Correspondance, instructions, états des communes ayant voté la gratuité absolue.

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1 T - Enseignement

Déplier tous les niveaux

1 T - Enseignement

Cote/Cotes extrêmes

1 T 1 - 549

Date

Entre le 22 septembre 1797 et le 31 décembre 1972

Mots clés lieux

Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)

Mots clés matières

éducation et sciences, enseignement

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Inspection académique, Haut-Rhin. Inspection académique, Haut-Rhin. Sous-préfecture (Belfort), Territoire de Belfort. Préfecture

Fonds de la Préfecture

ENSEIGNEMENT PRIMAIRE

REGLEMENTATION

Correspondance, instructions, états des communes ayant voté la gratuité absolue.

Cote/Cotes extrêmes

1 T 23

Date

1861-1892

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