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  1. Résultat n°1
    La route et le rail du XVIIIe siècle à nos jours "Chemin faisant"

    2 lots 2 medias

    La route et le rail du XVIIIe siècle à nos jours "Chemin faisant"

    Date

    2006, 2000

    • Contexte : Expositions des Archives départementales du Territoire...

    • La route et le rail du XVIIIe siècle à nos jours "Chemin...
  2. Résultat n°2
  3. Résultat n°3

    Exercice 1901

    Cote

    3 O 761

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Carnets d’attachements
    • Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
    • Exercice 1901

    Producteur :

    Préfecture

  4. Résultat n°4

    31 août-31 décembre

    Cote

    3 O 771

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Carnets d’attachements
    • Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
    • Exercice 1906
    • 31 août-31 décembre

    Producteur :

    Préfecture

  5. Résultat n°5

    Modification de l’alignement : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, rapports, actes d’acquisition de terrains. 1904-1909

    Cote

    3 O 1686

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins d'intérêt commun
    • Chemin d'intérêt commun n° 23 de Grosmagny à Méziré
    • Embranchement du C.I.C. n° 23 de Belfort au fort du...
    • Commune de Belfort
    • Modification de l’alignement : extraits du registre...

    Producteur :

    Préfecture

  6. Résultat n°6

    Réparation d’un pont : rôles des journées employées et des dépenses. 1854

    Cote

    3 O 1644

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins d'intérêt commun
    • Chemin d'intérêt commun n° 23 de Grosmagny à Méziré
    • Traversée des communes 
    • Commune de Belfort
    • Réparation d’un pont : rôles des journées employées...

    Producteur :

    Préfecture

  7. Résultat n°7

    31 janvier-30 novembre

    Cote

    3 O 766

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Carnets d’attachements
    • Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
    •   Exercice 1904
    • 31 janvier-30 novembre

    Producteur :

    Préfecture

  8. Résultat n°8

    Acquisition de terrains : actes d’acquisition, arrêtés préfectoraux. 1867-1908

    Cote

    3 O 1634

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins d'intérêt commun
    • Chemin d'intérêt commun n° 23 de Grosmagny à Méziré
    • Traversée des communes 
    • Commune d’Eloie
    • Acquisition de terrains : actes d’acquisition, arrêtés...

    Producteur :

    Préfecture

  9. Résultat n°9

    Alignements, permissions de voirie. 1853-1913

    Cote

    3 O 1435

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
    • Communes traversées 
    • Commune de Larivière
    • Alignements, permissions de voirie. 1853-1913

    Producteur :

    Préfecture

  10. Résultat n°10

    18 août-31 décembre

    Cote

    3 O 755

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Carnets d’attachements
    • Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
    • Exercice 1894
    • 18 août-31 décembre

    Producteur :

    Préfecture

  11. Résultat n°11

    31 janvier-31 octobre

    Cote

    3 O 774

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Carnets d’attachements
    • Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
    • Exercice 1908
    • 31 janvier-31 octobre

    Producteur :

    Préfecture

  12. Résultat n°12

    31 août-31 décembre

    Cote

    3 O 759

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Carnets d’attachements
    • Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
    • Exercice 1896
    • 31 août-31 décembre

    Producteur :

    Préfecture

  13. Résultat n°13

    Elargissement du chemin : rapports. 1882

    Cote

    3 O 1635

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins d'intérêt commun
    • Chemin d'intérêt commun n° 23 de Grosmagny à Méziré
    • Traversée des communes 
    • Commune d’Eloie
    • Elargissement du chemin : rapports. 1882

    Producteur :

    Préfecture

  14. Résultat n°14

    31 janvier-14 août

    Cote

    3 O 754

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Carnets d’attachements
    • Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
    • Exercice 1894
    • 31 janvier-14 août

    Producteur :

    Préfecture

  15. Résultat n°15

    31 janvier-31 octobre

    Cote

    3 O 762

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Carnets d’attachements
    • Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
    •   Exercice 1902
    • 31 janvier-31 octobre

    Producteur :

    Préfecture

  16. Résultat n°16

    9 septembre-30 novembre

    Cote

    3 O 752

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Carnets d’attachements
    • Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
    • Exercice 1893
    • 9 septembre-30 novembre

    Producteur :

    Préfecture

  17. Résultat n°17

    31 août-31 décembre

    Cote

    3 O 757

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Carnets d’attachements
    • Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
    • Exercice 1895
    • 31 août-31 décembre

    Producteur :

    Préfecture

  18. Résultat n°18

    Construction d’un aqueduc sur le ruisseau du Breuil : devis, analyse des prix, plans, coupes, profils. 1857

    Cote

    3 O 1632

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins d'intérêt commun
    • Chemin d'intérêt commun n° 23 de Grosmagny à Méziré
    • Traversée des communes 
    • Commune de Grosmagny
    • Construction d’un aqueduc sur le ruisseau du Breuil :...

    Producteur :

    Préfecture

  19. Résultat n°19

    31 août-31 décembre

    Cote

    3 O 777

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Carnets d’attachements
    • Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
    • Exercice 1909
    • 31 août-31 décembre

    Producteur :

    Préfecture

  20. Résultat n°20
  21. Résultat n°21

    Reconstruction de deux ponts : rapports, devis, plans, profils, dessins, affiches d'adjudication des travaux. 1845-1857

    Cote

    3 O 1434

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
    • Communes traversées 
    • Commune de Larivière
    • Reconstruction de deux ponts : rapports, devis, plans,...

    Producteur :

    Préfecture

  22. Résultat n°22

    Déclassement d’une partie du C.I.C. n° 23 dans la traverse : décret, procès-verbaux de remise au service des ponts et chaussées et à la mairie de Belfort, correspondance. 1891

    Cote

    3 O 1643

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins d'intérêt commun
    • Chemin d'intérêt commun n° 23 de Grosmagny à Méziré
    • Traversée des communes 
    • Commune de Belfort
    • Déclassement d’une partie du C.I.C. n° 23 dans la traverse :...

    Producteur :

    Préfecture

  23. Résultat n°23

    3 février-8 novembre

    Cote

    3 O 748

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Carnets d’attachements
    • Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
    • Exercice 1892
    • 3 février-8 novembre

    Producteur :

    Préfecture

  24. Résultat n°24

    31 novembre-31 décembre

    Cote

    3 O 767

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Carnets d’attachements
    • Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
    •   Exercice 1904
    • 31 novembre-31 décembre

    Producteur :

    Préfecture

  25. Résultat n°25

    Construction de trottoirs dans l’avenue de l’Arsenal : décompte, fournitures, rôle des riverains, adjudication. 1887

    Cote

    3 O 1645

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins d'intérêt commun
    • Chemin d'intérêt commun n° 23 de Grosmagny à Méziré
    • Traversée des communes 
    • Commune de Belfort
    • Construction de trottoirs dans l’avenue de l’Arsenal :...

    Producteur :

    Préfecture

  26. Résultat n°26

    31 janvier-31 août

    Cote

    3 O 770

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Carnets d’attachements
    • Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
    • Exercice 1906
    • 31 janvier-31 août

    Producteur :

    Préfecture

  27. Résultat n°27

    Proposition de classement du chemin militaire traversant Belfort comme C.I.C. n° 23 : rapports, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance. 1878-1879

    Cote

    3 O 1642

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins d'intérêt commun
    • Chemin d'intérêt commun n° 23 de Grosmagny à Méziré
    • Traversée des communes 
    • Commune de Belfort
    • Proposition de classement du chemin militaire traversant...

    Producteur :

    Préfecture

  28. Résultat n°28

    Exercice 1913

    Cote

    3 O 783

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Carnets d’attachements
    • Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
    • Exercice 1913

    Producteur :

    Préfecture

  29. Résultat n°29
  30. Résultat n°30

    13 janvier-22 août

    Cote

    3 O 758

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Carnets d’attachements
    • Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
    • Exercice 1896
    • 13 janvier-22 août

    Producteur :

    Préfecture

  31. Résultat n°31

    8 novembre-31 décembre

    Cote

    3 O 749

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Carnets d’attachements
    • Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
    • Exercice 1892
    • 8 novembre-31 décembre

    Producteur :

    Préfecture

  32. Résultat n°32

    Construction d’un pont sur Lamadeleine : soumission, correspondance (1857). Cession d’un chemin à la firme Boigeol frères : délibération, arrêté, pétition, correspondance (1878).

    Date

    1857, 1878

    Cote

    3 O 2129

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins ruraux et voirie urbaine
    • Voirie urbaine
    • Commune d’Etueffont-Haut 
    • Construction d’un pont sur Lamadeleine : soumission,...

    Producteur :

    Préfecture

  33. Résultat n°33

    31 octobre-31 décembre

    Cote

    3 O 775

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Carnets d’attachements
    • Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
    • Exercice 1908
    • 31 octobre-31 décembre

    Producteur :

    Préfecture

  34. Résultat n°34

    Alignements, permissions de voirie. 1853-1939

    Cote

    3 O 1647

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins d'intérêt commun
    • Chemin d'intérêt commun n° 23 de Grosmagny à Méziré
    • Traversée des communes 
    • Commune de Belfort
    • Alignements, permissions de voirie. 1853-1939

    Producteur :

    Préfecture

  35. Résultat n°35

    Alignements, permissions de voirie. 1869-1935

    Cote

    3 O 1638

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins d'intérêt commun
    • Chemin d'intérêt commun n° 23 de Grosmagny à Méziré
    • Traversée des communes 
    • Commune d’Eloie
    • Alignements, permissions de voirie. 1869-1935

    Producteur :

    Préfecture

  36. Résultat n°36

    31 janvier-30 septembre

    Cote

    3 O 778

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Carnets d’attachements
    • Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
    • Exercice 1910
    • 31 janvier-30 septembre

    Producteur :

    Préfecture

  37. Résultat n°37

    30 novembre-31 décembre

    Cote

    3 O 753

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Carnets d’attachements
    • Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
    • Exercice 1893
    • 30 novembre-31 décembre

    Producteur :

    Préfecture

  38. Résultat n°38

    31 octobre-31 décembre

    Cote

    3 O 769

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Carnets d’attachements
    • Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
    • Exercice 1905
    • 31 octobre-31 décembre

    Producteur :

    Préfecture

  39. Résultat n°39

    31 janvier-31 octobre

    Cote

    3 O 768

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Carnets d’attachements
    • Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
    • Exercice 1905
    • 31 janvier-31 octobre

    Producteur :

    Préfecture

  40. Résultat n°40

    31 août-31 décembre

    Cote

    3 O 781

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Carnets d’attachements
    • Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
    • Exercice 1911
    • 31 août-31 décembre

    Producteur :

    Préfecture

  41. Résultat n°41

    Traverse du faubourg du Fourneau, alignement et acquisition de terrains : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, actes d’acquisition. 1885

    Cote

    3 O 1641

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins d'intérêt commun
    • Chemin d'intérêt commun n° 23 de Grosmagny à Méziré
    • Traversée des communes 
    • Commune de Belfort
    • Traverse du faubourg du Fourneau, alignement et acquisition...

    Producteur :

    Préfecture

  42. Résultat n°42

    Alignements, permissions de voirie. 1885-1926

    Cote

    3 O 1687

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins d'intérêt commun
    • Chemin d'intérêt commun n° 23 de Grosmagny à Méziré
    • Embranchement du C.I.C. n° 23 de Belfort au fort du...
    • Commune de Belfort
    • Alignements, permissions de voirie. 1885-1926

    Producteur :

    Préfecture

  43. Résultat n°43

    31 janvier-31 août

    Cote

    3 O 776

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Carnets d’attachements
    • Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
    • Exercice 1909
    • 31 janvier-31 août

    Producteur :

    Préfecture

  44. Résultat n°44

    Construction d’un pont sur la Rosemontoise : rapports, correspondance. 1867

    Cote

    3 O 1637

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins d'intérêt commun
    • Chemin d'intérêt commun n° 23 de Grosmagny à Méziré
    • Traversée des communes 
    • Commune d’Eloie
    • Construction d’un pont sur la Rosemontoise : rapports,...

    Producteur :

    Préfecture

  45. Résultat n°45
  46. Résultat n°46
  47. Résultat n°47
  48. Résultat n°48

    31 janvier-31 octobre

    Cote

    3 O 764

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Carnets d’attachements
    • Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
    • Exercice 1903
    • 31 janvier-31 octobre

    Producteur :

    Préfecture

  49. Résultat n°49

    Exercice 1912

    Cote

    3 O 782

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Carnets d’attachements
    • Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
    • Exercice 1912

    Producteur :

    Préfecture

  50. Résultat n°50

    30 septembre-31 décembre

    Cote

    3 O 773

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Carnets d’attachements
    • Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
    • Exercice 1907
    • 30 septembre-31 décembre

    Producteur :

    Préfecture

  51. Résultat n°51

    30 novembre-31 décembre

    Cote

    3 O 763

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Carnets d’attachements
    • Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
    •   Exercice 1902
    • 30 novembre-31 décembre

    Producteur :

    Préfecture

  52. Résultat n°52

    Alignement de la traverse : plans, rapport, enquête de commodo et incommodo. 1873

    Cote

    3 O 2205

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins d'intérêt commun
    • Chemin d'intérêt commun n° 23 de Grosmagny à Méziré
    • Traversée des communes 
    • Commune de Grosmagny
    • Alignement de la traverse : plans, rapport, enquête...

    Producteur :

    Préfecture

  53. Résultat n°53
  54. Résultat n°54

    Commune de Chavannes-les-Grands

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 3 de Chavannes-les-Grands...
    • Traversées de communes 
    • Commune de Chavannes-les-Grands

    Producteur :

    Préfecture

  55. Résultat n°55
  56. Résultat n°56
  57. Résultat n°57

    Traverse du faubourg du Fourneau, alignement et classement : extrait du registre des délibérations du conseil municipal, rapports, enquête. 1867

    Cote

    3 O 1640

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins d'intérêt commun
    • Chemin d'intérêt commun n° 23 de Grosmagny à Méziré
    • Traversée des communes 
    • Commune de Belfort
    • Traverse du faubourg du Fourneau, alignement et classement :...

    Producteur :

    Préfecture

  58. Résultat n°58
  59. Résultat n°59
  60. Résultat n°60

    1er février-1er mai

    Cote

    3 O 750

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Carnets d’attachements
    • Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
    • Exercice 1893
    • 1er février-1er mai

    Producteur :

    Préfecture

  61. Résultat n°61
  62. Résultat n°62

    31 janvier-30 septembre

    Cote

    3 O 772

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Carnets d’attachements
    • Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
    • Exercice 1907
    • 31 janvier-30 septembre

    Producteur :

    Préfecture

  63. Résultat n°63
  64. Résultat n°64

    31 janvier-31 août

    Cote

    3 O 756

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Carnets d’attachements
    • Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
    • Exercice 1895
    • 31 janvier-31 août

    Producteur :

    Préfecture

  65. Résultat n°65
  66. Résultat n°66

    Paiement de la prestation : rapport, état des contribuables, mandat de paiement. 1857

    Cote

    3 O 1636

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins d'intérêt commun
    • Chemin d'intérêt commun n° 23 de Grosmagny à Méziré
    • Traversée des communes 
    • Commune d’Eloie
    • Paiement de la prestation : rapport, état des contribuables,...

    Producteur :

    Préfecture

  67. Résultat n°67

    Alignements, permissions de voirie. 1886-1913

    Cote

    3 O 1639

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins d'intérêt commun
    • Chemin d'intérêt commun n° 23 de Grosmagny à Méziré
    • Traversée des communes 
    • Commune de Valdoie
    • Alignements, permissions de voirie. 1886-1913

    Producteur :

    Préfecture

  68. Résultat n°68
  69. Résultat n°69

    31 décembre

    Cote

    3 O 760

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Carnets d’attachements
    • Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
    • Exercice 1896
    • 31 décembre

    Producteur :

    Préfecture

  70. Résultat n°70
  71. Résultat n°71

    31 octobre-31 décembre

    Cote

    3 O 765

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Carnets d’attachements
    • Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
    • Exercice 1903
    • 31 octobre-31 décembre

    Producteur :

    Préfecture

  72. Résultat n°72

    8 mai-8 septembre

    Cote

    3 O 751

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Carnets d’attachements
    • Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
    • Exercice 1893
    • 8 mai-8 septembre

    Producteur :

    Préfecture

  73. Résultat n°73

    Alignement de la traverse : plan. [1860-1870]

    Cote

    3 O 2199

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins d'intérêt commun
    • Chemin d'intérêt commun n° 23 de Grosmagny à Méziré
    • Traversée des communes 
    • Commune d’Eloie
    • Alignement de la traverse : plan. [1860-1870]

    Producteur :

    Préfecture

  74. Résultat n°74

    31 janvier-31 août

    Cote

    3 O 780

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Carnets d’attachements
    • Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
    • Exercice 1911
    • 31 janvier-31 août

    Producteur :

    Préfecture

  75. Résultat n°75

    Rue de l’Etuve, restauration du pavage, établissement d’un aqueduc : délibérations, correspondance (1843) ; échange de terrains pour alignement : plan, délibérations, arrêtés, correspondance (1844-1889) ; aménagement d’escaliers et de terre-pleins : dossier technique (1889-1890). Rue du Pavillon, restaurations du pavage : adjudication (1843), dossier technique (1889-1890). Rue du Berceau, entretien : correspondance (1811) ; construction d’un mur de soutènement : dossier technique (1890-1893). Rue du Vieux Marché, réfection : dossier technique (1932-1933). Rue de la Grande Fontaine, réparations du pavage : dossiers techniques (1886-1888, 1929-1931). Rue C. Keller, établissement de pavés et de trottoirs : dossier technique (1928-1929). Rue Roussel, achat et démolition d’une maison pour élargissement : délibération, acte d’acquisition, dossier technique, correspondance (1866-1869) ; pavage : dossier technique (1930). Rue sur l’Eau, pavage : dossier technique (1894). Place de l’Arsenal, construction de trottoirs : correspondance (1890-1891). Rue du Quai, couverture du canal usinier : dossier technique, correspondance. 1849-1884). Grande Rue, alignements : plan, correspondance (An XI-1845). Rue des Bons enfants, élargissement du pont sur le canal usinier : dossier technique (1886-1887). Rue du Manège, pavage : dossier technique (1847) ; établissement de trottoirs : dossier technique (1848) ; réfection du pavage : dossier technique (1895-1896) ; asphaltage : dossier technique (1905). Rue des Boucheries, réfection du pavage : dossier technique (1893-1894). Rue des Quatre Vents, pavage : dossier technique (1887) ; établissement d’un collecteur : dossier technique (1932-1933).  Porte de France, élargissement de la rue : délibération, arrêté, correspondance (1866) ; réfection des pavages : dossier technique (1887-1913). Place d’armes, pavage de la place et des rues adjacentes : délibérations, procès-verbaux, correspondance (1873-1884) ; établissement d’échoppes : pétition (1803).

    Date

    An XI-1933

    Cote

    3 O 2104

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins ruraux et voirie urbaine
    • Voirie urbaine
    • Commune de Belfort 
    • Vieille ville
    • Rue de l’Etuve, restauration du pavage, établissement...

    Producteur :

    Préfecture

  76. Résultat n°76

    30 septembre-31 décembre

    Cote

    3 O 779

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Carnets d’attachements
    • Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
    • Exercice 1910
    • 30 septembre-31 décembre

    Producteur :

    Préfecture

  77. Résultat n°77

    Commune de Boron

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 3 de Chavannes-les-Grands...
    • Commune de Vellescot
    • Commune de Boron

    Producteur :

    Préfecture

  78. Résultat n°78
  79. Résultat n°79
  80. Résultat n°80

    Ouvrages d’art : plans.

    Date

    1800-1844

    Cote

    2 S 376

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes départementales
    • RD 8 de Belfort à Montbéliard
    • Ouvrages d’art : plans.