Déplier tous les niveaux
49 E dépôt - Foussemagne
49 Ed 1 B 1 - 49 Ed 2 T 3
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales du Territoire de Belfort - Production
Archives déposées par la commune en 1965, 1974 et 2008.
ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles, pompiers
4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
Logement des troupes (1944), réquisitions, ouvriers réquisitionnés (1938-1950), recensement du bétail (1944) ; prisonniers français : listes nominatives, circulaires, associations d’entraide (1941-1946) ; prisonniers allemands : listes nominatives, placements chez des agriculteurs (1938-1950), 1938-1950.
Mesures en faveur des exploitations agricoles de prisonniers 1944-1946, voir 49 Ed 3 F 10.