1516 W - Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (DDE)

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Cote/Cotes extrêmes

1516 W 1-28

Date

1939-1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Territoire de Belfort, Archives départementales

Importance matérielle

28 articles - 0,80 ml

Origine

Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service des Ponts et Chaussées

Modalités d'entrées

Versement du 25 juillet 2006

Contrôle des voies ferrées d’intérêt local, organisation du contrôle : paiements, correspondance, plans.

Cote/Cotes extrêmes

1516 W 21

Date

1941-1948