1858 W - Direction Générale des Finances Publiques - Cadastre

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Cote/Cotes extrêmes

1858W 1-1382

Date

1810-2010

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

3,90 ml, 1382 article(s)

Origine

Direction générale des Finances publiques - Cadastre

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 04/07/2016

Présentation du contenu

Plans cadastraux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

1858W

Date

1810-2010

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de ? ans à partir de 2010

Danjoutin

Cote/Cotes extrêmes

1858W/456-1858W/475

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de ? ans à partir de 2010