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627 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Ponts - transformation du pont levis de l'écluse n° 4 en pont fixe, commune de Bretagne : délibération du conseil municipal, correspondance, rapport de l'ingénieur.

    Date

    1961-1963

    Cote

    3 S 12

    • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

    • Canal du Rhône au Rhin
    • Travaux
    • Ponts - transformation du pont levis de l'écluse n°...
  2. Résultat n°2

    Construction de la tranchée couverte de Charmois : devis, plans.

    Date

    1938-1940

    Cote

    3 S 10

    • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

    • Canal du Rhône au Rhin
    • Travaux
    • Amélioration de l'alimentation du canal entre Montreux...
    • Construction de la rigole de Belfort.
    • Construction de la tranchée couverte de Charmois :...
  3. Résultat n°3

    Correspondance, arrêtés préfectoraux, réclamations.

    Date

    1931-1940

    Cote

    3 S 8

    • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

    • Canal du Rhône au Rhin
    • Travaux
    • Amélioration de l'alimentation du canal entre Montreux...
    • Construction de la rigole de Belfort.
    • Correspondance, arrêtés préfectoraux, réclamations.
  4. Résultat n°4

    1832-1940

    Date

    1832-1940

    Cote

    3 S 1

    • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

    • Instructions
    • Circulaires, instructions, arrêtés préfectoraux
    • 1832-1940
  5. Résultat n°5

    Ecluses 4 sud et 7 sud.

    Date

    1939

    Cote

    3 S 16

    • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

    • Canal du Rhône au Rhin
    • Travaux
    • Maisons éclusières - reconstruction : cahiers des charges,...
    • Ecluses 4 sud et 7 sud.
  6. Résultat n°6

    Personnel : allocation (1908) ; réunion de la commission de réforme concernant un éclusier (1938) : arrêté.

    Date

    1908, 1938

    Cote

    3 S 5

    • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

    • Canal du Rhône au Rhin
    • Généralités
    • Personnel : allocation (1908) ; réunion de la commission...
  7. Résultat n°7

    Ponts-aqueducs dans le coteau de Danjoutin (rigole de Belfort) - construction : cahier des charges, rapports de l'ingénieur, plans, devis.

    Date

    1938

    Cote

    3 S 13

    • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

    • Canal du Rhône au Rhin
    • Travaux
    • Ponts-aqueducs dans le coteau de Danjoutin (rigole...
  8. Résultat n°8

    Occupations temporaires de terrains : demandes, indemnités, rapports de l'ingénieur.

    Date

    1881-1938

    Cote

    3 S 601

    • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

    • Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
    • Tracé - nivellement - travaux
    • Occupations temporaires de terrains : demandes, indemnités,...
  9. Résultat n°9

    Travaux de dragage dans les biefs compris entre les écluses 3 sud et 7 sud : rapports de l'ingénieur, correspondance, devis, cahiers des charges, plans.

    Date

    1937-1938

    Cote

    3 S 11

    • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

    • Canal du Rhône au Rhin
    • Travaux
    • Travaux de dragage dans les biefs compris entre les...
  10. Résultat n°10

    Réclamations de particuliers, demande d'indemnités pour occupation temporaire de terrains.

    Date

    1812-1938

    Cote

    3 S 22

    • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

    • Canal du Rhône au Rhin
    • Exploitation du canal
    • Réclamations de particuliers, demande d'indemnités...
  11. Résultat n°11

    Profils du tracé.

    Date

    [s.d.]

    Cote

    3 S 600

    • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

    • Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
    • Tracé - nivellement - travaux
    • Profils du tracé.
  12. Résultat n°12

    Construction des souterrains de Danjoutin et Meroux : adjudications, plans, rapports de l'ingénieur.

    Date

    1937

    Cote

    3 S 9

    • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

    • Canal du Rhône au Rhin
    • Travaux
    • Amélioration de l'alimentation du canal entre Montreux...
    • Construction de la rigole de Belfort.
    • Construction des souterrains de Danjoutin et Meroux...
  13. Résultat n°13

    Achèvement et assainissement de la cuvette : marché, rapports de l’ingénieur, correspondance, arrêtés, décret, adjudications, extraits de registre de délibérations, soumissions, rapports du subdivisionnaire.

    Date

    1924-1936

    Cote

    3 S 606

    • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

    • Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
    • Tracé - nivellement - travaux
    • Lot de Bavilliers.
    • Achèvement et assainissement de la cuvette : marché,...
  14. Résultat n°14

    Location de la pêche.

    Date

    1874-1935

    Cote

    3 S 21

    • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

    • Canal du Rhône au Rhin
    • Exploitation du canal
    • Location de la pêche.
  15. Résultat n°15

    1932-1935

    Date

    1932-1935

    Cote

    3 S 338

    • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

    • Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
    • Registres d'ordres
    • Registres d'ordres de l'ingénieur en chef.
    • 1932-1935
  16. Résultat n°16

    Location, vente de terrains, adjudications diverses.

    Date

    1811-1934

    Cote

    3 S 20

    • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

    • Canal du Rhône au Rhin
    • Exploitation du canal
    • Location, vente de terrains, adjudications diverses.
  17. Résultat n°17

    Pêche : adjudication des droits.

    Date

    1923-1934

    Cote

    3 S 626

    • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

    • Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
    • Exploitation
    • Pêche : adjudication des droits.
  18. Résultat n°18

    Création d'un port privé Viellard-Migeon : délibération du conseil municipal, délibération de la Chambre de commerce, correspondance, rapports de l'ingénieur, plans.

    Date

    1920-1932

    Cote

    3 S 18

    • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

    • Canal du Rhône au Rhin
    • Travaux
    • Port de Bourogne.
    • Création d'un port privé Viellard-Migeon : délibération...
  19. Résultat n°19

    Registre à souches.

    Date

    1880-1931

    Cote

    3 S 32

    • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

    • Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
    • Archives, mobilier
    • Déplacement des objets portés sur l'inventaire : registre.
    • Registre à souches.
  20. Résultat n°20

    Ecluse 3 sud, commune de Montreux-Château.

    Date

    1930

    Cote

    3 S 15

    • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

    • Canal du Rhône au Rhin
    • Travaux
    • Maisons éclusières - reconstruction : cahiers des charges,...
    • Ecluse 3 sud, commune de Montreux-Château.
  21. Résultat n°21

    Passerelle pour voiture, bief n° 5, communes de Brebotte, Eschêne-Autrage et Rechotte : demande de construction.

    Date

    1929

    Cote

    3 S 14

    • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

    • Canal du Rhône au Rhin
    • Travaux
    • Passerelle pour voiture, bief n° 5, communes de Brebotte,...
  22. Résultat n°22

    Maisons éclusières : location.

    Date

    1898-1928

    Cote

    3 S 624

    • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

    • Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
    • Exploitation
    • Maisons éclusières : location.
  23. Résultat n°23

    Construction d'un barrage de prise d'eau dans le Saint-Nicolas, communes de Cunelières et Foussemagne : arrêtés préfectoraux, règlements d'eau, plans, expropriations.

    Date

    1926-1927

    Cote

    3 S 7

    • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

    • Canal du Rhône au Rhin
    • Travaux
    • Amélioration de l'alimentation du canal entre Montreux...
    • Construction d'un barrage de prise d'eau dans le Saint-Nicolas,...
  24. Résultat n°24

    Haut-Rhin (manque).

    Date

    1925-1927

    Cote

    3 S 159

    • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

    • Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
    • Comptabilité
    • Registres de comptabilité de l'ingénieur en chef
    • Haut-Rhin (manque).
  25. Résultat n°25

    Doubs.

    Date

    1925-1927

    Cote

    3 S 158

    • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

    • Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
    • Comptabilité
    • Registres de comptabilité de l'ingénieur en chef
    • Doubs.
  26. Résultat n°26

    Vente de terrains inutiles au canal.

    Date

    1913-1927

    Cote

    3 S 602

    • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

    • Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
    • Tracé - nivellement - travaux
    • Vente de terrains inutiles au canal.
  27. Résultat n°27

    Haute-Saône (manque).

    Date

    1925-1927

    Cote

    3 S 160

    • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

    • Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
    • Comptabilité
    • Registres de comptabilité de l'ingénieur en chef
    • Haute-Saône (manque).
  28. Résultat n°28

    Portes d'écluses : adjudication, rapports de l'ingénieur.

    Date

    1924-1926

    Cote

    3 S 607

    • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

    • Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
    • Tracé - nivellement - travaux
    • Lot de Bavilliers.
    • Portes d'écluses : adjudication, rapports de l'ingénieur.
  29. Résultat n°29

    Commune de Botans.

    Date

    1926

    Cote

    3 S 618

    • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

    • Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
    • Tracé - nivellement - travaux
    • Récolement, réception et remise des ouvrages, plans.
    • Commune de Botans.
  30. Résultat n°30

    Commune de Vourvenans.

    Date

    1926

    Cote

    3 S 622

    • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

    • Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
    • Tracé - nivellement - travaux
    • Récolement, réception et remise des ouvrages, plans.
    • Commune de Vourvenans.
  31. Résultat n°31

    Commune de Dorans.

    Date

    1926

    Cote

    3 S 619

    • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

    • Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
    • Tracé - nivellement - travaux
    • Récolement, réception et remise des ouvrages, plans.
    • Commune de Dorans.
  32. Résultat n°32

    1921-1926

    Date

    1921-1926

    Cote

    3 S 586

    • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

    • Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
    • Tracé - nivellement - travaux
    • Journal de chantier : écran en béton du mur du réservoir...
    • 1921-1926
  33. Résultat n°33

    Commune de Trétudans.

    Date

    1926

    Cote

    3 S 621

    • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

    • Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
    • Tracé - nivellement - travaux
    • Récolement, réception et remise des ouvrages, plans.
    • Commune de Trétudans.
  34. Résultat n°34

    Commune de Bermont.

    Date

    1926

    Cote

    3 S 617

    • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

    • Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
    • Tracé - nivellement - travaux
    • Récolement, réception et remise des ouvrages, plans.
    • Commune de Bermont.
  35. Résultat n°35

    Construction d'un embranchement pour desservir les usines de Belfort : rapport de l'ingénieur, plans, délibérations du conseil municipal.

    Date

    1920-1925

    Cote

    3 S 612

    • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

    • Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
    • Tracé - nivellement - travaux
    • Construction d'un embranchement pour desservir les...
  36. Résultat n°36

    Travaux en régie (1925).

    Date

    1925

    Cote

    3 S 365

    • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

    • Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
    • Journaux d'attachement des conducteurs
    • Conducteurs non identifiés : registres.
    • Travaux en régie (1925).
  37. Résultat n°37

    Subdivision de Trétudans.

    Date

    1908-1924

    Cote

    3 S 359

    • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

    • Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
    • Registres d'ordres
    • Registres d'ordres du subdivisionnaire, 1er arrondissement
    • Subdivision de Trétudans.
  38. Résultat n°38

    Haute-Saône (manque).

    Date

    1923-1924

    Cote

    3 S 157

    • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

    • Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
    • Comptabilité
    • Registres de comptabilité de l'ingénieur en chef
    • Haute-Saône (manque).
  39. Résultat n°39

    1923-1924

    Date

    1923-1924

    Cote

    3 S 589

    • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

    • Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
    • Tracé - nivellement - travaux
    • Journal de chantier : écran en béton du mur du réservoir...
    • 1923-1924
  40. Résultat n°40

    Haut-Rhin (manque).

    Date

    1923-1924

    Cote

    3 S 156

    • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

    • Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
    • Comptabilité
    • Registres de comptabilité de l'ingénieur en chef
    • Haut-Rhin (manque).