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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Andelnans, Angeot, Anjoutey, Autrechêne, Auxelles-bas.

    Date

    2010

    Cote

    1857W/24

    • Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrées en 2010.
    • Andelnans, Angeot, Anjoutey, Autrechêne, Auxelles-bas.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  2. Résultat n°2

    Courcelles, Cravanche, Croix, Cunelières, Danjoutin.

    Date

    2010

    Cote

    1857W/29

    • Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrées en 2010.
    • Courcelles, Cravanche, Croix, Cunelières, Danjoutin.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  3. Résultat n°3

    Banvillars, Bavilliers, Beaucourt.

    Date

    2010

    Cote

    1857W/25

    • Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrées en 2010.
    • Banvillars, Bavilliers, Beaucourt.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  4. Résultat n°4

    Delle, Denney, Dorans.

    Date

    2010

    Cote

    1857W/30

    • Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrées en 2010.
    • Delle, Denney, Dorans.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  5. Résultat n°5

    Sermamagny, Sevenans, Suarce.

    Date

    2010

    Cote

    1857W/39

    • Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrées en 2010.
    • Sermamagny, Sevenans, Suarce.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  6. Résultat n°6

    Grosmagny, Grosne, Joncherey, Lachapelle-sous-Chaux.

    Date

    2010

    Cote

    1857W/33

    • Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrées en 2010.
    • Grosmagny, Grosne, Joncherey, Lachapelle-sous-Chaux.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  7. Résultat n°7

    Reppe, Romagny-sous-Rougemont, Roppe, Rougegoutte, Rougemont-le-Château, Saint-Germain-le-Châtelet.

    Date

    2010

    Cote

    1857W/38

    • Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrées en 2010.
    • Reppe, Romagny-sous-Rougemont, Roppe, Rougegoutte,...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  8. Résultat n°8

    Vétrigne, Vezelois, Villars-le-Sec.

    Date

    2010

    Cote

    1857W/41

    • Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrées en 2010.
    • Vétrigne, Vezelois, Villars-le-Sec.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  9. Résultat n°9

    Leval, Menoncourt, Meroux, Méziré, Montbouton.

    Date

    2010

    Cote

    1857W/35

    • Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrées en 2010.
    • Leval, Menoncourt, Meroux, Méziré, Montbouton.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  10. Résultat n°10

    Etueffont-Haut, classement dans la voirie départementale de la ligne Etueffont-Lamadeleine (chemin départemental n°55) : plan.

    Date

    s.d.

    Cote

    1854W/3

    • Contexte : 1854 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers d'alignement général des communes du Territoire...
    • Etueffont-Haut, classement dans la voirie départementale...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  11. Résultat n°11

    Lachapelle-sous-Rougemont, Lagrange, Larivière, Lebetain, Lepuix-Gy, Lepuix-Neuf.

    Date

    2010

    Cote

    1857W/34

    • Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrées en 2010.
    • Lachapelle-sous-Rougemont, Lagrange, Larivière, Lebetain,...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  12. Résultat n°12

    Moval, Offemont, Pérouse, Petit-Croix, Petitefontaine, Petitmagny, Phaffans, Réchésy.

    Date

    2010

    Cote

    1857W/37

    • Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrées en 2010.
    • Moval, Offemont, Pérouse, Petit-Croix, Petitefontaine,...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  13. Résultat n°13

    Andelnans, Angeot, Anjoutey, Argiesans, Autrechêne, Auxelles-Bas, Belfort, Boron, Bretagne, Châtenois-les-Forges, Chavanatte, Chavannes-les-Grands, Chèvremont, Courcelles, Croix, Delle, Denney, Dorans, Essert, Evette-Salbert, Fontaine, Froidefontaine.

    Date

    2010

    Cote

    1857W/7

    • Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions...
    • Dossiers d'alignements individuels délivrés en 2010.
    • Andelnans, Angeot, Anjoutey, Argiesans, Autrechêne,...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  14. Résultat n°14

    Alignement du chemin d'intérêt commun n°26 : plan, rapport, correspondance.

    Date

    1874-2010

    Cote

    1854W/7

    • Contexte : 1854 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers d'alignement général des communes du Territoire...
    • Grandvillars.
    • Alignement du chemin d'intérêt commun n°26 : plan,...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  15. Résultat n°15

    Alignement de la route nationale n°19 : extrait de plan.

    Date

    s.d.

    Cote

    1854W/6

    • Contexte : 1854 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers d'alignement général des communes du Territoire...
    • Grandvillars.
    • Alignement de la route nationale n°19 : extrait de...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  16. Résultat n°16

    Charmois, Châtenois-les-Forges, Chaux, Chavanatte, Chavannes-les-Grands, Chèvremont.

    Date

    2010

    Cote

    1857W/28

    • Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrées en 2010.
    • Charmois, Châtenois-les-Forges, Chaux, Chavanatte,...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  17. Résultat n°17
  18. Résultat n°18

    Bessoncourt, Boron, Botans, Bourogne, Bretagne.

    Date

    2010

    Cote

    1857W/27

    • Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrées en 2010.
    • Bessoncourt, Boron, Botans, Bourogne, Bretagne.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  19. Résultat n°19

    Foussemagne, Frais, Froidefontaine, Giromagny, Grandvillars.

    Date

    2010

    Cote

    1857W/32

    • Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrées en 2010.
    • Foussemagne, Frais, Froidefontaine, Giromagny, Grandvillars.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  20. Résultat n°20

    Ligne de chemin de fer de Brebotte à Beaucourt : plan général.

    Date

    s.d.

    Cote

    1854W/13

    • Contexte : 1854 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Dossiers d'alignement général des communes du Territoire...
    • Ligne de chemin de fer de Brebotte à Beaucourt : plan...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  21. Résultat n°21

    Belfort.

    Date

    2010

    Cote

    1857W/26

    • Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrées en 2010.
    • Belfort.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  22. Résultat n°22

    Montreux-Chateau, Morvillars.

    Date

    2010

    Cote

    1857W/36

    • Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrées en 2010.
    • Montreux-Chateau, Morvillars.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  23. Résultat n°23

    Giromagny, Grandvillars, Joncherey, Lachapelle-sous-Rougemont, Lamadeleine-Val-des-Anges, Lebetain, Menoncourt, Moval, Morvillards, Perouse, Petitefontaine, Reppe, Roppe, Saint-Germain-le-Châtelet, Suarce, Vauthiermont, Vescemont, Vézelois.

    Date

    2010

    Cote

    1857W/8

    • Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions...
    • Dossiers d'alignements individuels délivrés en 2010.
    • Giromagny, Grandvillars, Joncherey, Lachapelle-sous-Rougemont,...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  24. Résultat n°24

    Eloie, Essert, Etueffont, Evette-Salbert, Faverois, Fêche-l'Eglise, Florimont, Fontaine, Fontenelle.

    Date

    2010

    Cote

    1857W/31

    • Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrées en 2010.
    • Eloie, Essert, Etueffont, Evette-Salbert, Faverois,...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  25. Résultat n°25

    Trévenans, Urcerey, Valdoie, Vellescot, Vescemont.

    Date

    2010

    Cote

    1857W/40

    • Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions...
    • Dossiers de permissions de voirie délivrées en 2010.
    • Trévenans, Urcerey, Valdoie, Vellescot, Vescemont.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  26. Résultat n°26

    Delle, Denney, Dorans, Eguenigue.

    Date

    2009

    Cote

    1857W/14

    • Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions...
    • Dossiers de permission de voirie délivrées en 2009.
    • Delle, Denney, Dorans, Eguenigue.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  27. Résultat n°27

    Fontenelle, Foussemagne, Frais, Giromagny, Grandvillars.

    Date

    2009

    Cote

    1857W/16

    • Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions...
    • Dossiers de permission de voirie délivrées en 2009.
    • Fontenelle, Foussemagne, Frais, Giromagny, Grandvillars.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  28. Résultat n°28

    Menoncourt, Meroux, Méziré.

    Date

    2009

    Cote

    1857W/18

    • Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions...
    • Dossiers de permission de voirie délivrées en 2009.
    • Menoncourt, Meroux, Méziré.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  29. Résultat n°29

    Sermamagny, Sevenans, Suarce, Trévenans, Urcerey.

    Date

    2009

    Cote

    1857W/22

    • Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions...
    • Dossiers de permission de voirie délivrées en 2009.
    • Sermamagny, Sevenans, Suarce, Trévenans, Urcerey.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  30. Résultat n°30

    Andelnans, Angoet, Anjoutey, Autrechêne, Auxelles-Haut, Beaucourt, Belfort, Botans, Brebotte, Chaux, Chèvremont, Cravanche, Cunelières, Danjoutin, Delle, Denney, Essert, Etueffont.

    Date

    2009

    Cote

    1857W/5

    • Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions...
    • Dossiers d'alignements individuels délivrés en 2009.
    • Andelnans, Angoet, Anjoutey, Autrechêne, Auxelles-Haut,...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  31. Résultat n°31

    Evette-Salbert, Lachapelle-sous-Chaux, Lachapelle-sous-Rougemont, Lagrange, Larivière, Lebetain, Lepuix-Neuf, Menoncourt, Perouse, Phaffans, Roppe, Rougegoutte, Rougemont-le-Chateau, Suarce, Trévenans, Valdoie, Vescemont.

    Date

    2009

    Cote

    1857W/6

    • Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions...
    • Dossiers d'alignements individuels délivrés en 2009.
    • Evette-Salbert, Lachapelle-sous-Chaux, Lachapelle-sous-Rougemont,...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  32. Résultat n°32

    Requalification urbaine des boulevards Kennedy et Anatole France / Mission de coordination SPS (sécurité et protection de la santé) catégorie 2 - Mise en concurrence simplifiée (Titulaire : Présents SA). Aménagement du carrefour RD 419 et RD 31 (routes départementales) - MAPA (marché à procédure adaptée) n° 09.00.67 adopté le 2 juillet 2009 (Titulaire : Roger Martin).

    Date

    2003-2009

    Cote

    2010W/24

    • Contexte : 2010 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Remise en état des ouvrages d'art sur la voirie départementale...
    • Requalification urbaine des boulevards Kennedy et Anatole...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  33. Résultat n°33

    Eloie, Essert, Etueffont, Evette-Salbert, Faverois, Felon, Florimont, Fontaine.

    Date

    2009

    Cote

    1857W/15

    • Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions...
    • Dossiers de permission de voirie délivrées en 2009.
    • Eloie, Essert, Etueffont, Evette-Salbert, Faverois,...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  34. Résultat n°34

    DPSV (desserte du Pays Sous Vosgien) section RD 23/RD 465 (routes départementales) / Chaussée et équipements - A.O.O. (appel d'offres ouvert) n° 09.00.11 adopté le 21 avril 2009 (Titulaire : Eurovia).

    Date

    2009

    Cote

    2010W/25

    • Contexte : 2010 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Remise en état des ouvrages d'art sur la voirie départementale...
    • DPSV (desserte du Pays Sous Vosgien) section RD 23/RD...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  35. Résultat n°35

    Andelnans, Angeot, Anjoutey, Argiesans, Autrechêne, Auxelles-Bas, Auxelles-Haut, Bavilliers.

    Date

    2009

    Cote

    1857W/9

    • Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions...
    • Dossiers de permission de voirie délivrées en 2009.
    • Andelnans, Angeot, Anjoutey, Argiesans, Autrechêne,...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  36. Résultat n°36

    Montreux-Château, Morvillars, Moval.

    Date

    2009

    Cote

    1857W/19

    • Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions...
    • Dossiers de permission de voirie délivrées en 2009.
    • Montreux-Château, Morvillars, Moval.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  37. Résultat n°37

    Belfort.

    Date

    2009

    Cote

    1857W/11

    • Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions...
    • Dossiers de permission de voirie délivrées en 2009.
    • Belfort.

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  38. Résultat n°38

    Botans, Bourg-sous-Châtelet, Bourogne, Brebotte, bretagne, Buc, Châtenois-les-Forges, Chaux, Chavanatte, Chavannes-les-Grands.

    Date

    2009

    Cote

    1857W/12

    • Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions...
    • Dossiers de permission de voirie délivrées en 2009.
    • Botans, Bourg-sous-Châtelet, Bourogne, Brebotte, bretagne,...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  39. Résultat n°39

    Offemont, Pérouse, Petit-Croix, Petitefontaine, Phaffans, Réchésy, Reppe, Romagny-sous-Rougemont.

    Date

    2009

    Cote

    1857W/20

    • Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions...
    • Dossiers de permission de voirie délivrées en 2009.
    • Offemont, Pérouse, Petit-Croix, Petitefontaine, Phaffans,...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  40. Résultat n°40

    Chèvremont, Courcelles, Courtelevant, Cravanche, Croix, Cunelières, Danjoutin.

    Date

    2009

    Cote

    1857W/13

    • Contexte : 1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions...
    • Dossiers de permission de voirie délivrées en 2009.
    • Chèvremont, Courcelles, Courtelevant, Cravanche, Croix,...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux