Rôle des salaires des taupiers (1845), nomination du garde champêtre (1891).

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12 E dépôt - Bessoncourt

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12 E dépôt - Bessoncourt

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Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Mots clés lieux

Bessoncourt (Territoire de Belfort, France)

Mots clés collectivités

Bessoncourt (Territoire de Belfort)

ARCHIVES POSTERIEURES A 1789

Date

1793-1967

SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques

Date

1829-1909

2 K Personnel municipal

Date

1845-1891

Rôle des salaires des taupiers (1845), nomination du garde champêtre (1891).

Cote/Cotes extrêmes

12 Ed 2 K 1

Date

1845, 1891

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