voie de communication

Résultat n°1
Maquette d'une cocarde tricolore.

Date

1ère moitié du 20e siècle

Cote

5 Fi 1
- Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...
- Maquette d'une cocarde tricolore.
Producteur :

Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.
Résultat n°2
Lachapelle-sous-Rougemont, le pont de Kleber.

Date

1887

Cote

5 Fi 31
- Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...
- Lachapelle-sous-Rougemont, le pont de Kleber.
Producteur :

Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.
Résultat n°3
Le fort de la Justice à Belfort et plan de la ville.

Date

2e moitié du 19e siècle

Cote

5 Fi 74
- Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...
- Belfort.
- Belfort, plan de la ville.
- Le fort de la Justice à Belfort et plan de la ville.
Producteur :

Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.
Résultat n°4
Création et organisation des chemins vicinaux : lois, règlement général, circulaires, correspondance.

Date

1837-1939

Cote

3 O 1
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Réglementation
- Création et organisation des chemins vicinaux : lois,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°5
Classement et alignement des chemins vicinaux : circulaires, extraits du registre des délibérations du Conseil d’Etat, rapports, correspondance.

Date

1845-1921

Cote

3 O 2
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Réglementation
- Classement et alignement des chemins vicinaux : circulaires,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°6
Chemins ruraux : règlement général, modifications, circulaires, correspondance.

Date

1883-1924

Cote

3 O 3
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Réglementation
- Chemins ruraux : règlement général, modifications,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°7
Voirie urbaine : instructions, circulaires, correspondance.

Date

1807-1882

Cote

3 O 4
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Réglementation
- Voirie urbaine : instructions, circulaires, correspondance.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°8
Prestation et taxe vicinale : circulaires, rapports, correspondance.

Date

1841-1914

Cote

3 O 5
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Réglementation
- Prestation et taxe vicinale : circulaires, rapports,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°9
Marchés publics : arrêtés préfectoraux, circulaires, correspondance.

Date

1938-1948

Cote

3 O 6
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Réglementation
- Marchés publics : arrêtés préfectoraux, circulaires,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°10
Plantations : arrêtés règlementaires, rapports, circulaires.

Date

1803-1925

Cote

3 O 7
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Réglementation
- Plantations : arrêtés règlementaires, rapports, circulaires.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°11
Ponts, construction et réparation : circulaires, correspondance.

Date

1871-1934

Cote

3 O 8
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Réglementation
- Ponts, construction et réparation : circulaires, correspondance.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°12
Règlement, enquête, rapports, correspondance, carte des circonscriptions.

Date

1842-1934

Cote

3 O 9
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Organisation et fonctionnement du service vicinal
- Organisation générale
- Règlement, enquête, rapports, correspondance, carte...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°13
1884-1910

Cote

3 O 12
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Organisation et fonctionnement du service vicinal
- Matériel et documents
- Inventaires généraux
- Archives, outils et matériel.
- Inventaires des circonscriptions
- Première circonscription de Belfort.
- 1884-1910
Producteur :

Préfecture
Résultat n°14
1884-1910 (copie annotée)

Cote

3 O 13
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Organisation et fonctionnement du service vicinal
- Matériel et documents
- Inventaires généraux
- Archives, outils et matériel.
- Inventaires des circonscriptions
- Première circonscription de Belfort.
- 1884-1910 (copie annotée)
Producteur :

Préfecture
Résultat n°15
1911-1928

Cote

3 O 14
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Organisation et fonctionnement du service vicinal
- Matériel et documents
- Inventaires généraux
- Archives, outils et matériel.
- Inventaires des circonscriptions
- Première circonscription de Belfort.
- 1911-1928
Producteur :

Préfecture
Résultat n°16
1911-1928 (copie annotée)

Cote

3 O 15
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Organisation et fonctionnement du service vicinal
- Matériel et documents
- Inventaires généraux
- Archives, outils et matériel.
- Inventaires des circonscriptions
- 1911-1928 (copie annotée)
Producteur :

Préfecture
Résultat n°17
1884-1887

Cote

3 O 16
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Organisation et fonctionnement du service vicinal
- Matériel et documents
- Inventaires généraux
- Archives, outils et matériel.
- Inventaires des circonscriptions
- Deuxième circonscription de Belfort.
- 1884-1887
Producteur :

Préfecture
Résultat n°18
1884-1887 (copie annotée)

Cote

3 O 17
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Organisation et fonctionnement du service vicinal
- Matériel et documents
- Inventaires généraux
- Archives, outils et matériel.
- Inventaires des circonscriptions
- Deuxième circonscription de Belfort.
- 1884-1887 (copie annotée)
Producteur :

Préfecture
Résultat n°19
1884-1910

Cote

3 O 18
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Organisation et fonctionnement du service vicinal
- Matériel et documents
- Inventaires généraux
- Archives, outils et matériel.
- Inventaires des circonscriptions
- Circonscription de Delle.
- 1884-1910
Producteur :

Préfecture
Résultat n°20
1911-1928

Cote

3 O 19
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Organisation et fonctionnement du service vicinal
- Matériel et documents
- Inventaires généraux
- Archives, outils et matériel.
- Inventaires des circonscriptions
- Circonscription de Delle.
- 1911-1928
Producteur :

Préfecture
Résultat n°21
1884-1911

Cote

3 O 20
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Organisation et fonctionnement du service vicinal
- Matériel et documents
- Inventaires généraux
- Archives, outils et matériel.
- Inventaires des circonscriptions
- Circonscription de Fontaine.
- 1884-1911
Producteur :

Préfecture
Résultat n°22
1911-1928

Cote

3 O 21
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Organisation et fonctionnement du service vicinal
- Matériel et documents
- Inventaires généraux
- Archives, outils et matériel.
- Inventaires des circonscriptions
- Circonscription de Fontaine.
- 1911-1928
Producteur :

Préfecture
Résultat n°23
1884-1911

Cote

3 O 22
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Organisation et fonctionnement du service vicinal
- Matériel et documents
- Inventaires généraux
- Archives, outils et matériel.
- Inventaires des circonscriptions
- Circonscription de Giromagny. 1884-1928
- 1884-1911
Producteur :

Préfecture
Résultat n°24
1911-1928

Cote

3 O 23
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Organisation et fonctionnement du service vicinal
- Matériel et documents
- Inventaires généraux
- Archives, outils et matériel.
- Inventaires des circonscriptions
- Circonscription de Giromagny. 1884-1928
- 1911-1928
Producteur :

Préfecture
Résultat n°25
Circonscription de Montreux-Château.

Date

1884-1893

Cote

3 O 24
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Organisation et fonctionnement du service vicinal
- Matériel et documents
- Inventaires généraux
- Archives, outils et matériel.
- Inventaires des circonscriptions
- Circonscription de Montreux-Château.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°26
Instruments de voirie et petit matériel de bureau : rapports, correspondance.

Date

1895-1937

Cote

3 O 25
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Organisation et fonctionnement du service vicinal
- Matériel et documents
- Acquisitions
- Instruments de voirie et petit matériel de bureau :...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°27
Véhicule et gros matériel : rapports, extraits du registre des délibérations du Conseil général.

Date

1895-1939

Cote

3 O 26
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Organisation et fonctionnement du service vicinal
- Matériel et documents
- Acquisitions
- Véhicule et gros matériel : rapports, extraits du registre...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°28
Affaires diverses : instructions, extraits des registres de la Préfecture du département du Haut-Rhin, rapports, correspondance (1829-1908) ; relations extérieures : invitations à des expositions internationales (1877-1898) ; demande de documentation : correspondance (1875-1922).

Date

1829-1922

Cote

3 O 27
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Organisation et fonctionnement du service vicinal
- Activités du service
- Affaires diverses : instructions, extraits des registres...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°29
Pièces communiquées au bureau de l’agent-voyer en chef.

Date

1906-1908

Cote

3 O 28
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Organisation et fonctionnement du service vicinal
- Activités du service
- Pièces communiquées au bureau de l’agent-voyer en chef.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°30
1866-1868

Cote

3 O 29
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Organisation et fonctionnement du service vicinal
- Activités du service
- Correspondance de l’agent-voyer en chef aux agents-voyers...
- 1866-1868
Producteur :

Préfecture
Résultat n°31
1868-1883

Cote

3 O 30
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Organisation et fonctionnement du service vicinal
- Activités du service
- Correspondance de l’agent-voyer en chef aux agents-voyers...
- 1868-1883
Producteur :

Préfecture
Résultat n°32
1884-1896

Cote

3 O 31
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Organisation et fonctionnement du service vicinal
- Activités du service
- Correspondance de l’agent-voyer en chef aux agents-voyers...
- 1884-1896
Producteur :

Préfecture
Résultat n°33
1867-1870

Cote

3 O 33
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Organisation et fonctionnement du service vicinal
- Activités du service
- Demandes et réclamations adressées au service : inventaires.
- 1867-1870
Producteur :

Préfecture
Résultat n°34
Organisation : règlement, rapports, correspondance.

Date

1839-1939

Cote

3 O 34
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Personnel
- Organisation et mission du personnel
- Organisation : règlement, rapports, correspondance.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°35
Missions : circulaires, rapports, extraits du registre des délibérations du Conseil général, correspondance.

Date

1837-1938

Cote

3 O 35
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Personnel
- Organisation et mission du personnel
- Missions : circulaires, rapports, extraits du registre...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°36
Horaire de travail : arrêtés préfectoraux, circulaire, rapports.

Date

1938-1939

Cote

3 O 36
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Personnel
- Organisation et mission du personnel
- Horaire de travail : arrêtés préfectoraux, circulaire,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°37
Congés : arrêtés préfectoraux, rapports, correspondance.

Date

1902-1938

Cote

3 O 37
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Personnel
- Organisation et mission du personnel
- Congés : arrêtés préfectoraux, rapports, correspondance.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°38
Registre matricule.

Date

1867-1901

Cote

3 O 38
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Personnel
- Agents-voyers
- Registre matricule.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°39
Organisation : circulaires, rapports, correspondance, brochures, affiches.

Date

1877-1920

Cote

3 O 39
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Personnel
- Agents-voyers
- Concours.
- Organisation : circulaires, rapports, correspondance,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°40
Déroulement : correspondance, inscriptions, dossiers des candidats.

Date

1849-1894

Cote

3 O 40
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Personnel
- Agents-voyers
- Concours.
- Déroulement : correspondance, inscriptions, dossiers...
Producteur :

Préfecture

Résultats de la recherche

Maquette d'une cocarde tricolore.

Date

Cote

Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

Producteur :

Lachapelle-sous-Rougemont, le pont de Kleber.

Date

Cote

Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

Producteur :

Le fort de la Justice à Belfort et plan de la ville.

Date

Cote

Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

Producteur :

Création et organisation des chemins vicinaux : lois, règlement général, circulaires, correspondance.

Date

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Classement et alignement des chemins vicinaux : circulaires, extraits du registre des délibérations du Conseil d’Etat, rapports, correspondance.

Date

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Chemins ruraux : règlement général, modifications, circulaires, correspondance.

Date

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Voirie urbaine : instructions, circulaires, correspondance.

Date

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Prestation et taxe vicinale : circulaires, rapports, correspondance.

Date

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Marchés publics : arrêtés préfectoraux, circulaires, correspondance.

Date

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Plantations : arrêtés règlementaires, rapports, circulaires.

Date

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Ponts, construction et réparation : circulaires, correspondance.

Date

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Règlement, enquête, rapports, correspondance, carte des circonscriptions.

Date

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

1884-1910

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

1884-1910 (copie annotée)

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

1911-1928

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

1911-1928 (copie annotée)

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

1884-1887

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale