Dommages de guerre (1914-1918), réquisitions de terrains pour l’aviation (1920), réquisitions de terrains pour les magasins de l’intendance (1917-1920), réquisitions de terrains pour le chemin de fer militaire (1917-1927), correspondance.

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47 E dépôt - Fontaine

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47 E dépôt - Fontaine

Cote/Cotes extrêmes

47 Ed CC1 - 47 Ed 1 T 1

Date

1687-1980

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

3 ml

Modalités d'entrées

Dépôt en 1962, 1974, 2006 et 2016

Mots clés lieux

Fontaine (Territoire de Belfort, France)

Mots clés collectivités

Fontaine (Territoire de Belfort)

ARCHIVES POSTERIEURES A 1789

SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles, pompier

4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles

Dommages de guerre (1914-1918), réquisitions de terrains pour l’aviation (1920), réquisitions de terrains pour les magasins de l’intendance (1917-1920), réquisitions de terrains pour le chemin de fer militaire (1917-1927), correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

47 Ed 4 H 2

Date

1917-1927

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