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2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars à Vourvenans)

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Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Mots clés lieux

Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)

Mots clés matières

administration, administration générale, finances publiques, collectivité locale

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Trésorerie générale, Territoire de Belfort. Préfecture, Haut-Rhin. Sous-préfecture (Belfort), Haut-Rhin. Trésorerie générale

Mots clés lieux

Sermamagny (Territoire de Belfort, France)

Notes

Eglise, presbytère, cimetière, bâtiments intercommunaux Sermamagny – Lachapelle-sous-Chaux : voir 1 O 33.

Lavoir, puits, voir puits de l’école, au dossier « Ecole ».

Travaux concernant plusieurs bâtiments, entretien (1843-1933). Mairie, réparations, entretien (1835-1932). Ecole, réparations, entretien, réparations aux logements des enseignants, vente des débris de l’ancienne école (1835-1932). Monument aux morts, construction (1920-1921). Bascule, construction, réparation (1906-1935). Corps de garde, entretien, éclairage (1843-1926). Pompe à incendie, achat, entretien (1873-1932). Cabane pour matériel agricole, construction, entretien (1908-1910). Croix de mission, pose (1852).

Cote/Cotes extrêmes

2 O 93/3

Date

1835-1935