Tableau présentant par commune les revenus brut, net et imposable des établissements industriels de l’arrondissement de Belfort (1836), tableau comparatif des évaluations des maisons et usines dans les communes du canton de Delle [s.d.].

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46 E dépôt - Florimont

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46 E dépôt Florimont

Cote/Cotes extrêmes

46 Ed AA 1 - 46 Ed 4 R 2

Date

1323-1958

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

2,60 ml

Modalités d'entrées

Archives déposées par la commune en 1965 et 1973

Mots clés lieux

Florimont (Territoire de Belfort, France)

Mots clés collectivités

Florimont (Territoire de Belfort)

ARCHIVES POSTERIEURES A 1789

SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières, P.T.T., radio télévision, poids et mesures

1 G Impôts directs et cadastre

Tableau présentant par commune les revenus brut, net et imposable des établissements industriels de l’arrondissement de Belfort (1836), tableau comparatif des évaluations des maisons et usines dans les communes du canton de Delle [s.d.].

Cote/Cotes extrêmes

46 Ed 1 G 20

Date

1836

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