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627 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Ponts - transformation du pont levis de l'écluse n° 4 en pont fixe, commune de Bretagne : délibération du conseil municipal, correspondance, rapport de l'ingénieur.

Date

1961-1963

Cote

3 S 12

Résultat n°2

Construction de la tranchée couverte de Charmois : devis, plans.

Date

1938-1940

Cote

3 S 10

Résultat n°3

Correspondance, arrêtés préfectoraux, réclamations.

Date

1931-1940

Cote

3 S 8

Résultat n°4

1832-1940

Date

1832-1940

Cote

3 S 1

Résultat n°5

Ecluses 4 sud et 7 sud.

Date

1939

Cote

3 S 16

Résultat n°6

Personnel : allocation (1908) ; réunion de la commission de réforme concernant un éclusier (1938) : arrêté.

Date

1908, 1938

Cote

3 S 5

Résultat n°7

Ponts-aqueducs dans le coteau de Danjoutin (rigole de Belfort) - construction : cahier des charges, rapports de l'ingénieur, plans, devis.

Date

1938

Cote

3 S 13

Résultat n°8

Occupations temporaires de terrains : demandes, indemnités, rapports de l'ingénieur.

Date

1881-1938

Cote

3 S 601

Résultat n°9

Travaux de dragage dans les biefs compris entre les écluses 3 sud et 7 sud : rapports de l'ingénieur, correspondance, devis, cahiers des charges, plans.

Date

1937-1938

Cote

3 S 11

Résultat n°10

Réclamations de particuliers, demande d'indemnités pour occupation temporaire de terrains.

Date

1812-1938

Cote

3 S 22

Résultat n°11

Profils du tracé.

Date

[s.d.]

Cote

3 S 600

Résultat n°12

Construction des souterrains de Danjoutin et Meroux : adjudications, plans, rapports de l'ingénieur.

Date

1937

Cote

3 S 9

Résultat n°13

Achèvement et assainissement de la cuvette : marché, rapports de l’ingénieur, correspondance, arrêtés, décret, adjudications, extraits de registre de délibérations, soumissions, rapports du subdivisionnaire.

Date

1924-1936

Cote

3 S 606

Résultat n°14

Location de la pêche.

Date

1874-1935

Cote

3 S 21

Résultat n°15

1932-1935

Date

1932-1935

Cote

3 S 338

Résultat n°16

Location, vente de terrains, adjudications diverses.

Date

1811-1934

Cote

3 S 20

Résultat n°17

Pêche : adjudication des droits.

Date

1923-1934

Cote

3 S 626

Résultat n°18

Création d'un port privé Viellard-Migeon : délibération du conseil municipal, délibération de la Chambre de commerce, correspondance, rapports de l'ingénieur, plans.

Date

1920-1932

Cote

3 S 18

Résultat n°19

Registre à souches.

Date

1880-1931

Cote

3 S 32

Résultat n°20

Ecluse 3 sud, commune de Montreux-Château.

Date

1930

Cote

3 S 15

Résultat n°21

Passerelle pour voiture, bief n° 5, communes de Brebotte, Eschêne-Autrage et Rechotte : demande de construction.

Date

1929

Cote

3 S 14

Résultat n°22

Maisons éclusières : location.

Date

1898-1928

Cote

3 S 624

Résultat n°23

Construction d'un barrage de prise d'eau dans le Saint-Nicolas, communes de Cunelières et Foussemagne : arrêtés préfectoraux, règlements d'eau, plans, expropriations.

Date

1926-1927

Cote

3 S 7

Résultat n°24

Haut-Rhin (manque).

Date

1925-1927

Cote

3 S 159

Résultat n°25

Doubs.

Date

1925-1927

Cote

3 S 158

Résultat n°26

Vente de terrains inutiles au canal.

Date

1913-1927

Cote

3 S 602

Résultat n°27

Haute-Saône (manque).

Date

1925-1927

Cote

3 S 160

Résultat n°28

Portes d'écluses : adjudication, rapports de l'ingénieur.

Date

1924-1926

Cote

3 S 607

Résultat n°29

Commune de Botans.

Date

1926

Cote

3 S 618

Résultat n°30

Commune de Vourvenans.

Date

1926

Cote

3 S 622

Résultat n°31

Commune de Dorans.

Date

1926

Cote

3 S 619

Résultat n°32

1921-1926

Date

1921-1926

Cote

3 S 586

Résultat n°33

Commune de Trétudans.

Date

1926

Cote

3 S 621

Résultat n°34

Commune de Bermont.

Date

1926

Cote

3 S 617

Résultat n°35

Construction d'un embranchement pour desservir les usines de Belfort : rapport de l'ingénieur, plans, délibérations du conseil municipal.

Date

1920-1925

Cote

3 S 612

Résultat n°36

Travaux en régie (1925).

Date

1925

Cote

3 S 365

Résultat n°37

Subdivision de Trétudans.

Date

1908-1924

Cote

3 S 359

Résultat n°38

Haute-Saône (manque).

Date

1923-1924

Cote

3 S 157

Résultat n°39

1923-1924

Date

1923-1924

Cote

3 S 589

Résultat n°40

Haut-Rhin (manque).

Date

1923-1924

Cote

3 S 156