1840 W - Département du Territoire de Belfort - Archives départementales.

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Cote/Cotes extrêmes

1840W1-4

Date

1980-2014

Importance matérielle

0,50 ml, 4 article(s)

Origine

Département du Territoire de Belfort / Archives départementales

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 16/02/2016

Présentation du contenu

Suite du versement du sectrétariat des Archives départementales.

Subventions de la Direction Régionale des Affaires culturelles (DRAC) et de la Région Franche-Comté.

Cote/Cotes extrêmes

1840W/4

Date

2001-2014

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation