83 E dépôt - Recouvrance

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Cote/Cotes extrêmes

83 Ed 1 D 1 - 83 Ed 1 Z 1

Date

1792-1981

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

0,70 ml

Modalités d'entrées

Archives déposées par la commune en 2008 et 2013

Registre des augmentations et diminutions survenues dans les contenances et revenus portés sur les matrices cadastrales.

Cote/Cotes extrêmes

83 Ed 1 G 9

Date

1827-1914

Présentation du contenu

Relié avec la matrice cadastrale de 1825 à 1912.