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1496 W - Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (DDE)

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Cote/Cotes extrêmes

1496 W 1-56

Date

1980-1982

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Territoire de Belfort, Archive départementales

Importance matérielle

56 articles - 4,60 m/l

Origine

Direction départementale de l'Equipement 90 (D.D.E.), service urbanisme - subdivision de Delle

Modalités d'entrées

Versement du 20 juin 2006

Mots clés matières

équipement, urbanisme

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Direction départementale de l'équipement

Articles éliminés.

Cote/Cotes extrêmes

1496 W 1-29