24 E dépôt - Chavanatte

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Cote/Cotes extrêmes

24 Ed CC 1 - 24 Ed 1 T 2

Date

1762-1989

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

2 ml

Modalités d'entrées

Archives déposées par la commune en 1989 et 1993

Registres de déclaration et de classement de chevaux, mulets, voitures susceptibles d’être réquisitionnés.

Cote/Cotes extrêmes

24 Ed 2 H 1

Date

1877-1939