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1M Administration générale du département
Organisation et fonctionnement de la préfecture
Fonctionnement de la Préfecture
Classement du Territoire de Belfort comme préfecture de 3ème classe (1922) ; remplacement des anciens cachets du Haut-Rhin ; organisation des services et états des effectifs, notes de service (1923-1940) ; réquisition d'un gendarme pour la surveillance (1936).