Taxes d’habitation, impôts sur le revenu : Rôle d’imposition.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

1195 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort - Valdoie

Déplier tous les niveaux

1195 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort - Valdoie

Cote/Cotes extrêmes

1195 W1-43

Date

1967-1981

Importance matérielle

43 articles - 4,80 m/l

Origine

Trésorerie générale du Territoire de Belfort - Valdoie

Modalités d'entrées

Versement du 9 octobre 1982

Mots clés matières

administration, fiscalité

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Trésorerie générale (Valdoie)

Taxes d’habitation, impôts sur le revenu : Rôle d’imposition.

Cote/Cotes extrêmes

1195 W 27-30

Date

1975

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter la politique de confidentialité sur le lien ci-dessous.