Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Entrée par voie extraordinaire (achat), 2022, auprès de l'association "Collectionneurs et cartophiles du Territoire de Belfort".
Présentation du contenu
Les cartes postales représentent différents lieux et monuments concernant des communes du département du Territoire de Belfort.
Accroissements
Fonds ouvert.
Conditions d'accès
Communicable (accessible en salle de lecture prioritairement sous forme dématérialisée.)
Conditions d'utilisation
Reproduction et représentation
Le Département du Territoire de Belfort et sa direction des Archives départementales ne sont pas titulaires des droits d'auteur des documents contenus dans cette collection.
Quel que soit le support employé, la destination informelle, historique, culturelle ou publicitaire, l'édition d'ouvrages ou la publication d'articles, les procédés d'exploitation sur les réseaux informatiques interconnectés ou non, la reproduction et la représentation de documents doivent particulièrement s'apprécier selon les dispositions du Code français de la propriété intellectuelle (CPI -droit des auteurs : droit moral / droit patrimonial), du droit à l'image et des droits voisins). La validité des droits patrimoniaux s'évalue. au cas par cas, selon l'identification des auteurs.
Toutefois, le CPI dispose en son article L122-5 que lorsqu'une "œuvre a été divulguée, l'auteur ne peut interdire les représentations privées et gratuites effectuées exclusivement dans un cercle de famille, les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective" [...].
ATTENTION
Toute reproduction et représentation faite au mépris de la loi, sans autorisation de l'auteur ou de ses ayants droit, conduit au délit de contrefaçon, laquelle est civilement et pénalement répréhensible. Bien que certains ayants droits ne puissent être identifiés facilement, les textes règlementant la propriété intellectuelle et industrielle restent applicables et entravent la reproduction et la représentation de ces dernières jusqu'à l'identification des auteurs et de leurs droits.
Remarques
- Le Département du Territoire de Belfort a établi la licence ETALAB 2.0 qui autorise la réutilisation (ou représentation) libre et gratuite des informations publiques, cette mesure ne s'applique qu'aux documents administratifs produits dans le cadre d'une mission de service public.
- Pour les documents dont les droits ne relèvent pas encore du Domaine public, la direction des Archives départementales bénéficie d'une exception de faveur introduite par le Code de la propriété intellectuelle (art. L.122-5-8) lui permettant « la reproduction d'une œuvre et sa représentation effectuées à des fins de conservation ou destinées à préserver les conditions de sa consultation à des fins de recherche ou d'études privées par des particuliers, dans les locaux de l'établissement et sur des terminaux dédiés par des bibliothèques accessibles au public, par des musées ou par des services d'archives, sous réserve que ceux-ci ne recherchent aucun avantage économique ou commercial ».
Langue des unités documentaires
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
Lorsque pour des raisons de préservation des documents, de recherche et/ou de valorisation, les documents ont fait l'objet d'une reproduction numérique, la consultation des images numériques est prioritaire sur l'accès aux documents originaux en Salle de lecture.
Les documents originaux conditionnés sous capsule de conservation en polyester ne doivent pas en être extraits durant une consultation.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Caractéristiques physiques
Dimensions
Biographie ou Histoire
Les cartes postales représentent différents lieux et monuments concernant des communes du département du Territoire de Belfort.
Les oeuvres ont été réalisées par l'artiste peintre Chritian Odile à partir de clichés photographiques réalisés par Bernard Frézé.
Le repérage des lieux et monuments a été effectué par Jean-Marie Lesieur et Bernard Frézé.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Le classement de la série des 110 cartes postales a été réalisé dans l'ordre alphabétique des communes et non dans l'ordre numérique de l'édition.
Autres données descriptives
Estampes photographiques couleurs d'après aquarelles et pastels.
Tirage de luxe n°192/200.
Inventeurs : Bernard Frézé, photographe ; Christian Odile, artiste-peintre ;
Imprimeurs : Imp. La Frontière, Belfort ; Imp. Naviliat, Ribeauvillé-Gare ;
Editeur : Edition du Cercle cartophile du Territoire de Belfort, Belfort.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Autres données descriptives
N° d'édition : 100
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