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627 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Dommages - réclamations de particuliers.

    Date

    1809-1923

    Cote

    3 S 627

    • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

    • Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
    • Exploitation
    • Dommages - réclamations de particuliers.
  2. Résultat n°2

    Location, vente de terrains, adjudications diverses.

    Date

    1811-1934

    Cote

    3 S 20

    • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

    • Canal du Rhône au Rhin
    • Exploitation du canal
    • Location, vente de terrains, adjudications diverses.
  3. Résultat n°3

    Réclamations de particuliers, demande d'indemnités pour occupation temporaire de terrains.

    Date

    1812-1938

    Cote

    3 S 22

    • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

    • Canal du Rhône au Rhin
    • Exploitation du canal
    • Réclamations de particuliers, demande d'indemnités...
  4. Résultat n°4

    1832-1940

    Date

    1832-1940

    Cote

    3 S 1

    • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

    • Instructions
    • Circulaires, instructions, arrêtés préfectoraux
    • 1832-1940
  5. Résultat n°5

    Personnel : allocation (1908) ; réunion de la commission de réforme concernant un éclusier (1938) : arrêté.

    Date

    1908, 1938

    Cote

    3 S 5

    • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

    • Canal du Rhône au Rhin
    • Généralités
    • Personnel : allocation (1908) ; réunion de la commission...
  6. Résultat n°6

    Plan du canal : registre.

    Date

    1834

    Cote

    3 S 4

    • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

    • Canal du Rhône au Rhin
    • Généralités
    • Plan du canal : registre.
  7. Résultat n°7

    Agrandissement : acquisition de terrains, correspondance.

    Date

    1847-1852

    Cote

    3 S 17

    • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

    • Canal du Rhône au Rhin
    • Travaux
    • Port de Bourogne.
    • Agrandissement : acquisition de terrains, correspondance.
  8. Résultat n°8

    Circulation, travaux d'amélioration du canal : permis de circuler, correspondance, plans.

    Date

    1864-1918

    Cote

    3 S 19

    • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

    • Canal du Rhône au Rhin
    • Travaux
    • Circulation, travaux d'amélioration du canal : permis...
  9. Résultat n°9

    Circulaires.

    Date

    1867-1886

    Cote

    3 S 83

    • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

    • Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
    • Comptabilité
    • Comptabilité générale
    • Circulaires.
  10. Résultat n°10

    Location de la pêche.

    Date

    1874-1935

    Cote

    3 S 21

    • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

    • Canal du Rhône au Rhin
    • Exploitation du canal
    • Location de la pêche.
  11. Résultat n°11

    Carnet.

    Date

    1878-1879

    Cote

    3 S 570

    • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

    • Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
    • Tracé - nivellement - travaux
    • Carnets de nivellement.
    • Rigole alimentaire du canal, rigole de remplissage...
    • Carnet.
  12. Résultat n°12

    Carnet n°2.

    Date

    1878

    Cote

    3 S 582

    • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

    • Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
    • Tracé - nivellement - travaux
    • Carnets de nivellement.
    • Rigole alimentaire du réservoir, profils en travers.
    • Carnet n°2.
  13. Résultat n°13

    Profils en travers du tracé passant sous Bermont et à proximité du moulin de Botans.

    Date

    1878

    Cote

    3 S 539

    • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

    • Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
    • Tracé - nivellement - travaux
    • Carnets de nivellement.
    • Tracé définitif par la vallée de la Douce (registres).
    • Profils en travers du tracé passant sous Bermont et...
  14. Résultat n°14

    Carnet n°3.

    Date

    1878

    Cote

    3 S 576

    • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

    • Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
    • Tracé - nivellement - travaux
    • Carnets de nivellement.
    • Rigole alimentaire du canal, profils en travers.
    • Carnet n°3.
  15. Résultat n°15

    Carnet n°1.

    Date

    1878

    Cote

    3 S 580

    • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

    • Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
    • Tracé - nivellement - travaux
    • Carnets de nivellement.
    • Rigole alimentaire du réservoir, profils en travers.
    • Carnet n°1.
  16. Résultat n°16

    [s.d.]

    Date

    [s.d.]

    Cote

    3 S 529

    • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

    • Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
    • Tracé - nivellement - travaux
    • Carnets de nivellement.
    • Tracé définitif par la vallée de la Douce (registres).
    • Profils en travers n°3.
    • [s.d.]
  17. Résultat n°17

    [s.d.]

    Date

    [s.d.]

    Cote

    3 S 534

    • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

    • Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
    • Tracé - nivellement - travaux
    • Carnets de nivellement.
    • Tracé définitif par la vallée de la Douce (registres).
    • Profils en travers entre l'écluse n°10 et le village...
    • [s.d.]
  18. Résultat n°18

    [s.d.]

    Date

    [s.d.]

    Cote

    3 S 528

    • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

    • Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
    • Tracé - nivellement - travaux
    • Carnets de nivellement.
    • Tracé définitif par la vallée de la Douce (registres).
    • Profils en travers n°3.
    • [s.d.]
  19. Résultat n°19

    [s.d.]

    Date

    [s.d.]

    Cote

    3 S 533

    • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

    • Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
    • Tracé - nivellement - travaux
    • Carnets de nivellement.
    • Tracé définitif par la vallée de la Douce (registres).
    • Profils en travers entre l'écluse n°10 et le village...
    • [s.d.]
  20. Résultat n°20

    [s.d.]

    Date

    [s.d.]

    Cote

    3 S 535

    • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

    • Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
    • Tracé - nivellement - travaux
    • Carnets de nivellement.
    • Tracé définitif par la vallée de la Douce (registres).
    • Profils du tracé passant à l'Ouest du village de Trétudans.
    • [s.d.]
  21. Résultat n°21

    Profils en long.

    Date

    [s.d.]

    Cote

    3 S 524

    • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

    • Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
    • Tracé - nivellement - travaux
    • Carnets de nivellement.
    • Tracé définitif par la vallée de la Douce (registres).
    • Profils en long.
  22. Résultat n°22

    [s.d.]

    Date

    [s.d.]

    Cote

    3 S 526

    • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

    • Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
    • Tracé - nivellement - travaux
    • Carnets de nivellement.
    • Tracé définitif par la vallée de la Douce (registres).
    • Profils en travers n°1 (points 0-63a).
    • [s.d.]
  23. Résultat n°23

    [s.d.]

    Date

    [s.d.]

    Cote

    3 S 531

    • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

    • Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
    • Tracé - nivellement - travaux
    • Carnets de nivellement.
    • Tracé définitif par la vallée de la Douce (registres).
    • Profils en travers entre l'écluse n°10 et le village...
    • [s.d.]
  24. Résultat n°24

    [s.d.]

    Date

    [s.d.]

    Cote

    3 S 525

    • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

    • Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
    • Tracé - nivellement - travaux
    • Carnets de nivellement.
    • Tracé définitif par la vallée de la Douce (registres).
    • Profils en travers n°1 (points 0-63a).
    • [s.d.]
  25. Résultat n°25

    [s.d.]

    Date

    [s.d.]

    Cote

    3 S 537

    • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

    • Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
    • Tracé - nivellement - travaux
    • Carnets de nivellement.
    • Tracé définitif par la vallée de la Douce (registres).
    • Profils du tracé passant à l'Ouest du village de Trétudans.
    • [s.d.]
  26. Résultat n°26

    [s.d.]

    Date

    [s.d.]

    Cote

    3 S 538

    • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

    • Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
    • Tracé - nivellement - travaux
    • Carnets de nivellement.
    • Tracé définitif par la vallée de la Douce (registres).
    • Profils du tracé passant à l'Ouest du village de Trétudans.
    • [s.d.]
  27. Résultat n°27

    [s.d.]

    Date

    [s.d.]

    Cote

    3 S 530

    • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

    • Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
    • Tracé - nivellement - travaux
    • Carnets de nivellement.
    • Tracé définitif par la vallée de la Douce (registres).
    • Profils en travers entre l'écluse n°10 et le village...
    • [s.d.]
  28. Résultat n°28

    [s.d.]

    Date

    [s.d.]

    Cote

    3 S 536

    • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

    • Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
    • Tracé - nivellement - travaux
    • Carnets de nivellement.
    • Tracé définitif par la vallée de la Douce (registres).
    • Profils du tracé passant à l'Ouest du village de Trétudans.
    • [s.d.]
  29. Résultat n°29

    [s.d.]

    Date

    [s.d.]

    Cote

    3 S 532

    • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

    • Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
    • Tracé - nivellement - travaux
    • Carnets de nivellement.
    • Tracé définitif par la vallée de la Douce (registres).
    • Profils en travers entre l'écluse n°10 et le village...
    • [s.d.]
  30. Résultat n°30

    Profils en travers n°2.

    Date

    [s.d.]

    Cote

    3 S 527

    • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

    • Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
    • Tracé - nivellement - travaux
    • Carnets de nivellement.
    • Tracé définitif par la vallée de la Douce (registres).
    • Profils en travers n°2.
  31. Résultat n°31

    1879

    Date

    1879

    Cote

    3 S 161

    • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

    • Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
    • Comptabilité
    • Registres de comptabilité de l'ingénieur ordinaire
    • Département du Doubs.
    • 1879
  32. Résultat n°32

    1879-1896

    Date

    1879-1896

    Cote

    3 S 3

    • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

    • Instructions
    • Circulaires, instructions, arrêtés préfectoraux
    • 1879-1896
  33. Résultat n°33

    Haut-Rhin (1879)

    Date

    1879

    Cote

    3 S 38

    • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

    • Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
    • Personnel
    • Registres des comptes ouverts.
    • Haut-Rhin (1879)
  34. Résultat n°34

    Dépenses dont l'ingénieur en chef rend personnellement compte.

    Date

    1879-1908

    Cote

    3 S 123

    • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

    • Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
    • Comptabilité
    • Registres de comptabilité de l'ingénieur en chef
    • Dépenses dont l'ingénieur en chef rend personnellement...
  35. Résultat n°35

    Répertoire (1879-1881)

    Date

    1879-1881

    Cote

    3 S 340

    • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

    • Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
    • Registres d'ordres
    • Registres d'ordres de l'ingénieur ordinaire.
    • Registres A affaires diverses, 1er arrondissement.
    • Répertoire (1879-1881)
  36. Résultat n°36

    1879-1896

    Date

    1879-1896

    Cote

    3 S 2

    • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

    • Instructions
    • Circulaires, instructions, arrêtés préfectoraux
    • 1879-1896
  37. Résultat n°37

    Répertoire (1879-1891)

    Date

    1879-1891

    Cote

    3 S 349

    • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

    • Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
    • Registres d'ordres
    • Registres d'ordres de l'ingénieur ordinaire.
    • Registres A 2ème arrondissement.
    • Répertoire (1879-1891)
  38. Résultat n°38

    1er arrondissement (1879)

    Date

    1879

    Cote

    3 S 196

    • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

    • Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
    • Comptabilité
    • Registres de comptabilité de l'ingénieur ordinaire
    • Département de la Haute-Saône.
    • 1er arrondissement (1879)
  39. Résultat n°39

    Haut-Rhin (manque).

    Date

    1879

    Cote

    3 S 125

    • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

    • Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
    • Comptabilité
    • Registres de comptabilité de l'ingénieur en chef
    • Haut-Rhin (manque).
  40. Résultat n°40

    3 S 35

    Date

    1879

    Cote

    3 S 35

    • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

    • Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
    • Personnel
    • Registre matricule des ingénieurs conducteurs et agents.
    • 3 S 35