-verbaux, plans, dossier de travaux, correspondance (1868-1935). Entretien des chemins, financement, prestations : délibérations, états, rôles, réclamations, correspondance (An XIII-1938).

Date

An XIII-1938

Cote

3 O 2030

Résultat n°24

31 décembre

Date

-

Cote

3 O 630

Résultat n°25

26.06.1985 - 16.07.1985

Date

-

Cote

1383 W 22

Résultat n°26

Alignements, permissions de voirie.

Date

1874-1877

Cote

3 O 1961

Résultat n°27

Andelnans, Angeot, Anjoutey, Autrechêne, Auxelles-bas.

Date

2010

Cote

1857W/24

Résultat n°28

  Exercice 1922

Date

-

Cote

3 O 950

Résultat n°29

1937

Date

1937

Cote

1 S 629

Résultat n°30

1891

Date

1891

Cote

3 S 271

Résultat n°31

- Aménagement de la cour du groupe scolaire : plans - échelle 1/100 (s.d.)

Date

-

Cote

1863W/74

Résultat n°32

- Profil en long CD 29 échelle 1/50 par 1/500 (s.d.)

Date

-

Cote

1863W/210

Résultat n°33

Construction d’égouts : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, devis, cahier des charges, plan, dessins.

Date

1928

Cote

3 O 1859

Résultat n°34

- Assainissement pluvial le long du CD 28 rue Helminger : profil en long - échelle 1/20 par 1/200 (s.d.)

Date

-

Cote

1863W/185

Résultat n°35

Construction de rigoles pavées dans la faubourg des Vosges : extrait du registre des délibérations du conseil général, avant-projet, correspondance, rapports.

Date

1885

Cote

3 O 1305

Résultat n°36

Construction d’un pont sur le ruisseau Mortgraben : rapport, devis, avant-métré, bordereau des prix, plans, profils, dessin.

Date

1888

Cote

3 O 1910

Résultat n°37

Modification de l’alignement : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, arrêté préfectoral, rapports, actes d’acquisition et d’échange des chemins, extraits de plan.

Date

1920-1924

Cote

3 O 1680

Résultat n°38

Chaussée entre le pont Carnot et le mur d'enceinte : cahier des charges, devis, adjudications, rapports de l'ingénieur, plan (1929).

Date

1929

Cote

2 S 25

Résultat n°39

1927

Date

1927

Cote

1 S 337

Résultat n°40

Faubourg de Montbéliard, protection contre la Savoureuse : correspondance (1834) ; construction d’un égoût entre l’hôpital militaire et le théâtre (1890-1892) ; installation d’un collecteur (1902-1906) : dossiers techniques. Rue Colbert, prise en charge par la ville : dossier technique (1930-1932). Rue du Rhône, prise en charge par la ville : dossier technique (1914). Rue Dauphin, prise en charge par la ville : dossier technique (1924). Avenue Richelieu, projet d’alignement : dossier technique (1911-1912) ; mise en état de viabilité : dossier technique (1931-1932). Rue de Cronstadt, prise en charge par la ville : dossier technique (1930). Quai Keller [autrefois quai de Cronstadt], établissement et alignement d’une rue (1889-1891) ; construction d’un ponceau sur un canal d’irrigation (1897-1901) ; aménagement de la place de l’ancien abattoir (1936-1937) : dossiers techniques. Quai Charles Schneider, construction du mur de quai de la place du théâtre au pont Denfert (1913-1925) ; construction du prolongement du mur (1926-1929) : dossiers techniques.

Date

1834-1937

Cote

3 O 2110

Résultat n°41

1906

Date

-

Cote

3 O 1126

Résultat n°42

Etats des paiements effectués : tableaux par commune.

Date

1869

Cote

3 O 170

Résultat n°43

Chèvremont, Courcelles, Croix, Cunelières.

Date

2007

Cote

1843W/6

Résultat n°44

01.07.1988 - 20.07.1988

Date

-

Cote

1383 W 66

Résultat n°45

1921-1930

Date

1921-1930

Cote

1 S 92

Résultat n°46

Exercice 1901

Date

-

Cote

3 O 761

Résultat n°47

1877

Date

1877

Cote

1 S 394

Résultat n°48

Alignements, permissions de voirie.

Date

1931-1936

Cote

2 S 144

Résultat n°49

Chemins vicinaux et ruraux, classement : délibérations, états, arrêtés, plans, procès-verbaux d’enquête, correspondance (1826-1882). Chemin vicinal ordinaire n° 1 de Grosne à Recouvrance, entretien : délibération (1937). Chemin vicinal ordinaire n° 2 de Boron à Bretagne par Grosne, construction : délibérations, rapports, plans, procès-verbaux d’enquête, actes d’acquisition, dossier de travaux, correspondance (1876-1883). Chemins ruraux, entretien : délibérations, rapports, plans, procès-verbaux (1860-1936). Entretien des chemins, financement, prestations : délibérations, états, rôles, réclamations, correspondance (1840-1932). Relation avec les riverains, établissement d’aqueducs, desserte de terrain : décisions, correspondance (1839-1897).

Date

1826-1937

Cote

3 O 2040

Résultat n°50

Rue des Champs.

Date

1977-1985

Cote

1845W/16

Résultat n°51

- Assainissement pluvial le long du CD 419 : plans et profils (s.d.)

Date

-

Cote

1863W/67

Résultat n°52

Alignement de la traverse : plans, rapport.

Date

1873

Cote

3 O 2142

Résultat n°53

1872-1900

Date

1872-1900

Cote

2 S 214

Résultat n°54

1905-1909

Date

-

Cote

3 O 76

Résultat n°55

Réparation d'un pont : extrait du registre des délibérations du conseil général, rapports.

Date

1926

Cote

3 O 1323

Résultat n°56

Subventions industrielles exceptionnelles : rapports des agents-voyers, relevés des états de pointage de la circulation industrielle, carnet de pointage, rapports des industriels, décisions du Conseil d’Etat.

Date

1902-1909

Cote

3 O 198

Résultat n°57

Occupations temporaires du domaine public.

Date

1931-1939

Cote

2 S 141

Résultat n°58

24 janvier-22 septembre

Date

-

Cote

3 O 726

Résultat n°59

Carnet n°1 (copie) : profil en long.

Date

[s.d.]

Cote

3 S 581

Résultat n°60

Alignements, permissions de voirie.

Date

1881-1914

Cote

3 O 1355

Résultat n°61

- Pont de Bessoncourt, construction en demi-largeur : plan - échelle 1/50 (s.d.)

Date

-

Cote

1863W/69

Résultat n°62

Chemins vicinaux et ruraux, classement : délibérations, états, arrêtés, plans, procès-verbaux d’enquête, correspondance (1826-1875). Chemin vicinal ordinaire n° 1 de Méziré à la Feschotte, rectifications : délibérations, rapports, plans, procès-verbaux d’enquête, actes d’acquisition, dossier de travaux, correspondance (1879-1881) ; élargissement : rapports, plan, coupe (1880). Chemin vicinal ordinaire n° 2 de Méziré à Grandvillars, gros entretien : délibérations, rapports, plans, marché, correspondance (1934-1937). Chemins ruraux, construction, entretien : délibérations, rapports, plans, procès-verbaux (1852-1938). Entretien des chemins, financement, prestations : délibérations, états, rôles, réclamations, correspondance (1844-1899). Relations avec les riverains, établissement d’aqueducs, desserte de terrains : délibérations, correspondance (1847-1895).

Date

1826-1938

Cote

3 O 2054

Résultat n°63

2 février-2 juillet

Date

-

Cote

3 O 571

Résultat n°64

Carnets d'attachement du conducteur Ragonnet, dépenses diverses : départements du Doubs, Haut-Rhin, Haute-Saône.

Date

1902-1904

Cote

3 S 501

Résultat n°65

1900

Date

1900

Cote

3 S 440

Résultat n°66

DPSV (desserte du Pays Sous Vosgien) section RD13/RD23 (route départementale) / Chaussées et équipements de sécurité - Marché n° 07.00.03 adopté le 3 avril 2007 (Titulaire : Colas Est).

Date

2007

Cote

2010W/15

Résultat n°67

3 février-5 septembre

Date

-

Cote

3 O 673

Résultat n°68

Traverse de la commune : plans, profils, rapport, correspondance.

Date

1857-1859

Cote

2 S 420

Résultat n°69

Abattage et vente de peupliers : extraits du registre des délibérations du Conseil municipal, rapports.

Date

1904-1905

Cote

3 O 1245

Résultat n°70

Alignement et rectification d'une côte : arrêtés préfectoraux, rapports, plans, dessins.

Date

1853-1854

Cote

3 O 1455

Résultat n°71

Carrières - fourniture de matériaux : correspondance avec les entrepreneurs, envois d'échantillons.

Date

1877-1904

Cote

1 S 581

Résultat n°72

1891

Date

1891

Cote

1 S 353

Résultat n°73

Alignements, permissions de voirie.

Date

1850-1852

Cote

3 O 1537

Résultat n°74

1881

Date

1881

Cote

1 S 39

Résultat n°75

1881

Date

-

Cote

3 O 329

Résultat n°76

Rue de l’abattoir, rectification : plan d’alignement.

Date

1886-1887

Cote

3 O 2151

Résultat n°77

1897-1898

Date

1897-1898

Cote

1 S 590

Résultat n°78

Chemins vicinaux et ruraux, classement : délibérations, états, arrêtés, plans, procès-verbaux d’enquête, correspondance (1825-1893). Chemin vicinal ordinaire n° 1 de Meroux à Bourogne, construction, rectification, gros entretien : délibérations, rapports, plans, procès-verbaux d’enquête, actes d’acquisition, dossier de travaux, correspondance (1869-1893). Chemin stratégique, établissement : décret, correspondance (1914). Chemins ruraux, construction, entretien : délibérations, rapports, plans, procès-verbaux (1886-1952). Entretien des chemins, financement, prestations : délibérations, états, rôles, réclamations, correspondance (1844-1939). Relations avec les riverains, établissement d’aqueducs, desserte de terrains : délibérations, correspondance (1833-1889).

Date

1825-1952

Cote

3 O 2053

Résultat n°79

Alignements, permissions de voirie.

Date

1904-1911

Cote

3 O 1201

Résultat n°80

Delle, Denney, Dorans, Eguenigue.

Date

2009

Cote

1857W/14