Syndicat intercommunal d’aménagement du bassin de la société Saint-Nicolas, création : instructions, délibération du conseil municipal, rapport de l’ingénieur D.D.A.

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89 E dépôt - Rougemont-le-Château

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89 E dépôt - Rougemont-le-Château

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Mots clés lieux

Rougemont-le-Château (Territoire de Belfort, France)

Mots clés collectivités

Rougemont-le-Château (Territoire de Belfort)

ARCHIVES POSTERIEURES A 1789

SERIE O Services techniques et travaux

6 O Navigation et régime des eaux

Syndicat intercommunal d’aménagement du bassin de la société Saint-Nicolas, création : instructions, délibération du conseil municipal, rapport de l’ingénieur D.D.A.

Cote/Cotes extrêmes

89 Ed 6 O 1

Date

1972

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