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Résultats de la recherche

  • 1

    Dommages - réclamations de particuliers.

    Date

    1809-1923

    Cote

    3 S 627

    • Contexte : 3 S - Navigation intérieure

    • CANAL DE MONTBELIARD A LA HAUTE-SAÔNE
    • Exploitation
    • Dommages - réclamations de particuliers.
  • 2

    Location, vente de terrains, adjudications diverses.

    Date

    1811-1934

    Cote

    3 S 20

    • Contexte : 3 S - Navigation intérieure

    • CANAL DU RHÔNE AU RHIN
    • Exploitation du canal
    • Location, vente de terrains, adjudications diverses.
  • 3

    Réclamations de particuliers, demande d'indemnités pour occupation temporaire de terrains.

    Date

    1812-1938

    Cote

    3 S 22

    • Contexte : 3 S - Navigation intérieure

    • CANAL DU RHÔNE AU RHIN
    • Exploitation du canal
    • Réclamations de particuliers, demande d'indemnités...
  • 4

    1832-1940

    Date

    1832-1940

    Cote

    3 S 1

    • Contexte : 3 S - Navigation intérieure

    • INSTRUCTIONS
    • Circulaires, instructions, arrêtés préfectoraux
    • 1832-1940
  • 5

    Personnel : allocation (1908) ; réunion de la commission de réforme concernant un éclusier (1938) : arrêté.

    Date

    1908, 1938

    Cote

    3 S 5

    • Contexte : 3 S - Navigation intérieure

    • CANAL DU RHÔNE AU RHIN
    • Généralités
    • Personnel : allocation (1908) ; réunion de la commission...
  • 6

    Plan du canal : registre.

    Date

    1834

    Cote

    3 S 4

    • Contexte : 3 S - Navigation intérieure

    • CANAL DU RHÔNE AU RHIN
    • Généralités
    • Plan du canal : registre.
  • 7

    Agrandissement : acquisition de terrains, correspondance.

    Date

    1847-1852

    Cote

    3 S 17

    • Contexte : 3 S - Navigation intérieure

    • CANAL DU RHÔNE AU RHIN
    • Travaux
    • Port de Bourogne.
    • Agrandissement : acquisition de terrains, correspondance.
  • 8

    Circulation, travaux d'amélioration du canal : permis de circuler, correspondance, plans.

    Date

    1864-1918

    Cote

    3 S 19

    • Contexte : 3 S - Navigation intérieure

    • CANAL DU RHÔNE AU RHIN
    • Travaux
    • Circulation, travaux d'amélioration du canal : permis...
  • 9

    Circulaires.

    Date

    1867-1886

    Cote

    3 S 83

    • Contexte : 3 S - Navigation intérieure

    • CANAL DE MONTBELIARD A LA HAUTE-SAÔNE
    • Comptabilité
    • Comptabilité générale
    • Circulaires.
  • 10

    Location de la pêche.

    Date

    1874-1935

    Cote

    3 S 21

    • Contexte : 3 S - Navigation intérieure

    • CANAL DU RHÔNE AU RHIN
    • Exploitation du canal
    • Location de la pêche.
  • 11

    Carnet.

    Date

    1878-1879

    Cote

    3 S 570

    • Contexte : 3 S - Navigation intérieure

    • CANAL DE MONTBELIARD A LA HAUTE-SAÔNE
    • Tracé - nivellement - travaux
    • Carnets de nivellement.
    • Rigole alimentaire du canal, rigole de remplissage...
    • Carnet.
  • 12

    Carnet n°2.

    Date

    1878

    Cote

    3 S 582

    • Contexte : 3 S - Navigation intérieure

    • CANAL DE MONTBELIARD A LA HAUTE-SAÔNE
    • Tracé - nivellement - travaux
    • Carnets de nivellement.
    • Rigole alimentaire du réservoir, profils en travers.
    • Carnet n°2.
  • 13

    Profils en travers du tracé passant sous Bermont et à proximité du moulin de Botans.

    Date

    1878

    Cote

    3 S 539

    • Contexte : 3 S - Navigation intérieure

    • CANAL DE MONTBELIARD A LA HAUTE-SAÔNE
    • Tracé - nivellement - travaux
    • Carnets de nivellement.
    • Tracé définitif par la vallée de la Douce (registres).
    • Profils en travers du tracé passant sous Bermont et...
  • 14

    Carnet n°3.

    Date

    1878

    Cote

    3 S 576

    • Contexte : 3 S - Navigation intérieure

    • CANAL DE MONTBELIARD A LA HAUTE-SAÔNE
    • Tracé - nivellement - travaux
    • Carnets de nivellement.
    • Rigole alimentaire du canal, profils en travers.
    • Carnet n°3.
  • 15

    Carnet n°1.

    Date

    1878

    Cote

    3 S 580

    • Contexte : 3 S - Navigation intérieure

    • CANAL DE MONTBELIARD A LA HAUTE-SAÔNE
    • Tracé - nivellement - travaux
    • Carnets de nivellement.
    • Rigole alimentaire du réservoir, profils en travers.
    • Carnet n°1.
  • 16

    [s.d.]

    Date

    [s.d.]

    Cote

    3 S 529

    • Contexte : 3 S - Navigation intérieure

    • CANAL DE MONTBELIARD A LA HAUTE-SAÔNE
    • Tracé - nivellement - travaux
    • Carnets de nivellement.
    • Tracé définitif par la vallée de la Douce (registres).
    • Profils en travers n°3.
    • [s.d.]
  • 17

    [s.d.]

    Date

    [s.d.]

    Cote

    3 S 534

    • Contexte : 3 S - Navigation intérieure

    • CANAL DE MONTBELIARD A LA HAUTE-SAÔNE
    • Tracé - nivellement - travaux
    • Carnets de nivellement.
    • Tracé définitif par la vallée de la Douce (registres).
    • Profils en travers entre l'écluse n°10 et le village...
    • [s.d.]
  • 18

    [s.d.]

    Date

    [s.d.]

    Cote

    3 S 528

    • Contexte : 3 S - Navigation intérieure

    • CANAL DE MONTBELIARD A LA HAUTE-SAÔNE
    • Tracé - nivellement - travaux
    • Carnets de nivellement.
    • Tracé définitif par la vallée de la Douce (registres).
    • Profils en travers n°3.
    • [s.d.]
  • 19

    [s.d.]

    Date

    [s.d.]

    Cote

    3 S 533

    • Contexte : 3 S - Navigation intérieure

    • CANAL DE MONTBELIARD A LA HAUTE-SAÔNE
    • Tracé - nivellement - travaux
    • Carnets de nivellement.
    • Tracé définitif par la vallée de la Douce (registres).
    • Profils en travers entre l'écluse n°10 et le village...
    • [s.d.]
  • 20

    [s.d.]

    Date

    [s.d.]

    Cote

    3 S 535

    • Contexte : 3 S - Navigation intérieure

    • CANAL DE MONTBELIARD A LA HAUTE-SAÔNE
    • Tracé - nivellement - travaux
    • Carnets de nivellement.
    • Tracé définitif par la vallée de la Douce (registres).
    • Profils du tracé passant à l'Ouest du village de Trétudans.
    • [s.d.]