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4 496 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Andelnans, Angeot, Anjoutey, Autrechêne, Auxelles-bas.

    Date

    2010

    Cote

    1857W/24

    • Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrées en 2010.
    • Andelnans, Angeot, Anjoutey, Autrechêne, Auxelles-bas.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  2. Résultat n°2

    Courcelles, Cravanche, Croix, Cunelières, Danjoutin.

    Date

    2010

    Cote

    1857W/29

    • Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrées en 2010.
    • Courcelles, Cravanche, Croix, Cunelières, Danjoutin.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  3. Résultat n°3

    Banvillars, Bavilliers, Beaucourt.

    Date

    2010

    Cote

    1857W/25

    • Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrées en 2010.
    • Banvillars, Bavilliers, Beaucourt.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  4. Résultat n°4

    Delle, Denney, Dorans.

    Date

    2010

    Cote

    1857W/30

    • Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrées en 2010.
    • Delle, Denney, Dorans.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  5. Résultat n°5

    Sermamagny, Sevenans, Suarce.

    Date

    2010

    Cote

    1857W/39

    • Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrées en 2010.
    • Sermamagny, Sevenans, Suarce.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  6. Résultat n°6

    Grosmagny, Grosne, Joncherey, Lachapelle-sous-Chaux.

    Date

    2010

    Cote

    1857W/33

    • Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrées en 2010.
    • Grosmagny, Grosne, Joncherey, Lachapelle-sous-Chaux.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  7. Résultat n°7

    Reppe, Romagny-sous-Rougemont, Roppe, Rougegoutte, Rougemont-le-Château, Saint-Germain-le-Châtelet.

    Date

    2010

    Cote

    1857W/38

    • Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrées en 2010.
    • Reppe, Romagny-sous-Rougemont, Roppe, Rougegoutte,...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  8. Résultat n°8

    Vétrigne, Vezelois, Villars-le-Sec.

    Date

    2010

    Cote

    1857W/41

    • Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrées en 2010.
    • Vétrigne, Vezelois, Villars-le-Sec.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  9. Résultat n°9

    Leval, Menoncourt, Meroux, Méziré, Montbouton.

    Date

    2010

    Cote

    1857W/35

    • Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrées en 2010.
    • Leval, Menoncourt, Meroux, Méziré, Montbouton.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  10. Résultat n°10

    Etueffont-Haut, classement dans la voirie départementale de la ligne Etueffont-Lamadeleine (chemin départemental n°55) : plan.

    Date

    s.d.

    Cote

    1854W/3

    • Contexte : 1854 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers d'alignement général des communes du Territoire...
    • Etueffont-Haut, classement dans la voirie départementale...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  11. Résultat n°11

    Lachapelle-sous-Rougemont, Lagrange, Larivière, Lebetain, Lepuix-Gy, Lepuix-Neuf.

    Date

    2010

    Cote

    1857W/34

    • Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrées en 2010.
    • Lachapelle-sous-Rougemont, Lagrange, Larivière, Lebetain,...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  12. Résultat n°12

    Moval, Offemont, Pérouse, Petit-Croix, Petitefontaine, Petitmagny, Phaffans, Réchésy.

    Date

    2010

    Cote

    1857W/37

    • Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrées en 2010.
    • Moval, Offemont, Pérouse, Petit-Croix, Petitefontaine,...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  13. Résultat n°13

    Andelnans, Angeot, Anjoutey, Argiesans, Autrechêne, Auxelles-Bas, Belfort, Boron, Bretagne, Châtenois-les-Forges, Chavanatte, Chavannes-les-Grands, Chèvremont, Courcelles, Croix, Delle, Denney, Dorans, Essert, Evette-Salbert, Fontaine, Froidefontaine.

    Date

    2010

    Cote

    1857W/7

    • Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions...
    • Dossiers d'alignements individuels délivrés en 2010.
    • Andelnans, Angeot, Anjoutey, Argiesans, Autrechêne,...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  14. Résultat n°14

    Alignement du chemin d'intérêt commun n°26 : plan, rapport, correspondance.

    Date

    1874-2010

    Cote

    1854W/7

    • Contexte : 1854 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers d'alignement général des communes du Territoire...
    • Grandvillars.
    • Alignement du chemin d'intérêt commun n°26 : plan,...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  15. Résultat n°15

    Alignement de la route nationale n°19 : extrait de plan.

    Date

    s.d.

    Cote

    1854W/6

    • Contexte : 1854 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers d'alignement général des communes du Territoire...
    • Grandvillars.
    • Alignement de la route nationale n°19 : extrait de...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  16. Résultat n°16

    Charmois, Châtenois-les-Forges, Chaux, Chavanatte, Chavannes-les-Grands, Chèvremont.

    Date

    2010

    Cote

    1857W/28

    • Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrées en 2010.
    • Charmois, Châtenois-les-Forges, Chaux, Chavanatte,...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  17. Résultat n°17

    Réaménagement de la RD 25 à Trévenans aux abords du futur site médian / Levé topographique - MAPA (marché à procédure adaptée) n° 10.00.03 adopté le 13 janvier 2010 (Titulaire : Cabinet Clerget). Réparation du mur de soutènement du bassin n° 7 RD 465 (route départementale) à Sermamagny - MAPA (marché à procédure adaptée) : règlement sur facture (Titulaire : Roger Martin). Mise en place d'une liaison fibre optique entre l'hôtel du département et son bâtiment annexe - MAPA (marché à procédure adaptée) n° 10.00.73 adopté le 12 juillet 2010 (Titulaire : Groupement Inéo/LHTP). Protection contre les éboulements rocheux à Grosmagny - MAPA (marché à procédure adaptée) n° 10.01.25 notifié le 20 décembre 2010 (Titulaire : S.A.S. Tétra).

    Date

    2010

    Cote

    2010W/26

    • Contexte : 2010 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Remise en état des ouvrages d'art sur la voirie départementale...
    • Réaménagement de la RD 25 à Trévenans aux abords du...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  18. Résultat n°18

    Bessoncourt, Boron, Botans, Bourogne, Bretagne.

    Date

    2010

    Cote

    1857W/27

    • Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrées en 2010.
    • Bessoncourt, Boron, Botans, Bourogne, Bretagne.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  19. Résultat n°19

    Foussemagne, Frais, Froidefontaine, Giromagny, Grandvillars.

    Date

    2010

    Cote

    1857W/32

    • Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrées en 2010.
    • Foussemagne, Frais, Froidefontaine, Giromagny, Grandvillars.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  20. Résultat n°20

    Ligne de chemin de fer de Brebotte à Beaucourt : plan général.

    Date

    s.d.

    Cote

    1854W/13

    • Contexte : 1854 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers d'alignement général des communes du Territoire...
    • Ligne de chemin de fer de Brebotte à Beaucourt : plan...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux