Procédures contre les Domaines et les héritiers Bochler relatives aux forêts de Fislis (1835-1845), procédures contre les sieurs Corcellette, Teissier et consorts, adjudicataires de la forêt de Rosemont (1834-1847).

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Série T - Archives du Palais princier de Monaco, Terre de France, fonds d'Alsace (archives des comtés de Belfort, Ferrette, Thann ; baronnie d'Altkirch ; seigneurie de Delle, Rosemont, Issenheim, Ensisheim)

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Série T - Archives du Palais princier de Monaco, Terre de France, fonds d'Alsace (archives des comtés de Belfort, Ferrette, Thann ; baronnie d'Altkirch ; seigneurie de Delle, Rosemont, Issenheim, Ensisheim)

Cote/Cotes extrêmes

T 950-1311

Date

1115-1854

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Localisation physique

Archives du Palais Princier de Monaco (Monaco, Principauté de Monaco).

Mots clés matières

administration, régime seigneurial, justice

SEIGNEURIES D'ALSACE APRES LA REVOLUTION

Revendication et restitution des terres d'Alsace sous la Restauration.

Cote/Cotes extrêmes

T 1287-1311

Date

1815-1826

Opposition des domaines à la réintégration des héritiers Mazarin dans leurs biens.

Cote/Cotes extrêmes

T 1293-1296

Date

1825-1848

Procédures contre les Domaines et les héritiers Bochler relatives aux forêts de Fislis (1835-1845), procédures contre les sieurs Corcellette, Teissier et consorts, adjudicataires de la forêt de Rosemont (1834-1847).

Cote/Cotes extrêmes

T 1294

Date

1834-1847

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Forte liasse.

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