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627 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Dommages - réclamations de particuliers.
Cote
3 S 627
 Date
1809-1923
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

  • Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
  • Exploitation
  • Dommages - réclamations de particuliers.
Résultat n°2

Location, vente de terrains, adjudications diverses.
Cote
3 S 20
 Date
1811-1934
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

  • Canal du Rhône au Rhin
  • Exploitation du canal
  • Location, vente de terrains, adjudications diverses.
Résultat n°3

Réclamations de particuliers, demande d'indemnités pour occupation temporaire de terrains.
Cote
3 S 22
 Date
1812-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

  • Canal du Rhône au Rhin
  • Exploitation du canal
  • Réclamations de particuliers, demande d'indemnités...
Résultat n°4

1832-1940
Cote
3 S 1
 Date
1832-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

  • Instructions
  • Circulaires, instructions, arrêtés préfectoraux
  • 1832-1940
Résultat n°5

Personnel : allocation (1908) ; réunion de la commission de réforme concernant un éclusier (1938) : arrêté.
Cote
3 S 5
 Date
1908, 1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

  • Canal du Rhône au Rhin
  • Généralités
  • Personnel : allocation (1908) ; réunion de la commission...
Résultat n°6

Plan du canal : registre.
Cote
3 S 4
 Date
1834
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

  • Canal du Rhône au Rhin
  • Généralités
  • Plan du canal : registre.
Résultat n°7

Agrandissement : acquisition de terrains, correspondance.
Cote
3 S 17
 Date
1847-1852
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

  • Canal du Rhône au Rhin
  • Travaux
  • Port de Bourogne.
  • Agrandissement : acquisition de terrains, correspondance.
Résultat n°8

Circulation, travaux d'amélioration du canal : permis de circuler, correspondance, plans.
Cote
3 S 19
 Date
1864-1918
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

  • Canal du Rhône au Rhin
  • Travaux
  • Circulation, travaux d'amélioration du canal : permis...
Résultat n°9

Circulaires.
Cote
3 S 83
 Date
1867-1886
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

  • Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
  • Comptabilité
  • Comptabilité générale
  • Circulaires.
Résultat n°10

Location de la pêche.
Cote
3 S 21
 Date
1874-1935
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

  • Canal du Rhône au Rhin
  • Exploitation du canal
  • Location de la pêche.
Résultat n°11

Carnet.
Cote
3 S 570
 Date
1878-1879
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

  • Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
  • Tracé - nivellement - travaux
  • Carnets de nivellement.
  • Rigole alimentaire du canal, rigole de remplissage...
  • Carnet.
Résultat n°12

Carnet n°2.
Cote
3 S 582
 Date
1878
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

  • Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
  • Tracé - nivellement - travaux
  • Carnets de nivellement.
  • Rigole alimentaire du réservoir, profils en travers.
  • Carnet n°2.
Résultat n°13

Profils en travers du tracé passant sous Bermont et à proximité du moulin de Botans.
Cote
3 S 539
 Date
1878
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

  • Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
  • Tracé - nivellement - travaux
  • Carnets de nivellement.
  • Tracé définitif par la vallée de la Douce (registres).
  • Profils en travers du tracé passant sous Bermont et...
Résultat n°14

Carnet n°3.
Cote
3 S 576
 Date
1878
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

  • Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
  • Tracé - nivellement - travaux
  • Carnets de nivellement.
  • Rigole alimentaire du canal, profils en travers.
  • Carnet n°3.
Résultat n°15

Carnet n°1.
Cote
3 S 580
 Date
1878
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

  • Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
  • Tracé - nivellement - travaux
  • Carnets de nivellement.
  • Rigole alimentaire du réservoir, profils en travers.
  • Carnet n°1.
Résultat n°16

[s.d.]
Cote
3 S 529
 Date
[s.d.]
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

  • Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
  • Tracé - nivellement - travaux
  • Carnets de nivellement.
  • Tracé définitif par la vallée de la Douce (registres).
  • Profils en travers n°3.
  • [s.d.]
Résultat n°17

[s.d.]
Cote
3 S 534
 Date
[s.d.]
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

  • Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
  • Tracé - nivellement - travaux
  • Carnets de nivellement.
  • Tracé définitif par la vallée de la Douce (registres).
  • Profils en travers entre l'écluse n°10 et le village...
  • [s.d.]
Résultat n°18

[s.d.]
Cote
3 S 528
 Date
[s.d.]
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

  • Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
  • Tracé - nivellement - travaux
  • Carnets de nivellement.
  • Tracé définitif par la vallée de la Douce (registres).
  • Profils en travers n°3.
  • [s.d.]
Résultat n°19

[s.d.]
Cote
3 S 533
 Date
[s.d.]
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

  • Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
  • Tracé - nivellement - travaux
  • Carnets de nivellement.
  • Tracé définitif par la vallée de la Douce (registres).
  • Profils en travers entre l'écluse n°10 et le village...
  • [s.d.]
Résultat n°20

[s.d.]
Cote
3 S 535
 Date
[s.d.]
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

  • Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
  • Tracé - nivellement - travaux
  • Carnets de nivellement.
  • Tracé définitif par la vallée de la Douce (registres).
  • Profils du tracé passant à l'Ouest du village de Trétudans.
  • [s.d.]