1812 W - Conseil général du Territoire de Belfort. Cabinet du Président

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Cote/Cotes extrêmes

1812W

Date

1985-2014

Importance matérielle

1,40 ml, 8 article(s)

Origine

Conseil général du Territoire de Belfort / Cabinet du Président

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 19/03/2015

Archives entrées sans classement, ni conditionnement.

Présentation du contenu

Dossiers relatifs à l'activité de Christian Proust au sein du Conseil général : élu et Président.

Mode de classement

Archives classées en mai 2015.

Langue des unités documentaires

Français.

Cote/Cotes extrêmes

1812W/1-1812W/8

Date

1985-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Terriotire de Belfort

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

ZAC TGV, dossier de réalisation. Développement économique : notes manuscrites, étude économique, rapport du bureau communautaire de la CAB, note sur l'aménagement du secteur sud de l'agglomération belfortaine, plans et vues aériennes, échéancier, bilan et perspectives du développement économique, documents de travail, rapport à l'exécutif, analyse financière, courrier de la Préfecture relatif au dossier de création de la ZAC des Plutons, plans de la ZAC. Réflexions sur les liens avec la ZAC des Plutons, convention de partenariat entre le CG et la CAB, bilan prévisionnel, lettre des élus du syndicat mixe de l'aire urbaine aux Préfet de région et à la présidente du Conseil régional pour la mise en place de la convention de financement du projet TGV, note de la CAB sur la ZAC du parc d'innovation des Plutons, comptes-rendus de réunions. ZAC des Plutons : bilan financier, compte-rendu de réunion de la SODEB, notes manuscrites, plans. Réunion CAB/CG : ordre du jour, bilan prévisionnel, plans, vues perspectives, réflexion sur les liens avec la ZAC des Plutons. Dossier de réalisation : rapport de présentation, cahier des charges architectural, programme des équipements et aménagements publics, programme des constructions à réaliser, bilan prévisionnel, étude paysagère, plans et note de présentation pour la renaturation/requalification du ruisseau des Rompérés, plans d'actions dans le cadre de la démarche de qualité environnementale PALME, esquisse d'aménagement de la commune de Moval.

Cote/Cotes extrêmes

1812W8

Date

2006-2008